LeSénat est l'une des plus anciennes et pérennes institutions politiques de laRome antique. Cette assemblée est composée des représentants des grandes familles derang sénatorial et joue un rôle religieux, législatif, financier et de politique extérieure important. Son rôle et son influence sur la vie politique romaine ont évolué tout au long de l'histoire et atteignent leur apogée durant laRépublique romaine, entre leIIIe et leIIe siècle av. J.-C.
Sous laRoyauté, leSénat n’aurait été qu'une assemblée qui conseille le roi et éventuellement s'oppose à lui afin de défendre les intérêts du patriciat.
Après la chute de la Royauté (date traditionnelle :) le Sénat subsiste. Au début de la République, le Sénat serait demeuré politiquement faible, alors que lesmagistrats auraient exercé de larges pouvoirs. La transition de la royauté auxinstitutions républicaines a sans doute été graduelle et le Sénat n’affirme son autorité sur les magistrats qu'après plusieurs générations. Vers la fin de la République, à partir des réformes desGracques, les pouvoirs du Sénat déclinent face à la montée en puissance des chefs militaires, de plus en plus ambitieux et autonomes.
Mais il survit à la chute de la République et est maintenu durant l'Empire. Sous leprincipat, cette institution semble détenir plus de pouvoir qu'elle n’en a eu jusqu'alors, mais à la différence duSénat de la République, elle n’est plus politiquement indépendante. L'empereur domine leSénat impérial, l'assemblée perd son prestige et finalement une grande partie de ses pouvoirs.
À la suite des réformes constitutionnelles de l'empereurDioclétien, le Sénat perd tout pouvoir politique et ne retrouvera jamais la puissance détenue auparavant. Quand le siège du gouvernement est transféré hors deRome, le Sénat est réduit à un corps municipal. Cette relégation est définitivement entérinée lorsque l'empereurConstantin crée uneassemblée similaire àConstantinople. Après lachute de l'Empire romain d'Occident en476, le Sénat continue de fonctionner mais en s'adaptant aux règles desBarbares jusqu'à son abandon un siècle plus tard.
Tite-Live mentionne l'existence et le rôle du Sénat à l'époque de la royauté et affirme que celui-ci est créé parRomulus lui-même[a 1],[1]. Les cent membres qui le composent à l'origine sont appelés « pères » (patres) et leurs descendants « patriciens ». Le Sénat est alors formé des chefs (patres) des clans romains appelésgentes (gens au singulier). Le roi nomme ses membres. Selon la tradition, en,Tarquin l'Ancien nomme cent nouveaux membres, tous acquis à sa cause, qu'on appelle les « sénateurs de second rang »[a 2]. À la fin de la monarchie, le Sénat compte 300 membres, cent pour chacune des troistribus romuléennes[2].
Sénat, deseniores. Selon l'étymologie, il est une assemblée d'hommes âgés. Toutefois, sous la République, l'âge n'est plus une condition d'accès[3].
Sous lamonarchie, et selonCicéron[a 3],[a 4], le Sénat n'a qu'un rôle consultatif[1]. Sa fonction la plus importante serait d’élire les nouveaux rois. Alors que le roi est techniquement élu par le peuple, c’est en fait le Sénat qui le choisit. La période séparant la mort du roi et l’élection de son successeur est appelée l'interregnum, seul moment pendant lequel le Sénat use de son pouvoir souverain : quand le roi meurt, c’est un membre du Sénat, l'interrex, qui nomme un candidat à la succession[4]. Après que le Sénat l'a approuvé, le prétendant est officiellement élu par le peuple, et le Sénat donne ensuite son accord final[4].
La tâche la plus significative du Sénat en dehors des élections royales est son rôle en tant que conseil du roi,consilium regium[5]. Bien que le roi puisse ignorer ses conseils, le prestige croissant de l’assemblée la rend difficile à ignorer. Techniquement, le Sénat peut aussi promulguer des lois, mais on ne peut considérer ses décrets comme une « législation » au sens moderne. Seul le roi peut décréter de nouvelles lois, bien qu’il implique souvent le Sénat et lescomices curiates dans le processus[6].
Sous la République romaine, les sénateurs sont à partir de laseconde guerre punique systématiquement d'anciens magistrats, inscrits par lescenseurs.
L'auctoritas du Sénat républicain se fonde sur la dignité et le prestige des sénateurs considérés comme les gardiens des coutumes ancestrales[a 5],[7]. Le Sénat étant la seule institution politique à être éternelle et continue (comparé auconsulat par exemple qui expire au terme d’un mandat annuel), il acquiert la dignité des traditions antiques[8]. PourCicéron, à la fin de l'ère républicaine, le Sénat est « le tuteur, le défenseur, le protecteur de la République » et assure la permanence de la tradition[a 6].
Le Sénat est autant uneinstitution religieuse qu'uneinstitution politique et il agit en respectant diverses restrictions d’ordre religieux. Chaque séance du Sénat se déroule dans un espace consacré (templum). Elle est précédée d'un sacrifice auxdieux et lesauspices sont pris afin de déterminer si le Sénat a la faveur des dieux pour ce jour[9].
Si en théorie le Sénat ne dispose que de pouvoirs limités, son prestige lui permet de jouer un rôle de première importance dans la gestion des affaires quotidiennes[10]. Il agit comme un « conseil de l’État » que les magistrats supérieurs doivent consulter quelle que soit la nature de l'affaire concernée[11]. Son autorité est prépondérante dans la gestion des affaires diplomatiques, de la réception des ambassades étrangères à la supervision de la stratégie militaire en temps de guerre[12], dans la gestion des finances romaines[13], dans son influence sur la promulgation des lois[14] et dans la gestion de l'administration civile deRome[15].
Les règles et procédures du Sénat romain sont à la fois complexes et très anciennes. Nombre de celles-ci trouvent leur origine dans les premières années de la République, transmises au fil des siècles. Les réunions peuvent se faire à l’intérieur comme à l’extérieur des limites sacrées de la ville (pomerium). Elles commencent à l’aube et sont présidées par unconsul ou unpréteur si les consuls se trouvent en dehors de la ville. Le magistrat qui préside commence souvent la réunion par un discours[16], puis laisse la parole aux sénateurs qui discutent des problèmes. Ces derniers prennent la parole par ordre d’ancienneté[17]. Les sujets de moindre importance se soldent généralement par un vote oral ou à main levée. Pour les votes les plus importants, les sénateurs se déplacent et se séparent en différents groupes, chacun prenant place du côté correspondant à son vote[10]. Bien que la réunion doive se terminer à la tombée de la nuit, un sénateur peut proposer d’"écourter la séance" (diem consumere) si le débat lancé ne peut trouver d’issue avant la tombée de la nuit[16].
Durant les réunions, les sénateurs disposent de différents moyens d’influencer ou de s’opposer au magistrat qui préside. Quand ce dernier propose une motion, ils peuvent appeler le magistrat à demander l’opinion de chacun, avec la formuleConsule, "Consulte !". Au début des réunions, on procède à l’appel des sénateurs présents (Numera, "Compte !") . Pour que la session puisse se tenir, il faut un nombre minimum de sénateurs : lequorum (similaire auquorum moderne). Chaque vote prend la forme d’un « pour ou contre »[18]. Toute proposition de motion peut être bloquée par leveto dutribun de la plèbe. Chaque motion bloquée par unveto est enregistrée dans les annales comme sous "l'autorité du sénat",senatus auctoritas. Chaque motion ratifiée devient finalement unsenatus consultum. Les actes sous lasenatus auctoritas et lessenatus consulta sont transcrits par le président dans un document ensuite déposé dans le bâtiment abritant letrésor.
Durant la transition de laRépublique à l’Empire, le Sénat perd tous ses pouvoirs. Alors que leSénat impérial semble disposer d'une large gamme de pouvoirs, il est en fait toujours subordonné à l’empereur et il n’a ainsi plus le prestige qu’il a eu sous laRépublique.
L’empereurAuguste hérite d’un Sénat dont le nombre de membres atteint 900 sénateurs sous l’impulsion de son prédécesseur,Jules César. Il cherche à diminuer la taille du Sénat et révise la liste des sénateurs[19], la réduisant à 600 membres. Auguste, dont le but ultime est de rendre le Sénat plus aristocratique, réforme ensuite les règles déterminant qui peut devenir un sénateur. Sous l’Empire, comme à la fin de laRépublique, on devient sénateur en se faisant élire à laquesture. Mais on ne peut se présenter à la questure (ou toute autre magistrature) que si l'on appartient à l'ordre sénatorial[20].
Les sénateurs des débuts de l’Empire ont les mêmes droits qu'à la fin de la République. Ils peuvent discuter des affaires étrangères ou demander à prendre certaines mesures. Ceux des plus hauts rangs parlent avant ceux des rangs inférieurs. L’empereur, cependant, prend la parole quand il le souhaite. La plupart des réunions du Sénat sont présidées par ce dernier, qui s’assoit généralement entre les deuxconsuls[21]. Le Sénat impérial se réunit habituellement auxcalendes (le premier jour du mois) et ensuite auxides (treizième ou quinzième jour du mois). On peut réunir une session spéciale n’importe quand.
La plupart des dépenses soumises au Sénat sont présentées par l’empereur[21], qui nomme souvent un comité pour les rédiger. De plus, chaque empereur choisit unquesteur pour le rôle d'ab actis senatus[22]. Ce dernier compile les procédures du Sénat dans des documents appelésActa Senatus. Des extraits choisis en publiés dans lesActa Diurna et distribués au public[21].
Jusqu'à présent, le contrôle de l’État revenait systématiquement au Sénat lorsque la magistrature principale était vacante. Quand l’empereurDioclétien affirme le droit de l’empereur de prendre le pouvoir sans le consentement théorique du Sénat, ce dernier perd son statut de dépositaire du pouvoir suprême. Ces réformes mettent fin à toutes les illusions restantes du Sénat concernant l'indépendance de ses pouvoirs législatifs. Il les garde cependant pour ce qui concerne lesjeux publics à Rome et sur l’ordre sénatorial. Le Sénat garde aussi le pouvoir d’élire lespréteurs, lesquesteurs et certainsconsuls, mais seulement avec la permission de l’empereur. Il peut aussi instruire des cas, spécialement de trahison, mais seulement avec l’autorisation impériale. Parfois le Sénat essaie de nommer son propre empereur, tel qu’Eugène, plus tard vaincu par les troupes fidèles àThéodose Ier.
Après la chute de l’Empire romain d'Occident, le Sénat continue de fonctionner sous le chef barbareOdoacre et ensuite conformément à la règle desOstrogoths. L’autorité du Sénat augmente considérablement sous les chefs barbares qui cherchent à obtenir son soutien et ainsi, à être légitimés et qui lui donnent donc de nombreux avantages. Cette période est caractérisée par la prééminence des familles sénatoriales romaines telles que lesAnicii, alors que le chef du Sénat, leprinceps senatus, exerce les fonctions de bras droit du chef barbare. Cette coexistence paisible des règles sénatoriale et barbare se poursuit jusqu’à ce que l’empereurJustinien déclenche lareconquête de l'Italie. Après que Rome est reprise par l’armée impérialebyzantine, le Sénat est restauré, bien qu’il ne récupère aucun de ses anciens pouvoirs. On ne sait pas quand précisément le Sénat disparaît, mais on sait qu'il envoie deux ambassadeurs à la cour impériale deTibère II Constantin àConstantinople en578 et580 et, d’après le registre grégorien, le Sénat acclame lesnouvelles statues de l’empereurPhocas et de l’impératriceLéontia en603[23]. L'institution doit avoir déjà disparu en630 quand laCurie Julia est transformée en église par le papeHonorius Ier.
DuVIIe au milieu du XIIe siècle, le titre de sénateur reste encore en usage mais il est devenu un titre de noblesse sans signification particulière et n'implique plus l'appartenance à un corps de gouvernement organisé. En1144, la commune de Rome tente d'établir un gouvernement sur le modèle de l'ancienne république romaine contre le pouvoir temporel de la haute noblesse et du pape, comprenant la mise en place d'un sénat conforme aux règles de celui de l'Antiquité. Les révolutionnaires divisent Rome en quatorze « régions », chacune élisant quatre sénateurs, soit cinquante-six au total (bien que certaines sources en comptent cinquante). Ces sénateurs, les premiers vrais sénateurs romains depuis leVIIe siècle, élisent à leur têteGiordano Pierleoni(en), fils du consul romainPier Leoni, avec le titre depatrice, parce que le titre de consul est lui aussi devenu obsolète. Cette forme rénovée de gouvernement a été constamment combattue. Elle subit une transformation radicale à la fin duXIIe siècle, avec la réduction du nombre des sénateurs à un seul,summus senator, qui devient par la suite le titre du chef du gouvernement civil de Rome. Entre1191 et1193, c'est un certain Benedetto. En1241, ce titre est porté parMathieu Orsini. De 1266 à 1268, la fonction de sénateur unique est confiée à l'infant espagnolHenri de Castille. AuXVe siècle,Giovanni Matteo Calandrini est un des derniers sénateurs uniques de Rome.
P. Lambrechts,La composition du sénat romain de l'accession au trône d'Hadrien à la mort de Commode (117-192), Anvers, De Sikkel,, 234 p.
P. Lambrechts,La composition du sénat romain de Septime Sévère à Dioclétien (193-284), Budapest,.
MireilleCébeillac-Gervasoni,« La royauté et la République », dans Mireille Cébeillac-Gervasoni, Alain Chauvot et Jean-Pierre Martin,Histoire romaine, Paris, Armand Colin,(ISBN2200265875).
ÉlisabethDeniaux,Rome, de la Cité-État à l'Empire : Institutions et vie politique, Paris,Hachette,, 256 p.(ISBN2-01-017028-8).
