Code officiel géographique au 1er janvier 2015 Téléchargement des fichiers

Géographie
Dernière mise à jour le :22/09/2017
Sommaire
  1. Liste des communes de la métropole et DOM (toutes les communes ayant existé depuis 1943)
  2. Liste des communes existantes au 1er janvier 2015
  3. Historique des communes
  4. Mise à jour des communes
  5. Liste des cantons
  6. Liste des arrondissements
  7. Liste des départements
  8. Liste des régions
  9. Liste des pays et territoire étrangers

22 septembre 2017 - Le fichier « Historique des communes » a été mis à jour : les modifications concernent la commune de Chalons-en-Champagne pour laquelle un seul changement de nom est dorénavant enregistré (décret du 26 décembre 1997 publié auJournal officiel du 3 janvier 1998) ainsi que la commune de Fraisses pour laquelle l’indication d’un changement de nom en 1982 a été supprimée.

Les fichiers sont mis à disposition sous deux formats différents : dBase zippé, texte zippé

Vous pouvez télécharger les fichiers suivants :

Liste des communes de la métropole et DOM (toutes les communes ayant existé depuis 1943)

Lefichier communal décrit l'ensemble des communes existantes au 1er janvier 2015 ou ayant existé.

Les communes dont des fractions appartiennent à des cantons différents sont représentées par autant d'enregistrements qu'elles comportent de fractions cantonales, plus un enregistrement correspondant au code « canton non précisé ».

Il existe un fichier national et des fichiers régionaux.

tableauDessin du fichier Communes de la métropole et DOM (toutes les communes ayant existé depuis 1943)

Dessin du fichier Communes de la métropole et DOM (toutes les communes ayant existé depuis 1943)
LongueurNomDésignation en clair
1ACTUALCode actualité de la commune
1CHEFLIEUChef-lieu d'arrondissement, de département, de région ou bureau centralisateur de canton
1CDCDécoupage de la commune en cantonse
2RANGNombre de fractions cantonales + 1 de la commune lorsqu'elle est multicantonale
2REGCode région
3DEPCode département
3COMCode commune
1ARCode arrondissement
2CTCode canton
1MODIFIndicateur de modification subie par la commune
5POLECode de la commune pôle de la commune fusionnée
1TNCCType de nom en clair
5ARTMAJArticle (majuscules)
70NCCNom en clair (majuscules)
5ARTMINArticle (typographie riche)
70NCCENRNom en clair (typographie riche)
5ARTICLCTArticle (canton)
70NCCCTNom en clair du canton (typographie riche)

Liste des communes existantes au 1er janvier 2015

Lefichier des communes au 1er janvier 2015 contient uniquement les communes existantes au 1er janvier de l'année de référence du COG en métropole et dans les DOM. Ce fichier est un extrait du fichier communal précédent.

tableauDessin du fichier Communes existantes au 1er janvier 2015

Dessin du fichier Communes existantes au 1er janvier 2015
LongueurNomDésignation en clair
1CDCDécoupage de la commune en cantonse
1CHEFLIEUChef-lieu d'arrondissement, de département, de région ou bureau centralisateur de canton
2REGCode région
3DEPCode département
3COMCode commune
1ARCode arrondissement
2CTCode canton
1TNCCType de nom en clair
5ARTMAJArticle (majuscules)
70NCCNom en clair (majuscules)
5ARTMINArticle (typographie riche)
70NCCENRNom en clair (typographie riche)

Historique des communes

Historique des communes
(dbase, 219 Ko)
(txt, 165 Ko)

Lefichier historique des communes relate les changements de nom, les créations, les disparitions et les changements de département intervenus pour la France métropolitaine et les départements d'outre-mer (DOM) depuis 1943 de façon exhaustive.

Les autres modifications (échanges de parcelles, transferts de chef-lieu, changements d'appartenance à un échelon supracommunal ou créations de cantons infracommunaux) sont répertoriées depuis 1994.

Par ailleurs, les échanges de parcelles sans incidence démographique pour lesquels la superficie des communes est inchangée ne sont pas enregistrés de manière exhaustive.

tableauDessin du fichier Historique des communes

Dessin du fichier Historique des communes
LongueurNomDésignation en clair
3DEPCode département
1ARCode arrondissement
2CTCode canton
3COMCode commune
4 x (1+10)LEGType et date de texte (4 possibilités)
4 x 10JODate de parution au J.O. (4 possibilités)n
10EFFDate d'effet
10DTRDate la plus récente
2MODType de modification
5C-LOFFCommune chef-lieu de commune officielle (MOD = 50, 51, 52, 53, 54)
5C-LANCAncienne commune chef-lieu (MOD = 50, 51, 52, 53, 54)
2NBCOMNombre de communes ayant participé à la création de la commune (MOD = 20) ou ayant fusionné avec la commune absorbante (MOD = 32, 34) ou ayant reçu des parcelles (MOD = 30)
2RANGCOMRang de la commune ayant participé à la création de la commune (MOD = 20) ou ayant fusionné avec la commune absorbante (MOD = 32, 34) ou ayant reçu des parcelles (MOD = 30)
5COMECHCode de la commune, dans le cas où : MOD = 20, ayant donné des parcelles, MOD = 21, pôle avant le rétablissement, MOD = 22, ayant reçu des parcelles, MOD = 23, associée avant rétablissement, MOD = 30, ayant reçu des parcelles, MOD = 31, 33, 35 de rattachement, MOD = 32, 34, 36, rattachée, MOD = 39, ayant donné des parcelles, MOD = 60, 61, ayant reçu une parcelle, MOD = 62, 63, ayant donné une parcelle
8POPECHPopulation donnée par la commune COMECH dans le cas (MOD = 62) ou reçue par la commune COMECH dans le cas (MOD = 60)
8SUECHSurface donnée par la commune COMECH dans le cas (MOD = 62, 63) ou reçue par la commune COMECH dans le cas (MOD = 60, 61)
5DEPANCAncien code de la commune suite au changement de département (MOD = 41)
4ARRANCAncien arrondissement d'appartenance (MOD = 42)
5CTANCAncien canton d'appartenance (MOD = 43)
1TNCCOFFType de nom en clair
70NCCOFFNom officiel en clair, après l'évènement
1TNCCANCType d'ancien nom (MOD = 10, 11, 12, 13, 14)
70NCCANCAncien nom (MOD = 10, 11, 12, 13, 14)

Mise à jour des communes

Mise à jour des communes
(dbase, 47 Ko)
(txt, 37 Ko)

Lefichier mise à jour contient les communes ayant subi une modification depuis le 1er janvier 1999.

Remarque : le dessin est le même que celui du fichier des communes de la métropole et DOM, seules les deux dernières variables sont ajoutées.

tableauDessin du fichier « Mise à jour des communes » et liste des variables

Dessin du fichier « Mise à jour des communes » et liste des variables
LongueurNomDésignation en clair
1ACTUALCode actualité de la commune
1CHEFLIEUChef-lieu d'arrondissement, de département, de région ou bureau centralisateur de canton
1CDCDécoupage de la commune en cantonse
2RANGNombre de fractions cantonales + 1 de la commune lorsqu'elle est multicantonale
2REGCode région
3DEPCode département
3COMCode commune
1ARCode arrondissement
2CTCode canton
1MODIFIndicateur de modification subie par la commune
5POLECode de la commune pôle de la commune fusionnée
1TNCCType de nom en clair
5ARTMAJArticle (majuscules)
70NCCNom en clair (majuscules)
5ARTMINArticle (typographie riche)
70NCCENRNom en clair (typographie riche)
5ARTICLCTArticle (canton)
70NCCCTNom en clair du canton (typographie riche)
2MODType de la modification
1MANIPNouvelle ligne

Liste des cantons

tableauDessin de fichier « Cantons » et liste des variables

Dessin de fichier « Cantons » et liste des variables
LongueurNomDésignation en clair
2REGCode région
3DEPCode département
2CANTONCode canton
1TYPCTComposition communale du canton
5BURCENTRALCode de la commune bureau centralisateur du canton
1TNCCType de nom en clair
5ARTMAJArticle (majuscules)
70NCCNom en clair (majuscules)
5ARTMINArticle (typographie riche)
70NCCENRNom en clair (typographie riche)

Liste des arrondissements

Liste des arrondissements
(dbase, 7 Ko)
(txt, 6 Ko)

Lefichier communal décrit l'ensemble des communes existantes au 1er janvier 2015 ou ayant existé.

Les communes dont des fractions appartiennent à des cantons différents sont représentées par autant d'enregistrements qu'elles comportent de fractions cantonales, plus un enregistrement correspondant au code « canton non précisé ».

Il existe un fichier national et des fichiers régionaux.

tableauDessin du fichier « Arrondissements » et liste des variables

Dessin du fichier « Arrondissements » et liste des variables
LongueurNomDésignation en clair
2REGIONCode région
3DEPCode département
1ARCode arrondissement
5CHEFLIEUCode de la commune chef-lieu
1TNCCType de nom en clair
5ARTMAJArticle (majuscules)
70NCCNom en clair (majuscules)
5ARTMINArticle (typographie riche)
70NCCENRNom en clair (typographie riche)

Liste des départements

Liste des départements
(dbase, 2 Ko)
(txt, 1 Ko)

tableauDessin du fichier « Départements » et liste des variables

Dessin du fichier « Départements » et liste des variables
LongueurNomDésignation en clair
2REGIONCode région
3DEPCode département
5CHEFLIEUCode de la commune chef-lieu
1TNCCType de nom en clair
70NCCNom en clair (majuscules)
70NCCENRNom en clair (typographie riche)

Liste des régions

tableauDessin du fichier « Régions » et liste des variables

Dessin du fichier « Régions » et liste des variables
LongueurNomDésignation en clair
2REGIONCode région
5CHEFLIEUCode de la commune chef-lieu
1TNCCType de nom en clair
70NCCNom en clair (majuscules)
70NCCENRNom en clair (typographie riche)

Liste des pays et territoire étrangers

Liste des pays et territoire étrangers
(dbase, 7 Ko)
(txt, 6 Ko)

Lefichier des pays et territoires étrangers contient le code des pays, le libellé, leur année d'indépendance, leur ancien nom, leur ancien code, leur code pays de rattachement si nécessaire.

tableauDessin du fichier « Pays et territoires étrangers » et liste des variables

Dessin du fichier « Pays et territoires étrangers » et liste des variables
LongueurNomDésignation en clair
5COGCode du pays ou territoire
1ACTUALCode actualité du pays
5CAPAYCode officiel géographique de l'ancien pays de rattachement
5CRPAYCode officiel géographique de l'actuel pays de rattachement
4ANIAnnée d'indépendance
70LIBCOGLibellé utilisé dans le C.O.G.
70LIBENRLibellé du nom entier développé et enrichi paru au J.O. du 25 janvier 1994
20ANCNOMAncien nom du pays
2CODEISO2Code du pays sur 2 caractères conforme à la norme internationale ISO 3166 de représentation des noms de pays
3CODEISO3Code du pays sur 3 caractères conforme à la norme internationale ISO 3166 de représentation des noms de pays
3CODENUM3Code du pays à 3 chiffres conforme à la norme internationale ISO 3166 de représentation des noms de pays

Pour en savoir plus

Téléchargement des fichiers du COG des autres millésimes