

La présente invention concerne un organe de bouchage destiné à être monté sur une ouverture d'un réservoir de produit fluide, de manière à constituer un distributeur de produit fluide. D'ailleurs, la présente demande concerne également un distributeur de produit fluide comprenant un tel organe de bouchage. Divers organes de bouchage sont utilisés sur des distributeurs de tous types dans de nombreux domaines, et notamment dans les domaines de la parfumerie, de la cosmétique ou encore de la pharmacie. La fonction première d'un organe de bouchage est de permettre une distribution sélective du produit fluide stocké dans le réservoir sur lequel l'organe de bouchage est monté.The present invention relates to a closure member intended to be mounted on an opening of a fluid reservoir, so as to constitute a fluid dispenser. Moreover, the present application also relates to a fluid dispenser comprising such a closure member. Various closures are used on dispensers of all types in many fields, including the fields of perfumery, cosmetics or pharmacy. The primary function of a closure member is to allow selective dispensing of the fluid product stored in the reservoir on which the closure member is mounted.
Dans l'art antérieur, on connaît déjà le document
L'organe de bouchage de ce document fait partie des organes de bouchage que l'on peut qualifier d'« inertes », en ce qu'il n'incorpore pas de pompe ni de valve. En d'autres termes, le produit fluide n'est pas mis sous pression dans une chambre interne formée par l'organe de bouchage. L'organe de bouchage s'apparente plutôt à un dispositif de fermeture classique comprenant un orifice de distribution obturable à l'aide d'un bouchon. Ce type particulier d'organe de bouchage est destiné à être associé à un réservoir sous la forme d'une poche souple que l'utilisateur peut écraser.The closure member of this document is part of closure devices that can be described as "inert", in that it does not incorporate a pump or valve. In other words, the fluid product is not pressurized in an internal chamber formed by the closure member. The closure member is rather similar to a conventional closure device comprising a dispensing orifice closable with a plug. This particular type of closure member is intended to be associated with a reservoir in the form of a flexible bag that the user can crush.
Les distributeurs incorporant ce type d'organe de bouchage sont souvent utilisés comme échantillon, et peuvent de ce fait être insérés dans des magazines spécialisés à titre de promotion. Or, il existe des réglementations quant à la résistance des distributeurs, car ils sont soumis à des pressions importants, notamment lorsque les magazines sont empilés. Il ne faut pas que la poche souple éclate, ni que l'organe de bouchage fuit. En général, c'est l'organe de bouchage qui supporte toute la pression, car son épaisseur, même faible, est supérieure à celle de la poche.Dispensers incorporating this type of closure device are often used as a sample, and can therefore be inserted in specialized magazines as a promotion. However, there are regulations regarding the resistance of distributors, because they are subject to significant pressure, especially when magazines are stacked. It is not necessary that the flexible pouch burst, or that the closure member leaks. In general, it is the closure member that supports all the pressure, because its thickness, even small, is greater than that of the pocket.
L'organe de bouchage du document
La présente invention a pour but d'améliorer la résistance à la pression de ce type d'organe de bouchage, sans pour autant compliquer la fabrication, ni le montage.The present invention aims to improve the pressure resistance of this type of closure member, without complicating the manufacture or assembly.
Pour atteindre ce but, la présente invention prévoit un organe de bouchage selon la revendication 1. Etant donné que le corps de base n'est pas soumis à la pression et que la couronne supporte aisément la pression, l'encliquetage étanche du corps dans la couronne ne subit pas de contraintes qui pourraient rompre l'étanchéité et créer des fuites.To achieve this object, the present invention provides a closure member according to
Avantageusement, le couvercle est aussi entièrement inscrit à l'intérieur de la pièce de montage, de sorte que l'épaisseur maximale de l'organe de bouchage est définit par la pièce de montage.Advantageously, the lid is also fully inscribed inside the mounting piece, so that the maximum thickness of the closure member is defined by the mounting piece.
Avantageusement, la couronne définit une épaisseur maximale de l'organe de bouchage.Advantageously, the ring defines a maximum thickness of the closure member.
Avantageusement, l'organe de bouchage présente une configuration générale plate de manière à s'étendre dans un plan, l'épaisseur maximale de la couronne s'étend perpendiculairement au plan. La couronne remplit ainsi une fonction de support ou de poutre qui encaisse la totalité de la pression exercée sur le distributeur. Le corps de base et le couvercle ne sont pas contraints ou pressés contre la pièce de montage.Advantageously, the closure member has a generally flat configuration so as to extend in a plane, the maximum thickness of the crown extends perpendicularly to the plane. The crown thus fulfills a support or beam function that takes up all the pressure exerted on the distributor. The base body and cover are not forced or pressed against the mounting piece.
Selon un autre aspect de l'invention, le couvercle définit une épaisseur maximale de l'organe de bouchage. Dans ce cas, la couronne et le couvercle définissent chacun une épaisseur maximale de l'organe de bouchage. La couronne et le couvercle supportent individuellement la pression, sans contraintes entre eux : la couronne constitue un support annulaire, alors que le couvercle constitue un support central localisé.According to another aspect of the invention, the lid defines a maximum thickness of the closure member. In this case, the crown and the lid each define a maximum thickness of the closure member. The crown and the lid individually support the pressure, without constraints between them: the ring constitutes an annular support, while the lid constitutes a localized central support.
Avantageusement, la pièce de montage définit une zone de scellage destinée à venir en contact étanche avec l'ouverture du réservoir.Advantageously, the mounting piece defines a sealing zone intended to come into sealed contact with the opening of the reservoir.
La présente invention définit également un distributeur de produit fluide dont le réservoir de volume variable comprend au moins une feuille souple définissant une ouverture dans laquelle l'organe de bouchage est monté. Le réservoir est de préférence formé par une poche constituée par une ou deux feuilles souples. En variante, le réservoir peut également être formé à partir d'une feuille souple et d'un autre élément, comme par exemple une coque thermoformée. Il n'est d'ailleurs pas exclu que l'organe de bouchage puisse être monté sur la coque thermoformée, qui formerait alors une ouverture pour la réception de l'organe de bouchage.The present invention also defines a fluid dispenser whose variable volume reservoir comprises at least one flexible sheet defining an opening in which the closure member is mounted. The reservoir is preferably formed by a pocket consisting of one or two flexible sheets. Alternatively, the reservoir may also be formed from a flexible sheet and another element, such as a thermoformed shell. It is also not excluded that the closure member can be mounted on the thermoformed shell, which would then form an opening for the reception of the closure member.
Un tel distributeur peut présenter une épaisseur très réduite de l'ordre de 3 à 5 millimètres, voire moins. L'épaisseur du distributeur est essentiellement constituée par l'épaisseur de l'organe de bouchage, étant donné que les feuilles souples présentent une épaisseur non significative. On peut par conséquent utiliser un tel distributeur plat en tant qu'échantillon de produit fluide insérable dans les magazines de la presse : la résistance à la pression est garantit par la couronne, et optionnellement par le couvercle, qui définissent l'épaisseur maximale de l'organe de bouchage.Such a dispenser may have a very small thickness of the order of 3 to 5 millimeters or less. The thickness of the distributor is essentially constituted by the thickness of the closure member, since the flexible sheets have a non-significant thickness. Therefore, such a flat distributor can be used as a fluid sample insertable in magazines of the press: the pressure resistance is guaranteed by the crown, and optionally by the cover, which define the maximum thickness of the clogging organ.
La présente invention sera maintenant plus amplement décrite en référence aux dessins joints donnant à titre d'exemple non limitatif un mode de réalisation de l'invention.The present invention will now be more fully described with reference to the accompanying drawings giving by way of non-limiting example an embodiment of the invention.
Sur les figures :
Nous allons tout d'abord décrire en détail la structure et le fonctionnement d'un organe de bouchage fabriqué selon un mode de réalisation non limitatif de l'invention. L'intégration de cet organe de bouchage dans un distributeur selon la présente invention sera décrite dans un second temps.We will first describe in detail the structure and operation of a closure member manufactured according to a non-limiting embodiment of the invention. The integration of this closure member in a dispenser according to the present invention will be described in a second step.
L'organe de bouchage représenté sur les
Le corps de base 1 se présente ici sous la forme d'une rondelle ou d'un disque définissant une cuvette concave 15 qui est percée en son centre par un orifice de distribution 17 qui traverse l'épaisseur du corps pour déboucher au niveau de la surface inférieure. La cuvette 15 va servir de récipient de récupération de produit fluide. Sur sa périphérie externe, le corps de base forme une bride annulaire 12 qui fait saillie radialement vers l'extérieur.The
Le corps de base 1 est de préférence réalisé par injection/moulage de matière plastique. Il présente ici une forme annulaire ou circulaire : toutefois, d'autres formes géométriques sont envisageables, comme par exemple des formes polygonales ou oblongues. La surface inférieure du corps de base est ici parfaitement plane : on peut toutefois imaginer que cette surface 13 soit réalisée avec des profils quelconques ou particuliers favorisant par exemple l'écoulement de produit fluide en direction de l'orifice de distribution 17.The
La pièce de montage 20 se présente dans ce mode de réalisation non limitatif sous la forme d'un anneau qui est de préférence complet et fermé. On peut toutefois imaginer des pièces de montage de forme partiellement annulaire ou encore polygonale. Il faut de toute façon que cette pièce de montage soit adaptable sur le corps de base. La pièce de montage 20 comprend une couronne annulaire 21 qui présente une épaisseur verticale ou axiale E dans la direction perpendiculaire au plan P. Cette épaisseur E est l'épaisseur maximale de l'organe de bouchage. La couronne définit sur sa périphérie interne une gorge annulaire d'encliquetage 22 pour la réception fixe et étanche de la bride 12 du corps de base 1. Sur sa périphérie externe, la couronne se prolonge en formant une zone de scellage 23 de forme sensiblement ou parfaitement annulaire. Cette zone de scellage 23 va servir de surface de fixation pour la feuille souple constitutive de la poche souple du distributeur de l'invention, comme on le verra ci-après.The
Le couvercle 25 qui est réalisé de manière monobloc avec la pièce de montage 20, présente également une forme de disque ou de rondelle qui est disposé à l'intérieur de la pièce de montage 20, comme on peut le voir sur les figures. Le couvercle peut cependant présenter une découpe de préhension 29 au niveau duquel l'utilisateur peut saisit le couvercle. Le couvercle 25 est relié à la périphérie interne de la couronne 22 par une articulation souple 26, mais également par un ou plusieurs pont(s) de matière 28, comme on peut le voir sur la
On peut remarquer que l'épaisseur maximale du couvercle, au niveau du pointeau 27, est égale à celle de la couronne, à savoir E, qui correspond à l'épaisseur maximale de l'organe de bouchage.It may be noted that the maximum thickness of the lid, at the
Lorsque l'organe de bouchage C vient d'être assemblé, comme représenté sur la
On peut également remarquer que l'organe de bouchage C de la présente invention présente une épaisseur très réduite de l'ordre de 3 à 5 millimètres. Ceci est rendu possible du fait que le corps de base 1 et le couvercle 25 s'emboîtent entièrement à l'intérieur de la pièce de montage 20. L'épaisseur maximale de l'organe de bouchage correspond à l'épaisseur maximale E de la couronne 21, ce qui lui confère une très bonne résistance à la pression. En effet, la conception monobloc et massive de la couronne lui permet d'assurer une fonction de support, d'étai ou d'entretoise qui est pratiquement indéformable, même lorsque soumise à des pressions considérables. Cette résistance extrême permet de réaliser des distributeurs susceptibles d'être insérés dans des magazines.It may also be noted that the closure member C of the present invention has a very reduced thickness of the order of 3 to 5 millimeters. This is made possible by the fact that the
Sur la
Grâce aux caractéristiques de l'invention, on peut aisément fabriquer à moindre coût un distributeur de produit fluide dont l'organe de bouchage est mis en place avant formation de la poche. D'autre part, cet organe de bouchage intègre des moyens de sécurité de premier usage sans pour autant compliquer son moulage et son assemblage. Au final, on obtient un distributeur qui présente une épaisseur minimale et une résistance maximale. On peut de ce fait insérer un tel distributeur dans des magazines à titre d'échantillon publicitaire.Thanks to the characteristics of the invention, it is easy to manufacture at low cost a fluid dispenser whose closure member is put in place before forming the bag. On the other hand, this closure member incorporates first-use security means without complicating its molding and assembly. In the end, we obtain a distributor that has a minimum thickness and maximum strength. One can thus insert such a distributor into magazines as an advertising sample.
| Application Number | Priority Date | Filing Date | Title | 
|---|---|---|---|
| FR1058599AFR2966444B1 (en) | 2010-10-21 | 2010-10-21 | CLOSURE MEMBER, FLUID PRODUCT DISPENSER COMPRISING SUCH ORGAN, AND PROCESS FOR MANUFACTURING SUCH A DISPENSER | 
| PCT/FR2011/052434WO2012052678A1 (en) | 2010-10-21 | 2011-10-18 | Sealing member and fluid-product dispenser including such a member | 
| Publication Number | Publication Date | 
|---|---|
| EP2630054A1 EP2630054A1 (en) | 2013-08-28 | 
| EP2630054B1true EP2630054B1 (en) | 2015-12-30 | 
| Application Number | Title | Priority Date | Filing Date | 
|---|---|---|---|
| EP11785728.4AActiveEP2630054B1 (en) | 2010-10-21 | 2011-10-18 | Sealing member and fluid-product dispenser including such a member | 
| Country | Link | 
|---|---|
| US (1) | US9096353B2 (en) | 
| EP (1) | EP2630054B1 (en) | 
| CN (1) | CN103228551B (en) | 
| BR (1) | BR112013009625A2 (en) | 
| ES (1) | ES2563107T3 (en) | 
| FR (1) | FR2966444B1 (en) | 
| WO (1) | WO2012052678A1 (en) | 
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title | 
|---|---|---|---|---|
| ITRM20130351A1 (en)* | 2013-06-19 | 2014-12-20 | Emsar Spa | DISPENSER FOR BOTTLES OF LIQUID OR SEMILEQUID PRODUCTS | 
| US11589695B2 (en) | 2016-03-22 | 2023-02-28 | Base Brands, Llc | Insulated drinking vessel with multifunction lid | 
| USD867057S1 (en) | 2017-07-05 | 2019-11-19 | Base Brands, Llc | Vessel lid | 
| US10486868B2 (en)* | 2017-09-26 | 2019-11-26 | Basc Brands, LLC | Insulated drinking vessel with multifunction lid | 
| FR3098420B1 (en)* | 2019-07-10 | 2021-07-09 | Aptar France Sas | Nasal powder dispenser | 
| USD935883S1 (en) | 2019-12-18 | 2021-11-16 | Wilcox Enterprises, LLC | Drinkware lid | 
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title | 
|---|---|---|---|---|
| US447329A (en)* | 1891-03-03 | Coupling for hot-water heating-pipes | ||
| US3016168A (en)* | 1958-12-29 | 1962-01-09 | Donald W Larson | Shaker and pouring dispenser | 
| US3057591A (en)* | 1960-06-27 | 1962-10-09 | Karl H Weimer | Collapsible multi-purpose stand | 
| US4029202A (en)* | 1976-05-26 | 1977-06-14 | Weatherchem Corporation | Container with plastic cap and display rack therefore | 
| US4262802A (en)* | 1979-08-03 | 1981-04-21 | Essex Chemical Corporation | Packaging and dispensing pill box | 
| US4496069A (en)* | 1983-11-23 | 1985-01-29 | Continental Can Company, Inc. | Closure break-away tabs | 
| GB9513009D0 (en)* | 1995-06-19 | 1995-08-30 | Bowater Pkl Ltd | Carton closure | 
| JP3523021B2 (en)* | 1997-06-20 | 2004-04-26 | 株式会社吉野工業所 | Container | 
| US5975368A (en)* | 1998-02-05 | 1999-11-02 | Aptargroup, Inc. | Bi-modal dispensing system for particulate material | 
| FR2824812B1 (en)* | 2001-05-16 | 2003-09-19 | Oreal | DISTRIBUTION CAPSULE WITH SECURE OPENING | 
| DE202004000278U1 (en)* | 2004-01-10 | 2004-04-22 | Dr. Schumacher Gmbh | Foil bags for packaging hygienic wet wipes | 
| EP1767464A1 (en)* | 2005-09-23 | 2007-03-28 | Crown Packaging Technology, Inc | Sealing device for a container | 
| FR2900132B1 (en)* | 2006-04-25 | 2011-01-21 | Valois Sas | CLOSURE MEMBER, FLUID PRODUCT DISPENSER COMPRISING SUCH ORGAN, AND METHOD OF MANUFACTURING SUCH A DISPENSER | 
| DE102006028106A1 (en)* | 2006-06-19 | 2007-12-20 | Kühn, Hans | Flip-top closure for e.g. plastic bottle containing e.g. cosmetics, fruit juice, cleaning agent has soft plastic seal | 
| FR2911121B1 (en)* | 2007-01-10 | 2012-10-05 | Valois Sas | FLUID PRODUCT DISPENSING ASSEMBLY | 
| US7712638B2 (en)* | 2007-03-23 | 2010-05-11 | C.A.P.S., Inc. | Dual overlapping flip top closure assembly | 
| NZ592524A (en)* | 2008-10-22 | 2013-08-30 | Scholle Corp | Self-sealing bag in box cap assembly | 
| US20110170807A1 (en)* | 2010-01-12 | 2011-07-14 | Ideavillage Products Corp. | Flexible container closure | 
| Publication number | Publication date | 
|---|---|
| US9096353B2 (en) | 2015-08-04 | 
| CN103228551A (en) | 2013-07-31 | 
| EP2630054A1 (en) | 2013-08-28 | 
| FR2966444B1 (en) | 2012-11-16 | 
| WO2012052678A1 (en) | 2012-04-26 | 
| CN103228551B (en) | 2015-05-13 | 
| US20130200112A1 (en) | 2013-08-08 | 
| BR112013009625A2 (en) | 2016-07-12 | 
| FR2966444A1 (en) | 2012-04-27 | 
| ES2563107T3 (en) | 2016-03-10 | 
| Publication | Publication Date | Title | 
|---|---|---|
| EP2394932B1 (en) | Capsule with weakened area | |
| EP2580145B1 (en) | Capsule for the pressurized extraction of a beverage | |
| EP2630054B1 (en) | Sealing member and fluid-product dispenser including such a member | |
| EP2326560B1 (en) | Package provided with a leaktight opening and closing device | |
| EP0945184B1 (en) | Storage and dispensing device for a liquid product | |
| EP2021263B1 (en) | Stopper member, fluid product dispenser comprising such a member and method of producing such a dispenser | |
| WO1996030273A1 (en) | Dispenser for removing a fluid from a container | |
| FR3065156B1 (en) | PACKAGING AND DISPENSING ASSEMBLY OF A BI-COMPONENT FLUID PRODUCT | |
| WO1996023707A1 (en) | Product dispensing bottle | |
| CA3143113C (en) | Valve for pressurised container | |
| FR2660632A1 (en) | NON - CLOSABLE PLUG DEVICE FOR DISPENSER. | |
| EP2934764B1 (en) | Fluid dispenser | |
| EP3131829B1 (en) | Fluid-product dispenser | |
| EP1363843B1 (en) | Fluid product dispenser with flexible pouch and method for producing one such flexible pouch | |
| EP3131830B1 (en) | Fluid-product dispenser | |
| EP2146923B1 (en) | Closure cover for container designed for storing carbonate liquids, and container provided with such a cover | |
| WO2007083069A2 (en) | Hollow deformable vaporizer | |
| WO2014195195A1 (en) | Opening system for a container | 
| Date | Code | Title | Description | 
|---|---|---|---|
| PUAI | Public reference made under article 153(3) epc to a published international application that has entered the european phase | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009012 | |
| 17P | Request for examination filed | Effective date:20130517 | |
| AK | Designated contracting states | Kind code of ref document:A1 Designated state(s):AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR | |
| DAX | Request for extension of the european patent (deleted) | ||
| 17Q | First examination report despatched | Effective date:20140902 | |
| GRAP | Despatch of communication of intention to grant a patent | Free format text:ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR1 | |
| INTG | Intention to grant announced | Effective date:20150611 | |
| GRAS | Grant fee paid | Free format text:ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR3 | |
| GRAA | (expected) grant | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009210 | |
| AK | Designated contracting states | Kind code of ref document:B1 Designated state(s):AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:GB Ref legal event code:FG4D Free format text:NOT ENGLISH | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:CH Ref legal event code:EP | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:AT Ref legal event code:REF Ref document number:767340 Country of ref document:AT Kind code of ref document:T Effective date:20160115 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:IE Ref legal event code:FG4D Free format text:LANGUAGE OF EP DOCUMENT: FRENCH | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:DE Ref legal event code:R096 Ref document number:602011022327 Country of ref document:DE | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:ES Ref legal event code:FG2A Ref document number:2563107 Country of ref document:ES Kind code of ref document:T3 Effective date:20160310 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:LT Ref legal event code:MG4D | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:LT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:NO Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20160330 Ref country code:HR Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:NL Ref legal event code:MP Effective date:20151230 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:AT Ref legal event code:MK05 Ref document number:767340 Country of ref document:AT Kind code of ref document:T Effective date:20151230 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:GR Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20160331 Ref country code:FI Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:RS Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:LV Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:SE Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:NL Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:CZ Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:SM Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:AT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:PL Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:PT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20160502 Ref country code:RO Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:EE Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:SK Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:IS Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20160430 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:DE Ref legal event code:R097 Ref document number:602011022327 Country of ref document:DE | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:FR Ref legal event code:PLFP Year of fee payment:6 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:DK Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 | |
| PLBE | No opposition filed within time limit | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009261 | |
| STAA | Information on the status of an ep patent application or granted ep patent | Free format text:STATUS: NO OPPOSITION FILED WITHIN TIME LIMIT | |
| 26N | No opposition filed | Effective date:20161003 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:SI Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:BE Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20161031 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:CH Ref legal event code:PL | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:IE Ref legal event code:MM4A | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:CH Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20161031 Ref country code:LI Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20161031 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:LU Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20161018 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:FR Ref legal event code:PLFP Year of fee payment:7 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:IE Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20161018 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:BE Ref legal event code:MM Effective date:20161031 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:CY Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:HU Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT; INVALID AB INITIO Effective date:20111018 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:MT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:MC Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:MK Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:BG Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:FR Ref legal event code:PLFP Year of fee payment:8 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:AL Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 Ref country code:TR Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20151230 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:RO Payment date:20180912 Year of fee payment:10 | |
| GBPC | Gb: european patent ceased through non-payment of renewal fee | Effective date:20191018 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:GB Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20191018 Ref country code:IT Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20191018 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:FR Payment date:20221027 Year of fee payment:12 | |
| P01 | Opt-out of the competence of the unified patent court (upc) registered | Effective date:20230526 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:ES Payment date:20231114 Year of fee payment:13 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:DE Payment date:20231011 Year of fee payment:13 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:FR Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20231031 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:DE Ref legal event code:R119 Ref document number:602011022327 Country of ref document:DE | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:DE Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20250501 |