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Cet article est uneébauche concernant lechemin de fer.
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Unsite est le type d'emprise sur laquelle circulent les véhicules tels lesautobus,chemin de fer secondaire,métro,métro léger,prémétro ettramway.
À l'inverse du grand chemin de fer, totalement indépendant de lachaussée car circulant sur des emprises indépendantes, les lignes d'autobus, dechemin de fer secondaire, demétro,métro léger,prémétro ettramway emploient une diversité plus grande d'emprises, dont certaines font partie de la chaussée.
| Nom Autres noms | Description | Situation | Franchissable | Croisement avec la chaussée |
|---|---|---|---|---|
| site banal | Voie en chaussée commune avec les autres usagers de la chaussée. | en chaussée | oui | oui |
| voie réservée,couloir réservé, bande bus | Bande de circulation à l'usage des services publics réguliers de transports collectifs matérialisé par un marquage au sol et une signalisation fixe. | en chaussée ou en accotement | ||
| site spécial | Site en chaussée ou en accotement de celle-ci dont la voie est séparée du reste de la chaussée par la nature du revêtement[note 1], des bordures, des haies, des rangées d’arbres ou tout autre obstacle physique fixe, franchissable ou non selon les cas par un véhicule routier. | oui/non | ||
| site indépendant, site séparé, site propre intégral | Site construit indépendamment de la chaussée avec ou sans croisement à niveau avec celle-ci (passage à niveau, tunnel, viaduc). Le terme site propre intégral est utilisé pour un site indépendant sans croisement à niveau. | indépendant de la chaussée | non | oui/non |
La législation allemandeVerordnung über den Bau und Betrieb der Straßenbahnen (BOStrab) (« Loi sur la construction et l’exploitation des tramways »)[note 2] §16 (4) définit 3 types de site en fonction de leur intégration avec la chaussée[1] :
Le code de la route belge et le code du gestionnaire définissent 3 types de site pour les véhicules routiers et ferrés définis selon leur caractère franchissable par un véhicule routier[2],[3] :
La loi française ne fait pas de distinction entre les différents types d'emprises à l'usage des services de transports en commun. L'arrêté du relatif à la terminologie des transports définit simplement la notion de site propre comme une "emprise affectée exclusivement à l'exploitation de lignes de transport."[4].
