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Paroisse (Andorre)

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Lesparoisses d'Andorre (encatalan :parròquies, au singulierparròquia) sont les seules subdivisions administratives de la principauté et le seul organe administratif situé sous legouvernement d'Andorre. Elles sont équivalentes auxcommunes d'autres pays.

Histoire

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Les limites entreCanillo etEncamp ont été l'objet d'un désaccord résolu en 2000 concernant leTerreny de Concòrdia.Escaldes-Engordany est la seule paroisse non traditionnelle, puisqu'elle a été créée en 1978, à partir de l'ancien quartier du même nom appartenant à la paroisse d'Andorre-la-Vieille.

Rôle

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Paroisses d'Andorre.

De par son organisation et histoire, chaque paroisse andorrane est à la fois uneparoisse civile et uneparoisse ecclésiastique et regroupe plusieursvilles et villages dont la capitale administrative porte le nom.

Certaines paroisses possèdent une circonscription territoriale plus petite, lequart[1],[2] ou leveïnat (voisinage)[2]. Les paroisses d'Ordino, la Massana et Sant Julià de Lòria sont, par exemple, divisées enquarts[1],[2], alors que celle de Canillo comporte huitveïnats[2].

Système électoral

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La loi électorale permet aux conseils municipaux de choisir leur nombre de sièges, qui doit néanmoins être un nombre pair entre dix et seize. Le système utilisé, mixte à finalité majoritaire, est unscrutin proportionnel plurinominal combiné à une importanteprime majoritaire. Les électeurs votent dans chaque paroisse pour des listes plurinominales fermées, sans possibilité devote préférentiel. Après décompte des suffrages, la moitié des sièges de la paroisse sont attribués à la liste arrivée en tête, et l'autre moitié répartis à la proportionnelle selon le quota de Hare, y compris à la liste arrivée en tête. Les conseillers municipaux procèdent ensuite dans chaque conseils aux élections des maires[3].

Administration

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Une paroisse est d'un point de vue civil constituée d'unecommune (encatalan :comú) qui en constitue l'organe administratif.

Chaque paroisse est gérée par deuxconsuls, encatalan :cònsols, (un « majeur » et un « mineur ») désignés par unconseil de la commune (encatalan :Consell del comú) élu ausuffrage universel tous les quatre ans et composé du consul majeur (le maire), du consul mineur et de 8 à 14 conseillers municipaux.

Tous les quatre ans, chaque paroisse élit quatre personnes pour siéger auConseil général, le parlement andorran. Le système administratif andorran confère à l'union des différentes communes plus de pouvoirs que legouvernement central et ce dernier peut soumettre des projets de loi au Conseil général.

Chaquecommune a des compétences et peut lever les impôts suivants :

  • Foc i lloc (traditionnel) ;
  • L'estrany (ca) (traditionnel) ;
  • Taxes pour la fourniture de services communaux ;
  • Taxes et droits pour la réalisation d'actes administratifs d'intervention et de délivrance d'autorisations ;
  • Radiation d'activités commerciales des professionnels commerciaux, industriels et non commerciaux ;
  • Les taxes sur les biens immobiliers, les biens immobiliers non reconstruits, les rendements locatifs et les transactions immobilières qui doivent être enregistrées dans le registre foncier communal.

Les paroisses

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Populairement, les paroisses de laValira d'Orient et de laValira del Nord, à savoirEncamp,Canillo,La Massana etOrdino, sont appelées les paroisses hautes (encatalan :parròquies altes) et les autres sont appelées, plus rarement, les paroisses basses (encatalan :parròquies baixes) ; l'appellation paroisses centrales (encatalan :parròquies centrals) peut être aussi utilisée pour désignerAndorre-la-Vieille etEscaldes-Engordany[4].

no Paroisse
par ordre protocolaire
Superficie
km²
Population
2012
1Canillo1214 826
2Encamp7413 521
3Ordino894 322
4La Massana[5]659 744
5Andorre-la-Vieille (capitale)1222 256
6Sant Julià de Lòria609 051
7Escaldes-Engordany4714 395
Andorre46878 115

Notes et références

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  1. a etb(ca) « Quart »,Gran Enciclopèdia Catalana, surenciclopedia.cat,Barcelone,Edicions 62(consulté le).
  2. abc etd(ca) Simó Duró i Coma, « El Quart »,XVI JORNADES: L ́ADMINISTRACIÓ PÚBLICA ANDORRANA, Societat Andorrana de Ciències, Andorra,‎(lire en ligne, consulté le)
  3. Decret legislatiu del 26-11-2014 pel que s’aprova el text refós de la Llei qualificada del règim electoral i del referèndum.
  4. (ca)« Trànsit i transport públic: Segon semestre del 2006 », Institut d'Estudis Andorrans,(version du surInternet Archive)
  5. Parroquia de la Massana, Comú de la Massana.(ca)

Voir aussi

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v ·m
Monarchie constitutionnelleparlementaire
Coprinces
Pouvoir exécutif
Pouvoir législatif
Subdivisions
Élections
v ·m
Paroisses et villages d'Andorre
Canillo
Encamp
Ordino
La Massana
Andorre-la-Vieille
Sant Julià de Lòria
Escaldes-EngordanyEscaldes-Engordany
v ·m
Premier niveau desubdivisions des pays d'Europe
États souverains
États non reconnus internationalement
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