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Relations entre Curaçao et l'Union européenne

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Relations entre Curaçao et l'Union européenne
Drapeau de Curaçao
Drapeau de l’Union européenne
Curaçao et Union européenne
CuraçaoUnion européenne
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Lesrelations entreCuraçao et l'Union européenne reposent sur le fait queCuraçao est unpays et territoire d'outre-mer de l'Union européenne (c'est-à-dire, un territoire d'unÉtat membre situé hors de l'Union européenne).

Exceptions aux politiques communautaires

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Principales exceptions aux politiques communautaires
États membres et territoires
Dans l'Union ?Application du
droit de l’Union
Exécutoire devant les tribunaux
Euratom
Citoyenneté de l'Union
Élections du Parlement
Espace Schengen
Espace TVA
Territoire douanier de l’Union
Marché commun
européen
Zone euro
Drapeau de CuraçaoCuraçaoNonApplication minimale
(PTOM)
NonNon[1]OuiOuiNon[2]NonNon[3]Application
partielle[4]
Non
(ANG)[N 1]

Notes

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  1. Le florin des Antilles néerlandaises devrait être remplacé par leflorin caraïbéen au plus tôt en 2013.

Sources

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Références

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  1. Rijkswet aanpassing rijkswetten
  2. Code frontières Schengen
  3. Glossaire - Territoire douanier de la Communauté
  4. Traité CE, partie IV

Bibliographie

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Compléments

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Consultez labibliographie sur l'Union européenne

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