S. M.Louis XVIII, roi de France & de Navarreaprès avoir signé la Paix dans son Cabinet au Château des Tuileries, estampe gravée en mai 1814, éditée par Francisque Noël etBance ainé, début XIXe.
Le23 avril, une convention signée par le comte d'Artois livre cinquante-trois forteresses encore tenues par les armées françaises en Allemagne, en Italie et en Belgique, ramenant la France à ses limites d'avant[1]. Elle est suivie du traité de Paris du qui règle le sort de la France[2] et prévoit uncongrès qui devra se réunir à Vienne en septembre pour régler le sort des territoires repris à Napoléon[2].
Le traité stipule en son article II :« Leroyaume de France conserve l'intégrité de ses limites, telles qu'elles existaient à l'époque du1er janvier1792. Il recevra en outre une augmentation de territoire […] », destinée à ménager les sentiments des Français.
Frontière Nord-Est de la France après le traité.Frontière Sud-Est.
En application du principe de légitimité[4], le prince deMonaco recouvre son trône et la France retrouve la protection qu'elle exerçait sur la Principauté. Cette protection sera transférée auroyaume de Sardaigne au second traité de Paris (1815).
À l'initiative de l'Angleterre qui a règne sur les mers et aaboli la traite négrière en 1807, un article additionnel est ajouté au traité du Paris du indiquant que latraite devrait être interdite en France dans les cinq ans, soit en 1819[6],[7] :
« S. M. Très-Chrétienne, partageant sans réserve tous les sentiments de S. M. Britannique relativement à un genre de commerce que repoussent et les principes de la justice naturelle et les lumières des temps où nous vivons, s’engage à unir, au futur congrès, tous ses efforts à ceux de S. M. Britannique, pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l’abolition de la traite des noirs, de telle sorte que ladite traite cesse universellement, comme elle cessera définitivement et dans tous les cas, de la part de la France, dans un délai de cinq années, et qu’en outre, pendant la durée de ce délai, aucun trafiquant d’esclaves n’en puisse importer, ni vendre ailleurs que dans les colonies de l’État dont il est sujet. »[7]
Le traité de 1814 stipule qu'il doit être suivi par uncongrès devant se réunir à Vienne[2] qui sera lui-même confirmé par unnouveau traité de Paris signé le entre les mêmes parties.
« Les frontières de laFrance seront telles qu'elles étaient en1790, sauf les modifications de part et d'autre indiquées dans l'article présent. » et le § 4 du même article I :« Des frontières ducanton de Genève jusqu'à laMéditerranée, la ligne sera celle qui, en1790 séparait laFrance de laSavoie et du canton deNice. Les rapports que le traité de Paris de1814 avaient établis entre la France et laprincipauté de Monaco, cesseront à perpétuité, et les mêmes rapports existeront entre cette principauté et S. M. [Sa Majesté]le roi de Sardaigne. »
L'île deDiego Garcia, que les Français avait intégrée à la colonie de l'île de France (Maurice) en 1721, passe aux Britanniques qui la revendiquaient depuis 1745.
↑Le principe de légitimité garantit« que la conquête par soi-même ne confère pas la souveraineté si le souverain légitime ne cède pas le territoire conquis ». A. Maltet et J. Isaac,Révolution, Empire et première moitié duXIXe siècle, librairie Hachette, 1929, p. 405.