
La présente invention a trait à un cylindre à gachettes asservi et à la clé asservie correspondante.The present invention relates to a slave cylinder and the enslaved corresponding key.
En particulier, le cylindre à gâchettes asservi est interchangeable et extractible, grâce à l'utilisation d'une clé d'extraction.In particular, the servo trigger cylinder is interchangeable and extractable, through the use of an extraction key.
On connaît déjà des cylindres à gâchettes, et même des cylindres à gâchettes qui sont démontables (extractibles grâce à l'utilisation d'une clé d'extraction). Le Modèle d'Utilité espagnol 1009297 et les Brevets US2829513 et US1328074, par exemple, en constituent des précédents clairs qui font partie de l'état actuel de la technique.Trigger cylinders and even trigger cylinders are already known which can be dismantled (extractable by the use of an extraction key). The Spanish Utility Model 1009297 and US Pat. Nos. 2,829,513 and 1,132,8074, for example, constitute clear precedents which are part of the current state of the art.
Le document US 2 358 164 A, décrit la combinaison d'un cylindre à paillettes (gâchettes) et une clé que dispose sur l'une de ses faces, d'un enfoncement dont la largeur minimale est la distance entre la cote maximale atteinte par les bossages des paillettes qui se déplacent dans un sens et la cote maximale qu'atteignent ceux des paillettes, qui se déplacent dans le sens contraire. Selon ce document, chaque paillette comporte aussi, dans sa fenêtre intérieur, un autre bossage disposé sur le côté opposé à celui du bossage intérieur et la clé dispose sur la face opposée un enfoncement profilé se conjuguant avec les autres bossages des fenêtres intérieures des paillettes. Dans un autre mode de réalisation tous les bossages sont remplacés par des rainures ou échelons et la clé comporte une double denture sur une face et elle présente une surface plate dans la face opposée.Document US 2,358,164 A discloses the combination of a glitter cylinder (triggers) and a key provided on one of its faces with a depression whose minimum width is the distance between the maximum dimension reached by the bumps of the flakes that move in one direction and the maximum dimension that reaches those of the flakes, which move in the opposite direction. According to this document, each straw also has, in its inner window, another boss disposed on the opposite side to that of the inner boss and the key has on the opposite side a profiled recess conjugating with the other bosses of the inner windows flakes. In another embodiment, all the bosses are replaced by grooves or rungs and the key has a double tooth on one face and has a flat surface in the opposite face.
L'objet essentiel de l'invention est "d'asservir" les gâchettes du cylindre à gâchettes.The essential object of the invention is to "enslave" the triggers of the trigger cylinder.
Le passe-partout correspondant est également un objet essentiel de l'invention, pour que le cylindre à gâchettes agisse avec les gâchettes étant "asservies".The corresponding master key is also an essential object of the invention, so that the trigger cylinder acts with the triggers being "enslaved".
Un objet additionnel de l'invention est que ce cylindre à gâchettes asservi soit extractible grâce à l'utilisation d'un passe-partout d'extraction.An additional object of the invention is that the slave cylinder slave is extractable through the use of an extraction master key.
La clé utilisée est à double rainure ouverte et elle est réversible.The key used is double groove open and is reversible.
L'invention a pour objet une combinaison d'un cylindre et une clé selon la revendication 1.The invention relates to a combination of a cylinder and a key according to
Selon l'invention, le cylindre à gâchettes asservi, dans lequel chaque gâchette dispose d'une fenêtre intérieure avec une protubérance extérieure, sur laquelle agit un ressort et un bossage intérieur, sur lequel agit la clé et qui est à l'origine du déplacement de la gâchette et, les bossages intérieurs étant à différentes hauteurs et les gâchettes disposées pour que les unes se déplacent dans un sens et les autres en sens contraire, se caractérise par le fait que chaque gâchette comporte, dans sa fenêtre intérieure, un échelon disposé du côté opposé à celle du bossage intérieure.According to the invention, the servo trigger cylinder, in which each trigger has an inner window with an outer protrusion, on which acts a spring and an inner boss, on which the key acts and which is at the origin of the displacement. of the trigger and, the inner bosses being at different heights and the triggers arranged so that the one move in one direction and the other in the opposite direction, is characterized in that each trigger comprises, in its inner window, a step arranged on the side opposite to that of the inner boss.
Selon l'invention, le passe-partout:
Pour mieux comprendre l'objet de la présente invention, on a représenté sur les plans une forme préférentielle de réalisation susceptible de changements accessoires qui n'en dénaturent pas le fondement.To better understand the object of the present invention, there is shown on the plans a preferred embodiment capable of incidental changes that do not distort the foundation.
La figure 1 représente un cylindre à gâchettes (1) conventionnel (en vue latérale et en vue frontale).Figure 1 shows a conventional trigger cylinder (1) (in side view and in front view).
La figure 2 représente aussi bien une gâchette -gauche (2a)/droite (2b)- dans ses positions relatives qu'une clé (3) conventionnelle.Figure 2 shows both a trigger - left (2a) / right (2b) - in its relative positions that a key (3) conventional.
La figure 3 représente une vue similaire à la figure 2, mais d'une réalisation pratique de l'objet de l'invention, avec une gâchette - gauche (2'a)-droite (2'b)- et avec son passe-partout (3').FIG. 3 represents a view similar to FIG. 2, but of a practical embodiment of the subject of the invention, with a trigger - left (2'a) - right (2'b) - and with its pass everywhere (3 ').
La figure 4 représente une vue en perspective frontale et postérieure du passe-partout (3) de la figure 3 objet de l'invention.Figure 4 shows a front and rear perspective view of the master key (3) of Figure 3 object of the invention.
On connaît déjà les serrures qui disposent d'un cylindre (1) ayant une pluralité de cavités (10) où l'on dispose des gâchettes (2) auto-retenues agissant les unes (2a) dans le sens conrtaire des autres (2b).Locks are already known which have a cylinder (1) having a plurality of cavities (10) where self-held triggers (2) are arranged acting one (2a) in the direction of the other (2b) .
Les gâchettes (2) sont de celles qui disposent d'une protubérance extérieure (21) sur laquelle agit un ressort (m) et d'une fenêtre intérieure (20) avec un bossage intérieur (22).The triggers (2) are of those having an outer protrusion (21) on which acts a spring (m) and an inner window (20) with an inner boss (22).
Sur chaque gâchette (2), on fait que son bossage intérieur (22) soit à la même/différente hauteur (h) par rapport à un axe imaginaire (e).On each trigger (2) is made that its inner boss (22) is at the same / different height (h) with respect to an imaginary axis (e).
La clé (3) conventionnelle dispose dans la rainure (31) de chaque face de protubérances (30) se conjuguant avec les bossages intérieurs (22) respectifs des gâchettes (2), de sorte qu'en introduisant la clé (3) dans les fenêtres (20), les gâchettes (2) subissent un déplacement qui permet l'ouverture de la serrure.The conventional key (3) has in the groove (31) of each face of protuberances (30) conjugating with the respective inner bosses (22) of the tumblers (2), so that by inserting the key (3) into the windows (20), the triggers (2) undergo a movement that allows the opening of the lock.
Conformément à un mode de réalisation de l'invention, on dispose deux gâchettes (2') par rainure de travail (10), une gauche (2'a) et l'autre droite (2'b) disposées de telle sorte dans la rainure (10) que l'une (2'a) agit dans le sens contraire de l'autre (2'b).According to one embodiment of the invention, there are two triggers (2 ') per working groove (10), a left (2'a) and the other straight (2'b) arranged in such a way in the groove (10) that one (2'a) acts in the opposite direction of the other (2'b).
Conformément à l'invention, chaque gâchette (2'a), (2'b) comporte, dans sa fenêtre intérieure (20') un échelon (23) disposé du côté opposé à celui du bossage intérieur (22').According to the invention, each trigger (2'a), (2'b) comprises, in its inner window (20 ') a step (23) disposed on the opposite side to that of the inner boss (22').
Ces échelons (23) sont disposés sur les gâchettes (2') a différentes hauteurs (h3) par rapport à laxe imaginaire (e).These rungs (23) are arranged on the triggers (2 ') at different heights (h3 ) relative to the imaginary axis (e).
Sur la figure 3, on a représenté les gâchettes (2') avec les bossages (22') plus éloignés de l'axe imaginaire (e), de façon à ce que la somme des valeurs absolues de leurs hauteurs (h1), (h2) par rapport à cet axe imaginaire soit maximale: (h1 + h2) max.FIG. 3 shows the triggers (2 ') with the bosses (22') farther away from the imaginary axis (e), so that the sum of the absolute values of their heights (h1 ), (h2 ) with respect to this imaginary axis is maximum: (h1 + h2 ) max.
Le passe-partout (3') dispose, sur l'une de ses faces, d'une rainure (31') dont la largeur minimale (d1) est, au moins, égale à la distance entre la cote maximale (h1) atteinte par les bossages (22') des gâchettes (2'a) qui se déplacent dans un sens et la cote maximale (h2) atteinte par les bossages (22') des gâchettes (2b) qui se déplacent dans le sens contraire: d1≥(h1 + h2).The mat (3 ') has, on one of its faces, a groove (31') whose minimum width (d1 ) is at least equal to the distance between the maximum dimension (h1 ) reached by the bosses (22 ') of the triggers (2'a) which move in one direction and the maximum dimension (h2 ) reached by the bosses (22') of the triggers (2b) which move in the opposite direction : d1 ≥ (h1 + h2 ).
Avec cette rainure (31'), la clé (3') englobe, lorsqu'elle est introduite dans la fenêtre (20'), tous les bossages intérieurs (22') de toutes les gâchettes (2').With this groove (31 '), the key (3') includes, when introduced into the window (20 '), all the inner bosses (22') of all the triggers (2 ').
Sur la figure 3, la rainure (31) a une largeur (d1) uniforme.In Figure 3, the groove (31) has a width (d1 ) uniform.
Le passe-partout (3') dispose également, sur sa face opposée, d'une rainure (32) à double denture (30') se conjuguant avec les échelons (23) des fenêtres intérieures (20') des gâchettes (2'a), (2'b) ; de la sorte, la rainure (32) de cette face se comporte vis-à-vis des échelons (23) en ayant les possibilités d'une clé conventionnelle.The mat (3 ') also has, on its opposite face, a groove (32) with double toothing (30') conjugated with the rungs (23) of the inner windows (20 ') of the triggers (2' a), (2'b); in this way, the groove (32) of this face behaves vis-à-vis the rungs (23) having the possibilities of a conventional key.
Le cylindre (1) dispose d'une rainure additionnelle de retenue (10') où l'on a disposé une gâchette additionnelle pour retenir le cylindre (1). Cette gâchette additionnelle est actionnée par un passe-partout spécial -pas représenté- qui a les mêmes dimensions et la même forme que le passe-partout (3'), mais un découpage (supplémentaire) différent, pour pouvoir agir sur cette gâchette de retenue et pouvoir extraire le cylindre (1).The cylinder (1) has an additional retaining groove (10 ') where an additional trigger is provided to retain the cylinder (1). This additional trigger is actuated by a special master key - not represented - which has the same dimensions and the same shape as the master key (3 '), but a different (additional) cutout, to be able to act on this trigger of retaining and being able to extract the cylinder (1).
| Application Number | Priority Date | Filing Date | Title | 
|---|---|---|---|
| ES200302254AES2234415B2 (en) | 2003-09-30 | 2003-09-30 | BORJAS CYLINDER MASTERED AND CORRESPONDING MASTER WRENCH. | 
| PCT/ES2004/000083WO2005031093A1 (en) | 2003-09-30 | 2004-02-24 | Master-keyed cylinder comprising tumblers and corresponding master key | 
| Publication Number | Publication Date | 
|---|---|
| EP1672148A1 EP1672148A1 (en) | 2006-06-21 | 
| EP1672148B1true EP1672148B1 (en) | 2007-02-14 | 
| Application Number | Title | Priority Date | Filing Date | 
|---|---|---|---|
| EP04713911AExpired - LifetimeEP1672148B1 (en) | 2003-09-30 | 2004-02-24 | Master-keyed cylinder comprising tumblers and corresponding master key | 
| Country | Link | 
|---|---|
| US (1) | US7240525B2 (en) | 
| EP (1) | EP1672148B1 (en) | 
| AT (1) | ATE354008T1 (en) | 
| DE (1) | DE602004004814T2 (en) | 
| ES (2) | ES2234415B2 (en) | 
| WO (1) | WO2005031093A1 (en) | 
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title | 
|---|---|---|---|---|
| FR2882081B1 (en)* | 2005-02-11 | 2007-05-04 | Valeo Securite Habitacle Sas | ROTATING BARREL LATCHABLE BY MEANS OF A MULTI-TRACK KEY | 
| GB0517568D0 (en)* | 2005-08-26 | 2005-10-05 | C E Marshall Ltd | Cylinder tumbler lock mechanism | 
| DE102005042617A1 (en)* | 2005-09-07 | 2007-03-15 | Huf Hülsbeck & Fürst Gmbh & Co. Kg | Locking device with a lock cylinder and with a key | 
| JP4658764B2 (en)* | 2005-10-05 | 2011-03-23 | 株式会社東海理化電機製作所 | Cylinder lock, key, and portable device | 
| CA2691311C (en) | 2007-06-13 | 2015-11-17 | Schlage Lock Company | Programmable lock cylinder assembly | 
| US8621902B2 (en)* | 2007-06-13 | 2014-01-07 | Schlage Lock Company Llc | Master keying system and method for programmable lock cylinder assemblies | 
| DE202008000911U1 (en)* | 2008-01-22 | 2008-03-27 | D. la Porte Söhne GmbH | Cylinder lock with platinum tumblers and key for the lock | 
| WO2009124571A1 (en)* | 2008-04-10 | 2009-10-15 | Huf Hülsbeck & Fürst Gmbh & Co. Kg | Locking device comprising a key and a locking cylinder | 
| US8276416B2 (en)* | 2009-02-18 | 2012-10-02 | Vsi, Llc | Master key lock, system and method | 
| CZ304492B6 (en)* | 2009-03-09 | 2014-05-28 | Fab, S.R.O. | Cylinder lock and key combination | 
| WO2011063968A1 (en)* | 2009-11-28 | 2011-06-03 | Volkswagen Aktiengesellschaft | Locking system | 
| US20120067092A1 (en)* | 2010-03-25 | 2012-03-22 | Gomez Brian M | Rapid access key entry to bypass a lock | 
| US8490446B2 (en) | 2010-04-23 | 2013-07-23 | Schlage Lock Company | Programmable lock cylinder assembly | 
| JP5535780B2 (en)* | 2010-06-10 | 2014-07-02 | 株式会社東海理化電機製作所 | Key and locking device | 
| US20120047655A1 (en)* | 2010-08-26 | 2012-03-01 | O'keefe Christopher R | Incline based bed height | 
| CN103109028B (en)* | 2010-09-07 | 2015-04-01 | 三恭金属株式会社 | Lock device | 
| US9506272B2 (en)* | 2013-08-16 | 2016-11-29 | The Hillman Group, Inc. | Two-piece key assembly | 
| CN104196348B (en)* | 2014-08-28 | 2017-09-19 | 浙江美利保锁业有限公司 | A lock assembly | 
| CN206513135U (en)* | 2016-12-15 | 2017-09-22 | 厦门美科安防科技有限公司 | Simplify version primary and secondary blade lock | 
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title | 
|---|---|---|---|---|
| US1328074A (en)* | 1918-04-17 | 1920-01-13 | Hepburn Ruhl | Key-lock | 
| US2035181A (en)* | 1934-04-14 | 1936-03-24 | Dudley Lock Corp | Lock | 
| US2039126A (en)* | 1934-04-14 | 1936-04-28 | Dudley Lock Corp | Lock | 
| US2358164A (en)* | 1941-08-18 | 1944-09-12 | Mefina Sa | Cylinder safety lock | 
| US2829513A (en)* | 1952-05-20 | 1958-04-08 | Mefina Sa | Security locks | 
| US3035433A (en)* | 1959-10-30 | 1962-05-22 | Eagle Lock Corp | Lock mechanism | 
| CH488914A (en)* | 1968-02-09 | 1970-04-15 | Keller Volper E | Cylinder lock with key and plate-shaped tumblers | 
| DE2862126D1 (en)* | 1978-08-22 | 1983-01-20 | Berchtold Ag | Cylinder lock and reversible flat key | 
| ES1009297Y (en) | 1988-11-22 | 1990-01-16 | Ojmar, S.A. | IMPROVEMENTS INTRODUCED IN DETACHABLE CYLINDER LOCKS. | 
| US5182929A (en)* | 1989-06-05 | 1993-02-02 | Fort Lock Corporation | Method of providing a universal keyway lock and plug therefor | 
| US5765417A (en)* | 1996-04-03 | 1998-06-16 | U-Shin Ltd. | Free wheel lock cylinder | 
| JPH1113318A (en)* | 1997-06-20 | 1999-01-19 | Alpha Corp | Key plate and manufacture thereof | 
| JP2912600B1 (en)* | 1998-01-29 | 1999-06-28 | サンポウロック販売株式会社 | Disc tumbler tablets | 
| Publication number | Publication date | 
|---|---|
| ES2234415A1 (en) | 2005-06-16 | 
| US20060201216A1 (en) | 2006-09-14 | 
| DE602004004814T2 (en) | 2007-11-22 | 
| WO2005031093A1 (en) | 2005-04-07 | 
| ES2234415B2 (en) | 2006-01-01 | 
| US7240525B2 (en) | 2007-07-10 | 
| ES2279349T3 (en) | 2007-08-16 | 
| EP1672148A1 (en) | 2006-06-21 | 
| DE602004004814D1 (en) | 2007-03-29 | 
| ATE354008T1 (en) | 2007-03-15 | 
| Publication | Publication Date | Title | 
|---|---|---|
| EP1672148B1 (en) | Master-keyed cylinder comprising tumblers and corresponding master key | |
| EP0226252B1 (en) | Cylinder lock with variable combination | |
| FR2704893A1 (en) | Safety lock and open key for such a lock. | |
| FR2704892A1 (en) | Flat-lock assembly and corresponding lock system | |
| FR2849088A1 (en) | Padlock operated by key or combination code comprising body containing lock cylinder assembly operated by key and combination lock assembly | |
| CH646752A5 (en) | CYLINDER LOCK. | |
| FR2737527A1 (en) | IMPOSSIBLE LOCK KEY SYSTEM AND CYLINDER FOR SAID KEY | |
| WO2015040101A1 (en) | Mechanical system comprising a connecting device between a wearing part and the support thereof, and bucket of a heavy-construction machine | |
| EP0359885B1 (en) | Key with a sliding element, safety cylinder, and lock provided with such a cylinder | |
| EP0576588A1 (en) | CONSTRUCTION OF A SNAP-IN, LATCHING DISC. | |
| WO2014111739A1 (en) | Lock key and cylinder lock assembly corresponding to such a key | |
| EP0983411B1 (en) | Mobile push-rod key, safety barrel for said key and lock equipped with said barrel | |
| CA2839892C (en) | Key for lock and lock set with a cylinder corresponding to such a key | |
| FR2525667A1 (en) | IMPROVEMENTS IN PISTON LOCKS | |
| EP0882861B1 (en) | Locking device for a sliding wing | |
| FR2736084A1 (en) | Spring loaded lock cylinder with safety key | |
| LU83405A1 (en) | CYLINDER LOCK | |
| FR2489399A1 (en) | AUTOMATIC CLOSING LOCK | |
| FR2791383A1 (en) | MODULAR CYLINDER FOR LOCK | |
| FR2565281A1 (en) | Key for cylinder locks which is structured to prevent the break-in of the lock | |
| FR2580023A3 (en) | Key with corresponding cylinder for vehicle locks | |
| FR2596796A1 (en) | Variable-entry lock | |
| FR2773003A1 (en) | DETECTING DEVICE FOR ELECTRICAL APPARATUS, PARTICULARLY FOR DIFFERENTIAL CIRCUIT BREAKERS AND CIRCUIT BREAKERS | |
| EP0203840A2 (en) | Cylinder lock with plate tumblers | |
| FR2520789A1 (en) | HINGE | 
| Date | Code | Title | Description | 
|---|---|---|---|
| PUAI | Public reference made under article 153(3) epc to a published international application that has entered the european phase | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009012 | |
| 17P | Request for examination filed | Effective date:20060502 | |
| AK | Designated contracting states | Kind code of ref document:A1 Designated state(s):AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IT LI LU MC NL PT RO SE SI SK TR | |
| GRAP | Despatch of communication of intention to grant a patent | Free format text:ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR1 | |
| DAX | Request for extension of the european patent (deleted) | ||
| GRAS | Grant fee paid | Free format text:ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR3 | |
| GRAA | (expected) grant | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009210 | |
| AK | Designated contracting states | Kind code of ref document:B1 Designated state(s):AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IT LI LU MC NL PT RO SE SI SK TR | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:DK Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 Ref country code:AT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 Ref country code:IE Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 Ref country code:FI Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 Ref country code:SI Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 Ref country code:NL Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:GB Ref legal event code:FG4D Free format text:NOT ENGLISH | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:MC Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20070228 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:CH Ref legal event code:EP | |
| REF | Corresponds to: | Ref document number:602004004814 Country of ref document:DE Date of ref document:20070329 Kind code of ref document:P | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:IE Ref legal event code:FG4D Free format text:LANGUAGE OF EP DOCUMENT: FRENCH | |
| GBT | Gb: translation of ep patent filed (gb section 77(6)(a)/1977) | Effective date:20070412 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:SE Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070514 Ref country code:BG Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070514 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:PT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070716 | |
| NLV1 | Nl: lapsed or annulled due to failure to fulfill the requirements of art. 29p and 29m of the patents act | ||
| REG | Reference to a national code | Ref country code:ES Ref legal event code:FG2A Ref document number:2279349 Country of ref document:ES Kind code of ref document:T3 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:IE Ref legal event code:FD4D | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:SK Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 | |
| PLBE | No opposition filed within time limit | Free format text:ORIGINAL CODE: 0009261 | |
| STAA | Information on the status of an ep patent application or granted ep patent | Free format text:STATUS: NO OPPOSITION FILED WITHIN TIME LIMIT | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:RO Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 Ref country code:CZ Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 | |
| 26N | No opposition filed | Effective date:20071115 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:GR Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070515 Ref country code:IT Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:CH Ref legal event code:PL | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:CH Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20080229 Ref country code:LI Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20080229 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:EE Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:CY Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:LU Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20070224 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:HU Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070815 Ref country code:TR Free format text:LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date:20070214 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:ES Payment date:20091222 Year of fee payment:7 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:FR Payment date:20100212 Year of fee payment:7 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:BE Payment date:20100129 Year of fee payment:7 Ref country code:GB Payment date:20100125 Year of fee payment:7 | |
| PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:DE Payment date:20100423 Year of fee payment:7 | |
| BERE | Be: lapsed | Owner name:OJMAR S.A. Effective date:20110228 | |
| GBPC | Gb: european patent ceased through non-payment of renewal fee | Effective date:20110224 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:FR Ref legal event code:ST Effective date:20111102 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:BE Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20110228 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:DE Ref legal event code:R119 Ref document number:602004004814 Country of ref document:DE Effective date:20110901 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:FR Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20110228 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:GB Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20110224 | |
| REG | Reference to a national code | Ref country code:ES Ref legal event code:FD2A Effective date:20120411 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:ES Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20110225 | |
| PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] | Ref country code:DE Free format text:LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date:20110901 |