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Untitre de noblesse est soit un titre hérité par des personnes decondition noble, soit un titre conférant lanoblesse. Il correspond à l'origine à l'exercice de fonctions d'autorité déléguées de celles dusouverain : militaires ou judiciaires. D'abord attaché à l'exercice de cette autorité sur une population ou un peuple :prince ou duc des Normands,duc des Francs,dux Bavarorum, à partir duXIIe siècle, il devient attaché au nom de la circonscription territoriale sur laquelle il s'exerçait (duché,comté,vicomté,baronnie, etc.). Le plus souvent établi au masculin, le titre concerne aussi lesfemmes nobles.
Actuellement, il existe selon les pays plusieurs situations juridiques concernant les titres de noblesse, s'ils n'ont pas été abolis (attribution, port, transmission).
Ces démocraties qui ont pour régime uneroyauté ont généralement conservé leur noblesse, ainsi que la faculté, pour le souverain, de créer de nouveaux titres. La création de titres diffère cependant selon les monarchies (voir ci-après le détail par pays).
Le cas le plus connu reste celui duRoyaume-Uni, où le souverain peut anoblir un de ses sujets, après avis du gouvernement. EnEspagne, le roi fait usage de la prérogative que laconstitution espagnole lui reconnaît[1]. En Belgique, un roturier pourra être anobli par le souverain avec le titre d'écuyer, chevalier, baron, comte ou vicomte, les autres titres étant réservés à des membres de familles déjà nobles avant l'indépendance de laBelgique. À l'exception du Royaume-Uni, les titres de noblesse des monarchies parlementaires n'ont qu'un caractère purement symbolique ne donnant lieu à aucun avantage.
Les régimes républicains ont généralement aboli les titres de noblesse. Dans certains de ces différents pays, les anciens titres authentiques peuvent figurer à l'état civil et dans les documents officiels. Lorsque la noblesse (ex : la noblesse italienne[2]) n'a plus d'existence légale, de tels titres ne sont qu'un accessoire du nom de famille.
Il faut remarquer que ces États républicains confèrent des distinctions et des récompenses honorifiques, parfois sous la forme apparemment similaire desordres de chevalerie. Mais ces régimes républicains attribuent ces honneurs à titre individuel, non transmissible (par la filiation ou autre), à la différence des titres de noblesse. Ces régimes ont ainsi leur propre système de « récompenses » par exemple, laLégion d'honneur enFrance, fondée par l'empereurNapoléonIer le 22 messidor An XII (). Par la suite, en 1814, leroiLouis XVIII décide que celle-ci confère un titre denoblesse à toute famille l'ayant reçue durant trois générations consécutives : cette décision a été appliquée en dernier lieu en 1874. De même, certains grades desordres impériaux russes conféraient la noblesse sous l'Empire russe avant 1917.
Lesrépubliques socialistes, et notamment laChine mais également l'URSS en son temps, ont aboli la noblesse à la fois dans son existence et dans sa création. Ces pays ne reconnaissent pas les titres de noblesse. De manière générale, lesguerres civiles qui ont amené ces anciennes monarchies à devenir des républiques socialistes ont conduit soit à l'extermination des nobles soit à l'émergence d'une importantediaspora (le cas le plus connu étant la diaspora desRusses blancs durant laguerre civile de 1917).
Plusieurs classifications nobiliaires ont existé suivant les époques et les lieux. Il n'existe pas partout de règle officielle.
Dans leSaint-Empire romain germanique, on distinguait deux types de titres : ceux accordés par l'empereur et les érections de terres à des titres supérieurs. Ainsi, on peut être prince à titre personnel (« prince de N. et du Saint-Empire ») mais n'avoir exercé une souveraineté que sur un comté (« comte de X. »). Les titres duSaint-Empire pouvaient être accordés par l'empereur à titre personnel (non héréditaire) (ex. :JohannReichsgraf von Aldringen) mais ils l'étaient plus généralement à titre familial (héréditaire)[3] (ex. :Reichsfürst/ReichgrafEsterházy von Galántha,Kinsky,Lobkowicz,Metternich,Clary-Aldringen,von Wallenstein, etc.). Les règles de transmission étaient plus souples que dans d'autres pays et les titres pouvaient être transmis par les femmes. Dans certains cas même, à tous les descendants, à la simple condition de légitimes mariages, quand cela était précisé dans leslettres patentes et dans le cadre d'un titre sans fief. Ceci était hérité directement du droit romain. Quoi qu'il en soit, ils conféraient à leurs détenteurs lapréséance sur les autres titres nobiliaires n'étant pas « du Saint-Empire ». Ce principe est resté en vigueur dans les cours autrichiennes et prussiennes même après la chute du Saint-Empire en 1806.
Hiérarchie nobiliaire du Saint-Empire :
Dans le Saint-Empire, tous ces titres de souveraineté sur un territoire de l'empire donnent en droit le titre de prince d'empire. D'ailleurs, les marquisats ont tous progressivement été transformés enprincipautés à partir duXIIe siècle. Tout ceci explique pourquoi la hiérarchie nobiliaire du Saint-Empire est moins étoffée que celle du monde germanique en général.
Dans le Saint-Empire, ils représentaient une fonction, un privilège accordé à certains nobles, et non un titre en soi. Le privilège de banneret (qui accordait un rang équivalent de baron à son possesseur), ne parait pas avoir connu de désuétude et semble avoir perduré jusqu'à la fin du Saint-Empire. Tout à la fin duXVIIe siècle, ce privilège était toujours décerné.
Lalangue allemande permet des nuances par l'utilisation de deuxparticules : « von » (« de ») et « zu » (« en »). Si, à l'origine, « von » indiquait l'appartenance à un lieu ou la possession d'un fief, la particule « zu » s'est répandue au cours duXVIIe siècle pour différencier les familles nobles ayant changé de siège, les « von », de celles qui résidaient toujours dans leur fief d'origine, le plus souvent un château médiéval, les « zu ». On peut parfois combiner les deux et s'appeler « von und zu N ».
La hiérarchie nobiliaire en Belgique est fixée par un arrêté royal du:
L'usage de courtoisie des titres comme enFrance (cf. ci-dessous) n'est pas d'application. Les règles de transmission des titres sont strictement observées et on n'attribue les titres qu'à leurs détenteurs réels. Aucune règle fixe ne permet de connaître à coup sûr le titre d'un membre d'une famille titrée : certaines familles dont le chef est comte ont des enfants sans titres, d'autres familles voient tous leurs membres porter le même titre[4],[5].
En 2008, laBelgique est l'un des rares pays où se pratique encore l'anoblissement, prérogative exclusive du roi. Cet anoblissement tend à récompenser des personnes ayant fait valoir des mérites particuliers dans divers domaines :
Il appartient au roi de décider des règles de transmission des titres qu'il confère ; en général, si la concession de noblesse est presque toujours héréditaire, les titres héréditaires deviennent rares (comte d'Udekem d'Acoz,comte Harmel,comte Didisheim,baron Marquet,baron Grauls).
Les nobles sans particule sont nombreux, de même que les non-nobles porteurs d'une particule. À noter cependant l'existence de la particule « van », soumise aux mêmes règles de classement que le « de », mais qui se dit toujours. Remarquons que le « Van » flamand n'a aucun caractère nobiliaire et figure dans de nombreux patronymes indiquant l'origine. Traditionnellement en Belgique, le « Van » s'écrivait avec une majuscule, contrairement aux Pays-Bas où il est toujours minuscule, mais de nombreuses familles, soit de leur propre chef, soit après avoir obtenu officiellement un changement de nom, écrivent la particule « van » avec une minuscule censée donner un caractère plus distingué, les divers annuaires mondains encourageant sans être trop regardant cette pratique, quistricto sensu pourrait être considérée comme un port public de faux nom[7],[8],[9],[10].
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Comme beaucoup de familles royales européennes, la cour prévoit des titres dynastiques pour les dynastes du royaume. Ces titres ne font pas partie de la hiérarchie noble de Belgique[11]. Les titres portés par les dynastes sont considérés d'un niveau plus haut qu'un titre noble. Comme le roi est source d'Honneur, les titres royaux sont catégorisés plus haut.
En 2018, seul le titre dynastique deduc de Brabant est encore accordé à l'héritier, par automatisme. Quand le duc de Brabant devient roi des Belges, son héritier devient automatiquement le nouveau duc de Brabant[11]. Pour le nouveau duc, une dotation est prévue par la liste civile du roi, à partir de l'âge de 18 ans. Comme un titre dynastique indique la préséance protocolaire, ce titre sera donné en priorité au titre de prince de Belgique, par exemple : « Élisabeth, duchesse de Brabant, princesse de Belgique. »[11].
Les titres étaient attribués par les autorités suprêmes, duXe siècle à 1974 par les nobles eux-mêmes ou par le souverain (autorité suprême).
Les conjoints des personnes possédant un titre ont le droit de l'utiliser pendant qu'ils restent mariés ou veufs sans célébrer un nouveau mariage. À la mort sans héritiers légitimes ou des familiers de quelqu’un qui possède un titre, celui-ci revient à la Couronne. Les titres nobiliaires espagnols sont octroyés par le roi, et c'est le ministère de la Justice qui s'occupe de la vérification des droits des requérants à la succession d'un titre. L'organe consultatif et décisionnaire de la noblesse espagnole est laDéputation de la Grandesse d'Espagne, actuellement dirigée par le duc de Hijar (enespagnol :Híjar).
Historiquement, la préférence lors de la succession d'un titre était donnée à la ligne masculine. Depuis le, une loi donne la préférence à l'aîné des enfants, quel que soit son genre. On nommehidalgos (hijos de algo, fils de quelque chose) les membres d'une famille noble, titrée ou non. Les nobles non titrés sont réunis dans différentes institutions, dont les cinqmaestranzas (Séville, Ronda, Grenade, Valence et Saragosse), le conseil des quatre anciens ordres militaires (Santiago,Calatrava,Alcántara etMontesa), le Corps royal de la noblesse de Madrid, le Chapitre des chevaliers de Cuenca ou laAsociación de Hidalgos de España, parmi d'autres. La présidence honoraire est souvent occupée par leroi d'Espagne. Pourtant, la plupart des nobles non titrés n'appartiennent à aucune de ces confréries, et ne sont pas rares les familles ayant longtemps oublié leur condition nobiliaire.
Le roiJuan CarlosIer aoctroyé 55 titres de noblesse au cours de son règne (1975-2014).
Pendant la période franquiste, l'usage de titres a été rétabli, avec cette particularité que les titres donnés par la branchecarliste furent reconnus. De plus, Franco a concédé des titres (certains de manière posthume) et de grandesses d'Espagne. On consultera pour cette période l'article en espagnolTítulos nobiliarios del franquismo (es) (Titres nobiliaires du franquisme). La plupart des titres de noblesse conférés pendant cette période ont été supprimés par laloi sur la mémoire démocratique entrée en vigueur le[12].
Lespapes, comme souverains temporels, ont décerné des titres de noblesse dans leursÉtats d'Italie et de France (Avignon etComtat Venaissin), puis au titre de la souveraineté attachée auSaint-Siège.
De 1309 à 1791, 86 titres, dont 63 héréditaires, auraient été décernés par les souverains pontifes à des Français[13] :
Après la chute de Rome en 1870, mettant fin au pouvoir temporel du pape,Pie IX et ses successeurs contestent cet état de fait et continuent d'user de prérogatives souveraines tel que l'octroi de titres de noblesse.
En 1929, par l’article 42 duConcordat annexé auxaccords du Latran, l'Italie accepte « d’enregistrer et d’homologuer comme titres italiens les titres nobiliaires conférés par le pape même après 1870 et ceux qui seront conférés à l’avenir ».
Ces titres desXVIIIe et XIXe siècles, souvent appelés « romains », furent délivrés à des catholiques du monde entier en récompense de services rendus à l’Église et au pape[13]. Seuls certains d'entre eux furent héréditaires (de nombreux titres personnels étant d'ailleurs délivrés à desévêques) :
L'anoblissement héréditaire est supprimé en 1931. Le port de titres nobiliaires est interdit aux évêques en 1951.Paul VI annonce en 1964 qu'il n'y aura plus de création de titres.
Bien que les îlesFidji soient un paysmélanésien, elles possèdent une noblesse, intégrée à une hiérarchie sociale, qui s'apparente davantage à un modèle sociétalpolynésien. Les chefs fidjiens portent le titre deratu si ce sont des hommes etadi si ce sont des femmes.
Le rôle de la noblesse aux Fidji s'exerce essentiellement dans le domaine coutumier, mais certains chefs participent à la vie politique démocratique du pays. En outre, leGrand Conseil des Chefs reconnaît la reine, nomme le président et près de la moitié des membres du Sénat.
Élisabeth II, anciennementreine des Fidji, conserve le titre purement honorifique de « Chef Suprême des Fidji » ou « reine », au sommet de la noblesse fidjienne. C'est le seul pays du monde où coexistent réellement un monarque et un président de la République.
Avant lePremier Empire, la seule hiérarchie dans les titres de noblesse est la prééminence du titre deduc sur tous les autres. L'éventuel titre avait moins d'importance que l'ancienneté, les alliances et l'illustration de la famille. D'ailleurs, les titres de noblesse de cette époque étaient attachés à une terre et non à une personne. Les titres réguliers étaient même fort rares et souvent le signe d'une noblesse récente, les nobles titrés étant en effet beaucoup plus souvent issus d'unefamille anoblie que d'unefamille d'extraction[14]. Ces dernières ne se souciaient pas de recevoir des lettres patentes érigeant leurs seigneuries enbaronnies,vicomtés,comtés oumarquisats, elles s'arrogeaient, voir usurpaient, untitre de courtoisie de leur propre chef, estimant que leur ancienneté leur donnait ce droit[15]. Ainsi, en 1789, il ne subsistait en France que 172 titres réguliers d'Ancien Régime[16]. Il convient d'ajouter que sous l'Ancien Régime les termes d'écuyer et de chevalier, placés à la suite d'un nom propre étaient desqualifications nobles, et non des titres[15], l'éventuel titre de noblesse attaché à une terre ne venant qu'après cette qualification, tous les nobles étant soit écuyers soit chevaliers. Ce n'est qu'à partir du Premier Empire que le terme de « chevalier » est devenu un titre de noblesse au sens strict du terme. De même, le terme « seigneur » était un statut féodal, et non un titre de noblesse.
Sur ce peu d'importance accordé en France aux titres de noblesse, il était écrit dans le bulletin de l'ANF en 1937 :« Puisque nous voilà revenus aux titres, si importants pour Crapouillot et le public, et dont nous, "gens du milieu" faisons peu de cas, avouons que nous en abusons. Certes les plus légitimes ne correspondent pas toujours au rang véritable des noms qu'ils décorent ; et pour les autres, ils remplaceront la qualité d'écuyer, désuète. Nous savons bien que tel vicomte de courtoisie est de grande maison, alors que tel marquis régulier est fort simple gentilhomme : pour nous le nom prime le titre, et de bien loin »[14].
En réalité, la dignité dotée d'une réelle et grande valeur sous l'Ancien Régime était lapairie. Cette dernière était hiérarchisée par lapréséance, c'est-à-dire qu'un comte et pair de France était à la fois au-dessus des autres comtes et des autres membres de la noblesse ne faisant pas partie de la pairie. LePremier Empire ayant détaché les titres de toute notion de possession fiduciaire, une hiérarchie a été établie — mais abolie en 1814. Cette distinction a été conservée dans la déclinaison coutumière des titres de courtoisie et dans les ouvrages consacrés à la noblesse française, ainsi que dans le langage courant, bien qu'elle n'ait de valeur que pour les titres impériaux.
Toutefois, dans un traité de droit de 1764, une forme de hiérarchie des titres de noblesses est déjà clairement présente :« le Baron, qui a un degré de Noblesse au-dessus du Châtelain, comme il en a un au-dessous des Comte & Marquis, ensorte qu'il tient le milieu entre celui-là et ceux-cis »[17]. A cette hiérarchie de noblesse s'associe une hiérarchie d'étendue et de richesse des fiefs, qui sont officialisées respectivement :
Jusqu'à l'abolition de laroyauté, c'est-à-dire sous l'Ancien Régime, lafamille royale jouissait de son propre système hiérarchique, fondé sur l'ordre de dévolution de la Couronne et les règles du protocole de la cour de France. En effet, en plus de cestitulatures d'apparat, un membre de la famille royale était en général pourvu d'un titre appartenant à laCouronne, plus ou moins prestigieux selon la façon dont le roi voulait honorer son titulaire. Ces titulatures d'apparat sont, du point de vue de la préséance, au-dessus du système nobiliaire d'Ancien Régime.
À la différence des titres de noblesse, ces titulatures n'étaient pas immuables, mais correspondaient à une situation politique ou généalogique. Un changement de dynastie pouvait faire perdre le droit d'utiliser le titre deprince du sang. Ces titres d'apparat, au contraire des titres de noblesse, ont disparu avec la monarchie.
Les titulatures d'apparat par ordre de préséance (qui est à rapprocher de l'ordre de succession au trône) :
Tous les porteurs de ces titres avaient le droit à la qualification d'Altesse royale (A.R.) ou, pour les princes du sang, à celle d'Altesse sérénissime.
Comme dit précédemment, le roi disposait d'un certain nombre de grands fiefs qu'il pouvait donner enapanage à ses fils (ou à d'autres membres de sa maison). Il constituait ainsi le patrimoine des branches cadettes pouvant soit monter sur le trône, soit s'éteindre. Dans ce dernier cas, les apanages revenaient dans ledomaine royal lorsqu'il n'y avait plus d'héritiers mâles. VoirMaison royale de France.
Plusieurs fiefs (et donc titres) ont régulièrement été utilisés par la famille royale de France comme distinction de leur rang. Parmi les plus célèbres :
Ces titres ont en général donné lieu à l'appellation des différentes branches de la famille royale (lamaison de Valois, les quatremaisons d'Orléans, lesmaisons d'Anjou, lamaison de Bourbon ou cellesd'Artois par exemple).
Les titres de noblesse de la fin de l’Ancien Régime sont listés dans le décret d’abolition de la noblesse héréditaire (19 juin 1790). Il s’agit, en l’occurrence des « titres de prince, de duc, de marquis, de comte, vicomte, vidame, baron, chevalier, messire, écuyer, noble, et tous autres titres semblables ».
Ce sont les titres de noblesse fondés sur la possession de fiefs de dignité. Il s’agit, dans le cas classique, de fiefs érigés par le Roi en duché, marquisat, comté, vicomté ou baronnie. Dans ce cas, typiquement, le titre est porté par le chef de famille et disparait en cas de vente du fief ou d’extinction de la lignée mâle. La réalité ne se laissa pas enfermer dans ce fonctionnement. Il y eut des cas réguliers atypiques (par exemple la marquise de Pompadour) et des titres de courtoisie suffisamment soutenables pour être admis par la société.
Il existe aussi des seigneuries régulièrement titrées sans intervention royale car issues du Moyen Âge, tel le Dauphiné d’Auvergne, les " baronnies de coutume"…
À la différence des titres réels, ils ne reposent pas sur la possession de fiefs de dignité. Ils peuvent être personnels ou transmissibles. Dans ce dernier cas, il est transporté à la descendance.
Une jurisprudence émanant du tribunal administratif (1994) considère « que seuls (les) titres de dignité sont susceptibles d'être inscrits sur les registres duSceau de France en tant qu'accessoire honorifique du nom ; que le titre d'écuyer était, en revanche, un titre indépendant de toute possession de terre et transmis à tous les membres masculins d'une famille ; qu'il était, dès lors, lié à la qualité des personnes, qu'elles fussent nobles ou titulaires d'offices conférant certains privilèges de la noblesse ; qu'un tel titre qui ne saurait être regardé comme un accessoire honorifique du nom, n'est pas susceptible d'être inscrit sur les registres du Sceau de France »[23]
Bibliographie :
Banneret, époque médiévale. Seigneur assez considérable pour fournir une compagnie de chevaliers de ses vassaux et leur faire porter une bannière.
L'histoire des titres de noblesse et l'organisation de la noblesse française sont intimement liées à l'histoire duroyaume de France et à son unification.
Lanoblesse comme la royauté sont des institutions indo-européennes, elles existent chez lesGaulois, lesGermains et lesRomains. Parmi les hommes libres se trouvait une petite partie de gens plus importants, lesproceres ounobiles. Les peuples soumis à l'Empire furent gouvernés par descomites, les territoires de moindre importance (viguerie) par unvicarius, et les armées conduites par undux, d'où les titres de comtes, vicomtes et ducs qui n'étaient pas héréditaires.
À partir de877Charles le Chauve rend héréditaire les anciennes charges latines, en particulier celle decomites qui devient alors "comte".
L'élection du ducHugues Capet en987 à la tête du royaume franc change en partie la donne. La mort deLouis V sans héritier oblige les douze principaux seigneurs du royaume à organiser l'élection d'un nouveau roi. Ils prendront alors le titre depairie, chacun devenant un pair du royaume. L'élection fut pour eux l'occasion d'imposer leur autorité. L'unité qui avait jusqu'ici maintenu l'autorité du roi vole en éclats. Six grands territoires laïcs et six ecclésiastiques sont considérés comme plus importants et deviennent totalement indépendants de la Couronne, qui se trouve réduite à la seule Île-de-France[réf. souhaitée].
Ces douze pairs élisaient le roi, au sens où ils validaient l'héritier de la couronne en application deslois fondamentales du royaume, ce qu'ils firent à l'initiative d'Hugues Capet pour ses successeurs au cours duXIe siècle, chacun jouant un rôle dans la cérémonie du sacre. Ces rôles furent conservés, même après le rattachement de leurs fiefs au domaine royal, à partir de 1204 ; un grand seigneur était nomméad hoc le temps de la cérémonie.
Le roi Hugues Capet amorça alors une lente unification des seigneuries du royaume qui ne s'acheva réellement qu'auXVIIIe siècle.
La dignité de pair du royaume est conférée à certains membres de la noblesse. Elle est forcément attachée à une terre — en général un duché ou un comté, bien qu'il y eût aussi des marquisats et des baronnies-pairies. À cette dignité sont attachés plusieurs honneurs. Le principal étant de participer à l'élection du roi en cas d'absence d'héritier. Mais la pairie était surtout un formidable levier politique puisqu'elle donnait préséance sur tous les autres nobles, y compris les ducs. Les quelques comtes, vicomtes, marquis et barons admis à la pairie étaient donc, du point de vue de la préséance, au-dessus de tous les autres seigneurs, y compris les ducs qui n'étaient pas présents à la pairie. À côté des douze pairies d'origine, une multitude de seigneuries ont été admises à la pairie ou en ont été exclues au bon vouloir du roi.
La pairie ayant un certain pouvoir, notamment au niveau parlementaire, l'admission d'un membre en son sein était le reflet de la politique royale du moment. À partir de laRestauration, le titre de pair est accordé à toute personne admise à siéger à laChambre des pairs, à titre personnel ou héréditaire.Victor Hugo fut ainsi vicomte-pair sousLouis-Philippe.
Le marquis désigne le propriétaire d'un marquisat, c'est-à-dire d'une seigneurie se trouvant « à la marche » du royaume (autrement dit, aux frontières de celui-ci). En général, il s'agit d'anciens gouvernements militaires, suffisamment inféodés au royaume pour être transformés en seigneuries. Bien que la notion de « marche » soit très ancienne (la marche de Bretagne auIXe siècle) le titre de marquis en tant que titre de noblesse est très récent et date de la Renaissance. Il désignait auparavant une charge militaire dévolue à un comte inféodé, c'est-à-dire un comte qui avait la possibilité de lever une armée sans autorisation de son suzerain, ceci étant dû à la situation particulièrement exposée de ces territoires. Comme pour le reste des titres de noblesse, celui-ci finira par perdre sa signification historique pour devenir progressivement honorifique. À partir du milieu duXVIe siècle, quelques baronnies sont élevées au rang honorifique de marquisat, phénomène qui s'est accentué au cours des deux siècles suivants compte tenu d'un prestige nouveau attaché à ce titre. Ainsi, les principaux ministres deLouis XIV et deLouis XV virent leurs terres devenir des marquisats. AuXVIIIe siècle se développe cependant l'usage de titres demarquis de courtoisie, parfois héréditaires, portés impunément par des nobles possédant de simples baronnies, voire seulement des seigneuries, non titrés par lettres patentes enregistrées en parlement. Certains de ces titres, authentiques comme de courtoisie, sont encore aujourd'hui portés, l'usage étant que seul l'aîné des descendants mâles du premier bénéficiaire puisse porter le titre, de même que pour les duchés.
Contrairement à une idée reçue, le vicomte n'est pas un vice-comte, mais celui qui, à partir du Bas-Empire, exerce la charge devicarius (vicaire), c'est-à-dire la fonction judiciaire dans une circonscription territoriale qui est devenue soit unevicomté avec un vicomte lorsque celle-ci est devenue indépendante, soit uneviguerie avec unviguier lorsqu'elle s'est incorporée à un fief plus important.
La vicomté représente certes une terre plus petite qu'un comté et, (comme lui, souvent plus petite qu'un duché) mais cela tient simplement à l'histoire des terres. Unvicarius dirigeait un territoire moins important qu'uncomites qui, lui-même, dirigeait un territoire moins important qu'undux. Lors de leur prise d'indépendance de Rome, ils conservèrent les territoires dont ils avaient la charge, d'où historiquement une taille et une importance (toute relative cependant) différente pour les duchés, comtés et vicomtés de l'époque carolingienne.
Les rois capétiens n'eurent de cesse de tenter d'agrandir le domaine royal par achat ou par conquêtes successives, et ramenèrent ainsi dans leur giron des duchés, comtés et vicomtés jusque-là indépendants. Néanmoins, cet agrandissement du domaine royal obligea les rois capétiens à déléguer leur autorité : c'est ainsi qu'ils créèrent les baronnies, fiefs directement issus de la Couronne et donnés en apanage aux plus fidèles seigneurs du roi. Ces barons avaient toute autorité sur leur fief; ils avaient également pour clientèle les autres seigneurs du royaume (à savoir les écuyers et les chevaliers) dont ils se servaient pour l'administration locale. Les écuyers et chevaliers deviendront bien vite, en tant que petits seigneurs locaux, les fondateurs des paroisses et les initiateurs des défrichements, avec les grandes abbayes.
Une frénésie de conquêtes eut lieu dans toute l'ancienne Francie occidentale. Les seigneurs indépendants (principalement les six pairs laïcs d'origine), tout comme le roi, voulaient consolider leurs territoires. C'est ainsi qu'avec l'expansion de ceux-ci, mais également pour affirmer leur indépendance de la Couronne, les seigneurs commencèrent à imiter le roi et à diviser leur seigneurie en baronnies.
Le comté de Nevers comptait par exemple cinq baronnies, dont chacune avait une charge particulière dans l'administration du comté.
Le titre devidame est un titre de noblesse très rare désignant celui qui conduisait l'armée d'un évêché titré. Ce titre correspondait pour les seigneurs laïcs à celui devicomte.
En France, sous l'Ancien Régime, tous les membres de la famille royale (princes du sang) ainsi que les princes de maisons souveraines étrangères (prince étrangers) avaient la qualité princière mais n'étaient pas nécessairement titulaires d'un titre princier[24].
En dehors desprinces du sang, sous l'Ancien Régime il n'y avait pas de titre de prince en tant que titre de noblesse dans le royaume de France. La qualité de prince n'était pas un titre nobiliaire officiel, elle équivalait seulement, pour quelques grandsfeudataires de la couronne et à certains possesseurs defief, à celle de sire ou de seigneur. Quelques grandes familles changèrent cette qualification en titre et l'appliquèrent à des seigneuries en en modifiant l'acception. Plusieurs maisons nobles qui ne possédaient aucun droit à la souveraineté persistèrent à garder cette qualification et l'autorité royale ferma les yeux sur cet abus en raison du rang des seigneurs qui s'en décoraient[25].
Il y eut sous l'Ancien Régime plusieurs seigneurs qui portaient le titre de prince annexé à certaines terres ayant le titre de principauté, sans être pour cela des terres suzeraines. Ceux qui possédaient ces terres ne tenaient pas pour autant le rang de prince, qui n'appartenait en France qu'auxprinces du sang royal et auxprinces étrangers. Ils n'avaient que le rang conféré par la qualité réelle de leur fief. Ainsi, pour les personnes de sang non royal, le titre de prince était attaché nécessairement à un domaine[26].
Les rois de France érigèrent également certaines terres en principautés en faveur de quelques grands seigneurs (Guéménée en 1547 en faveur deLouis VI de Rohan par lettres patentes de 1570 enregistrées en 1571[27],Château-Porcien en 1561 en faveur de Charles-Antoine de Croy[28], Anet en 1584 pour Charles de Lorraine[29], Soubise en pour François de Rohan[30], vérifié au parlement le[31] (non enregistré selon d'autres sources)[32], etc.). F. de Saint-Simon et E. de Séréville écrivent à ce sujet : « On a beaucoup commenté le fait que le roi de France n'a jamais créé de titre de prince dans son royaume, ce qui est inexact. En réalité la confusion est grande entre le titre princier et la qualité princière (...) Certains titres de prince ont été conférés, reconnus, portés en France, mais leurs titulaires jamais n'en eurent aucune qualité princière, c'est-à-dire aucun rang distinctif ni aucun droit aux honneurs réservés auxprinces du sang ou aux princes souverains (...) Les principautés d'érection sont érigées par lettres du roi et on a cru pouvoir en dénombrer trente-six en 1789. »[24].
La qualité de prince a été parfois reconnue à des familles qui l'avaient reçue de l'étranger[33] (ce fut souvent sous l'Ancien Régime des titres de prince du Saint-Empire : Bauffremont, Beauvau-Craon, Broglie, Croy, Saint-Maurice-Montbarrey, etc.) et plus tard quelques titres pontificaux (Polignac (1820)[24]. Ces princes étrangers n'avaient aucun droit ni aucun privilège à la Cour et chaque fois qu'ils y furent admis, ce fut via une dérogation de la part du roi en faveur des principautés étrangères, ou encore une concession particulière et exceptionnelle[25].
Plusieurs familles françaises portaient aussi des titres de prince, d'origine féodale (Tonnay-Charente, Talmont, Marcillac, etc.)[33] qui ne leur donnaient aucun rang particulier[24], mais parmi les quelquesalleux souverains (commeYvetot ou lavicomté de Turenne), laprincipauté de Boisbelle dans le Berry restait hors de la compétence des juridictions royales et ses princes battaient monnaie, avaient leur justice et leur fiscalité propres, et il ne s’y percevait aucun impôt royal (par lettres de 1606, Henri IV confirma au prince de Boisbelle sa pleine souveraineté judiciaire, monétaire et fiscale et la totale exemption des habitants au regard de l’impôt royal)[34]. On peut aussi citer laprincipauté de Sedan dont les seigneurs sont les vassaux des rois de France jusqu’en 1539, date à laquelle le roi de France Henri II reconnaît àRobert IV de La Mark, prince de Sedan et maréchal de France, la souveraineté sur sa principauté[35].
Avec l'unification définitive du royaume auXVIe siècle et la disparition quasi totale des duchés et comtés indépendants (sauf la Bourgogne, le Maine, l'Anjou, la Picardie et la Provence qui seront incorporés au royaume auXVIIe siècle), leroi prend la tête du système féodal et devient lesuzerain suprême du royaume. Tous les autres seigneurs, ducs compris, deviennent sesvassaux. Ils lui doivent dès lors fidélité et font vœu d'allégeance. Les barons perdent leurs spécificités de premiers vassaux pour devenir de simples seigneurs dans un système qui se complexifie.
Les titres de noblesse commencent donc à perdre leur lien avec les charges qui y étaient précédemment associées et deviennent des faveurs accordées par le roi. Ce dernier commence également à retirer aux seigneurs leur droit régalien de justice pour le confier petit à petit auxbaillis (seigneurs possédant une charge de justice), faisant en sorte de dépouiller les seigneurs de leurs pouvoirs pour les transférer à la Couronne.
La France, alors unifiée en un seul royaume, se compose de multiples seigneuries, titrées ou non, qui, n'étant plus liées à des charges, deviennent des propriétés foncières qui peuvent se vendre. C'est ainsi qu'apparaît l'habitude pour les familles nobles dotées de propriétés titrées de prendre le titre de ladite terre.
Le roi se met alors à user des titres pour accorder ses faveurs. Le cas le plus notable est celui du comté de Nevers. Indépendant, lié par mariages au duché de Bourgogne, ce comté finit par passer dans la famille royale et est alors érigé en duché. Cette érection de comté en duché ne signifie nullement que le comté de Nevers est devenu si puissant qu'il puisse se prétendre indépendant de la Couronne, ou que le roi décide de donner son indépendance auNivernais. Il signifie simplement le souhait du roi que le propriétaire du comté ait un titre à la mesure de son rang.
Des titres de baron, de comte et parfois de duc sont alors créés sans aucune réalité historique ou géographique. Ils prennent simplement le nom de la ville d'origine de celui que l'on souhaite honorer, ou tout autre nom qui plaît au roi. Parfois même ces seigneuries sont créées sans qu'aucune terre lui soit attachée. C'est le cas le plus fréquent dans la noblesse de robe, le roi n'ayant pas assez de seigneuries physiques pour honorer ses officiers de la Couronne ; il crée alors de nouvelles seigneuries avec de nouveaux titres.
Rappelons que cet usage n'était pas le fait exclusif du roi de France : avant la réunification du royaume, les seigneurs suzerains avaient déjà la possibilité de créer des seigneuries au sein de leur territoire. Mais la taille restreinte aussi bien de la population noble que des terres rendaient peu utile la création de nouvelles seigneuries qui pouvaient, par ailleurs, s'acquérir par des conquêtes.
C'est Henri IV qui, après avoir unifié définitivement le royaume, se met à organiser les titres de noblesse, afin que l'érection des terres se fasse de façon plus ou moins cohérente comme l'évolution au sein d'un titre de chevalerie moderne par exemple.
Ainsi une seigneurie peut être érigée en baronnie si elle compte au moins troischâtellenies, et en comté ou en marquisat si elle compte au moins deux baronnies.
Le titre de duc reste alors au bon vouloir du roi, mais aucune seigneurie ne peut être érigée en duché si son propriétaire n'est pas déjà au moins comte.
Jusqu'à l'Empire, les titres ne sont pas personnels et correspondent tous à une seigneurie, quand bien même celle-ci ne s'étendrait que sur quelques hectares. Le suzerainérige la terre en lui donnant un titre. Ainsi, le propriétaire de la seigneurie peut ensuite se parer du titre y attaché. De cela découlent deux choses :
En effet, avant laRévolution française, seuls les propriétaires nobles deseigneuries pouvaient utiliser le titre de noblesse attaché à leur seigneurie. Ils étaient donc à la base seigneur (sieur de…) et devenaient baron, vicomte, comte, marquis ou duc au gré de leurs acquisitions seigneuriales et des éventuelles érections de terre. Mais il ne s'agissait que de leur titre et non de leur nom de famille. L'exemple concret le plus typique est celui duroi de France.
Louis XVI, roi de France et de Navarre, est de son « état civil » complet Louis de France, seizième du nom, roi de France et de Navarre. Il sera d'ailleurs appelé à son procès, par dérision, citoyen « Capet » (lesBourbons étant une dynastie desCapétiens) puisque la Révolution aura aboli l'utilisation des titres de noblesse.
Ainsi, bon nombre de familles nobles ne portent pas de particule, et le port d'une particule ne préjuge pas de la noblesse. Des bourgeois pouvaient également faire l'acquisition de seigneuries. En théorie, le droit nobiliaire leur interdisait d'utiliser le titre de la terre dont ils étaient propriétaires. Cependant, le peu de contrôle et de moyens et la possession parfois ancienne de ces terres rendaient difficile l'identification des usurpateurs, qui parfois finissaient par être admis dans le corps nobiliaire mais ne devenaient jamais nobles; or seule la consultation desregistres nobiliaires aurait permis la distinction entre noble etroturier. Néanmoins la convocation desÉtats généraux et l'organisation de la collecte des impôts (les roturiers payaient par exemple la « taille » et les nobles étaient assujettis à lacapitation — impôt par tête — qui ne frappait plus la fortune mais le rang social ; il fallait identifier les nobles du reste de la population afin de pouvoir percevoir le maximum d'impôt) firent disparaîtreles usurpateurs qui prospéraient sur les privilèges accordés auSecond Ordre. En revanche, la loi ne protège pas les « titres de courtoisie » ni les faux titres vendus par les marchands de merlette[36].
Malgré l'absence de hiérarchie au sein de la noblesse d'Ancien Régime, un cas particulier se pose, comme souvent d'ailleurs dans les affaires de préséance, pour les ducs. Ceux-ci étaient au-dessus de tout autre noble du royaume en termes de préséance, la famille royale et les princes du sang mis à part. Cette spécificité vient du fait que la plupart des duchés, d'origine médiévale, sont d'anciens territoires indépendants. Il était donc difficile au roi d'inféoder ces seigneurs ayant les mêmes pouvoirs qu'un prince sans leur conférer une préséance. De plus, la plupart des membres de la famille royale et des princes du sang portaient des titres ducaux ; cela a permis au titre de duc de prendre préséance sur les autres titres.
Le titre deduc a continué d'être vérifié par l'administration royale, en raison du fait que les ducs héréditaires pouvaient siéger au parlement[37].
LaRévolution française abolit le régimeféodal (nuit du 4 août) et l'usage des titres de noblesse[38] de l'Ancien Régime. L'article premier de laDéclaration des droits de l'homme et du citoyen d' énonce un principe fondamental : l'égalité de droit de tous les hommes.
Sous le Premier Empire, l'empereurNapoléon Ier décréta en 1808 que les titulaires des grandes dignités de l'Empire porteront le titre de prince et d'Altesse sérénissime[39]. Il accorda également des titres de prince suivis du nom d'une victoire militaire à des maréchaux, exemples : prince d'Eckmühl (Davout), prince de Wagram (Berthier), prince d'Essling (Masséna), prince de la Moskowa (Ney).
Il réintroduit et décerna des titres (sans les qualifier de "titre de noblesse" qui furent codifiés par les statuts du).
La hiérarchie des titres d'Empire était :
Les titres de « marquis » et « vicomte » n'ont pas été retenus par Napoléon, qui leur trouvait une connotation trop « Ancien Régime ».
Certains titres furent attachés à une terre ou à un domaine, mais la plupart étaient personnels, c'est-à-dire attachés à la personne et à sa descendance; mais dans les deux cas, pour les rendre héréditaires il fallait constituer unmajorat, avec des revenus assurés aux éventuels héritiers. À la différence de l'Ancien Régime, ces personnes titrées ne jouissaient pas de privilèges, et les titres n'étaient plus qu'une distinction accordant des rangs et des honneurs à celui qui en était décoré.
Détachés du lien à la terre, les titres personnels d'Empire pouvaient donc être accolés directement aupatronyme sansparticule :Baron Mourre,Baron Surcouf,Comte Hugo…
LaRestauration réintroduisit en France la noblesse[40] tout en gardant la distinction entre noblesse et titres, restés régis par l’essentiel de la législation napoléonienne. C'est par ailleurs à cette époque que les titres de noblesse prirent une hiérarchie, qu'ils héritèrent du système napoléonien, hiérarchie que l'on emploie aujourd'hui pour lister les titres alors même qu'elle n'avait pas de valeur avant la Révolution.
Uneordonnance du 8 octobre 1814 deLouis XVIII disposa que, « lorsque l’aïeul, le fils et le petit-fils auront été successivement membres de la Légion d’honneur et auront obtenu des lettres patentes de chevalier après avoir prouvé un revenu net de trois mille francs, le petit-fils sera noble de droit et transmettra sa noblesse à toute sa descendance »[41].
Les dispositions de cette ordonnance ne sont plus applicables depuis1870 car, même si les titres de noblesse réguliers qui ont fait l'objet d'un arrêté d'investiture duGarde des Sceaux peuvent être portés comme accessoire du nom, la noblesse cesse définitivement d'exister légalement en France le à l'avènement de laTroisième République[42], et la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur déclare que « ne pourrait être qu'incompatible avec la Constitution toute interprétation autre, étant en particulier observé que le préambule et l'article 2 de l'actuelle loi suprême de la République font obstacle à ce que, même dans certains cas et sous certaines conditions, la seule naissance puisse conférer titres ou privilèges honorifiques particuliers en France »[43].
Les titres de noblesse, abolis par la Révolution de 1848 (Constitution du 4 novembre 1848, article 10)[44], ont été rétablis parNapoléon III le[45], mais non les majorats. Les républiques qui ont suivi la chute duSecond Empire en 1870, ont protégé les titres existants en continuant à délivrer des arrêtés d'investiture aux successeurs par le service du sceau duministère de la justice.
Les autorités de laIIIe République ont sérieusement envisagé de donner au maréchalJoffre le titre deduc de laMarne, pour finalement abandonner le projet. Le général Joffre est élevé à la dignité militaire demaréchal de France en 1916.
Actuellement, la5e République, adoptée par référendum en 1958 sur proposition du président de la République, le général De Gaulle, reprend à son compte laDéclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Ce texte fondamental indique un principe essentiel dans sonArticle premier que« Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune ». En outre, la devise de la République française, « Liberté, Égalité, Fraternité » réaffirme l'interdiction de toute hiérarchie due à la naissance.
Même s'il n'y a plus légalement de noblesse en France depuis l'instauration de laIIIe république en1870, les titres authentiques et réguliers, transmis au descendant du premier titulaire selon les règles de dévolution prévues par les lettres patentes de concession, sont reconnus comme accessoires du nom et peuvent faire l'objet d'une investiture (vérification) par la section du Sceau de France dépendant de la Direction des Affaires civiles du ministère de la Justice. Cette reconnaissance par la République des titres de noblesse authentiques et réguliers est purement formelle. Elle ne fait que constater qu'une personne est la mieux placée pour succéder à un titre. Elle n'est pas obligatoire pour la transmission du titre, mais permet au bénéficiaire d’en faire un usage officiel et de le faire figurer sur tous les documents administratifs, y compris la carte d'identité comme un accessoire du nom[46].
En vertu d'un décret[47] de 1806 signé parNapoléonIer, les chefs de l'État français, actuellement le président de la République, portent le titre decoprince d’Andorre, le mot prince signifiant ici "chef d'État". Les rois de France étaient co-princes et seigneurs des vallées souveraines d'Andorre[48] depuis 1589 et jusqu'à laRévolution française (et ils le furent de nouveau de 1814 à 1830), par succession héréditaire descomtes de Foix (devenus rois de Navarre en 1479).
La collectivité française d'outre-mer deWallis-et-Futuna est composée de trois monarchies coutumières : Uvéa, Alo et Sigave, chacune ayant à sa tête un souverain traditionnel élu.
À l'origine, sous la monarchie, on appelait « titre de courtoisie » un titre de noblesse, parfois très ancien et toléré à la Cour, mais qui n'avait jamais fait l'objet d'une création ou d'une reconnaissance par lettres patentes par le pouvoir souverain. Depuis la fin de la monarchie, bien des titres « de fantaisie » ont cependant été « relevés » ou « créés » dans des familles d'origine noble ou pas.
Seuls les titres authentiques et réguliers, transmis au descendant du premier titulaire selon les règles de dévolution prévues par les lettres patentes de concession, sont portés légalement et reconnus comme accessoires du nom, les autres, quelle que soit leur origine, sont des « titres de courtoisie ».
Il est courant aujourd'hui, dans une noblesse qui ne se renouvelle plus, d'élargir le port d'un titre authentique en un titre de courtoisie porté par tous les membres masculins de la famille en y ajoutant leur prénom. Ainsi on dira :
Il est aussi d'usage pour le fils aîné d'un duc de prendre du vivant de son père le titre de courtoisie de « marquis ».
Par ailleurs, en France, l'ancien titre de chevalier étant tombé en désuétude au cours duXIXe siècle, certaines familles se parent désormais d'un titre de « baron » ou de « comte ».
Cet usage, développé récemment, est purement mondain, d'où l'appellation de « courtoisie ». Un usage issu de la hiérarchie nobiliaire de l'Empire et admis à la Restauration, observé encore dans certaines familles, admettait en effet une plus stricte déclinaison des titres : le fils aîné d'un marquis portait le titre de comte, le fils puîné vicomte, le cadet baron, etc. Les branches cadettes, ne portant pas toujours un titre en propre, gardaient alors leur seule qualité de noblesse.
En résumé, le titre porté par l'aîné, s'il est authentique, est en France le seul susceptible d'être reconnu par leministère de la justice pour être mentionné à l'état civil.
Sont également considérés comme des titres de courtoisie ceux pris par les monarques détrônés et par les prétendants au trône, parfois dits « titres d'attente », ou accordés par eux à des membres de leur famille, voire à des tiers. Exemples :duc d'Anjou pourLouis de Bourbon, prince Napoléon pourJean-Christophe Napoléon et comte de Paris pourJean d'Orléans. En effet, lesdits titres, de même que ceux de prince ou princesse, que se donnent les membres des familles ayant régné en France, n'ont pas d'existence légale[49]. Ils ne sont donc pas authentifiables[50], c'est-à-dire qu'ils ne relèvent pas de la procédure de vérification des titres issue des décrets des et. Aucune autorité de la République ne peut attribuer ni reconnaître ces titres (pas plus que les qualifications d'Altesse royale ou impériale), qui ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'un arrêté d'investiture portant vérification de titre pris par legarde des Sceaux[51].
Lorsqu'un titre est une pure création fantaisiste, on parle alors de « titre de fantaisie »[52].
La Restauration a compris et pratiqué la distinction qui n'existait pas sous l'Ancien Régime entre titre et noblesse. Selon l'Universitaire et Dr en droit Alain Texier, la Restauration a cumulativement :
En France, sous le Premier Empire, puis sous la monarchie de Juillet et le Second Empire, le pouvoir souverain a créé des titres nobiliaires sans noblesse attachée. Les descendants des personnes ainsi titrées ne sont pas nobles[53].
D'après Jean-Yves Piboubès, maître de conférence et docteur en histoire : « La Restauration procède à de nombreuses concessions de titres. Mais elles sont d'une extrême complexité car la Commission du sceau de la Restauration distingue soigneusement noblesse et titre. Elle procède d'abord à la reconnaissance ou à la maintenance de titres de noblesse de I'Ancien Régime. Elle confirme également soixante-seize titres du Premier Empire. Elle confère ensuite des titres sans noblesse, des titres personnels sans anoblissement ou avec anoblissement »[54].
Selon le journaliste François de Coustin : « Les anoblis de la Restauration sont nobles, les autres, qu'ils soient issus de l'Empire, de la monarchie de Juillet ou du Second Empire, sont porteurs de titres nobiliaires, le plus souvent sans noblesse attachée, même si l'usage veut qu'ils soient considérés comme aussi nobles que les familles dont la noblesse remonte à l'Ancien Régime »[55].
À la lecture des recherches effectuées par le Laboratoire d'Histoire anthropologique du Mans, Institut de Recherches européennes sur les noblesses et aristocraties, on comprend bien la distinction faite entre titre de noblesse et titre nobiliaire : « Autre exemple montrant la différence entre titre de noblesse et titre nobiliaire c'est-à-dire sans noblesse attachée (séance du). Un sieur G. de M. demandait l'énonciation de la qualité d'écuyer dans les lettres patentes de baron héréditaire qu'on lui préparait. Avis défavorable de la Commission : « Le titre d'écuyer est une qualification noble dont la possession doit être prouvée ». Le pétitionnaire et ses ascendants n'avaient pas été anoblis »[56].
La noblesse enGrande-Bretagne est ordonnée selon un code normé et fortement hiérarchisé. Le systèmebritannique considère deux catégories de titres : les dignités des différentespairies, qui constituent lanobility au sens strict, et le reste, ditgentry. Comme dans laFrance d'ancien régime, il y a donc avant tout un système de rang, et un ordre de préséance très strict les trois catégories principales de rang sont :peer,knight,gentleman. Ce sont des rangs légaux qui impliquent, pour les pairs, un certain nombre de privilèges. Les rangs dechevalier sont des honneurs personnels donnés à chacun en fonction du mérite personnel.
Lesprinces, s'ils possèdent des titres, n'en font que rarement usage et toujours après le titre de prince.
Le titre de prince s'utilise suivi du prénom du prince, quel que soit son degré d'appartenance à lafamille royale. Ceci est également valable pour les époux et épouses des princes.
Il existe néanmoins certaines exceptions.
Ainsi, leprince consortPhilip du Royaume-Uni pouvait être à la fois nommé par son titre deduc d'Édimbourg spécialement créé pour lui ou par son titre de prince. Ainsi l'on avait :
Son Altesse royale, le duc d'Édimbourg, mais plus généralementSon Altesse royale le prince Philip du Royaume-Uni.
L'héritier masculin du trône est de longue date titréprince de Galles. Ainsi le princeCharles du Royaume-Uni portait en réalité le titre deSon Altesse royale, le prince Charles du Royaume-Uni, prince de Galles et duc de Cornouailles, et en Écosse,Son Altesse royale, le prince Charles du Royaume-Uni, duc de Rothesay. Sa femme était normalement laprincesse de Galles mais, ce titre ayant été porté parLady Diana Spencer, qui après son divorce d'avec le prince Charles conserva le titre honorifique deprincesse de Galles, l'épouse de l'héritier du trône ne porta pas le titre de princesse de Galles, mais celui deduchesse de Cornouailles (le second titre du prince de Galles). En Écosse, elle portait le titre normal deduchesse de Rothesay.
À partir d'Henri II d'Angleterre, uncomte ne contrôle plus forcément lefief (souvent unhonneur) correspondant à son titre, mais seulement les terres qu'il possède en propre par ailleurs[57]. Toutefois, les comtes reçoivent forcément un tiers des revenus de justice collectés sur le territoire correspondant au titre (en anglais : lethird penny)[57]. Inversement, certains seigneurs contrôlent parfois des fiefs traditionnellement associés à un titre de comte sans toutefois porter ce titre[57]. Plus tard, le titre ne donnera plus droit à aucun revenu à part les exceptions notables des titres deduc de Lancastre etduc de Cornouailles qui sont associés aux duchés royaux.
EnÉcosse, en revanche, les deux systèmes ont perduré jusqu'en l'an 2000, date de l'abolition de la féodalité[58].
Le Royaume-Uni a deux termes, là où il n'y en a qu'un seul en Europe continentale :nobility pour la noblesse titrée etgentry pour la noblesse non titrée. La réalité légale est quegentry est l'équivalent de la noblesse continentale non titrée[59].
La préséance des titres dans les diverses pairies britanniques est la suivante[60] :
Lespairs sontpar exemple l'équivalent desgrands d'Espagne, des familles dusalon Bleu enBelgique ou despairs français. C'est lanobilitas major.
Lanobilitas minor comprend :
D'autres titres de noblesse britanniques traditionnellement associés à lagentry, il s'agit dans l'ordre décroissant, y compris :
Cettegentry se complexifie encore en distinguant lacounty gentry (1/3) et lapetitegentry (2/3). Cette distinction s'effectue en fonction de la région d'influence recouverte. Si on s'étend à l'échelle du comté, on parle de « county gentry » ((en)county families) ; si son influence se limite aumanoir et environs, donc on dit « petite gentry »,qv.seigneurie ((en)lordship of the manor)[62].
La noblesse britannique peut être aussi prouvée parlettres patentes octroyées par lesrois d'armes sous le nom dusouverain. Si les titres délivrés aujourd'hui sont très rarement héréditaires, la concession de noblesse, elle, l'est toujours. Toute personne peut postuler pour une simple concession de noblesse, qui est jugée auCollege of Arms[63], sous la juridiction de l'High Court of Chivalry (ouEarl Marshal's Court).
Anciens titres féodaux, les deux premiers se rencontrent encore enÉcosse, l'autre dans tout le royaume. Ces titres étaient au départ attachés à certaines terres. Le propriétaire de cette terre peut aujourd'hui encore s'appeler et se faire appeler « lord of the manor ». Depuis l'abolition de laféodalité par leparlement écossais en 2000, ces titres sont détachés de la terre, et se vendent donc comme bien privés. EnAngleterre, la féodalité ayant été abolie auXVIIe siècle, letitre delord of the manor se vend depuis bien longtemps comme un bien privé (avec ou sans domaine attaché) mais, à la différence des titres debaron féodal, ce n'est pas un titre de noblesse, bien qu'il se soit porté par des membres de la noblesse britannique. L’appellation delord n'est ici en effet que la traduction de « seigneur » ou de « propriétaire du titre de seigneur ». Il n'est pas forcément une distinction nobiliaire, mais leurs titulaires peuvent faire enregistrer sur leur passeport le titre complet « lord of the manor of… »[64].
Les titres de baron et comte féodaux écossais, en revanche, sont des titres de noblesse, mais ils sont paradoxalement inférieurs au titre deSir, c'est-à-dire au titre de chevalier commandeur dans lesordres de chevalerie, ou d'unKnight Bachelor ou d'unbaronnet. Ainsi ils sont bien des titres de noblesse, reconnus par leLord Lyon (représentant le roi en la matière en Écosse). Ils peuvent être inscrits sur un passeport à condition d'être présentés comme suit : John Smith of Boquham, baron de Boquham. Il ne sera jamais permis de dire ou de faire inscrire « le baron Boquham » car là on penserait qu'il s'agit d'un titre de la pairie ce qu'il n'est pas. Il faut garder la particule « de ». Cependant le Lord Lyon a fait savoir qu'ils étaient bien les égaux des titres de barons européens puisque la plupart des titres enEurope ne sont pas des titres de pairs. Dans ce cas et suivant ce que le Lord Lyon dit, le titre de baron féodal écossais est l'équivalent d'un titre de baron enFrance, enBelgique ou enEspagne ce qui est également le cas pour le titulaire d'un comté féodal écossais, le titre de baron ou comte féodal est porté largement avec la qualification de « The Much Hon. » (le très honorable) avant le prénom. C'est un titre régulier et reconnu par la Couronne. Il est aujourd'hui, et à la suite de l'abolition de la féodalité, possible de l'acheter c'est d’ailleurs le seul et unique titre de noblesse au monde régulier que l'on puisse aujourd'hui acheter contre argent, et qui se trouve reconnu au Royaume-Uni comme un titre de noblesse. Attention pour obtenir des armoiries du Lord Lyon cela ne peut se faire que si le titulaire du titre réside en Écosse et s'il est de nationalité britannique ou d'un état membre duCommonwealth (sauf les ressortissants canadiens, et sud-africains qui ont leur propre service en la matière), les étrangers non membre duCommonwealth, résidant ou non au Royaume-Uni peuvent avoir le titre mais le Lord Lyon refuse de leur octroyer desarmoiries ou reconnaitre des armoiries propres puisque n'étant pas sous sa juridiction. Ceci est important car si en France le caractère officiel des armoiries et de leurs règles n'est plus vraiment en vigueur (les règles de l'héraldique n'ont plus force de loi), au Royaume-Uni cela importe encore. Et les officiers du roi, en particulier le Lord Lyon en Écosse, sont là pour vérifier qu'elles sont régulières ce qui veut dire que le port d’armoiries sans son autorisation est une fraude, un délit puni par la loi. Les règles patronymiques des enfants de barons féodaux écossais sont aussi très strictes. Si John Smith of Boquham, baron de Boquham, a deux fils, le premier porte le nom de son père comme suit : Charles Smith of Boquham, suivi des lettresyr qui signifientyounger (le jeune et sous-entendu l'héritier de…). Le fils suivant en revanche s’appellera Marc Smith sans mention du titre de baron de Boquham de son père. Le cas est différent pour les filles. La première sera nommée Miss Smith of Boquham, suivi des lettresMd (maid) mais la seconde Miss Edwina Smith of Boquham (avec le prénom). Toutes les filles gardent le nom de famille complet jusqu'au mariage, sauf si elle est l'héritière quand peut être elle ne le change pas. L'épouse d'un baron féodal écossais est appelée Lady Smith of Boquham[65],[66].
Les titres de noblesse existent toujours enIrlande : laConstitution interdit à l'État la création de titres de noblesse, mais les titres déjà existants, d'originegaélique (commeprince de Tyrconnell, chef de nom de la famille nobleO'Donnell),cambro-normande ethiberno-anglaise sont reconnus. Il existe toujours aussi les titres d'origine féodale, qui ne sont plus rattachés à la terre, mais qui sont enregistrés auprès du Registre de Terre du gouvernement de la république. Le parlement (l'Oireachtas, composé du Dail et du Sénat) va bientôt réaliser l'abolition définitive du système de la féodalité (qui existe en partie toujours, ironiquement dans la république, avec des notions defealty), mais maintiendra l'existence des titres en tant que droits intangibles des personnes.
La hiérarchie destitres dans lapairie d'Irlande est la suivante :
Les autres titres de noblesse existant en Irlande sont, dans l'ordre décroissant :
Autrement même comme en Grande-Bretagne[67].
Bien que l'Indonésie soit unerépublique, elle n'a pas systématiquement aboli les titres des familles royales et princières qui avaient gardé nombre de leurs privilèges, notamment leurs palais, sous le régime desIndes néerlandaises. Depuis les lois de 1999 portantautonomie régionale en Indonésie, on observe même un mouvement de réhabilitation de ces familles royales et princières. Par ailleurs, àJava, les descendants despriyayi, lanoblesse de robe créée auXVIIe siècle par leSultan Agung, et maintenue par le gouvernement colonial hollandais, continuent à s'identifier comme tels. En payssundanais dans l'ouest de l'île, les descendants de la maison deSumedang, principauté qui se veut héritière de l'ancien royaume dePajajaran, s'identifient eux aussi comme tels, s'étant en outre mêlés à la noblesse de robe javanaise.
L'Italie n'est devenue un État qu'en1861. Auparavant chaque État avait sa propre situation nobiliaire.
Avant l'unification, il y avait en Italie plusieurs systèmes de titres de noblesse, un pour chaque État. En généralisant, on peut dire que les trois royaumes du sud (Naples,Sicile etSardaigne), ainsi que lesÉtats pontificaux, suivaient des systèmes modelés sur celui de l'Espagne. Tandis que le nord et laToscane appartenaient auSaint-Empire et suivaient à peu près le système allemand, avec toutefois une différence : le titre deprince y était supérieur aux autres. La principale différence entre les deux systèmes était qu'à Rome, à Naples et en Sicile les princes constituaient le premier rang de la noblesse, tandis qu'au nord, lesprincipautés étaient de petits États souverains, dont seuls survit aujourd'hui laprincipauté de Monaco.
Il faut ajouter qu'en Italie les « patriciens » des villes libres ou autonomes (lescomuni) étaient considérés nobles, tant au nord qu'au sud.
Après l'unification, l'État italien continua à appliquer les différentes législations nobiliaires jusqu'en 1926, quand unStatut de successions commun était promulgué[68]. La codification finale du système nobiliaire commun[69] est décrite dans les sous-section en bas.
Laconstitution italienne de1948 dispose dans la quatorzième de ses dispositions transitoires et finales[70] que les titres nobiliaires ne sont pas reconnus. Les noms des titres (d'ordinaire une terre, un fief ou un prédicat d'honneur) qui existaient avant le[71] constituent une partie du nom de famille.
En tout cas, les titres sont souvent employés dans les relations privées.
Chacun de ces titres peut être apanage de l'aîné ou bien porté par tous les membres de la famille, selon la concession. Normalement, s'il est assis sur un nom de terre, de fief ou associé à une qualification d'honneur, plutôt qu'à un patronyme, il est porté par l'aîné seul.
Ces titres étaient octroyés par le roi d'Italie. En plus, d'autres titres étaient reconnus s'ils dérivaient d'anciennes concessions:
Il fut utilisé au Moyen Âge pour les nobles les plus importants. Dans l'usage courant, on emploie ces termes pour d'autres nobles, mais cet usage n'est en principe pas correct. Les membres de certaines familles sont appelésDon (les hommes) etDonna (les femmes), avant le prénom :
La noblesse polonaise est organisée enherb (blason,armoiries)[75],c'est-à-dire enclan, sur le modèleécossais. Chaqueherb comprend des centaines de familles qui sont alors toutesnobles. Le clan prend son nom de la plus puissante famille qui le compose et qui le dirige. Seules les familles chefs de clans portent un titre, les autres sont simplement qualifiées de nobles[76].
Les familles faisant partie d'unherb portent toutes le même blason d'origine, qui sert alors à identifier ses membres d'appartenance comme letartan en Écosse.
Tous les patronymes nobles de Pologne finissent par la terminaison -ski ou -cki et sont suivis du nom de l'herb auquel ils appartiennent.
NB : le suffixe « -ski » ou « -cki » n'est pas toujours synonyme de noblesse. En effet, si ces terminaisons étaient à l'origine utilisées par la noblesse pour se distinguer du reste des peuples, leur usage s'est répandu chez les paysans qui utilisaient ces suffixes pour signifier « fils de ».
Lestitres que l'on trouvait auroyaume de Pologne :
La Russie s'est unifiée relativement tard par rapport aux autres royaumes d'Europe.
Le premier territoire organisé à voir le jour sur ce qui allait devenir la Russie Impériale est la Rus' de Kiev également connue sous le nom deRuthénie. Ce territoire s'étendait de l'actuelle Ukraine jusqu'en Biélorussie et incluait toute l'actuelle Russie à l'ouest de l'Oural. La principauté avait pour capitale Kiev. C'est à cette époque qu'apparaissent les premiersboyards, en tant que vassaux du prince ruthène. Ce territoire fut morcelé par des attaques mongoles en petites principautés que l'envahisseur n'occupa pas, mais se contenta de taxer. Le futur territoire russe se compose alors de plusieurs principautés portant le titre de grand-duché, de royaume ou de principauté, au bon vouloir de leur propriétaire.
À partir duXIIIe siècle, le grand duché de Moscou commence à prendre l'ascendant sur les autres territoires et à les unifier sous sa bannière[réf. souhaitée]. C'est à partir de 1462 qu'Ivan III réussit à chasser les Mongols de son territoire et commence à conquérir les autres principautés indépendantes. À la fin de son règne, le grand duché a quadruplé de taille, devenant une principauté allant de la région de Rostov au sud à la future Finlande au nord[réf. souhaitée]. L'est est encore très peu peuplé, à l'ouest la principauté se heurte augrand duché de Lituanie[réf. souhaitée]. Son petit-fils,Ivan IV, dit le Terrible, finira de conquérir les dernières terres mongoles et entamera la colonisation des territoires de l'est avec notamment l'aide des cosaques s'unifiant en armée et jouant le rôle de garde-frontière.
Ivan IV décide alors de prendre le titre deTzar de toutes les Russies. Il appuie sa puissance sur lesBoïar (boyards), une classe hiérarchisée assimilable aux nobles occidentaux. Le titre deTzar :Czar, qui a la même étymologie queKaiser, vient deCaesar, nom latin de Jules Cesar. La haute noblesse n'est alors que peu organisée. Les anciens princes, roi ou grand-ducs continuent de diriger leurs provinces sous la direction du Tzar.
L'avènement de la dynastie Romanov au début duXVIIe siècle voit la noblesse s'organiser sur un mode européen.
Letsar est à la tête de tout l'Empire, sa femme étant alors titréetsaritsa.
La loi salique n'ayant pas cours en Russie, une femme régnante est également connue sous le titre detsaritsa, mais son époux est alorskniaz et nontsar, comme il est d'usage pour tous les princes-consorts.
Tsar, tout comme empereur ou roi, n'est pas un titre de noblesse, néanmoins, du fait de l'histoire de l'Empire, aucuntsar ne portera d'autre titre que celui de : « tsar de toutes les Russies »[réf. souhaitée].
Les fils, petits-fils et neveux (ainsi que petits-neveux) dutsar prennent le titre detsarévitch, c'est-à-dire littéralement « fils du tsar ».
L'héritier du trône (qui jusqu'à PierreIer n'est pas forcément le fils aîné) prend le titre detsesarevitch soit « le premier des fils du tsar »), sa femme, étant amenée à devenir la prochainetsaritsa prend le titre detsesarevna. Il est également connu comme étant leVelikii Kniaz[réf. souhaitée] (le Grand-Prince ou Grand-Duc).
Les descendantes féminines en ligne directe dutsar ainsi que les femmes destsarevitch sont lestsarevna.
Les époux destsarevna sontkniaz (prince).
À partir de PierreIer, les titres sont occidentalisés et hiérarchisés, devenant :
En réalité, PierreIer avait choisi le terme d'Imperator. En effet, il souhaitait ainsi signifier au monde que la Russie était la « troisième Rome », après l'Empire romain et l'Empire byzantin, et faire pendant auSaint-Empire romain germanique en usant d'un titre moderne et occidental. Mais le titre deCaesar[réf. souhaitée] ayant déjà été russifié enTsar[78], Pierre Alexeïevitch choisit donc le terme qui dans l'organisation latine antique désignait le pouvoir suprême : l'Imperator. Ce terme fut ensuite traduit parempereur, qui est alors rapidement entré en vigueur, de manière officielle, dans tout l'Empire russe, bien que les termes russes (Tsar et ses dérivés) restèrent très populaires tant en Russie qu'en Europe.
Catherine II ajoutera le terme d'autocrate à celui d'empereur, afin de marquer le fait qu'il n'y a qu'un seul souverain en Russie (son père ayant dû partager le pouvoir avec uncotsar pendant les premières années de son règne), le souverain de Russie devenant ainsiEmpereur et autocrate de toutes les Russies.
Du fait de son histoire, laRussie, bien qu'unifiée sous la bannière de l'empereur, est composée d'une multitude de petits États plus ou moins indépendants du pouvoir impérial. Tous ces États prennent le titre de principauté. Leur propriétaire devient ainsi prince de Russie. Ils prennent une place à part dans le système de la noblesse russe, puisque, bien qu'inféodés au tsar, ils sont considérés comme souverains sur leurs territoires. Il existait en réalité peu de principautés réellement indépendantes de Saint-Pétersbourg. Jusqu'à PierreIer, les princes portent le titre deKniaz. Certains seront qualifiés deVelikii Kniaz (notamment les princes de Moscou ou de Kiev) avant que ce terme ne désigne l'héritier du trône[réf. souhaitée]. ChaqueKniaz avait sa propre organisation nobiliaire, bien qu'en général très peu développée.
Avant Pierre le Grand et latable des Rangs, la plus grande partie de la noblesse est tenue par lesboïar, qui sont des nobles d'Empire, organisés et ultra hiérarchisés, allant du simple boyard au boyard détenant une principauté (qui devient alorsKniaz).
La décision de PierreIer, de dissoudre l'organisation desBoïar pour créer à la place laDvoriané s'accompagna de l'entrée en vigueur de latable des Rangs. C'est un système complexe de hiérarchisation des fonctionnaires impériaux tant civils que militaires. Il existait une table pour chaque métier reconnu non avilissant : les professions d'argent, commerce, artisanat, ainsi qu'artistiques, en étaient exclues. En général, la table comptait 14 rangs. Tout citoyen russe éduqué (donc à l'exclusion des serfs, des artisans et des petits commerçants) pouvait avoir accès aucursus honorum prévu par la table.
Bien qu'il existe des différences sur certaines Tables, en général :
Ainsi, chacun avait une chance d'acquérir la noblesse.
Dans la réalité, les choses étaient beaucoup plus complexes, les postes conférant des rangs élevés étant généralement tenus par les anciennes familles de boyards ou les grandes familles de Russie, il était difficile voire impossible s'agissant de certaines classes de fonctionnaires d'atteindre le4e rang pour qui n'appartenait pas déjà à une famille renommée.
Seule l'appartenance au peuple cosaque permettait un semblant d'équité dans l'évolution au sein de la Table.
Le fait d'acquérir la noblesse ne conférait aucun titre, et le noble ne devenait pas boyard, cette qualité ayant été abolie.
Être décoré de l'ordre de Saint André de Russie conférait automatiquement la noblesse à celui qui était décoré et donc le4e rang de la Table. Les titulaires de l'ordre de Saint Vladimir bénéficiaient d'avantages similaires, notamment pour les trois premières classes de l'ordre.
Dès le début de l'Empire, mais surtout sous l'influence de Catherine II, premier souverain non russe, la noblesse s'occidentalise et laDvoriané commence à prendre des dénominations occidentales. C'est ainsi qu'apparaissent :
Deux courants se distinguent alors chez les boyards, les conservateurs, partisans des anciennes dénominations et les occidentaux. Néanmoins, au fil du temps, avec l'extinction des vieilles lignées de boyards, la dénomination occidentale prit le dessus. Une différence notable avec le système français : les titres sont accordés à une famille, et généralement sans lien quelconque avec un fief, et tous les descendants légitimes du premier titré bénéficient de cet avantage.
Le titre de prince, parfois décerné à titre personnel mais généralement réservé — donc à titre familial — aux maisons remontant aux premières dynasties de Russie (Riourikides,Gédyminides, Tatares, etc.), est donc héréditaire et touche tous les membres de la famille, y compris les branches cadettes[80]. Ces titres sont assez rarement conférés dans la Russie impériale : on en compte moins d'une centaine, la plupart réservées aux descendants deRiourik[81]. L'Empereur en créait parfois pour honorer certains de ses sujets, particulièrement méritants.
Le titre de comte, plus commun[82], était lui aussi héréditaire et se transmettait à tous les descendants légitimes du premier titré.Des courtisans, des hauts fonctionnaires — ministres notamment, militaires et particulièrement des attamans cosaques furent titrés comte[réf. souhaitée].
Les titres russes se portent comme les titres impériaux français, c'est-à-dire sans référence à une terre. Ils sont accolés au patronyme, comme : les princes Troubetskoi[réf. souhaitée] ou les princes Bariatinsky.
À la suite de la guerre civile de 1917, la monarchie fut abolie, la noblesse traquée et exécutée, ce qui déclencha une grande diaspora et surtout l'exil de la famille impériale.
L'actuelle famille impériale est en réalité une branche cadette du derniertsar. Elle continue à décerner des titres de noblesse qui n'ont aucune valeur réelle.
L'héritier putatif du trône prend le titre de grand-duc de Moscou, qui est reconnus par les autorités russes (depuis 1991), tout comme les titres deKniaz, de comte et de baron.
Lanoblesse tongienne, formellement établie auXIXe siècle, constitue l'application d'un modèle d'inspiration britannique à des chefferies traditionnelles. Elle comprend aujourd'hui trente-trois titres héréditaires, ainsi qu'un petit nombre de titres non héréditaires depuis 2008. L'anoblissement demeure une prérogative dumonarque, bien qu'aucun nouveau titre de noblesse héréditaire n'ait été créé depuis le règne deSalote Tupou III[83].
Tout noble héréditaire est appeléLord associé à l'un des trente-trois titres héréditaires. AinsiSiale ʻAtaongo Kaho, l'actuelpremier ministre, est-il Lord Tuʻivakano. Les personnes recevant un titre de noblesse non héréditaire voient généralement associé à leur nom de famille le titre deLord et un nom de lieu (bien qu'aucun domaine foncier n'y soit associé).Sonatane Tuʻa Taumoepeau-Tupou, ancien ambassadeur auprès desNations unies, devint ainsi Lord Taumoepeau Tupou de Toula et Kotu.
Par défaut, tout noble est appeléLord. Il existe un seul autre titre de noblesse, supérieur : celui deBaron. À présent, un seul Lord a le titre de Baron. Il s'agit de Lord Fielakepa, auquel le roi conféra ce titre en, à l'occasion de sa nomination auConseil privé en qualité delord juridique[84],[85]. Le premier noble à obtenir le titre de baron futʻAlipate Tupou, Lord Vaea, pour qui le roiTaufaʻahau Tupou IV créa le titre en, le nommant baron Vaea, et l'élevant ainsi à un rang de prééminence supérieur à celui de tous les autres nobles (hormis les membres de la famille royale)[86].
Par ailleurs, des titres correspondant à des lignées de chefferies traditionnelles subsistent, mais sont distincts de la noblesse, et leurs tenants sont doncde jure des roturiers[83].
En certaines circonstances, au titre officiel de certains souverains on substitue un titre d'usage :
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