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Traité de Paris (1814)

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Pour les articles homonymes, voirtraité de Paris.

Letraité de Paris du fixe les frontières de laFrance après lapremière abdication de NapoléonIer, exilé à l'île d'Elbe. Cet accord est remis en question par l'épisode desCent-Jours etun nouveau traité est signé en 1815.

Contexte

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S. M.Louis XVIII, roi de France & de Navarreaprès avoir signé la Paix dans son Cabinet au Château des Tuileries, estampe gravée en mai 1814, éditée par Francisque Noël etBance ainé, début XIXe.

En1814, l'alliance formée entre leRoyaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, lePortugal, l'Empire russe, laSuède, leroyaume de Prusse, et l’empire d'Autriche s'empare de Paris le31 mars. Les maréchaux forcent l'Empereur àabdiquer etLouis XVIII est proclamé roi par le Sénat.

Le23 avril, une convention signée par le comte d'Artois livre cinquante-trois forteresses encore tenues par les armées françaises en Allemagne, en Italie et en Belgique, ramenant la France à ses limites d'avant[1]. Elle est suivie du traité de Paris du qui règle le sort de la France[2] et prévoit uncongrès qui devra se réunir à Vienne en septembre pour régler le sort des territoires repris à Napoléon[2].

Le territoire de la France en 1814

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Le traité stipule en son article II :« Leroyaume de France conserve l'intégrité de ses limites, telles qu'elles existaient à l'époque du1er janvier1792. Il recevra en outre une augmentation de territoire […] », destinée à ménager les sentiments des Français.

Frontière Nord-Est de la France après le traité.
Frontière Sud-Est.

Les anciennes enclaves

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Cette augmentation laisse à la France les territoires qui, avant 1789, formaient des enclaves dans le territoire français :

La France conserve ainsi sur la frontière nord-est :

La frontière entre la France et la Savoie

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La France conserve, dans ledépartement du Mont-Blanc[3] :

La commune duCerneux-Péquignot est détachée duDoubs pour lecanton de Neuchâtel.

Monaco

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En application du principe de légitimité[4], le prince deMonaco recouvre son trône et la France retrouve la protection qu'elle exerçait sur la Principauté. Cette protection sera transférée auroyaume de Sardaigne au second traité de Paris (1815).

L'outre-mer

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LeRoyaume-Uni rétrocède à la France laGuadeloupe, laMartinique etLa Réunion mais conserveMalte, l'« île de France » devenue l'île Maurice[1], lesSeychelles, ainsi queTobago, laDominique etSainte-Lucie aux Antilles. La France rétrocèdela partie orientale de Saint-Domingue à l'Espagne. Toutefois, elle obtient des signataires que l'indépendance de la partie occidentale (Haïti), proclamée en 1804 parJean-Jacques Dessalines, ne soit pas reconnue, et que le territoire soit encore considéré commecolonie française[5].

Saint-Louis-du-Sénégal est aussi rétrocédé à la France : l'expédition envoyée pour en prendre possession en1816 donna lieu à un épisode resté célèbre (Le Radeau de La Méduse).

Projet d'abolition de la traite négrière

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Article connexe :Traite négrière occidentale.

À l'initiative de l'Angleterre qui a règne sur les mers et aaboli la traite négrière en 1807, un article additionnel est ajouté au traité du Paris du indiquant que latraite devrait être interdite en France dans les cinq ans, soit en 1819[6],[7] :

« S. M. Très-Chrétienne, partageant sans réserve tous les sentiments de S. M. Britannique relativement à un genre de commerce que repoussent et les principes de la justice naturelle et les lumières des temps où nous vivons, s’engage à unir, au futur congrès, tous ses efforts à ceux de S. M. Britannique, pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l’abolition de la traite des noirs, de telle sorte que ladite traite cesse universellement, comme elle cessera définitivement et dans tous les cas, de la part de la France, dans un délai de cinq années, et qu’en outre, pendant la durée de ce délai, aucun trafiquant d’esclaves n’en puisse importer, ni vendre ailleurs que dans les colonies de l’État dont il est sujet. »[7]

Le traité de 1815

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Article détaillé :Traité de Paris (1815).

Le traité de 1814 stipule qu'il doit être suivi par uncongrès devant se réunir à Vienne[2] qui sera lui-même confirmé par unnouveau traité de Paris signé le entre les mêmes parties.

Après lesCent-Jours, il est beaucoup plus sévère pour la France, et lui ôte, entre autres, les villes deSarrebruck,Annecy etChambéry.

Citons l'article I :

« Les frontières de laFrance seront telles qu'elles étaient en1790, sauf les modifications de part et d'autre indiquées dans l'article présent. » et le § 4 du même article I :« Des frontières ducanton de Genève jusqu'à laMéditerranée, la ligne sera celle qui, en1790 séparait laFrance de laSavoie et du canton deNice. Les rapports que le traité de Paris de1814 avaient établis entre la France et laprincipauté de Monaco, cesseront à perpétuité, et les mêmes rapports existeront entre cette principauté et S. M. [Sa Majesté]le roi de Sardaigne. »

L'île deDiego Garcia, que les Français avait intégrée à la colonie de l'île de France (Maurice) en 1721, passe aux Britanniques qui la revendiquaient depuis 1745.

Notes et références

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  1. abc etdA. Malet et J. Isaac,Révolution, Empire et première moitié duXIXe siècle, librairie Hachette, 1929, p. 386.
  2. ab etcA. Maltet et J. Isaac,Révolution, Empire et première moitié duXIXe siècle, librairie Hachette, 1929, p. 404.
  3. « 8. Dans le département du Mont-Blanc » ,p. 10 (lire en ligne).
  4. Le principe de légitimité garantit« que la conquête par soi-même ne confère pas la souveraineté si le souverain légitime ne cède pas le territoire conquis ». A. Maltet et J. Isaac,Révolution, Empire et première moitié duXIXe siècle, librairie Hachette, 1929, p. 405.
  5. Arnaud Orain, « La « double dette » d'Haïti : Un secret bien gardé »,L'Histoire,no 531,‎,p. 30-33
  6. « Congrès de Vienne : l'abolition de la traite des noirs, déclaration du 8 février 1815 », surNapoleon.org(consulté le).
  7. a etbTimothéeMarteau, « L'invalide abolition napoléonienne de la traite négrière », surActu-Juridique,(consulté le).

Voir aussi

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Articles connexes

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Liens externes

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