





La présente invention concerne un boîtier pour la manipulation individuelle et le rangement, ou le stockage ou l'entreposage d'un récipient, notamment d'un récipient de forme cylindrique contenant un produit pharmaceutique et/ou à usage médical. Un tube contenant un produit à effet homéopathique est un exemple non limitatif d'un tel récipient, un tel tube étant aussi appelé "tube granule ou dose granule homéopathique en fonction de ses dimensionsThe present invention relates to a housing for the individual handling and storage, or storage or storage of a container, including a cylindrical container containing a pharmaceutical product and / or medical use. A tube containing a product with homeopathic effect is a non-limiting example of such a container, such a tube being also called "granule tube or dose homeopathic granule according to its dimensions.
L'invention concerne tout type de récipient cylindrique tel qu'un flacon ou une ampoule.The invention relates to any type of cylindrical container such as a bottle or a bulb.
Une très grande quantité de produits pharmaceutiques, et par exemple les produits dits "homéopathiques", sont distribués et commercialisés dans des contenants de forme générale cylindrique en matériau rigide ou semi-rigide, et principalement en matière plastique ou en verre.A very large quantity of pharmaceutical products, and for example the so-called "homeopathic" products, are distributed and marketed in generally cylindrical containers of rigid or semi-rigid material, and mainly of plastic or glass.
Deux exemples de tubes sont illustrés aux
Chaque tube est ici de forme générale cylindrique à section circulaire et il est constitué pour l'essentiel par un corps 10 et un bouchon complémentaire de fermeture 12, qui sont alignés selon l'axe A-A du tube.Each tube here is generally cylindrical in shape with a circular cross-section and consists essentially of a
Chaque récipient ici en forme de tube cylindrique PT, GT est délimité latéralement par une face latérale 14 d'orientation axiale et transversalement par deux faces transversales opposées, globalement planes et en forme de disque, 16 et 18 dont chacune s'étend dans un plan orthogonal à l'axe A-A.Each container here in the form of a cylindrical tube PT, GT is delimited laterally by a
La paroi transversale 16 constitue le fond du tube, tandis que la paroi transversale 18 appartient au bouchon amovible ou démontable 12 permettant d'accéder au contenu du tube.The
Certains de ces tubes, et notamment les petits tubes PT comportent, dans chacune de leurs faces opposées d'extrémité 16 et 18, un logement central en creux 22 et 24.Some of these tubes, and in particular the small tubes PT comprise, in each of their
A titre d'exemple non limitatif, outre leur forme cylindrique, ces tubes sont de petites dimensions avec leur longueur total L égale à 46 mm pour le petit tube PT et égale à 67 mm pour le grand tube GT, leur plus grande dimension transversale, ici leur diamètre D, étant égale à 10 mm et 15 mm respectivement.By way of nonlimiting example, besides their cylindrical shape, these tubes are of small dimensions with their total length L equal to 46 mm for the small tube PT and equal to 67 mm for the large tube GT, their largest transverse dimension, here their diameter D, being equal to 10 mm and 15 mm respectively.
Même si ceux-ci sont moins répandus, il est à noter qu'il existe des tubes cylindriques à section ou contour polygonal, et notamment carré, de mêmes dimensions globales et pour les mêmes usages.Although these are less common, it should be noted that there are cylindrical tubes polygonal section or contour, including square, the same overall dimensions and for the same uses.
La distribution et la commercialisation de récipients cylindriques, tels que par exemple de tels tubes, notamment dans le réseau des officines de pharmacie posent de nombreux problèmes inhérents à leurs dimensions, leur forme cylindrique, leur poids, leur éventuelle fragilité, etc.The distribution and marketing of cylindrical containers, such as for example such tubes, especially in the network of pharmacies pharmacy pose many problems inherent in their size, cylindrical shape, weight, possible fragility, etc.
Celles-ci imposent de les manipuler individuellement, toute manipulation automatisée - par exemple au moyen d'un automate ou d'un robot dont de nombreux modèles équipent désormais les officines de pharmacie - étant rendue très difficile, voire quasiment impossible du fait de la très petite taille de certains récipients cylindriques, et de la très grande difficulté de préhension de tels récipients par une pince, ou par un moyen équivalent, équipant un bras de robot.These require to handle them individually, any automated manipulation - for example by means of an automaton or a robot of which many models now equip pharmacy pharmacies - being made very difficult or almost impossible because of the very small size of some cylindrical containers, and the very great difficulty of gripping such containers by a clamp, or equivalent means equipping a robot arm.
De plus, la simple pose ou dépose d'un récipient de forme générale cylindrique sur sa tranche sur un convoyeur tel qu'un tapis roulant n'assure aucune stabilité en déplacement du récipient sur le convoyeur.In addition, simply placing or removing a generally cylindrical container on its edge on a conveyor such as a treadmill provides no stability in moving the container on the conveyor.
De plus encore, le stockage ou l'entreposage de chaque récipient sur une étagère, ou dans un canal ou une goulotte d'un automate de distribution, est particulièrement complexe.Moreover, the storage or storage of each container on a shelf, or in a channel or chute of a dispensing machine, is particularly complex.
En effet, l'ensemble des moyens connus dans les officines de pharmacies, pour le traitement et la manipulation automatisés des produits et médicaments à distribuer aux clients et patients, sont globalement conçus pour des emballages ou contenants de forme générale parallélépipédique rectangle permettant notamment leur préhension aisée par une pince d'un robot et leur pose ou entreposage lui-aussi aisé sur une face plane en procurant une grande stabilité.Indeed, all means known in pharmacies, for the automated processing and handling of products and drugs to be distributed to customers and patients, are generally designed for packaging or containers of rectangular parallelepiped general shape allowing particular gripping easy by a clamp of a robot and their pose or storage him also easy on a flat face providing great stability.
Le document
L'invention vise à proposer une conception d'un tel type de boîtier qui permettent notamment de s'adapter aux différentes gammes de dimensions de récipients, et notamment de tubes contenant des produits à effet homéopathique.The aim of the invention is to propose a design of such a type of housing that makes it possible in particular to adapt to the different ranges of dimensions of containers, and in particular tubes containing products with homeopathic effect.
Dans ce but l'invention propose un boîtier caractérisé en ce qu'il est apte à loger deux types de récipients, et en ce que les moyens de retenue comportent :
Selon d'autres caractéristiques de l'invention :
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture de la description détaillée qui va suivre pour la compréhension de laquelle on se reportera aux dessins annexés dans lesquels :
Dans la description qui va suivre, des éléments identiques, similaires ou analogues seront désignés par les mêmes références numériques ou alphabétiques.In the following description, identical, similar or analogous elements will be designated by the same numerical or alphabetical references.
Pour faciliter la compréhension de la description et des revendications, on utilisera, à titre non limitatif et sans référence à la gravité terrestre, les termes vertical, longitudinal et transversal, etc. en référence au trièdre V, L, T indiqué sur les figures.To facilitate understanding of the description and claims, the terms vertical, longitudinal and transverse, etc., will be used, without limitation and without reference to earth's gravity. with reference to the trihedron V, L, T indicated in the figures.
Le boîtier 30 illustré aux figures présente une double symétrie générale de conception selon les deux plans verticaux de symétrie longitudinale PLV et transversale PTV indiqués à la
Compte tenu de cette double symétrie, les différentes parties et détails de conception symétrique seront désignés par les mêmes références.Given this double symmetry, the different parts and symmetrical design details will be designated by the same references.
A titre d'exemple non limitatif, le boîtier 30 est ici réalisé par moulage en matière plastique en une seule pièce de manière à constituer un composant réutilisable. A titre de variante non représentée, le boîtier peut être réalisé en carton ou en papier plié pour constituer un composant réutilisable ou un composant jetable après utilisation.By way of nonlimiting example, the
Le boîtier 30 comporte une paroi principale de fond 32, d'orientation horizontale, ou plaque de fond, de contour rectangulaire délimité par deux bords longitudinaux parallèles 34 et par deux bords transversaux parallèles 36.The
La paroi de fond 32 est aussi délimitée par une face supérieure plane horizontale 38 et par une face inférieure opposée 40 présentant certains évidements inhérents à la technique de moulage.The
A chacune de ses deux extrémités longitudinales - ou axiales - opposées, le boîtier 30 comporte une paroi transversale 42 qui s'étend verticalement vers le haut à partir d'un bord 36 de la paroi de fond 32.At each of its two longitudinal - or axial - opposite ends, the
A chacune de ses deux extrémités transversales opposées, le boîtier 30 comporte une paire de tronçons opposés 44 de parois latérales opposées.At each of its two opposite transverse ends, the
Chaque tronçon de paroi latérale 44 s'étend verticalement vers le haut à partir du bord longitudinal 34, selon la direction L et sur une longueur réduite de manière à ménager une zone dégagée sans paroi latérale, dans la partie centrale du boîtier 30 et sur environ la moitié de sa longueur totale. Cette zone dégagée permet de manipuler plus aisément les récipients cylindriques et permet aussi de lire les étiquettes ou les marquages figurant sur la paroi latérale du récipient.Each
La hauteur des parois transversales 42 et des tronçons de parois latérales 44 est égale de telle manière que l'ensemble de leur bord supérieur 46 soit coplanaire et s'étende dans un plan parallèle à celui de la face inférieure 40 de la plaque de fond 32.The height of the
Le boîtier 30, de forme générale parallélépipédique rectangle, est ainsi susceptible d'être manipulé par préhension au moyen d'une pince coopérant avec des paires de faces planes extérieures parallèles et opposées et/ou avec des portions de telles faces constituées par les tronçons du bord supérieur libre 46 des parois verticales du boîtier 30. La manipulation peut aussi être effectuée au moyen d'un système de succion ou d'aspiration qui coopère avec une portion de surface plane externe du boîtier telle qu'une face 42.The
La face supérieure du boîtier 30 est globalement ouverte verticalement vers le haut et elle est délimitée par le plan commun au bord supérieur 46 des parois transversales 42 et des tronçons de parois longitudinales 44.The upper face of the
Comme on peut le voir notamment aux
Pour permettre la retenue en position rangée d'un tube à l'intérieur du boîtier 30, celui-ci comporte des moyens qui coopèrent avec le tube correspondant, ces moyens étant de conception générale sous la forme d'au moins une pince, déformable élastiquement, exerçant un effort de serrage qui coopère avec la surface externe du tube.To allow the retention in the stowed position of a tube inside the
Par ailleurs, pour assurer un bon positionnement sans jeu de chaque tube, il est prévu des moyens de guidage et d'appui en position complémentaires de la forme et des dimensions de chaque type de tube.Furthermore, to ensure proper positioning without play of each tube, there are provided means for guiding and supporting in position complementary to the shape and dimensions of each type of tube.
A cet effet, dans la partie centrale médiane de la paroi de fond 32, la face supérieure 38 comporte en relief deux surfaces d'appui 48 concaves en arc de cylindre aptes à coopérer avec la paroi latérale axiale 14 d'un petit tube PT.For this purpose, in the central central part of the
De manière analogue, au voisinage des bords d'extrémité libre des tronçons 44 de parois longitudinales, la face supérieure 38 de la paroi de fond 32 comporte une surface d'appui concave en arc de cylindre dont chacune est réalisée en deux parties 50 dont chacune est formée à l'extrémité supérieure d'un plot 52 qui s'étend verticalement en saillie, les surfaces d'appui 50 constituant, comme les surfaces d'appui 48, un berceau apte à coopérer avec la face latérale axiale 14 du tube associé, ici un grand tube GT.Similarly, in the vicinity of the free end edges of the
Les surfaces 48 permettent de ménager un léger espace entre la face 38 et la paroi latérale du tube PT facilitant la préhension du tube.The
Pour retenir un petit tube PT dans le boîtier 30 en appui sans jeu sur les surfaces d'appui associées 48, le boîtier 30 comporte une pince déformable élastiquement constituée par deux mors 54 opposés longitudinalement.To retain a small PT tube in the
Chaque mors 54 se présente sous la forme d'une patte 56 d'orientation générale verticale et transversale qui s'étend verticalement vers le haut à partir de la face supérieur 38 et dont l'extrémité libre supérieure est conformée en un crochet 58 qui est orienté longitudinalement vers "l'intérieur", les deux crochets 58 étant ainsi orientés l'un vers l'autre.Each
La position et le dimensionnement des mors 54 sont tels que chacun est apte à coopérer, avec un effet de serrage longitudinal selon la direction axiale d'un petit tube PT, chacun avec une face transversale 16 ou 18 d'un petit tube PT.The position and dimensioning of the
Lorsque ces faces 16, 18 comportent un logement 22, 24, chaque crochet 58 est apte à être reçu à l'intérieur d'un tel logement en améliorant encore le positionnement et la retenue du petit tube PT.When these faces 16, 18 comprise a
La mise en place d'un petit tube PT entre les mors 54 s'effectue en l'introduisant selon la direction verticale avec son axe A-A orienté selon la direction longitudinale L, puis en appliquant un effort de poussée vers le bas pour écarter, par déformation élastique, les mors 54 jusqu'à la venue en appui de la paroi latérale axiale 14 du petit tube PT sur le berceau constitué par les surfaces d'appui 48.The establishment of a small PT tube between the
Un petit tube PT est ainsi en position couchée et rangée dans le boîtier 30 comme cela est illustré par exemple à la
Pour extraire un petit tube PT du boîtier 30, il suffit, en le prenant dans sa partie axiale médiane par sa face latérale axiale 14, d'exercer un effort de traction verticalement vers le haut à l'encontre de l'effort de serrage axial exercé par les mors 54.To extract a small tube PT from the
Dans le mode de réalisation du boîtier 30 illustré aux figures, pour la retenue en position couchée et rangée d'un grand tube GT, le boîtier 30 comporte deux pinces déformables élastiquement décalées longitudinalement.In the embodiment of the
Chacune de ces deux pinces déformables élastiquement comporte deux mors 60 opposés transversalement.Each of these two resiliently deformable clamps comprises two
Chaque mors 60 se présente sous la forme d'une plaque 62 qui s'étend globalement dans un plan longitudinal et verticalement à partir de la face supérieure 38 avec son extrémité libre supérieure comportant deux pattes 64 formant crochets.Each
Les mors 60, par paires, sont dimensionnés et positionnés de manière à coopérer avec la face latérale axiale 14 d'un grand tube GT pour le maintenir serrer élastiquement en position sur son berceau constitué par les surfaces d'appui concaves 50 comme on peut le voir à la
Pour assurer un serrage élastique sans jeu, la face interne des plaques 62, au droit des crochets 64, est conformée de manière cylindrique concave complémentaire du profil externe de la face latérale axiale 14 d'un grand tube GT comme on peut le voir aussi à la
La mise en place, ou l'extraction d'un grand tube GT en position couchée et rangée dans le boîtier 30 s'effectue de la même manière que celle qui vient d'être décrite pour un petit tube PT.The introduction or extraction of a large GT tube lying down and stored in the
Comme on peut le voir sur les figures, pour faciliter l'introduction d'un petit tube PT, ou respectivement d'un grand tube GT, la face supérieure de chaque crochet 58, 64 est chanfreinée de manière à procurer un effet de rampe facilitant l'écartement élastique des mors correspondants lorsque l'on applique un effort de poussée verticalement vers le bas sur le corps 10 d'un tube en contact avec ces crochets.As can be seen in the figures, to facilitate the introduction of a small PT tube, or respectively a large GT tube, the upper face of each
Un boîtier 30 permet ainsi de loger un tube PT ou un tube GT à la manière d'un emballage classique de forme générale parallélépipédique rectangle pour sa manipulation et son stockage aisés, notamment dans la cadre d'une gestion automatisée et/ou robotisée d'une officine de pharmacie.A
Dans l'exemple de réalisation selon lequel le boîtier 30 est réalisé en une seule pièce par moulage en matière plastique, celui-ci peut être réutilisé quasi indéfiniment, chaque tube étant ôté de son boîtier 30 au moment de sa délivrance au client ou patient, puis recycler dans le cycle de rangement des produits dans l'officine de pharmacie.In the embodiment in which the
Les boîtiers 30 peuvent être mis en oeuvre à la réception des produits en tubes dans l'officine de pharmacie, c'est-à-dire lors de la livraison des produits à effet homéopathique par un fabricant ou un distributeur, la conception selon l'invention pouvant aussi permettre la mise en place automatisée d'un tube PT ou un tube GT dans un boîtier 30.The
Les boîtiers 30 peuvent être aussi utilisés par les fabricants ou distributeurs qui livrent alors les produits en tube avec chaque tube préalablement en place dans un boîtier 30 associé.The
L'invention n'est pas limitée à l'utilisation pour des tubes. Elle peut servir à la manipulation des ampoules qui sont alors retenues par leur paroi latérale cylindrique.The invention is not limited to the use for tubes. It can be used to manipulate the bulbs which are then retained by their cylindrical side wall.
Un flacon ou une bouteille, en fonction de ses dimensions peuvent être retenus par leur paroi latérale ou par leurs faces transversales d'extrémité appartenant au fond et au bouchon ou à l'opercule de fermeture.A bottle or a bottle, depending on its dimensions can be retained by their side wall or by their faces end crosspieces belonging to the bottom and the closing cap or closure.
Le boîtier 30 peut porter une étiquette avec un « code-barres » d'identification du boîtier afin de pouvoir identifier automatiquement un boîtier et/ou le récipient qu'il contient. L'étiquette ou le marquage d'un code-barres peuvent être remplacés par une étiquette dite « RFID »The
| Application Number | Priority Date | Filing Date | Title | 
|---|---|---|---|
| FR1452635AFR3019158A1 (en) | 2014-03-27 | 2014-03-27 | "INDIVIDUAL HOUSING FOR THE AUTOMATED HANDLING OF A CYLINDRICAL CONTAINER" | 
| Publication Number | Publication Date | 
|---|---|
| EP2923962A1 EP2923962A1 (en) | 2015-09-30 | 
| EP2923962B1true EP2923962B1 (en) | 2016-10-19 | 
| EP2923962B8 EP2923962B8 (en) | 2016-12-14 | 
| Application Number | Title | Priority Date | Filing Date | 
|---|---|---|---|
| EP15159946.1AActiveEP2923962B8 (en) | 2014-03-27 | 2015-03-19 | Individual box for automated handling of a cylindrical container | 
| Country | Link | 
|---|---|
| EP (1) | EP2923962B8 (en) | 
| FR (1) | FR3019158A1 (en) | 
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title | 
|---|---|---|---|---|
| FR3068955B1 (en)* | 2017-07-11 | 2020-05-22 | Pharmed S.A.M. | HOUSING FOR AUTOMATED HANDLING OF A BOTTLE | 
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title | 
|---|---|---|---|---|
| EP2119642A1 (en)* | 2008-05-02 | 2009-11-18 | Rowa Automatisierungssysteme GmbH | Procedure for storing a number of cylindrical containers in an automatic racking facility and container carrier used for this | 
| WO2011125343A1 (en)* | 2010-04-05 | 2011-10-13 | オリンパスメディカルシステムズ株式会社 | Package for capsule medical device | 
| Publication number | Publication date | 
|---|---|
| EP2923962A1 (en) | 2015-09-30 | 
| EP2923962B8 (en) | 2016-12-14 | 
| FR3019158A1 (en) | 2015-10-02 | 
| Publication | Publication Date | Title | 
|---|---|---|
| BE1017811A5 (en) | TRANSPORT, STORAGE AND PROTECTION DEVICE. | |
| EP2616119B1 (en) | Support unit for storage, protection and transport of syringes | |
| EP1971531B1 (en) | Plug device for a container and container provided with one such device | |
| US9049928B2 (en) | Bottle holding device | |
| EP2155567B1 (en) | Bottle packaging box and corresponding cutouts | |
| US20140034545A1 (en) | Holding structure for simultaneously holding a plurality of containers for medical, pharmaceutical or cosmetic applications and transport or packaging container with holding structure | |
| EP3269409B1 (en) | Syringe nest | |
| EP2923962B1 (en) | Individual box for automated handling of a cylindrical container | |
| BE1018901A4 (en) | PACKAGING FOR THE STORAGE, PROTECTION AND TRANSPORT OF CONTAINERS. | |
| FR2573394A1 (en) | NEW ASSEMBLY FOR STORING, TRANSPORTING AND DISPENSING OBJECTS SUCH AS BOTTLES, BOTTLES AND ANALOGS, AND METHOD FOR MANUFACTURING THE SAME | |
| EP2874899B1 (en) | Method of producing a shrink packaging | |
| CA2996935A1 (en) | Flan and packaging for package of jars with a spacing/dunning and manufacturing method for packaging jars with spacing/dunning parts | |
| EP2301853B1 (en) | Container and case to collect tubes for organic sampling | |
| CA2986649A1 (en) | Method for producing at least one reservoir assembly, injectable-product reservoir assembly for an injection pen and injection pen equipped with such an assembly | |
| WO2018078289A1 (en) | System for holding a row of individual pots, kit of blanks and packing of individual pots | |
| FR2814442A3 (en) | PROTECTIVE PACKING UNIT | |
| BE1023654B1 (en) | Locking lid for syringe nest protection box | |
| EP0277079A1 (en) | Longitudinal fastening and reinforcing element for a grouping-package | |
| FR3068955A1 (en) | HOUSING FOR THE AUTOMATED MANIPULATION OF A BOTTLE | |
| EP2723645B1 (en) | Packaging of objects located in one or more layers | |
| EP3820785B1 (en) | Device for holding containers having a filling tube and use of such a device | |
| EP2952469B1 (en) | Head for fitting bottle caps with resilient fins | |
| FR3062065A1 (en) | NEST COVER WITH FLEXIBLE SYRINGES | |
| FR3016348A1 (en) | MAINTENANCE AND PROTECTION FOR BOTTLES IN BOTH VIS-A-VIS. | |
| FR3073506A1 (en) | DEVICE FOR CALIBRATING TUBULAR ARTICLES WITHIN A CAISSE | 
| Date | Code | Title | Description | 
|---|---|---|---|
| PUAI | Public reference made under article 153(3) epc to a published international application that has entered the european phase | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009012 | |
| AK | Designated contracting states | Kind code of ref document:A1 Designated state(s):AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR | |
| AX | Request for extension of the european patent | Extension state:BA ME | |
| 17P | Request for examination filed | Effective date:20160321 | |
| RBV | Designated contracting states (corrected) | Designated state(s):AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR | |
| GRAP | Despatch of communication of intention to grant a patent | Free format text:ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR1 | |
| RIC1 | Information provided on ipc code assigned before grant | Ipc:B65D 77/04 20060101ALI20160422BHEP Ipc:B65D 25/10 20060101AFI20160422BHEP | |
| INTG | Intention to grant announced | Effective date:20160513 | |
| GRAS | Grant fee paid | Free format text:ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR3 | |
| GRAA | (expected) grant | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009210 | |
| AK | Designated contracting states | Kind code of ref document:B1 Designated state(s):AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:GB Ref legal event code:FG4D Free format text:NOT ENGLISH | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:CH Ref legal event code:EP | |
| RAP2 | Party data changed (patent owner data changed or rights of a patent transferred) | Owner name:BECTON DICKINSON DISPENSING FRANCE | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:AT Ref legal event code:REF Ref document number:838108 Country of ref document:AT Kind code of ref document:T Effective date:20161115 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:IE Ref legal event code:FG4D Free format text:LANGUAGE OF EP DOCUMENT: FRENCH | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:DE Ref legal event code:R096 Ref document number:602015000493 Country of ref document:DE | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:NL Ref legal event code:MP Effective date:20161019 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:LT Ref legal event code:MG4D | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:LV Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:AT Ref legal event code:MK05 Ref document number:838108 Country of ref document:AT Kind code of ref document:T Effective date:20161019 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:NO Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170119 Ref country code:SE Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:LT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:GR Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170120 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:AT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:HR Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:FI Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:RS Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:NL Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:ES Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:PL Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:IS Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170219 Ref country code:PT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170220 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:FR Ref legal event code:PLFP Year of fee payment:3 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:DE Ref legal event code:R097 Ref document number:602015000493 Country of ref document:DE | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:DK Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:CZ Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:RO Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:SK Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:EE Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 | |
| PLBE | No opposition filed within time limit | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009261 | |
| STAA | Information on the status of an ep patent application or granted ep patent | Free format text:STATUS: NO OPPOSITION FILED WITHIN TIME LIMIT | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:BG Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20170119 Ref country code:SM Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:IT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 | |
| 26N | No opposition filed | Effective date:20170720 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:MC Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 Ref country code:SI Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:IE Ref legal event code:MM4A | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:LU Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20170319 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:FR Ref legal event code:PLFP Year of fee payment:4 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:IE Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20170319 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:BE Ref legal event code:MM Effective date:20170331 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:BE Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20170331 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:MT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:CH Ref legal event code:PL | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:LI Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20180331 Ref country code:CH Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20180331 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:HU Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT; INVALID AB INITIO Effective date:20150319 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:CY Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:MK Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:TR Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:AL Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20161019 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:DE Payment date:20250218 Year of fee payment:11 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:FR Payment date:20250218 Year of fee payment:11 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:GB Payment date:20250221 Year of fee payment:11 |