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EP0583193B1 - Improvement to the assembly of a pump in a container - Google Patents

Improvement to the assembly of a pump in a container
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Publication number
EP0583193B1
EP0583193B1EP93402002AEP93402002AEP0583193B1EP 0583193 B1EP0583193 B1EP 0583193B1EP 93402002 AEP93402002 AEP 93402002AEP 93402002 AEP93402002 AEP 93402002AEP 0583193 B1EP0583193 B1EP 0583193B1
Authority
EP
European Patent Office
Prior art keywords
pump
neck
pump body
length
stopper
Prior art date
Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
Expired - Lifetime
Application number
EP93402002A
Other languages
German (de)
French (fr)
Other versions
EP0583193A2 (en
EP0583193A3 (en
Inventor
Claude Jouillat
Current Assignee (The listed assignees may be inaccurate. Google has not performed a legal analysis and makes no representation or warranty as to the accuracy of the list.)
Aptar France SAS
Original Assignee
Societe Technique de Pulverisation SA STEP
Societe Technique de Pulverisation SA
Priority date (The priority date is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the date listed.)
Filing date
Publication date
Application filed by Societe Technique de Pulverisation SA STEP, Societe Technique de Pulverisation SAfiledCriticalSociete Technique de Pulverisation SA STEP
Publication of EP0583193A2publicationCriticalpatent/EP0583193A2/en
Publication of EP0583193A3publicationCriticalpatent/EP0583193A3/en
Application grantedgrantedCritical
Publication of EP0583193B1publicationCriticalpatent/EP0583193B1/en
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Description

Translated fromFrench

La présente invention concerne un perfectionnement à l'assemblage d'une pompe dans un réservoir. Les pompes dont il s'agit sont des pompes miniaturisées, généralement actionnées par un doigt d'une main, pour distribuer ou pulvériser un produit fluide, liquide ou pâteux tel qu'un parfum, un produit cosmétique, ou un produit pharmaceutique.The present invention relates to an improvement in the assembly of a pump in a tank. The pumps in question are miniaturized pumps, generally actuated by a finger of a hand, for dispensing or spraying a fluid, liquid or pasty product such as a perfume, a cosmetic product, or a pharmaceutical product.

Particulièrement, l'invention concerne des pompes comportant :

  • un corps de pompe ayant une paroi latérale s'étendant axialement entre une première extrémité qui comporte un orifice d'entrée et une deuxième extrémité ouverte dotée d'un collet externe,
  • un piston qui coulisse axialement dans ladite paroi latérale, et un ressort de rappel qui sollicite le piston vers la deuxième extrémité du corps de pompe,
  • une virole fixée dans la deuxième extrémité de la paroi latérale du corps de pompe, pour limiter le mouvement du piston vers ladite deuxième extrémité.
In particular, the invention relates to pumps comprising:
  • a pump body having a side wall extending axially between a first end which has an inlet orifice and a second open end provided with an external collar,
  • a piston which slides axially in said side wall, and a return spring which biases the piston towards the second end of the pump body,
  • a ferrule fixed in the second end of the side wall of the pump body, to limit the movement of the piston towards said second end.

Il existe plusieurs façons bien connues pour fixer une telle pompe sur un col d'un récipient de ladite substance fluide à distribuer ou à pulvériser, ou sur un bouchon pouvant être fixé sur un tel col. Tout d'abord, il est possible de sertir la pompe sur le col du récipient au moyen d'une coupelle métallique. Ce mode de montage présente l'inconvénient d'être peu esthétique, et en outre, une partie du corps de pompe dépasse forcément au-dessus du col du récipient, ce qui tend à augmenter légérement l'encombrement de l'ensemble du dispositif distributeur de substance fluide.There are several well-known ways to fix such a pump on a neck of a container of said fluid substance to be dispensed or sprayed, or on a plug which can be fixed on such a neck. First of all, it is possible to crimp the pump on the neck of the container by means of a metal cup. This mounting method has the disadvantage of being unsightly, and in addition, a part of the pump body necessarily protrudes above the neck of the container, which tends to slightly increase the size of the entire dispensing device. of fluid substance.

Ensuite, il est possible d'utiliser une pièce généralement appelée tourette, qui est solidaire de la virole du corps de pompe. Une telle tourette présente généralement une paroi latérale sensiblement cylindrique, qui entoure le corps de pompe au voisinage de sa deuxième extrémité, ladite paroi latérale de la tourette étant prolongée radialement vers l'extérieur par un empattement qui peut être fixé sur le col d'un récipient par coincement entre un bouchon vissable et ledit col du récipient. Ce mode de montage présente l'inconvénient qu'une part substancielle du corps de pompe saille au-dessus du col du récipient, ce qui augmente l'encombrement du dispositif.Then, it is possible to use a part generally called a turret, which is integral with the shell of the pump body. Such a tower generally has a substantially cylindrical side wall which surrounds the pump body in the vicinity of its second end, said side wall of the tower being extended radially outwards by a wheelbase which can be fixed on the neck of a container by wedging between a screw cap and said container neck. This mounting method has the disadvantage that a substantial part of the pump body protrudes above the neck of the container, which increases the size of the device.

En outre, il est possible d'utiliser un bouchon vissable qui comporte un passage intérieur axial traversant, ledit passage comportant un premier tronçon sensiblement cylindrique vers l'extérieur du récipient, et un deuxième tronçon plus étroit vers l'intérieur du récipient, lesdits premier et deuxième tronçons définissant un épaulement dirigé vers l'extérieur du récipient, le corps de pompe étant engagé dans ledit deuxième tronçon et ledit collet étant placé en butée contre l'épaulement du bouchon, et ledit collet du corps de pompe étant maintenu dans ledit deuxième tronçon du passage du bouchon par une bague annulaire de verrouillage, emboîtée à force dans une paroi latérale cylindrique du bouchon. Dans cet assemblage, il est généralement nécessaire d'interposer un joint plat d'étanchéité entre le collet du corps de pompe et la bague de verrouillage. Ce mode de fixation est avantageux, dans la mesure où le corps de pompe saille très faiblement au-dessus du col du réservoir. Toutefois, il nécessite l'emploi d'une bague de verrouillage et d'un joint d'étanchéité supplémentaire.In addition, it is possible to use a screw cap which has an internal axial through passage, said passage comprising a first substantially cylindrical section towards the outside of the container, and a second narrower section towards the inside of the container, said first and second sections defining a shoulder directed towards the outside of the container, the pump body being engaged in said second section and said collar being placed in abutment against the shoulder of the plug, and said pump body collar being held in said second section of the passage of the plug by an annular locking ring, force-fitted into a side wall cylindrical plug. In this assembly, it is generally necessary to interpose a flat seal between the collar of the pump body and the locking ring. This method of attachment is advantageous, since the pump body projects very slightly above the neck of the tank. However, it requires the use of a locking ring and an additional seal.

La présente invention a pour but de proposer un mode de montage d'une pompe sur un bouchon ou un col de récipient, qui entraîne un encombrement aussi faible que dans un montage à bague de verrouillage, mais qui soit plus simple et moins coûteux que ledit montage par bague de verrouillage.The object of the present invention is to propose a method of mounting a pump on a stopper or a container neck, which results in a space requirement which is as small as in a mounting with a locking ring, but which is simpler and less expensive than said mounting by locking ring.

La présente invention a pour objet un dispositif distributeur de substance fluide comportant une pompe montée sur un bouchon destiné à être fixé sur un col d'un récipient de ladite substance fluide, dans lequel :

  • la pompe comporte un corps de pompe s'étendant axialement entre une première extrémité qui comporte un orifice d'entrée et une deuxième extrémité ouverte dotée d'un collet externe, la pompe comporte en outre un piston qui coulisse axialement dans ledit corps de pompe et un ressort de rappel qui sollicite le piston vers la deuxième extrémité ouverte du corps de pompe, et la pompe comporte une virole formée d'une seule pièce fixée dans ladite deuxième extrémité du corps de pompe, pour limiter le mouvement du piston vers ladite deuxième extrémité,
  • le bouchon comporte un passage intérieur axial qui le traverse, ledit passage comportant un premier tronçon sensiblement cylindrique vers l'extérieur du récipient et un deuxième tronçon plus étroit vers l'intérieur du récipient, lesdits premier et deuxième tronçons définissant un épaulement dirigé vers l'extérieur du récipient, ledit premier tronçon du passage (21) ayant un diamètre intérieur sensiblement égal au diamètre extérieur du collet du corps de pompe,
  • la virole comporte une couronne qui s'étend radialement vers l'extérieur,
  • le corps de pompe traverse le deuxième tronçon du passage intérieur du bouchon et le collet est disposé dans ledit premier tronçon du passage intérieur du bouchon, en butée contre l'épaulement du bouchon,
caractérisé en ce que ladite couronne a un diamètre extérieur voisin du diamètre extérieur dudit collet du corps de pompe et légèrement supérieur au diamètre intérieur dudit premier tronçon, et ladite couronne est emboîtée à force dans ledit premier tronçon du passage intérieur du bouchon, pour maintenir la pompe dans ledit bouchon en empêchant le corps de pompe de se déplacer vers l'extérieur du récipient, la virole et le bouchon sont en matière plastique, et la virole est réalisée dans une matière plus dure que le bouchon, de façon que ladite couronne radiale morde dans ledit bouchon. Avantageusement, ladite couronne radiale présente extérieurement au moins un cran avec une surface chanfreinée glissante plus proche de l'épaulement du bouchon et une surface d'arrêt plus éloignée de l'épaulement du bouchon, de façon que ledit cran permette la mise en place de la couronne dans le premier tronçon du passage intérieur du bouchon et empêche la sortie de ladite couronne hors dudit premier tronçon du passage intérieur du bouchon.The subject of the present invention is a device for dispensing a fluid substance comprising a pump mounted on a plug intended to be fixed to a neck of a container of said fluid substance, in which:
  • the pump comprises a pump body extending axially between a first end which has an inlet orifice and a second open end provided with an external collar, the pump also comprises a piston which slides axially in said pump body and a return spring which biases the piston towards the second open end of the pump body, and the pump comprises a ferrule formed in one piece fixed in said second end of the pump body, to limit the movement of the piston towards said second end ,
  • the stopper has an axial internal passage which passes through it, said passage comprising a first substantially cylindrical section towards the outside of the container and a second narrower section towards the inside of the container, said first and second sections defining a shoulder directed towards the outside of the container, said first section of the passage (21) having an inside diameter substantially equal to the outside diameter of the collar of the pump body,
  • the shell has a crown which extends radially outwards,
  • the pump body crosses the second section of the inner passage of the stopper and the collar is arranged in said first section of the inner passage of the stopper, in abutment against the shoulder of the stopper,
characterized in that said crown has an outside diameter close to the outside diameter of said collar of the pump body and slightly greater than the inside diameter of said first section, and said crown is force fitted into said first section of the inner passage of the plug, to maintain the pump in said cap by preventing the pump body from moving towards the outside of the container, the ferrule and the cap are made of plastic, and the ferrule is made of a material harder than the cap, so that said radial crown bites into said plug. Advantageously, said radial crown has externally at least one notch with a sliding chamfered surface closer to the shoulder of the stopper and a stop surface more distant from the shoulder of the stopper, so that said notch allows the establishment of the crown in the first section of the inner passage of the stopper and prevents the exit of said crown outside said first section of the inner passage of the stopper.

Selon la présente invention, une pompe peut être fixée de la même façon que décrit précédemment, sur le col d'un récipient, pourvu que le col présente les caractéristiques déjà décrites pour le bouchon. Avantageusement, lorsque le col est métallique, par exemple lorsque la pompe est fixée sur un tube déformable en aluminium, ledit col est maté après montage de la pompe, pour interdire toute sortie de ladite pompe hors dudit col.According to the present invention, a pump can be fixed in the same way as described above, on the neck of a container, provided that the neck has the characteristics already described for the stopper. Advantageously, when the neck is metallic, for example when the pump is fixed to a deformable aluminum tube, said neck is matted after assembly of the pump, to prevent any exit of said pump outside said neck.

D'autres caratéristiques et avantages de l'invention apparaîtront au cours de la description suivante d'une forme de réalisation de l'invention, donnée à titre d'exemples non limitatifs en référence aux dessins joints.Other characteristics and advantages of the invention will appear during the following description of an embodiment of the invention, given by way of nonlimiting examples with reference to the accompanying drawings.

Sur les dessins :

  • la figure 1 est une vue en coupe d'une pompe dotée d'une coupelle métallique sertissable de l'art antérieur,
  • la figure 2 est une vue en coupe d'une pompe dotée d'une tourette de fixation de l'art antérieur,
  • la figure 3 est une vue en coupe partielle d'une pompe fixée sur un bouchon au moyen d'une bague de verrouillage de l'art antérieur,
  • la figure 4 est une vue en coupe d'une pompe fixée sur un bouchon vissable conformément à la présente invention,
  • la figure 4a est une vue de détail de la figure 4,
  • la figure 5 est une vue en coupe partielle d'une variante du dispositif de la figure 4,
  • la figure 6 est un vue de détail en coupe partielle d'une autre variante de l'invention,
  • la figure 7 est une vue similaire à la figure 6 pour une autre variante de l'invention, et
  • la figure 8 est une vue en coupe d'une autre variante du dispositif de l'invention.
In the drawings:
  • FIG. 1 is a sectional view of a pump provided with a crimpable metal cup from the prior art,
  • FIG. 2 is a cross-sectional view of a pump provided with a fastening tower of the prior art,
  • FIG. 3 is a partial section view of a pump fixed to a plug by means of a locking ring of the prior art,
  • FIG. 4 is a sectional view of a pump fixed to a screw cap according to the present invention,
  • FIG. 4a is a detailed view of FIG. 4,
  • FIG. 5 is a partial section view of a variant of the device of FIG. 4,
  • FIG. 6 is a detail view in partial section of another variant of the invention,
  • FIG. 7 is a view similar to FIG. 6 for another variant of the invention, and
  • Figure 8 is a sectional view of another variant of the device of the invention.

La figure 1 représente une pompe du type général divulgué dans les documents FR-A-2 305 241 et FR-A-2 314 772, ainsi que dans le brevet américain correspond US-A-4 025 046. La pompe présentée comporte un corps de pompe 1 doté d'une paroi latérale cylindrique 1a qui s'étend entre une première extrémité 1b et une deuxième extrémité 1c du corps de pompe. La première extrémité 1b forme un fond qui comporte un orifice d'entrée 1d de la pompe, tandis que la deuxième extrémité 1c est ouverte et comporte un collet externe 12. A l'intérieur du corps de pompe est monté coulissant axialement un piston 2, solidaire d'une tige-poussoir 3, qui traverse la première extrémité 1c du corps de pompe. La tige-poussoir 3 est traversée axialement par un canal de sortie 3a, qui présente un rétrécissement 7a. A l'intérieur du corps de pompe en outre disposé un clapet 6, qui comporte un pointeau 7 engagé dans le canal de sortie 3a, et une jupe 8 qui s'étend axialement vers la première extrémité 1b du corps de pompe. Le corps de pompe comporte en outre un embout tubulaire 4 qui s'étend axialement à l'intérieur de la paroi latérale la, à partir de la première extrémité 1b. Un ressort 10 sollicite le clapet vers la deuxième extrémité 1c de la paroi latérale l du corps de pompe, ce qui tend à appliquer avec étanchéité le pointeau 7 contre le rétrécissement 7a du canal de sortie 3a, et à repousser le piston 2 vers l'extrémité 1c. Une virole cylindrique 11 est emboîtée à force ou encliquetée ou fixée autrement dans la deuxième extrémité 1c, de façon à limiter le mouvement du piston 2 vers ladite extrémité 1c, en définissant ainsi une position de repos de la pompe. Lorsque la pompe est dans la position de repos, la jupe 8 n'est pas engagée sur l'embout 4. Lorsqu'on enfonce la tige 3 à l'intérieur du corps de pompe, la jupe 8 s'engage sur l'embout 4, en fermant ainsi l'orifice d'entrée 1b. Lorsque la pression régnant à l'intérieur du corps de pompe est suffisante, le pointeau 7 se décolle du rétrécissement 7a, permettant à la dose de substance comprise dans le corps de pompe de s'échapper par le canal de sortie 3a.FIG. 1 represents a pump of the general type disclosed in documents FR-A-2,305,241 and FR-A-2,314,772, as well as in the US patent corresponds US-A-4,025,046. The pump presented comprises abody pump 1 with side wall cylindrical 1a which extends between afirst end 1b and asecond end 1c of the pump body. Thefirst end 1b forms a bottom which comprises aninlet orifice 1d of the pump, while thesecond end 1c is open and has anexternal collar 12. Inside the pump body is mounted axially sliding apiston 2, secured to apush rod 3, which passes through thefirst end 1c of the pump body. Thepush rod 3 is crossed axially by anoutlet channel 3a, which has a narrowing 7a. Inside the pump body further arranged avalve 6, which comprises aneedle 7 engaged in theoutlet channel 3a, and askirt 8 which extends axially towards thefirst end 1b of the pump body. The pump body further comprises atubular nozzle 4 which extends axially inside theside wall 1a, from thefirst end 1b. Aspring 10 biases the valve towards thesecond end 1c of the side wall l of the pump body, which tends to apply with sealing theneedle 7 against the narrowing 7a of theoutlet channel 3a, and to push thepiston 2 towards theend 1c. Acylindrical ferrule 11 is force fitted or snapped or otherwise fixed in thesecond end 1c, so as to limit the movement of thepiston 2 towards saidend 1c, thereby defining a rest position of the pump. When the pump is in the rest position, theskirt 8 is not engaged on thenozzle 4. When therod 3 is pressed inside the pump body, theskirt 8 engages on thenozzle 4, thereby closing theinlet 1b. When the pressure prevailing inside the pump body is sufficient, theneedle 7 comes off from the narrowing 7a, allowing the dose of substance included in the pump body to escape through theoutlet channel 3a.

Dans l'exemple de la figure 1, la pompe est dotée d'une coupelle métallique sertissable 13, qui peut être sertie d'une part sur le collet 12 et la virole 11, et d'autre part sur le col d'un récipient (non représenté), de façon classique. Généralement, on interpose entre la capsule métallique 13 et le col d'un récipient un joint plat annulaire 14 en élastomère.In the example of FIG. 1, the pump is provided with acrimpable metal cup 13, which can be crimped on the one hand on thecollar 12 and theferrule 11, and on the other hand on the neck of a container. (not shown), conventionally. Generally, an annularflat seal 14 made of elastomer is interposed between themetal capsule 13 and the neck of a container.

La figure 2 représente un autre mode de fixation connu dans l'art antérieur.La pompe représentée sur la figure 2 est similaire à celle de la figure 1. Elle est adaptée sur un col 18 d'un récipient 19, au moyen d'un bouchon 16 vissable sur ledit col. La virole 11 de la pompe se prolonge extérieurement par une tourette 15, comportant une première paroi annulaire 15a, s'étendant radialement vers l'extérieur à partir de la virole 11, jusqu'au-delà du col 12 du corps de pompe, ladite première paroi annulaire 15a étant prolongé axialement vers le col du récipient par une paroi annulaire latérale 15b, jusqu'à un empattement 15c. Le bouchon 16 comporte une bride intérieure 16a, qui vient serrer l'empattement 15c contre le col 18 du récipient lors du montage. Avantageusement, un joint annulaire plat 14 est disposé entre l'empattement 15c et le col 18.FIG. 2 represents another fixing method known in the prior art. The pump represented in FIG. 2 is similar to that of FIG. 1. It is adapted on aneck 18 of acontainer 19, by means of acap 16 screwable onto said neck. Theferrule 11 of the pump is extended externally by aspinner 15, comprising a first annular wall 15a, extending radially outward from theferrule 11, as far as theneck 12 of the pump body, said first annular wall 15a being extended axially towards the neck of the container by a lateralannular wall 15b, up to awheelbase 15c. Theplug 16 has aninner flange 16a, which comes to tighten thewheelbase 15c against theneck 18 of the container during assembly. Advantageously, a flatannular seal 14 is disposed between thewheelbase 15c and theneck 18.

Comme représenté sur la figure 3, il est aussi connu d'assembler un corps de pompe 1 sur un bouchon 20 vissable sur le col d'un récipient, en ménageant dans le bouchon 20 un passage intérieur axial 21 qui le traverse, ledit passage axial 21 comportant un premier tronçon cylindrique 22, plus éloigné du récipient lorsque le bouchon est vissé sur le col du récipient, et un deuxième tronçon 23 plus étroit, plus proche du récipient lorsque le bouchon est vissé sur le récipient. Le premier tronçon 22 a un diamètre sensiblement égal au diamètre extérieur du collet 12 du corps de pompe. Le passage intérieur 21 définit un épaulement 24, dirigé vers l'extérieur du récipient. Le collet 12 du corps de pompe se trouve à l'intérieur du premier tronçon 22 du passage intérieur 21, tandis que la paroi latérale la du corps de pompe est engagée à l'intérieur du deuxième tronçon 23 du passage intérieur 21 du bouchon. Le collet 12 et la virole 11 de la pompe sont maintenus dans le premier tronçon 22 du passage 21, par une bague annulaire de verrouillage 25. Le bouchon 20 comporte une paroi annulaire 26, formée autour du passage intérieur 21, et qui s'étend axialement en s'éloignant du récipient. La bague annulaire de verrouillage 25 est emboîtée à force à l'intérieur de la paroi latérale 26, et ladite bague annulaire 25 présente un orifice central 25a axial, de diamètre inférieur au diamètre du premier tronçon 22 du passage intérieur 21, de façon à maintenir le collet 12 du corps de pompe. Un joint plat annulaire 27 est disposé sur la bague de verrouillage 25, de façon à parfaire l'étanchéité entre la bague d'une part, le corps de pompe et le bouchon d'autre part.As shown in FIG. 3, it is also known to assemble apump body 1 on aplug 20 screwable on the neck of a container, by providing in theplug 20 an axialinternal passage 21 which passes through it, saidaxial passage 21 comprising a firstcylindrical section 22, further from the container when the cap is screwed onto the neck of the container, and a secondnarrower section 23, closer to the container when the cap is screwed onto the container. Thefirst section 22 has a diameter substantially equal to the outside diameter of thecollar 12 of the pump body. Theinternal passage 21 defines ashoulder 24, directed towards the outside of the container. Thecollar 12 of the pump body is located inside thefirst section 22 of theinterior passage 21, while theside wall 1a of the pump body is engaged inside thesecond section 23 of theinterior passage 21 of the plug. Thecollar 12 and theferrule 11 of the pump are held in thefirst section 22 of thepassage 21, by anannular locking ring 25. Theplug 20 has anannular wall 26, formed around theinterior passage 21, and which extends axially away from the container. Theannular locking ring 25 is forcibly fitted inside theside wall 26, and saidannular ring 25 has an axialcentral orifice 25a, of diameter less than the diameter of thefirst section 22 of theinterior passage 21, so as to maintain thecollar 12 of the pump body. An annularflat seal 27 is arranged on the lockingring 25, so as to perfect the seal between the ring on the one hand, the pump body and the plug on the other hand.

La figure 4 représente une forme de réalisation du mode de fixation selon l'invention. La pompe représentée sur la figure 4 est identique à celle des figures précédentes, mais l'invention n'est pas limitée à ce type de pompe particulier, l'important étant que la pompe comporte un corps de pompe doté à son extrémité supérieure d'un collet extérieur et d'une virole empêchant la sortie du piston de la pompe sous l'effet du ressort de rappel interne. Le corps de pompe est fixé sur le col d'un récipient (non représenté) au moyen d'un bouchon 20. Le bouchon 20 comporte une jupe 20a dotée d'un filetage interne, qui permet le vissage du bouchon sur le col du répicient. Le bouchon 20 comporte en outre une bride annulaire interne 20b, qui s'étend radialement vers l'intérieur à partir de la jupe 20a, jusqu'à un orifice central 22 qui présente un diamètre sensiblement égal ou légèrement supérieur au diamètre externe de la paroi latérale la du corps de pompe, mais inférieur au diamètre externe du collet 12 du corps de pompe. Une paroi latérale cylindrique 28 s'étend axialement à partir de la bride 20b, en s'éloignant du récipient, ladite paroi latérale 28 entourant l'orifice 22. Le diamètre intérieur de la paroi latérale 28 est sensiblement égal au diamètre extérieur du collet 12. Ainsi, l'orifice 22 et la paroi latérale 28 définissent un passage intérieur axial qui traverse le bouchon, ledit passage comportant un premier tronçon 23 délimité par la paroi latérale 28, et un deuxième tronçon 22 correspondant à l'orifice central de la bride 20b. Entre les tronçons 22 et 23, est défini un épaulement 24 dirigé vers l'extérieur du récipient. Le bouchon 20 comporte en outre une paroi cylindrique 26, qui s'étend axialement en s'éloignant du récipient sensiblement dans le prolongement de la jupe 20a. La paroi latérale 26 a essentiellement un but esthétique et un but de guidage d'un poussoir monté sur la tige 3 de la pompe.Figure 4 shows an embodiment of the fixing method according to the invention. The pump shown in FIG. 4 is identical to that of the preceding figures, but the invention is not limited to this particular type of pump, the important thing being that the pump comprises a pump body provided at its upper end with an outer collar and a ferrule preventing the piston from exiting the pump under the effect of the internal return spring. The pump body is fixed to the neck of a container (not shown) by means of aplug 20. Theplug 20 has askirt 20a provided with an internal thread, which allows the plug to be screwed onto the neck of the container. . Theplug 20 further comprises an internalannular flange 20b, which extends radially inwards from theskirt 20a, to acentral orifice 22 which has a diameter substantially equal to or slightly greater than the external diameter of the wall lateral of the pump body, but less than the external diameter of thecollar 12 of the pump body. Acylindrical side wall 28 extends axially from theflange 20b, away from the container, saidside wall 28 surrounding theorifice 22. The diameter inside of theside wall 28 is substantially equal to the outside diameter of thecollar 12. Thus, theorifice 22 and theside wall 28 define an axial internal passage which passes through the plug, said passage comprising afirst section 23 delimited by theside wall 28 , and asecond section 22 corresponding to the central orifice of theflange 20b. Between thesections 22 and 23 is defined ashoulder 24 directed towards the outside of the container. Theplug 20 further comprises acylindrical wall 26, which extends axially away from the container substantially in the extension of theskirt 20a. Theside wall 26 has essentially an aesthetic purpose and a purpose of guiding a pusher mounted on therod 3 of the pump.

Selon l'invention, la virole 11 comporte une couronne radiale 11a qui présente un diamètre légèrement supérieur au diamètre intérieur de la paroi latérale 28. Ainsi, la couronne radiale 11a est emboîtée à force à l'intérieur de la paroi latérale 28 et ladite couronne 11a maintient le corps de pompe fixé dans le bouchon 20, en bloquant l'épaulement 12 à l'intérieur du logement défini par la paroi latérale 28 et l'épaulement 24. Avantageusement, comme représenté sur la figure 1, la couronne 11a présente un bord externe périphérique en forme de cran 11b, présentant une surface chanfreinée 11c glissante, plus proche du récipient, et une surface d'arrêt 11d plus éloignée du récipient, et sensiblement perpendiculaire à l'axe de révolution de la virole. Ainsi, lors de la mise en place du corps de pompe sur le bouchon 20, l'emboîtement à force de la couronne 11a à l'intérieur de la paroi latérale 28 est facilité par la surface glissante 11c, et une fois la pompe en place, la sortie de la couronne 11a hors de la paroi latérale 28 est empêchée par la surface d'arrêt 11d. Avantageusement, la virole 11 est réalisée dans un matériau plus dur que la paroi latérale 28, de façon que le cran 11b puisse mordre à l'intérieur de la paroi latérale 28, en rendant l'assemblage encore plus solide. Par exemple, le bouchon 20 peut être réalisé en polypropylène, tandis que la virole 11 est réalisé en résine acétal, plus dure.According to the invention, theferrule 11 comprises aradial crown 11a which has a diameter slightly greater than the inside diameter of theside wall 28. Thus, theradial crown 11a is force-fitted inside theside wall 28 and saidcrown 11a keeps the pump body fixed in theplug 20, by blocking theshoulder 12 inside the housing defined by theside wall 28 and theshoulder 24. Advantageously, as shown in FIG. 1, thecrown 11a has a notch-shaped peripheralouter edge 11b, having a sliding chamferedsurface 11c, closer to the container, and astop surface 11d further from the container, and substantially perpendicular to the axis of revolution of the ferrule. Thus, during the installation of the pump body on theplug 20, the forced fitting of thecrown 11a inside theside wall 28 is facilitated by the slidingsurface 11c, and once the pump in place , the exit of thecrown 11a from theside wall 28 is prevented by thestop surface 11d. Advantageously, theferrule 11 is made of a material harder than theside wall 28, so that thenotch 11b can bite inside theside wall 28, making the assembly even more solid. For example, theplug 20 can be made of polypropylene, while theferrule 11 is made of harder acetal resin.

On évite ainsi l'emploi d'une bague de verrouillage telle que celle de la figure 4, et on évite aussi l'emploi d'un joint intercallé entre ladite bague et le corps de pompe, du fait que la couronne 11a réalise ici une étanchéité contre la paroi latérale 28, empêchant ainsi les fuites de produit. Dans l'exemple représenté, la pompe est du type fonctionnant avec reprise d'air c'est-à-dire qu'elle renvoie de l'air dans le récipient à chaque actionnement. Pour cela, la virole 11 peut être dotée d'une rainure axiale 11f et le collet 12 peut comporter une rainure axiale 12a, de façon à faire communiquer l'intérieur du récipient avec l'atmosphère pendant l'actionnement de la pompe, comme il est bien connu dans l'état de l'art. Toutefois, le mode de fixation représenté sur la figure 4 est aussi appliquable à des pompes fonctionnant sans reprise d'air, c'est-à-dire dans le cas présent, des pompes ne comportant pas les rainures 11f et 12a.This avoids the use of a locking ring such as that of Figure 4, and also avoids the use of an interposed seal between said ring and the pump body, since thecrown 11a here performs a sealing against theside wall 28, thereby preventing product leakage. In the example shown, the pump is of the type operating with air intake, that is to say that it returns air to the container on each actuation. For this, theferrule 11 may have anaxial groove 11f and thecollar 12 may have anaxial groove 12a, so as to communicate the interior of the container with the atmosphere during actuation of the pump, as it is well known in the state of the art. However, the method of attachment shown in Figure 4 is also applicable to pumps operating without air intake, that is to say in the present case, pumps not having thegrooves 11f and 12a.

Comme représenté sur la figure 5, il n'est pas nécessaire d'employer un bouchon vissable dans le mode de fixation selon l'invention. En effet, il est possible d'utiliser un récipient ayant un col 30 de forme similaire à la forme du bouchon 20 décrit précédemment. Selon la figure 5, le récipient 39, qui peut être par exemple un tube déformable adapté à s'aplatir progressivement sous l'effet de l'aspiration de la pompe, comporte un col 30 doté d'une bride annulaire intérieure 30b, qui s'étend radialement vers l'intérieur jusqu'à un orifice central 33. Le diamètre intérieur de l'orifice central 33 est sensiblement égal ou légèrement supérieur au diamètre extérieur de la paroi latérale la du corps de pompe. Une paroi latérale cylindrique 38 s'étend axialement vers l'extérieur du récipient à partir de la bride 30b, en entourant l'orifice 33. La paroi latérale cylindrique 38 a un diamètre intérieur sensiblement égal au diamètre extérieur du collet 12. La paroi 38 et l'orifice 33 définissent ainsi un passage intérieur axial qui traverse le col 30, avec un premier tronçon 32 à l'intérieur de la paroi latérale 38, et un deuxième tronçon 33 correspondant à l'orifice central de la bride 30b. Entre les tronçons 32 et 33, est défini un épaulement 34, dirigé vers l'extérieur du récipient. Le corps de pompe est fixé comme dans l'exemple de la figure 4 à l'intérieur de la paroi latérale 38, au moyen de deux couronnes radiales 11a superposées de la virole 11, qui ont un diamètre extérieur légérement supérieur au diamètre intérieur de la paroi latérale 38, et qui sont emboîtées à force de ladite paroi latérale 38.As shown in Figure 5, it is not necessary to use a screw cap in the fixing method according to the invention. Indeed, it is possible to use a container having aneck 30 similar in shape to the shape of thestopper 20 described above. According to FIG. 5, thecontainer 39, which can for example be a deformable tube adapted to flatten progressively under the effect of the suction of the pump, comprises aneck 30 provided with an innerannular flange 30b, which s 'extends radially inwards to acentral orifice 33. The internal diameter of thecentral orifice 33 is substantially equal to or slightly greater than the external diameter of theside wall 1a of the pump body. Acylindrical side wall 38 extends axially towards the outside of the container from theflange 30b, surrounding theorifice 33. Thecylindrical side wall 38 has an inside diameter substantially equal to the outside diameter of thecollar 12. Thewall 38 and theorifice 33 thus define an axial internal passage which passes through theneck 30, with afirst section 32 inside theside wall 38, and asecond section 33 corresponding to the central orifice of theflange 30b. Between thesections 32 and 33, ashoulder 34 is defined, directed towards the outside of the container. The pump body is fixed as in the example of FIG. 4 inside theside wall 38, by means of two superimposed radial rings 11a of theferrule 11, which have an outside diameter slightly greater than the inside diameter of theside wall 38, and which are forced into saidside wall 38.

Si le récipient 39 est un tube déformable, il peut être réalisé en matière plastique, ou éventuellemnt en métal, par exemple en aluminium. Dans ce cas, comme représenté sur la figure 8, la forme du col 30 sera généralement plus simple, la paroi latérale 38 étant généralement plus épaisse, et le col 30 ne présentant pas la deuxième paroi latérale 36. Dans un tel cas, il peut être avantageux de mater l'extémité libre de la paroi latérale 38, de façon à former un bourrelet intérieur 38a qui empêche toute sortie du corps de pompe hors de ladite paroi latérale 38.If thecontainer 39 is a deformable tube, it can be made of plastic, or optionally of metal, for example aluminum. In this case, as shown in FIG. 8, the shape of theneck 30 will generally be simpler, theside wall 38 being generally thicker, and theneck 30 not having thesecond side wall 36. In such a case, it can it is advantageous to mat the free end of theside wall 38, so as to form aninternal bead 38a which prevents any exit of the pump body from saidside wall 38.

En variante, comme représenté sur la figure 6, la couronne 11a de la virole peut être non pas emboîtée à force, mais encliquetée à l'intérieur de la paroi latérale 38, ladite paroi latérale présentant un bourrelet intérieur 38a qui permet l'encliquetage. En outre, la paroi latérale 38 peut éventuellement comporter un ou plusieurs cordons d'étanchéité 38b, qui s'appuient contre le collet 12 du corps de pompe 1, lorsque la pompe fonctionne sans reprise d'air. Dans l'exemple représenté, le col 12 présente lui-aussi une forme de cran, avec une surface chanfreinée 12b proche du réservoir, le cordon d'étanchéité 38b s'appliquant contre ladite surface chanfreinée 12b.As a variant, as shown in FIG. 6, thering 11a of the ferrule may not be force-fitted, but snapped inside theside wall 38, said side wall having aninternal bead 38a which allows the snap-fastening. In addition, theside wall 38 may optionally include one or more sealingbeads 38b, which bear against thecollar 12 of thepump body 1, when the pump is operating without air intake. In the example shown, theneck 12 also has a notch shape, with achamfered surface 12b close to the reservoir, the sealingbead 38b pressing against saidchamfered surface 12b.

La figure 7 représente une variante de la figure 6 dans laquelle le collet 12 présente encore une forme de cran avec un bord externe 12c en contact étanche avec la paroi latérale 38.FIG. 7 represents a variant of FIG. 6 in which thecollar 12 also has a notch shape with anexternal edge 12c in sealed contact with theside wall 38.

Claims (5)

  1. A device for dispensing a fluid substance, the device including a pump mounted on a stopper (20) designed to be fixed on a neck of a receptacle for said fluid substance, wherein:
    the pump includes a pump body (1) extending axially between a first end (1b) that includes an inlet orifice (1d) and an open second end (1c) provided with an outside collar (12), the pump further including a piston (2) that slides axially inside said pump body, and a return spring (10) that urges the piston (2) towards the open second end (1c) of the pump body, and the pump includes a ferrule (11) constituted by a single piece fixed in said second end (1c) of the pump body to limit motion of the piston (2) towards said second end (1c);
    the stopper (20) includes an axial internal passage (21) passing therethrough, said passage (21) including a substantially cylindrical first length (22) towards the outside of the receptacle and a narrower second length (22) towards the inside of the receptacle, said first and second lengths defining a shoulder (24) facing towards the outside of the receptacle, said first length (22) having an inside diameter that is substantially equal to the outside diameter of the collar (12) on the pump body;
    the ferrule (11) includes a flange (11a) which extends radially outwards; and
    the pump body (1) passes through the second length (23) of the internal passage of the stopper, and the collar (12) is disposed inside said first length (22) of the internal passage (21) of the stopper in abutment against the shoulder (24) of the stopper;
    characterized in that said flange (11a) of the ferrule has an outside diameter close to the outside diameter of said collar (12) of the pump body and slightly greater than the inside diameter of the first length (22), and said flange (11a) is engaged as a force-fit inside said first length (22) of the internal passage (21) of the stopper to hold the pump in said stopper, preventing the pump body (1) from moving towards the outside of the receptacle, both the ferrule (11) and the stopper (20) being made of plastics material, and the ferrule (11) being made of a material that is harder than the stopper (20) so that said radial flange (11a) bites into said stopper.
  2. A device for dispensing a fluid substance, the device including a pump mounted on a neck (30) of a receptacle for said fluid substance, wherein:
    the pump includes a pump body (1) extending axially between a first end (1b) that includes an inlet orifice (1d) and an open second end (1c) provided with an outside collar (12), the pump further including a piston (2) that slides axially inside said pump body, and a return spring (10) that urges the piston (2) towards the open second end (1c) of the pump body, and the pump includes a ferrule (11) constituted by a single piece fixed in said second end (1c) of the pump body to limit motion of the piston (2) towards said second end (1c);
    the neck (30) of the receptacle includes an axial internal passage (31) passing therethrough, said passage (31) including a substantially cylindrical first length (32) towards the outside of the receptacle and a narrower second length (32) towards the inside of the receptacle, said first and second lengths defining a shoulder (34) facing towards the outside of the receptacle, said first length (32) having an inside diameter that is substantially equal to the outside diameter of the collar (12) on the pump body;
    the ferrule (11) includes a flange (11a) which extends radially outwards; and
    the pump body (1) passes through the second length (33) of the internal passage of the neck, and the collar (12) is disposed inside said first length (32) of the internal passage (31) of the neck in abutment against the shoulder (34) of the neck;
    characterized in that said flange (11a) of the ferrule has an outside diameter close to the outside diameter of said collar (12) of the pump body and slightly greater than the inside diameter of the first length (32), and said flange (11a) is engaged as a force-fit inside said first length (32) of the internal passage (31) of the neck to hold the pump in said neck, preventing the pump body (1) from moving towards the outside of the receptacle, both the ferrule (11) and the neck (30) being made of plastics material, and the ferrule (11) being made of a material that is harder than the neck (30) so that said radial flange (11a) bites into said neck.
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Families Citing this family (14)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication numberPriority datePublication dateAssigneeTitle
FR2719292B1 (en)*1994-04-291996-07-12Valois Sa Device and method for fixing a metering member in a container containing product to be dispensed.
US5669530A (en)*1995-08-181997-09-23Aptargroup, Inc.Mounting systems accomodating a manually actuatable pump for fixed or variable dose operation
US5850948A (en)1996-09-131998-12-22Valois S.A.Finger-operable pump with piston biasing post
DE19739990A1 (en)*1997-09-111999-03-18Pfeiffer Erich Gmbh & Co Kg Media Donor
DE19739989A1 (en)*1997-09-111999-03-18Pfeiffer Erich Gmbh & Co Kg Media Donor
US5918778A (en)*1997-12-191999-07-06Emson, Inc.Pump and pump securing device which maintains consistent dosage accuracy, and method of securing a pump to a container
JP2000344260A (en)*1999-06-082000-12-12Valois Sa Fluid dispenser
JP3942020B2 (en)*2002-05-232007-07-11株式会社吉野工業所 Accumulated pump and its module
DE10130368A1 (en)*2001-06-232003-01-16Pfeiffer Erich Gmbh & Co Kg Dispenser for dispensing a fluid medium
FR2862106B1 (en)*2003-11-072007-08-24Valois Sas FLUID PRODUCT DELIVERY PUMP.
FR2885887B1 (en)2005-05-202010-11-05Rexam Dispensing Sys POINTE PUMP FOR THE DISTRIBUTION OF LIQUID PRODUCT
FR2913731B1 (en)*2007-03-122013-08-09Valois Sas FLUID PRODUCT DELIVERY PUMP AND DISPENSER HAVING SUCH A PUMP
CN104549827B (en)*2015-01-262017-08-04中山市美捷时包装制品有限公司A kind of atomizing pump sealing cup and locking lid fit structure and atomizing pump
CN106275801A (en)*2016-10-132017-01-04中山市联昌喷雾泵有限公司 A pump valve for a tank

Family Cites Families (5)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication numberPriority datePublication dateAssigneeTitle
FR2620052B1 (en)*1987-09-091990-04-27Valois MANUAL PUMP TYPE PREPRESSURE VAPORIZER FOR USE WITH A PROPELLANT GAS
IT1221790B (en)*1988-04-121990-07-12Sar Spa DEVICE, PARTICULARLY FOR HAND PUMP, FOR THE DISPENSING OF A PRESTABILITY QUANTITY OF PASTA PRODUCTS OR LIQUIDS CONTAINED IN BOTTLES
US5033655A (en)*1989-02-151991-07-23Liquid Molding Systems Inc.Dispensing package for fluid products and the like
FR2661157B1 (en)*1990-04-191993-08-13Jumel Bernard RINGLESS DOSING SYSTEM FOR FORCE SOCKET WITHIN A CONTAINER NECK.
US5158211A (en)*1990-08-301992-10-27Philip MeshbergFluid dispensing unit retainer

Also Published As

Publication numberPublication date
FR2694607B1 (en)1994-10-07
JP3528133B2 (en)2004-05-17
JPH07165250A (en)1995-06-27
EP0583193A2 (en)1994-02-16
EP0583193A3 (en)1994-03-16
ES2105162T3 (en)1997-10-16
DE69311022T2 (en)1998-01-15
DE69311022D1 (en)1997-07-03
FR2694607A1 (en)1994-02-11
US5377881A (en)1995-01-03

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