

L'invention est relative à un bagage ou une valise comportant des moyens de maintien du contenu du bagage ou de la valise.The invention relates to a luggage or a suitcase comprising means for holding the contents of the luggage or the suitcase.
Les documents
Les documents
D'autres systèmes comportent des plateaux diviseurs fixés par boutons pression ou par sangles à la paroi de la valise.Other systems include divider plates fixed by snaps or straps to the wall of the bag.
Les documents
Les documents
Un but de l'invention est de proposer un nouveau bagage maintenant efficacement le contenu de la valise durant le voyage, sans en froisser le contenu, avec une absence de réglage par sangle.An object of the invention is to propose a new luggage now effectively the contents of the bag during the journey, without creasing the content, with no adjustment by strap.
Un autre but de l'invention est de maintenir le contenu efficacement avec un réglage en hauteur, sans le froisser, tout en le comprimant légèrement pour assurer le maintien du contenu.Another object of the invention is to maintain the content effectively with a height adjustment, without creasing, while compressing it slightly to ensure the maintenance of the content.
Un autre but de l'invention est d'utiliser un moyen de maintien réglable en hauteur complètement amovible, permettant un accès facile au contenu du bagage.Another object of the invention is to use a height-adjustable holding means completely removable, allowing easy access to the contents of the luggage.
L'invention a pour objet un bagage ou valise comportant des moyens de maintien du contenu du bagage ou de la valise, caractérisé par le fait que les moyens de maintien comportent en combinaison un plateau amovible de maintien pour maintenir efficacement le contenu de la valise avec une importante surface de contact et une pluralité de crochets ouverts vers le bas et solidaires du bagage ou de la valise, pour enclencher le plateau amovible en poussant ledit plateau amovible de maintien vers le bas, puis en le laissant remonter pour permettre sa venue en prise avec les crochets correspondant au réglage en hauteur nécessaire pour maintenir le contenu de la valise.The invention relates to a luggage or suitcase comprising means for holding the contents of the luggage or suitcase, characterized in that the holding means comprise in combination a removable holding plate to effectively maintain the contents of the bag with a large contact surface and a plurality of hooks open downwardly and secured to the luggage or the bag, to engage the removable tray by pushing said removable holding tray downwards, then allowing it to go up to allow it to come into engagement with the hooks corresponding to the height adjustment necessary to maintain the contents of the bag.
Selon d'autres caractéristiques alternatives de l'invention :
L'invention sera mieux comprise grâce à la description qui va suivre donnée à titre d'exemple non limitatif, en référence aux dessins annexés dans lesquels :
En référence aux
L'invention permet de maintenir efficacement le contenu de la valise avec une importante surface de contact, sans exiger de manipulation autre que de pousser le plateau amovible vers le bas pour l'enclencher en le laissant remonter dans des crochets de maintien ouverts vers le bas.The invention makes it possible to effectively maintain the contents of the bag with a large contact surface, without requiring any manipulation other than pushing the removable tray downwards to engage it by allowing it to go back up into open holding hooks downwards. .
De préférence, les crochets sont répartis en une pluralité formant chacun une crémaillère de maintien à plusieurs crochets ouverts vers le bas.Preferably, the hooks are distributed in a plurality each forming a rack with several open hooks downward.
Chaque crémaillère de maintien peut être fixée sur une paroi latérale du bagage.Each rack can be attached to a side wall of the luggage.
Les crémaillères de maintien sont de préférence fixées en vis-à-vis par paires sur des parois latérales du bagage. Un mode particulièrement avantageux de réalisation consiste en la fixation de quatre crémaillères présentant chacune au moins quatre crochets sur les parois latérales du bagage.The holding racks are preferably fixed in opposite pairs in side walls of the luggage. A particularly advantageous embodiment consists of fixing four racks each having at least four hooks on the side walls of the luggage.
Sur la
Le cadre peut être séparé de la partie centrale du plateau ou peut être monté en passepoil avec des ouvertures éventuelles à l'emplacement des crochets.The frame may be separated from the central portion of the tray or may be pipelined with openings where the hooks are located.
Dans l'ensemble représenté à la
Sur la
Dans cet exemple, les crochets (2) solidaires du support (1) présentent une forme repliée en hameçon, plus particulièrement destinée à un jonc ovale pouvant être encliqueté ou enclenché dans la forme en hameçon du crochet (2).In this example, the hooks (2) integral with the support (1) have a folded shape hook, more particularly for an oval ring that can be snapped or engaged in the hook form hook (2).
Les crochets peuvent être au nombre de six comme représenté à la
Sur la
Le nombre de crochets peut également varier, sans sortir du cadre de la présente invention.The number of hooks may also vary, without departing from the scope of the present invention.
Sur la
La partie supérieure du crochet (2) présente une portion élargie selon un écartement (e) supérieur à la distance (d) précitée.The upper part of the hook (2) has an enlarged portion at a spacing (e) greater than the distance (d) above.
Le diamètre du jonc du plateau amovible de maintien est par conséquent compris entre la distance (d) et l'écartement (e) précité.The diameter of the ring of the removable holding plate is therefore between the distance (d) and the spacing (e) above.
Ainsi, lorsque le jonc du cadre d'un plateau amovible de maintien a dépassé l'entrée du crochet (2), le cadre est maintenu avec jeu dans la partie supérieure du crochet (2).Thus, when the ring of the frame of a removable holding plate has exceeded the entrance of the hook (2), the frame is held with clearance in the upper part of the hook (2).
Ainsi, lors du transport d'un bagage ou d'une valise, le jonc de maintien débat avec jeu dans la partie supérieure du crochet (2), et ne peut pas sortir de l'extrémité inférieure du crochet (2), en raison du fait que la distance (d) est inférieure au diamètre du jonc du cadre du maintien amovible.Thus, during the transport of a luggage or a suitcase, the retaining ring debates with play in the upper part of the hook (2), and can not leave the lower end of the hook (2), because since the distance (d) is smaller than the diameter of the rod of the frame of the removable support.
Sur la
Le jonc du cadre (4) est relié par des passants (5) à une partie centrale, de manière que cette partie centrale soit maintenue avec une certaine tension par le cadre formé par le jonc (4). Dans l'exemple représenté, les passants (5) sont au nombre de trois sur chaque côté, ce qui assure une tension satisfaisante et relativement uniforme pour assurer une certaine traction sur la partie centrale.The ring of the frame (4) is connected by loops (5) to a central portion, so that the central portion is maintained with a certain tension by the frame formed by the ring (4). In the example shown, the loops (5) are three in number on each side, which ensures a satisfactory and relatively uniform tension to provide some traction on the central portion.
Dans l'ensemble représenté, la partie centrale comporte des canaux (6a, 6b) permettant le passage de tubes de maintien d'une poignée télescopique généralement disposée au fond d'une valise, ce qui permet de maintenir les poches délimitées de part et d'autre des canaux (6a et 6b) sur le fond de la valise lorsque celle-ci est pratiquement vide.In the assembly shown, the central portion comprises channels (6a, 6b) for the passage of holding tubes of a telescopic handle generally disposed at the bottom of a bag, which allows to maintain the defined pockets on the left and right. other channels (6a and 6b) on the bottom of the bag when it is practically empty.
Les poches délimitées par les canaux (6a, 6b) sont au nombre de quatre dans l'ensemble représenté, soit deux poches centrales (6c, 6d) et deux poches latérales (6e, 6f).The pockets delimited by the channels (6a, 6b) are four in the assembly shown, two central pockets (6c, 6d) and two side pockets (6e, 6f).
Sur la
Les passants (5) peuvent être remplacés par des passepoils, auquel cas la partie centrale (6) s'étend jusqu'au cadre défini par le jonc (4). Des interruptions de passepoil peuvent être prévues aux endroits destinés à coopérer avec des crochets (2).The loops (5) can be replaced by piping, in which case the central portion (6) extends to the frame defined by the ring (4). Piping interruptions may be provided at the locations intended to cooperate with hooks (2).
Après avoir fixé les crémaillères par leur support (1) sur des parois latérales de la valise, le maintien du contenu de la valise s'effectue de manière simple, en poussant le plateau amovible de maintien au contact du contenu, jusqu'à obtenir une légère compression, puis en laissant remonter le plateau amovible de maintien pour permettre sa venue en prise avec les crochets (2) et l'enclenchement du jonc (4) dans le crochet (2) correspondant au réglage en hauteur nécessaire pour maintenir le contenu de la valise.After fixing the racks by their support (1) on the side walls of the bag, the maintenance of the contents of the bag is carried out in a simple manner, by pushing the removable holding plate in contact with the contents, to obtain a slight compression, then allowing the removable retaining plate to be raised to allow it to come into engagement with the hooks (2) and the engagement of the ring (4) in the hook (2) corresponding to the height adjustment necessary to maintain the contents of the the suitcase.
La disposition permet de comprimer très légèrement le contenu de la valise, en évitant tout froissage et tout endommagement de ce contenu.The arrangement allows to very slightly compress the contents of the bag, avoiding any crumpling and any damage to this content.
Le fait d'avoir une partie centrale comportant des poches permet également de séparer certains éléments du contenu de la valise pour les solidariser au plateau amovible et d'utiliser ce plateau amovible comme présentoir ou comme sous-main après séparation de la valise.The fact of having a central portion with pockets also separates certain elements of the contents of the bag to secure them to the removable tray and use the removable tray as a display or as a desk after separation of the bag.
Selon une autre version, le plateau amovible de maintien peut également comporter des pinces additionnelles pour en permettre la fixation sur un cintre ou sur un autre moyen d'accrochage, de manière à disposer les poches éventuelles verticalement et en faciliter l'accès.According to another version, the removable holding tray may also comprise additional clamps to allow attachment to a hanger or other attachment means, so as to have the possible pockets vertically and facilitate access.
L'invention décrite en référence à des modes de réalisation particuliers ne leur est nullement limitée, mais couvre au contraire toute modification de forme et toute variante de réalisation dans le cadre des revendications annexées.The invention described with reference to particular embodiments is not in any way limited to them, but on the contrary covers any modification of form and any variant embodiment within the scope of the appended claims.
Bien que l'invention soit décrite en référence à au moins une crémaillère de maintien (1) fixée sur une paroi latérale du bagage, elle couvre également les variantes de crémaillère ou de crochets fixés sur la paroi haute ou « plafond » de la valise et/ou sur la paroi basse ou « plancher » de la valise, ou encore sur ou dans les coins de la valise.Although the invention is described with reference to at least one holding rack (1) attached to a side wall of the baggage, it also covers rack variants or hooks attached to the top wall or "ceiling" of the bag and / or on the bottom wall or "floor" of the bag, or on or in the corners of the bag.
| Application Number | Priority Date | Filing Date | Title |
|---|---|---|---|
| FR1361900AFR3013949B1 (en) | 2013-11-29 | 2013-11-29 | BAGGAGE OR BAG COMPRISING MEANS FOR MAINTAINING THE CONTENTS OF THE BAGGAGE OR THE BAG |
| PCT/FR2014/052948WO2015079143A1 (en) | 2013-11-29 | 2014-11-18 | Item of luggage or suitcase comprising means for retaining the contents of the item of luggage or suitcase |
| Publication Number | Publication Date |
|---|---|
| EP3073853A1 EP3073853A1 (en) | 2016-10-05 |
| EP3073853B1true EP3073853B1 (en) | 2017-08-30 |
| Application Number | Title | Priority Date | Filing Date |
|---|---|---|---|
| EP14809486.5ANot-in-forceEP3073853B1 (en) | 2013-11-29 | 2014-11-18 | Item of luggage or suitcase comprising means for retaining the contents of the item of luggage or suitcase |
| Country | Link |
|---|---|
| US (1) | US20170000231A1 (en) |
| EP (1) | EP3073853B1 (en) |
| CN (1) | CN106132237B (en) |
| FR (1) | FR3013949B1 (en) |
| WO (1) | WO2015079143A1 (en) |
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
|---|---|---|---|---|
| EP3581059A1 (en) | 2018-06-13 | 2019-12-18 | Samsonite IP Holdings S.à.r.l. | Luggage article including an adjustable divider system |
| WO2019238228A1 (en) | 2018-06-13 | 2019-12-19 | Samsonite Ip Holdings S. À R.L. | Luggage article split along front and rear major faces |
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
|---|---|---|---|---|
| EP3653077A1 (en) | 2018-11-13 | 2020-05-20 | Samsonite IP Holdings S.ÀR.L. | Luggage article with compression divider system |
| US12225993B2 (en)* | 2019-01-06 | 2025-02-18 | Yeti Coolers, Llc | Luggage system |
| US10926580B1 (en) | 2020-06-16 | 2021-02-23 | Austra Lee Galloway | Apparatus and method for cleaning a roller brush |
| EP4374733A1 (en)* | 2022-11-23 | 2024-05-29 | Samsonite IP Holdings S.à r.l. | Luggage case divider with pocket |
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
|---|---|---|---|---|
| US562759A (en)* | 1896-06-23 | Trunk attachment | ||
| US1278790A (en)* | 1917-06-18 | 1918-09-10 | Isaac P Thunell | Clothes and hat hanger cabinet. |
| US1597338A (en)* | 1925-04-29 | 1926-08-24 | Bauer Taxicab Mfg Co | Luggage carrier |
| US1913215A (en)* | 1931-05-22 | 1933-06-06 | Meyer D Schwartz | Holder for neckties, etc. |
| US2656913A (en)* | 1950-06-02 | 1953-10-27 | Kaplan Simon | Garment holding case |
| US4071146A (en)* | 1976-01-02 | 1978-01-31 | John Thomas Batts, Inc. | Articulated article support |
| DE8816164U1 (en)* | 1988-12-29 | 1989-07-27 | Datox-Organisation Schweinsberg GmbH & Co. KG, 8633 Rödental | Containers for storing items |
| FR2641953B1 (en)* | 1989-01-20 | 1991-04-05 | Delsey Soc | HANGING DEVICE FOR SUITCASE STRAPS |
| US5022722A (en)* | 1989-09-15 | 1991-06-11 | Wallin Maynard A | Portable closet |
| US5195620A (en)* | 1991-11-25 | 1993-03-23 | Tate Patty L | Wrinkle-reducing insert for suitcases and the like |
| FR2711044B1 (en) | 1993-10-15 | 1997-08-29 | Samsonite Corp | Baggage provided with sophisticated holding means. |
| US5535896A (en)* | 1995-06-23 | 1996-07-16 | Morgan, Sr.; Donald E. | Hanging apparatus for multiple trousers |
| US6789687B2 (en)* | 2002-08-06 | 2004-09-14 | Rebecca Cramer | Hook apparatus for hanging items from a fireplace mantel |
| FR2860650A1 (en) | 2003-10-07 | 2005-04-08 | Framatome Connectors Int | ELECTRICAL CONNECTOR PROVIDED WITH A QUICK DISCONNECT SYSTEM |
| US20060196744A1 (en)* | 2005-03-04 | 2006-09-07 | Lori Greiner | Discrete organizers for a travel bag |
| CN201267257Y (en)* | 2008-09-22 | 2009-07-08 | 江门市丽明珠箱包皮具有限公司 | Drawer type travelling basket |
| US20110272232A1 (en) | 2010-05-07 | 2011-11-10 | Heys (USA), Inc. | Suitcase featuring dual compartments with zippered divider |
| GB2496417A (en)* | 2011-11-10 | 2013-05-15 | Joanne Mary Kerley | Luggage with a removable insert case |
| Title |
|---|
| None* |
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
|---|---|---|---|---|
| EP3581059A1 (en) | 2018-06-13 | 2019-12-18 | Samsonite IP Holdings S.à.r.l. | Luggage article including an adjustable divider system |
| WO2019238228A1 (en) | 2018-06-13 | 2019-12-19 | Samsonite Ip Holdings S. À R.L. | Luggage article split along front and rear major faces |
| US11712094B2 (en) | 2018-06-13 | 2023-08-01 | Samsonite Ip Holdings S.A R.L. | Luggage article split along front and rear major faces |
| EP4298951A1 (en) | 2018-06-13 | 2024-01-03 | Samsonite IP Holdings S.ÀR.L. | Luggage article split along front and rear major faces |
| US12342914B2 (en) | 2018-06-13 | 2025-07-01 | Samsonite Ip Holdings S.A R.L. | Luggage article split along front and rear major faces |
| Publication number | Publication date |
|---|---|
| EP3073853A1 (en) | 2016-10-05 |
| US20170000231A1 (en) | 2017-01-05 |
| CN106132237A (en) | 2016-11-16 |
| FR3013949B1 (en) | 2017-07-14 |
| WO2015079143A1 (en) | 2015-06-04 |
| CN106132237B (en) | 2018-01-30 |
| FR3013949A1 (en) | 2015-06-05 |
| Publication | Publication Date | Title |
|---|---|---|
| EP3073853B1 (en) | Item of luggage or suitcase comprising means for retaining the contents of the item of luggage or suitcase | |
| EP3264945B1 (en) | Modular storage facility | |
| US20170291627A1 (en) | Antibacterial Shopping Cart System | |
| US20070089724A1 (en) | Foldable barbecue grill | |
| FR2913573A3 (en) | STORAGE BIN | |
| EP1749457A1 (en) | Carrying means with at least one rectilinear wall, in particular for a portable computer | |
| FR2634735A1 (en) | STORAGE DEVICE COMPRISING STACKABLE, EMBEDDABLE AND ACCROCHABLE LOCKERS | |
| FR2953386A1 (en) | SUPPORT MODULE OF SEMI-RIGID MATERIAL AND BED FORMED THEREFROM | |
| EP2770863A1 (en) | Multifunctional case | |
| US9669856B2 (en) | Accessory tray for shopping cart | |
| KR100998026B1 (en) | Easy chair with storage space | |
| EP2397367A1 (en) | Space organiser for a vehicle | |
| US10201218B2 (en) | Receptacle having locking handles | |
| EP3056319B1 (en) | Storage device for bladed instruments and toolbox including such a device | |
| FR2958521A1 (en) | Device for connecting or extending cooking and preparing modules that is used for outdoor preparation of meal in kitchen utensils, has removable element equipped with positioning unit that positions element on horizontal handle of module | |
| EP2700326B1 (en) | Belt buckle | |
| US20130285340A1 (en) | Shopping basket | |
| US9541108B1 (en) | Anchor system for securing attachments to handles | |
| FR2846212A1 (en) | SYSTEM FOR SEPARATING OBJECTS ARRANGED ON A SUPPORT WHICH MAY BE MOVING, OF THE TREADMILL TYPE | |
| KR200432905Y1 (en) | Bag with wheels | |
| JPH092476A (en) | basket | |
| US20120175208A1 (en) | Travel luggage | |
| WO2016070860A2 (en) | Convertible piece of luggage, in particular such as a backpack | |
| US9226583B1 (en) | Furniture having removable arm sections | |
| FR3020783A1 (en) | DEVICE FOR CLASSIFYING VERTICAL BACKREST FILMS ON SHELVES |
| Date | Code | Title | Description |
|---|---|---|---|
| PUAI | Public reference made under article 153(3) epc to a published international application that has entered the european phase | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009012 | |
| 17P | Request for examination filed | Effective date:20160706 | |
| AK | Designated contracting states | Kind code of ref document:A1 Designated state(s):AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR | |
| AX | Request for extension of the european patent | Extension state:BA ME | |
| GRAP | Despatch of communication of intention to grant a patent | Free format text:ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR1 | |
| DAX | Request for extension of the european patent (deleted) | ||
| INTG | Intention to grant announced | Effective date:20170306 | |
| RAP1 | Party data changed (applicant data changed or rights of an application transferred) | Owner name:DELSEY | |
| GRAS | Grant fee paid | Free format text:ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR3 | |
| GRAA | (expected) grant | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009210 | |
| AK | Designated contracting states | Kind code of ref document:B1 Designated state(s):AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:GB Ref legal event code:FG4D Free format text:NOT ENGLISH | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:CH Ref legal event code:EP | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:AT Ref legal event code:REF Ref document number:922663 Country of ref document:AT Kind code of ref document:T Effective date:20170915 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:IE Ref legal event code:FG4D Free format text:LANGUAGE OF EP DOCUMENT: FRENCH | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:DE Ref legal event code:R096 Ref document number:602014013979 Country of ref document:DE | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:FR Ref legal event code:PLFP Year of fee payment:4 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:NL Ref legal event code:MP Effective date:20170830 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:LT Ref legal event code:MG4D | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:AT Ref legal event code:MK05 Ref document number:922663 Country of ref document:AT Kind code of ref document:T Effective date:20170830 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:SE Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:LT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:FI Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:NO Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20171130 Ref country code:HR Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:AT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:FR Payment date:20171130 Year of fee payment:4 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:GR Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20171201 Ref country code:LV Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:RS Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:ES Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:BG Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20171130 Ref country code:IS Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20171230 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:NL Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:RO Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:PL Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:CZ Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:DK Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:EE Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:SM Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:IT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:SK Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:DE Ref legal event code:R097 Ref document number:602014013979 Country of ref document:DE | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:DE Ref legal event code:R119 Ref document number:602014013979 Country of ref document:DE | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:MC Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 | |
| PLBE | No opposition filed within time limit | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009261 | |
| STAA | Information on the status of an ep patent application or granted ep patent | Free format text:STATUS: NO OPPOSITION FILED WITHIN TIME LIMIT | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:CH Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20171130 Ref country code:LI Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20171130 | |
| 26N | No opposition filed | Effective date:20180531 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:SI Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 Ref country code:LU Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20171118 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:BE Ref legal event code:MM Effective date:20171130 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:IE Ref legal event code:MM4A | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:MT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:DE Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20180602 Ref country code:IE Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20171118 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:BE Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20171130 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:HU Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT; INVALID AB INITIO Effective date:20141118 | |
| GBPC | Gb: european patent ceased through non-payment of renewal fee | Effective date:20181118 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:FR Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20181130 Ref country code:CY Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:MK Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:GB Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20181118 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:TR Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:PT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:AL Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170830 |