

La présente invention concerne un accessoire de protection contre les chutes, plusparticulièrement adapté à la pratique de sports, et plus particulièrement le patin à roulettes, lepatin à roues en ligne ou la planche à roulettes.The present invention relates to a fall protection accessory, moreparticularly suitable for sports, and more particularly roller skating,inline skating or skateboarding.
Dans la pratique du patin notamment, il est important de bénéficier d'une grandeliberté de mouvement de façon à pouvoir se déplacer efficacement, faire des figures ou dessauts, ou encore exécuter des mouvements de freinage ou d'accélération. Le risque dans lapratique provient de ce qu'en cas de perte d'équilibre, le patineur peut chuter sur des surfacesdures et non amorties pouvant provoquer de graves traumatismes.In the practice of skating in particular, it is important to benefit from a greatfreedom of movement so that you can move efficiently, do tricks orjumps, or perform braking or acceleration movements. The risk in thepractice comes from the fact that in case of loss of balance, the skater can fall on surfaceshard and not cushioned which can cause serious trauma.
C'est la raison pour laquelle ont été conçus des accessoires de protection visant àlimiter les risques de blessures, notamment aux endroits les plus vulnérables, c'est-à-dire latête, les mains, les genoux et les coudes.This is the reason why protective accessories have been designed tolimit the risk of injury, especially in the most vulnerable places, i.e.head, hands, knees and elbows.
Les critiques souvent émises au sujet de ces accessoires de protection concernent soitleur insuffisance de protection en raison d'une conception généralement approximative, soitleur encombrement trop important qui a pour effet de limiter la mobilité des membres,d'apporter trop de chaleur et d'affecter la fluidité des gestes, ainsi que l'apparence artistiqueou esthétique lors du patinage.The criticisms often made about these protective accessories concern eithertheir insufficient protection due to a generally approximate design, i.e.their excessive bulk which has the effect of limiting the mobility of the members,bring too much heat and affect the fluidity of gestures, as well as the artistic appearanceor aesthetic when skating.
Le document US 5,711,029 montre un accessoire de protection comportant deuxsangles de serrage prolongeant une partie principale faite d'un matériau flexible.Document US 5,711,029 shows a protective accessory comprising twotightening straps extending a main part made of flexible material.
En terme de protection, on remarque que les systèmes proposés ne tiennent passuffisamment compte de ce que les parties à protéger sur une même zone, généralement desparties saillantes, peuvent être multiples et orientées dans des plans distincts les uns desautres. Ainsi, le plus souvent, soit la protection n'est efficace que dans un plan particulier,mais inefficace ou insuffisante selon un autre plan, soit la protection est efficace dans tous lesplans mais au prix d'un encombrement trop important.In terms of protection, we note that the proposed systems do nottake sufficient account of what the parts to be protected in the same area, generallyprotruding parts, may be multiple and oriented in separate planes each ofother. So, more often than not, protection is only effective in a particular plan,but ineffective or insufficient according to another plan, or protection is effective in allplans but at the cost of too much space.
Les systèmes proposés sont aussi généralement compliqués et longs à enfiler, ce quiles rend rebutants à employer dans toutes les occasions, notamment lors des utilisationscourtes ou sans difficultés apparentes. Or, ce sont le plus souventlors de ces occasions que surviennent les accidents.The systems offered are also generally complicated and time-consuming to put on, whichmakes them off-putting to use on all occasions, especially when usedshortor without apparent difficulties. However, these are most oftenon those occasions when accidents happen.
Il existe donc un besoin d'amélioration des systèmesactuels qui vise à rendre ces systèmes plus adaptés à lamorphologie des parties du corps à protéger, à réduirel'encombrement pour faciliter la mobilité, et à faciliter lapose de ces systèmes pour rendre leur utilisationincontournable.There is therefore a need to improve systemswhich aims to make these systems more suitable formorphology of body parts to be protected, reducedspace to facilitate mobility, and to facilitateinstallation of these systems to make their usemust.
En ce qui concerne plus particulièrement la protection descoudes, il existe des coudières de deux sortes, celles quis'enfilent et celles qui s'attachent. Celles qui s'enfilentsont particulièrement avantageuses, car elles ne font qu'unavec le coude, mais la fixation n'étant pas positive, il y a unrisque de les perdre lors de la pratique du sport. En ce quiconcerne celles qui s'attachent, elles disposent souvent d'unsystème de serrage à boucle, mais si leur fixation est plusefficace, elles n'assurent pas autant de confort que celles quis'enfilent.With particular regard to the protection ofelbows, there are two kinds of elbow pads, those thatslip on and those who attach. Those who put onare particularly advantageous because they are onewith the elbow, but the fixation is not positive, there is arisk of losing them while practicing sport. In whatconcerns those who are attached, they often have abuckle clamping system, but if their attachment is moreeffective, they do not provide as much comfort as those whichbonk.
Les systèmes d'attache précités sont généralementconstitués par des lanières se fixant au niveau de la pliure ducoude ou alors à partir de deux lanières se croisant à cettemême pliure du coude.The aforementioned fastening systems are generallyformed by straps fastening at the fold of theelbow or from two strips crossing at thissame bend in the elbow.
Il en résulte une gêne pour l'utilisateur, et de pluscette partie étant active, elle provoque le desserrage trèsrapide de ces lanières.This results in discomfort for the user, and moreoverthis part being active, it causes the loosening veryquick of these straps.
La présente invention a donc pour but de remédier à cesdifférents inconvénients, et concerne à cet effet un accessoirede protection contre les chutes lors de la pratique d'un sportdestiné au recouvrement de deux parties en relief d'un membres'étendant à partir d'une zone de pliure dans des plansangulairement distincts, notamment coude, genoux etcomprenant :
On comprend bien que selon l'invention, la sangle,s'affranchissant de la pliure du membre, pour en fait enserrerune des parties du membre qui est rigide, permet une fixationpositive de l'accessoire de protection, notamment lorsqu'ils'agit de protéger un coude.It is clear that according to the invention, the strap,freeing itself from the fold of the limb, to in fact encloseone of the parts of the member which is rigid, allows fixationof the protective accessory, especially whenit's about protecting an elbow.
La présente invention concerne également lescaractéristiques qui ressortiront au cours de la descriptionqui va suivre, et qui devront être considérées isolément ouselon toutes leurs combinaisons techniques possibles.The present invention also relates tocharacteristics which will emerge during the descriptionwhich will follow, and which should be considered in isolation oraccording to all their possible technical combinations.
Cette description donnée à titre d'exemple non limitatif,fera mieux comprendre comment l'invention peut être réalisée enréférence aux dessins annexés sur lesquels :
L'accessoire de protection 1 désigné globalement sur lesfigures est destiné à protéger un utilisateur pendant lapratique d'un sport, contre les chutes.The
D'une manière générale, il est destiné au recouvrement dedeux parties en relief 2 et 3 d'un membre, s'étendant à partird'une zone de pliure A dans des plans angulairement distincts.In general, it is intended for the recovery oftwo raised
Selon le présent exemple de réalisation, l'accessoire deprotection 1. est une coudière comprenant :
D'une manière générale, selon l'invention, l'élément deserrage 6 est une sangle entourant l'une des deux parties 2, 3du membre, et/ou l'autre, en dehors de leur zone de pliure A,par l'intermédiaire ou non de l'élément de protection 5, ensuperposition de l'élément flexible 4.In general, according to the invention, the element oftightening 6 is a strap surrounding one of the two
Plus précisément, s'agissant d'une coudière, la sangle deserrage 6 est disposée sur une zone de l'élément flexible 4recouvrant l'une des parties du membre dirigée vers l'extrémitéde celui-ci en l'occurrence l'avant-bras 2.More specifically, in the case of an elbow pad, the strap of
Selon une autre caractéristique de l'invention, l'élémentflexible 4 est constitué par une bande tubulaire élastiquementdéformable faisant le tour du bras 3 et de l'avant-bras 2 dansla zone de pliure A par l'intermédiaire de l'élément deprotection rigide ou semi-rigide 5 du coude.According to another characteristic of the invention, the elementflexible 4 is constituted by an elastically tubular stripdeformable going around
La bande tubulaire constituant l'élément flexible 4possède des caractéristiques élastiques et dimensionnellestelles à induire une pression élastique à la fois relativementfaible pour permettre sa mise en place par enfilage, donc avecune seule main, tout en assurant un confort maximum, et à lafois suffisamment forte pour assurer son positionnement correctpar rapport au coude avant ajustage de la sangle de serrage 6sur l'avant-bras 2.The tubular strip constituting the
Préférentiellement, la bande tubulaire constituantl'élément flexible 4 est réalisée dans un matériau élastiqueperforé, de manière à ce que les perforations 7 assurentl'aération et l'évacuation de la transpiration de la zone dumembre 2, 3 qu'elle entoure.Preferably, the tubular strip constitutingthe
Selon le présent exemple de réalisation, représenté surles figures, la bande tubulaire constituant l'élément flexible4 se décompose en deux parties 4A, 4B dont l'une 4A enserre lebras 3 et l'autre 4B l'avant-bras 2 de part et d'autre du coude, l'une et l'autre étant séparées d'une part par uneéchancrure médiane 8 réalisée dans la zone de pliure A ducoude, et d'autre part par deux échancrures latérales 9réalisées de part et d'autre dudit coude, de manière à conférerà la coudière 1 un degré de liberté maximum au pliage ou audépliage au cours de l'exercice d'un sport.According to the present embodiment, represented onthe figures, the tubular strip constituting the
Selon une autre caractéristique de l'invention, l'élémentde protection rigide ou semi-rigide 5 est constitué par unecoque incurvée autour de deux axes XX' et YY' perpendiculairesentre eux pour former au niveau du coude une gouttièreglobalement en T dont la branche horizontale 5A dirigée versl'arrière s'étend de part et d'autre dudit coude, et dont labranche verticale 5B s'étend vers l'avant sous l'avant-bras 2en formant un angle de pliure de valeur moyenne, les bordslatéraux de ladite branche verticale étant munis d'élémentsd'attache de la sangle de serrage 6.According to another characteristic of the invention, the elementrigid or
Par ailleurs, la sangle de serrage 6 comporte à uneextrémité libre 6a des moyens 10 de fermeture sur elle-mêmedestinés à coopérer de façon amovible avec un moyencomplémentaire après passage dans une boucle de traction 20disposée à une extrémité fixe opposée 6b de la même sangle 6,après avoir entouré l'élément flexible 4 dans la zone del'avant-bras 2.Furthermore, the tightening
Préférentiellement, les moyens de fermeture 10 de lasangle 6 sur elle-même sont constitués par des éléments auto-agrippantsdisposés sur l'extrémité libre 6a de la sangle 6 etsur une autre de ses parties correspondantes 6b amenée en vis-à-vislors de la fermeture.Preferably, the closure means 10 of the
Bien entendu, ces moyens de fermeture pourraient êtredifférents et consister en des systèmes à boucle, à boutons, àlacets, etc.Of course, these closing means could bedifferent and consist of loop, button,laces, etc.
La constitution de la coudière 1 est réalisée enrapportant successivement sur la face interne de l'élément deprotection rigide ou semi-rigide 5 :
C'est ainsi que le rembourrage 11 pourra être réalisé àbase de mousse, ou de gel, selon une épaisseur prédéterminée.This is how the
Quant à l'élément de protection 5 proprement dit, ilpourra être réalisé en matière plastique ou encore en cuir. Cedernier élément pourrait être prévu de manière amovible, demanière à permettre son remplacement en cas d'usure et/ou sonlavage.As for the
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| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title | 
|---|---|---|---|---|
| USRE45402E1 (en) | 1999-07-13 | 2015-03-03 | Stirling Mouldings Limited | Flexible material | 
| GB2352208B (en) | 1999-07-13 | 2001-06-13 | Stirling Moulded Composites Lt | Flexible material | 
| US6687920B2 (en) | 2001-09-07 | 2004-02-10 | Salomon, S.A. | Spinal and back protection system | 
| CA116620S (en)* | 2006-01-24 | 2007-08-31 | Marco Skates Ltd | Protective pad for sports and military purposes | 
| US7882568B2 (en)* | 2006-07-19 | 2011-02-08 | Terence Fee | Two piece knee pad | 
| US8752740B2 (en)* | 2006-08-24 | 2014-06-17 | Mark E. Morgan | Personal armband storage device | 
| US20080113143A1 (en)* | 2006-10-31 | 2008-05-15 | David Stirling Taylor | Flexible Material and Method of Manufacturing the Flexible Material | 
| US10499694B2 (en) | 2008-08-01 | 2019-12-10 | Nike, Inc. | Apparel with selectively attachable and detachable elements | 
| US20100024089A1 (en) | 2008-08-01 | 2010-02-04 | Nike, Inc. | Apparel With Selectively Attachable And Detachable Elements | 
| US9675122B2 (en) | 2009-06-23 | 2017-06-13 | Nike, Inc. | Apparel incorporating a protective element | 
| US9149084B2 (en) | 2009-06-23 | 2015-10-06 | Nike, Inc. | Apparel incorporating a protective element and method for making | 
| US8438669B2 (en) | 2009-06-23 | 2013-05-14 | Nike, Inc. | Apparel incorporating a protective element | 
| US8719965B2 (en) | 2009-09-24 | 2014-05-13 | Nike, Inc. | Apparel incorporating a protective element | 
| US8438667B2 (en) | 2009-09-24 | 2013-05-14 | Nike, Inc. | Apparel incorporating a protective element | 
| US8702895B2 (en) | 2010-04-07 | 2014-04-22 | Nike, Inc. | Cushioning elements for apparel and other products and methods of manufacturing the cushioning elements | 
| US9505203B2 (en) | 2010-11-30 | 2016-11-29 | Nike, Inc. | Method of manufacturing dye-sublimation printed elements | 
| US8561214B2 (en) | 2011-02-25 | 2013-10-22 | Nike, Inc. | Articles of apparel incorporating cushioning elements and methods of manufacturing the articles of apparel | 
| US8764931B2 (en) | 2011-05-19 | 2014-07-01 | Nike, Inc. | Method of manufacturing cushioning elements for apparel and other products | 
| US9386812B2 (en) | 2011-07-25 | 2016-07-12 | Nike, Inc. | Articles of apparel incorporating cushioning elements | 
| US10034498B2 (en) | 2011-07-25 | 2018-07-31 | Nike, Inc. | Articles of apparel incorporating cushioning elements | 
| US20130025036A1 (en) | 2011-07-25 | 2013-01-31 | Nike, Inc. | Articles Of Apparel Incorporating Cushioning Elements | 
| US10292439B2 (en)* | 2014-01-31 | 2019-05-21 | Bauer Hockey, Llc | Stretchable strap having a padding element | 
| US20220183399A1 (en)* | 2020-12-11 | 2022-06-16 | Huang Wei Chi | Infant bib | 
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title | 
|---|---|---|---|---|
| US3463147A (en)* | 1966-06-28 | 1969-08-26 | Frank F Stubbs | Body joint support | 
| US5711029A (en)* | 1996-06-21 | 1998-01-27 | Visco; Raymond D. | Protective apparatus for dispersing pressure applied at a joint | 
| US5727252A (en)* | 1996-10-31 | 1998-03-17 | Rollerblade, Inc. | Padded knee guard | 
| US5915529A (en) | 1997-05-07 | 1999-06-29 | Rollerblade, Inc. | Joint guard | 
| FR2781164B1 (en) | 1998-07-16 | 2000-10-27 | Salomon Sa | PROTECTIVE DEVICE, PARTICULARLY FOR SKATING | 
| USD434878S (en) | 1999-05-10 | 2000-12-05 | Salomon S.A. | Elbow and knee protector | 
| Publication number | Publication date | 
|---|---|
| EP1100347A1 (en) | 2001-05-23 | 
| FR2794660A1 (en) | 2000-12-15 | 
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| Publication | Publication Date | Title | 
|---|---|---|
| EP1100347B1 (en) | Accessory providing protection against falls in sports such as in-line skating | |
| EP0972457B1 (en) | Protective device particularly for skating | |
| EP0812552A1 (en) | Tightening device with serrated strap and ratchet lock | |
| FR2838307A1 (en) | Combined safety helmet and goggles for skier or motorcyclist has cord on either side running through guides in sides of goggles and sides of helmet | |
| EP3195743B1 (en) | Body protection equipment with retention strap and shells | |
| FR3123001A1 (en) | PORTABLE PUNCHING BAG | |
| EP0991973B1 (en) | Bow of spectacles maintained by the hair | |
| EP2803280A1 (en) | Element with a protective shell for a region of the human body and garment provided with same | |
| JP3390414B2 (en) | school bag | |
| EP1555050B1 (en) | Improvement on a strap retainer or similar for fixing shoe to a sport article | |
| EP1700530A1 (en) | Glove with means for avoiding the bending back of the fingers | |
| WO1998056270A1 (en) | Device for fixing a helmet on a user's head, in particular a cyclist's | |
| FR2831774A1 (en) | Safety strap for retaining helmet is coupled with adjusting system to fixing heads on fixed bases either side and to rear of helmet | |
| FR2626148A3 (en) | Safety (crash) helmet connected to a belt via an elongate flexible element | |
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