Lasécurité sanitaire traite de lasécurité et de l'évaluation des risques concernant lasanté. C'est un enjeu d'intérêt général qui mobilise d'importants moyens humains et financiers. Elle est nécessairementpluridisciplinaire et traite d'enjeux dépassant les cadres desÉtats-nations.
Lasécurité sanitaire s'appuie théoriquement sur :
Il s'agit de prévenir ou contrôler, dans la mesure du possible, c'est-à-dire dans les conditions scientifiques, techniques et matérielles du moment, en hiérarchisant les enjeux en termes debalance coût-avantages ; les risques d'exposition des individus (y comprisin utero) susceptibles d'altérer la santé (physique et/ou psychique) de tous et chacun.
Selon les cas et les moyens mis en œuvre, la sécurité sanitaire porte théoriquement sur tous les risques sanitaires, qu'ils soient :
Pour les entreprises et les États, les employeurs elle est parfois un gage deSécurité juridique.
Ils sont nombreux, mais quelques domaines sont prioritairement suivis:
Dans un contexte demondialisation et demobilité croissante des biens et personnes, toutes les échelles spatio-temporelles sont concernées ; du local au global.
Lesmaladies émergentes impliquent souvent des causes environnementales ou des pathogènes liés à la faune (sauvage, oudomestiquée et d'élevage) et aux déplacements depathogènes, d'espècesantibiorésistantes ou àrisque nosocomial ou d'espèces invasives, ou à desdéséquilibres écologiques.
Le risque sanitaire et environnemental (qui fait en France l'objet de projets (en 2011) de grille d'évaluation à utiliser pour justifier les obligations de travaux d'assainissement[1] inclus ;
En France, deszones à enjeux sanitaires pourraient être dessinées là où l'assainissement non collectif (ANC) est au sein d'unpérimètre de protection rapprochée decaptage public fournissant de l'eau potable, ou à moins de 35 mètres d'un puits privé déclaré, près d'unpérimètre de protection éloignée de captage, des zones situées près d'une zone de baignade ou de conchyliculture, pisciculture, ramassage de coquillages pourraient également être concernées[1].
La santé passe aussi par l'alimentation. Un volet important de la sécurité sanitaire est donc lasécurité sanitaire des aliments. Les professionnels des filières agroalimentaires y accordent une attention croissante[C'est-à-dire ?], à la suite d'une législation plus pointue[réf. nécessaire] mais aussi à une demande sociale sensibilisée par plusieurs « scandales sanitaires »[C'est-à-dire ?] et par une perception plus fine desrisques sanitaires[C'est-à-dire ?].
Lavigilance sanitaire se développe[réf. nécessaire], se rapprochant de l'écocitoyenneté, visant une meilleurequalité sanitaire de la nourriture.
Les industriesagroalimentaires s'organisent autour de guides de bonnes pratiques, méthodes certifiées[réf. nécessaire] et des processus de certification et detraçabilité, sous la contrainte ou non de lois et directives européennes[réf. nécessaire].
Lasécurité sanitaire s'appuie aussi sur des dispositifs tels que :
Ces organismes, sur des bases scientifiques, socio-politiques et parfois économiques, œuvrent à mieux évaluer la sécurité des biens et produits, sécuriser lesautorisations de mise sur le marché, à interdire et retirer du marché des produits non conformes ou dangereux, à informer (notamment sur lesapports nutritionnels conseillés).
En Europe, comme dans tous les grands pays, dans le domaine de l'alimentation et de la sécurité sanitaire, il y a obligation denotification avec éventuellementRetrait de denrées quand certainesnormes sanitaires ou de sécurité du consommateur ne sont pas respectées[2]. Tout exploitant du secteur agroalimentaire sachant ou ayant des raisons de penser qu'une denrée alimentaire« qu'il a importée, produite, transformée, fabriquée ou distribuée ne répond pas aux prescriptions relatives à la sécurité des denrées alimentaires, il engage immédiatement les procédures de retrait du marché de la denrée alimentaire en question, lorsque celle-ci ne se trouve plus sous le contrôle direct de ce premier exploitant du secteur alimentaire, et en informe les autorités compétentes ». Si ce produit a potentiellement déjà atteint le consommateur, l'exploitant doit informer ces consommateurs« de façon effective et précise des raisons du retrait et, au besoin, rappelle les produits déjà fournis aux consommateurs lorsque les autres mesures sont insuffisantes pour atteindre un niveau élevé de protection de la santé »[3].
De même pour le secteur de l'alimentation animale, le producteur devant alors immédiatement engager« les procédures de retrait du marché de l'aliment en question et en informe les autorités compétentes. Dans ces circonstances ou, dans le cas de l'article 15, paragraphe 3, lorsque le lot ou chargement ne satisfait pas aux prescriptions en matière de sécurité des aliments pour animaux, cet aliment pour animaux est détruit, sauf si l'autorité compétente estime qu'il n'est pas nécessaire de le faire » et informer« les utilisateurs de l'aliment pour animaux de façon effective et précise des raisons du retrait et, au besoin, rappelle les produits déjà fournis lorsque les autres mesures sont insuffisantes pour atteindre un niveau élevé de protection de la santé ».
L'Union européenne a publié un guide d'interprétation du règlement[4] et un Formulaire ad hoc[5], ainsi qu'unarbre de décision[6],comme outils d'aide à la décision pour l'exploitant.
Pour la période 2003-2008, selon la base de données duRapid Alert System for Food and Feed (RASFF)[7], qui alimente le Système d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, la Chine, l'Iran, la Turquie, les États-Unis et l'Espagne ont été les cinq pays les plus souvent impliqués dans des alertes et retraits dus à des contaminations d'aliments, et, en Europe, l'Italie, l'Allemagne, le Royaume-Uni, l'Espagne et les Pays-Bas étaient les pays qui ont signalé le plus grand nombre de produits contaminés provenant d’autres pays[8]. 60 % des notifications ont été faites par l’Italie, l’Allemagne, le Royaume-Uni et l'Espagne, et les 40 % restants sont partagés entre les 26 autres pays et services de la Commission.
L’enquêteImplant files menée par leConsortium international des journalistes d'investigation, révèle en des dysfonctionnements,EIAS etmortalité imputables[9],[10] à cesdispositifs médicaux (dont beaucoup ne peuvent pas être explantés), mettant en lumière le manque d'exigence de la réglementation européenne et le manque de vigilance des autorités sanitaires, dont l'ANSM, enFrance.
En matière de radioactivité, la Criirad considère qu'il est anormal que les seuils dans les aliments soientaussi élevés[Combien ?][11].
| Concepts associés | |
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