Pour les articles homonymes, voirParc national etParcs nationaux de France.
EnFrance, unparc national est uneaire protégée qui est classée du fait de sa richesse naturelle exceptionnelle. Il a la particularité d'être structuré en deux secteurs à la réglementation distincte : une zone de protection appelée « zone cœur » à la réglementation stricte de protection de la nature et une « aire d'adhésion » où les communes sont partenaires du développement durable du parc.
En 2019, la France compte onze parcs nationaux : huit en métropole dont quatre en haute montagne, leparc national des Cévennes situé en moyenne montagne, leparc national de Port-Cros et leparc national des Calanques mi-terrestres, mi-marins ainsi que leparc national de forêts en plaine, et trois en outre-mer, enGuyane, àLa Réunion et enGuadeloupe.
La réglementation à l'intérieur d'un parc national est plus stricte que celle duparc naturel régional.Leurs zones cœurs sont généralement classées comme aires protégées de catégorie II par laCommission mondiale des aires protégées de l'Union internationale pour la conservation de la nature, tandis que leurs aires d'adhésion sont généralement classées en catégorie V. Le parc national des Cévennes fait exception, avec une zone cœur de catégorie V. De rares zones restreintes, situées au sein des zones cœur, sont classées de catégorie I[2],[3].
Depuis leXIXe siècle des voix s'élèvent pour la création de parcs nationaux en France :Ernest Guinier,Édouard-Alfred Martel,Léon Auscher,Henry Defert, soutenues par divers clubs ou sociétés savantes (Touring club de France,Club alpin français), à l'origine plus pour protéger des paysages que des espèces ou des écosystèmes[4].
En1913 le « parc dela Bérarde » est créé en haute vallée duVénéon par l'administration des Eaux et Forêts[5], sans base réglementaire, sur des terrains domaniaux et loués dans l'idée de laisser des terrains en libre évolution. L'appel aux souscriptions était à peine lancé qu'éclatait laPremière Guerre mondiale et le processus pour doter les parcs nationaux d'un statut officiel fut interrompu[6]. Le parc change de dénomination à plusieurs reprises et prend le titre officieux de « parc national de l’Oisans », puis de « Parc national du Pelvoux » lors de son agrandissement en 1923[7]. Le parc perd cette qualification de parc national en 1962 et devient unparc domanial, « domaine privé de l’État soumis au régime forestier », avant de renaître enparc national des Écrins en 1973.
Lespremiers parcs nationaux algériens, qui furent fondés à partir de1929 enAlgérie alors sous souveraineté française[8], avaient d'abord une vocation botanique et paysagère (cèdres deTheniet El Had) avant d'intégrer rapidement la conservation de la faune, comme dans les réserves équivalentes créées à partir de1925 (Ouadjia Vakaga) dans ces territoires. De1923 à1931, treize parcs nationaux sont créés en Algérie couvrant près de27 000 ha au total (Theniet El Had (1 500 ha), Dar-el-Oued Taza (230 ha), L’Ouarsenis (1 030 ha), Djebel Gouraya (530 ha), L’Akfadou (2 115 ha), Chrea (1 350 ha), Le Djurdjura (16 550 ha), Les Planteurs (688 ha), Saint-Ferdinand (412 ha), Aïn-N’sour (279 ha), Babor (1 701 ha), Mahouna (270 ha) et Bugeaud-L’Edough). AuMaroc, le directeur des Eaux et Forêts, Paul Boudy (1874-1957), fait promulguer en1934 undahir portant création de parcs nationaux et un arrêté qui en fixe la procédure. Mais il faut attendre respectivement1942 et1950 pour voir la création des deux premiers parcs, celui deToubkal dans leHaut-Atlas sur38 000 ha et celui deTazekka sur580 ha. EnTunisie, les autorités protectorales comme la population sont réticentes et si le parc forestier d’Aïn-Draham est créé en1917, il a essentiellement un but touristique ; tandis que le décret du qui crée leparc d’État de Djebel Bou Hedma sur5 000 ha n’avait toujours pas été mis en œuvre au moment de l’indépendance en1956. De1927 à1939, onze réserves intégrales constituent les premièresaires protégées de Madagascar sur500 000 ha, dont l'une est transformée en1958 enparc national de la Montagne d'Ambre. Par ailleurs, 25 réserves forestières sont mises en place sur184 000 ha, dans lesquelles la chasse est interdite. EnAfrique-Occidentale française, laréserve de chasse de Niokolo Koba est créée en1926 et deviendra parc national en1954 sur250 000 ha. Puis, un décret de1935 institue des « forêts de protection affranchies de tout droit d’usage, de toute exploitation pour le présent et l’avenir » afin de « maintenir la végétation naturelle indéfiniment, pour le rôle utile qu’elle exerce sur le climat, le maintien des terres ou le régime des eaux » et où la chasse est interdite. Ces espaces, au nombre d'environ 600 et couvrant plus de cinq millions d'hectares, sont de fait des quasi réserves intégrales. S'y ajoutent des réserves zoologiques (réserve des Monts Nimba établie en1944, de laBoucle du Baoulé sur945 000 ha,du W sur900 000 ha (1954), de Banco, Bouna, etc.). EnAfrique-Équatoriale française, est créé en1935 une réserve qualifiée deparc national d'Odzala sur450 000 ha, en1933 celle qualifiée deparc national de Bamingui-Bangoran couvrant un million d’hectares et incluant quatre réserves zoologiques ou intégrales, puis plusieurs autres réserves zoologiques assimilées à l'époque à des parcs nationaux, jusqu'en1940 (Manovo-Gounda (1933), Bahr-El-Ghazal sur1 540 000 ha,Aouk Aoukalé (en) sur1 500 000 ha (1939),Ouadjia Vakaga (en) (1925), Haute-Kotto et Zémango, tous trois sur950 000 ha, Manda, Okanda, Bamboutos, etc.). En revanche, si dès1891, des réserves forestières sont établies enIndochine, jusqu'à atteindre un nombre de 600 sur près de quatre millions d'hectare, elle n'auront pas vocation à protéger la flore et la faune, en raison de l'opposition des populations et des colons, mais à assurer la gestion des ressources par des « coupes méthodiques »[6].
Ce n'est que par la loi n°60-708 du, bien après la Suède en 1909 en Europe, que le statut officiel de parc national est créé en France métropolitaine, par une loi[a] élaborée par leministère de l'Agriculture[4]. Le premier parc national français, leparc national de la Vanoise est créé le.
La loi du réoriente les parcs nationaux vers plus d'intégration des populations locales et un développement durable des territoires[b].
La loi prévoit le découpage de chaque parc en deux zones aux niveaux de protection différenciés (appartenant donc à des catégories différentes dans le classement de l'UICN). Elle permet à certaines communes de choisir si elles feront ou non partie d'un parc national.
Enfin, la réforme de 2006 crée la notion decharte de parc national, documents de gestion et d'aménagement du territoire.
La place des collectivités territoriales et des acteurs locaux dans le conseil d'administration des Parcs nationaux est renforcée.
« Un parc national peut être créé à partir d'espaces terrestres ou maritimes, lorsque le milieu naturel, particulièrement la faune, la flore, le sol, le sous-sol, l'atmosphère et les eaux, les paysages et, le cas échéant, le patrimoine culturel qu'ils comportent présentent un intérêt spécial et qu'il importe d'en assurer la protection en les préservant des dégradations et des atteintes susceptibles d'en altérer la diversité, la composition, l'aspect et l'évolution. »
— Art. L331-1 du Code de l'environnement[9]
La création d'un parc national incombe à l'État. C'est ce dernier qui par décret instaure le parc, aprèsenquête publique. Ce décret a quatre effets[c] :
La charte est soumise par lepréfet de région à l'adhésion des communes concernées.
Le périmètre du cœur du parc et celui du territoire des communes ayant vocation à adhérer à la charte (l'aire d'adhésion) peuvent être étendus, soit à la demande du conseil municipal des communes candidates avec l'accord du conseil d'administration de l'établissement public du parc, soit à l'inverse sur proposition de ce dernier avec l'accord du conseil municipal des communes intéressées[d].
Le Code de l'environnement ne prévoit pas l'hypothèse d'un déclassement du parc national. Selon lajurisprudence, il résulte du silence des textes que l'autorité compétente pour créer le parc l'est aussi pour mettre fin au classement[10].
La charte est un document qui définit les objectifs de préservation du patrimoine naturel, culturel et paysager ainsi que les orientations en matière de développement durable du territoire d'un parc national. Il décrit les modalités et mesures d'application de la règlementation dans les zones cœur. Des orientations de préservation et de développement durable, définies en concertation, se traduisent ensuite en conventions d'application (avec les collectivités territoriales) ou par des partenariats avec des acteurs privés, dans la zone périphérique.
Ce document a donc une valeur règlementaire dans les cœurs et contractuel dans l'aire d'adhésion.
Le projet de charte du parc national est élaboré par l'établissement public du parc national. Il est transmis pour avis aux collectivités territoriales intéressées.
La charte est révisée tous les 12 ans, la procédure de concertation dure trois ans à l'issue desquels la nouvelle mouture de la charte est présentée aux communes de l'aire d'adhésion potentielle.
Les schémas de cohérence territoriale, lesplans locaux d'urbanisme, les cartes communales et les règlements locaux de publicité et tout autre document d'aménagement et de gestion lié à l'environnement doivent être compatibles avec les objectifs de protection et les orientations de la charte du parc national.
L'originalité des parcs nationaux français vient de leur organisation en deux secteurs géographiques distincts, où s'applique une réglementation différente :
Du fait du niveau de réglementation différent, le cœur et l'aire d'adhésion n'ont pas le même classementCMAP : le cœur est en catégorie II, dite « parc national », tandis que la périphérie est en catégorie V, ou « Paysage terrestre ou marin protégé ». La seule exception est le parc national des Cévennes, où le cœur est aussi en catégorie V, la chasse y étant autorisée.
Les cœurs des parcs nationaux abritent les trésors du patrimoine naturel français.
Conformément aux dispositions du code de l'environnement, les travaux pouvant avoir un impact sur la nature sont soumis à des règles particulières. C'est dans ces zones que s'applique la règlementation spécifique définie par la charte de chaque parc national.
Le périmètre du cœur du parc national est défini par l'Etat.
L'article 2 de la loi de 1960 instituait que « Des sujétions particulières à des zones dites « réserves intégrales » peuvent être édictées par décret afin d'assurer, dans un but scientifique, sur une ou plusieurs parties déterminées d'un parc national, une protection plus grande de certains éléments de la faune et de la flore […] Les « réserves intégrales » seront établies en tenant compte de l'occupation humaine et de ses caractères »[e]. Cette disposition fait aujourd'hui partie ducode de l'environnement (III, III, I, 4)[f]. Trois réserves intégrales de parc national ont ainsi été créées :celle de Lauvitel dans leparc national des Écrins en 1995, celle de l'île de Bagaud, dans leparc national de Port-Cros en 2007 et la réserve intégrale forestière dans leparc national de forêts en 2019[11]. Ces réserves intégrales de parc national ont un statut distinct desréserves biologiques intégrales dépendant de l'Office national des forêts.
L'« aire d'adhésion optimale », autrement appelée « périmètre d'étude » ou même « périmètre maximum », correspond à l'ensemble des communes à laquelle l'établissement public du PN doit présenter la charte. Comme le cœur, ce périmètre est défini par décret.
Seules les communes adhérentes à la charte font ensuite partie de l'« aire d'adhésion ». Une commune n'ayant pas adhéré à la charte peut tout de même faire partie du PN si une partie du cœur se situe à l'intérieur de ses limites.
Le taux d'adhésion des communes à la charte varie fortement : de 100 % pour leparc amazonien de Guyane à 6 % (2 communes sur 29) pour celui dela Vanoise, ce dernier comprend 20 communes sur lesquelles se trouvent des morceaux du cœur.
Aucune disposition règlementaire particulière ne s'applique dans l'aire d'adhésion. Les communes signent des conventions d'application avec l'établissement du parc pour tout ce qui concerne la protection de leur patrimoine naturel et le développement durable.
Chaque parc est administré par unétablissement public national à caractère administratif, coordonnés depuis 2006 par un établissement public national,Parcs nationaux de France[12]. Cet établissement est intégré à l'Agence française pour la biodiversité en 2017[g]. Cette agence est à son tour intégrée à l'Office français de la biodiversité en 2019[13].
La gestion d'un parc national de France a pour objectif principal de protéger le milieu. Cet objectif implique :
Les parcs nationaux auraient perdu 20 % de leurs personnels en 10 ans (2009-2019). « Les réorganisations successives des services, sous prétexte de faire "mieux avec moins", n’ont d’effets que de saper les valeurs et le moral des agents, mais aussi d’amener une certaine souffrance dans l’exercice de nos métiers » soulignent les représentants des personnels des dix parcs nationaux dans une motion commune[14].
Dans la zone cœur, sont applicables les règles définies par l'article L. 331-4 duCode de l'environnement.
Les contraintes imposées sont différentes selon que le projet concerne un espace déjà urbanisé ou non urbanisé.
Dans les espaces urbanisés, les travaux, constructions et installations sont soumis à autorisation spéciale. En dehors des espaces définis comme urbanisés par le décret de création du parc, les travaux, les constructions et les installations sont par principe interdits. Toutefois, une autorisation spéciale peut être délivrée, par l'établissement public du parc, après avis du conseil scientifique. Un certain nombre de règles applicables aux travaux sont communes aux espaces urbanisés et non urbanisés. Par exemple, tous les gros travaux, soumis à études d'impact, doivent être autorisés par le conseil scientifique du parc.
Dans l'aire d'adhésion, la règlementation est identique à celle applicable au territoire français en dehors des parcs nationaux.
C'est en respectant le décret de création du parc et sa charte que la conservation du parc est en principe assurée. L'établissement public du parc, qui a d'importantes compétences de gestion, assure la protection du site. Ainsi, l'établissement peut prescrire des travaux aux propriétaires publics ou privés qui possèdent des terrains dans le parc. Les propriétaires ou exploitants des terrains ou des ouvrages concernés ne peuvent s'opposer à ces travaux, qui ne sont pas à leur charge.
Depuis le décret du, l'organisation et le déroulement de manifestations publiques dans le cœur du parc, ainsi que son survol motorisé, font l'objet d'une procédure d'autorisation particulière.
Une dotation est versée aux communes dont le territoire est pour tout ou partie compris dans le cœur d'un parc national, indexée sur la superficie de la commune comprise dans ce cœur, cette part étant doublée pour le calcul de la dotation lorsque cette superficie dépasse 5 000 km2.
Le montant total de cette dotation est fixé à 3 millions d'euros pour 2007 et évolue annuellement selon le taux d'indexation fixé par le Comité des finances locales pour la dotation de base et la dotation proportionnelle à la superficie[h].
Les parcs nationaux ont pour mission de« sensibiliser, animer, éduquer aux enjeux de la préservation des patrimoines de ces territoires » et d'« Offrir au public un accueil de qualité compatible avec les objectifs de préservation des patrimoines ».
Dans cet objectif, certains parcs nationaux se sont engagés dans une démarche detourisme durable, en signant notamment laCharte européenne du tourisme durable dans les espaces protégés[15].
Les parcs nationaux accueillent le public dans lesmaisons du parc national qui sont les vitrines du territoire. Elles accueillent des expositions variées.
Les parcs sont des espaces naturels ouverts à la randonnée, et dans les parcs de montagne des refuges sont à la disposition des visiteurs.
Les Parcs doivent faciliter l'accès à leur patrimoine aux personnes en situation de handicap, moteur, visuel et auditif. Dans cet objectif ils mettent en accessibilité les maisons de parc, adaptent les sentiers de randonnée ou créer des outils de découverte au travers de plus de 70 actions[16].
En 2006, l'Institut français de l'environnement a publié les résultats suivants sur les diverses études de fréquentation des parcs nationaux de France[17]. À cette époque, les sept parcs nationaux français accueillaient 6 millions de visiteurs par an :
Le ministère de la Transition écologique avance un chiffre de plus de 10 millions de visiteurs pour l'ensemble des dix parcs nationaux au cours de l'année 2018[19].
| Parc national | Visites (2018) |
|---|---|
| Parc national des Cévennes | 2 000 000 |
| Parc national des Calanques | 1 700 000 |
| Parc national de Port-Cros | 1 600 000 |
| Parc national des Pyrénées | 1 500 000 |
| Parc national de la Vanoise | 720 000 |
| Parc national des Écrins | 700 000 |
| Parc national de La Réunion | 670 000 |
| Parc national de la Guadeloupe | 650 000 |
| Parc national du Mercantour | 600 000 |
| Parc amazonien de Guyane | 3 500 |
| Total | 10 143 500 |
L'agriculture est une activité très présente dans l'ensemble des parcs nationaux, en 2019, les dix PN comptent plus de 15 000 exploitations agricoles. Les 3/4 de ces exploitations sont présentes dans les parcs ultra-marins. Dans les parcs de montagne c'est l'élevage pastoral qui domine.
Les exploitations sont à 9,3 % enagriculture biologique ou sous un autrelabel de qualité, contre 3,5 % sur l'ensemble du territoire. Elles sont 51 % à commercialiser en circuit courts contre 16 % à l'échelle nationale[20].
Le concours est organisé dans les parcs nationaux et dans les parcs naturels régionaux. Les agriculteurs engagent leurs parcelles naturelles ou pâturées et elles sont évaluées par des jurys composés d'agronomes et de naturalistes. Chaque jury local élit un lauréat qui participera au concours national des prairies fleuries (celui-ci est intégré au concours général agricole depuis 2014), la remise des prix a lieu pendant le salon de l'agriculture de Paris[21].
« Esprit Parc national » est une marque déposée. Cette marque est attribuée, par chaque parc national, à un produit ou service, après adhésion à des règles d'usages par un producteur ou un prestataire. Elle peut concerner aussi bien des produits alimentaires ou artisanaux que des opérateurs d'activités de pleine nature ou d'activités culturelles qu'à des hébergements ou des points de restauration. Toujours en accord avec les objectifs de développement durable et de conservation de la nature des parcs nationaux.
Entre 1963 et 2010, 412 suivis et 113 inventaires ont été réalisés dans l'ensemble des parcs. Le nombre d'étude réalisées par période est en augmentation constante entre ces deux dates. Une large majorité des suivis s'intéresse à la faune, sur la période considérée, une moitié de ces suivi concerne les oiseaux, un tiers les mammifères et un quart les autres vertébrés[22].
Débuté en 2009, un inventaire biologique généralisé est en cours dans leparc national du Mercantour.
| Parc national | Image | Date de création | Superficie de la zone cœur (ha) | Région |
|---|---|---|---|---|
| Parc national de la Vanoise | _au_pied_de_la_Grande_Casse_(7).jpg) | 53 500 | Auvergne-Rhône-Alpes | |
| Parc national de Port-Cros |  | 4 600 | Provence-Alpes-Côte d'Azur | |
| Parc national des Pyrénées |  | 45 700 | Occitanie etNouvelle-Aquitaine | |
| Parc national des Cévennes |  | 93 500 | Occitanie etAuvergne-Rhône-Alpes | |
| Parc national des Écrins |  | 92 527 | Provence-Alpes-Côte d'Azur etAuvergne-Rhône-Alpes | |
| Parc national du Mercantour |  | 68 500 | Provence-Alpes-Côte d'Azur | |
| Parc national de la Guadeloupe |  | 21 850 | Guadeloupe | |
| Parc amazonien de Guyane | ._Parc_Amazonien_de_la_Guyane._Fleuve_Maroni._1_(18).jpg) | 2 028 126 | Guyane | |
| Parc national de La Réunion |  | 105 447 | La Réunion | |
| Parc national des Calanques |  | 52 000 | Provence-Alpes-Côte d'Azur | |
| Parc national de forêts |  | 56 614 | Bourgogne-Franche-Comté etGrand Est |
Cœur | Aire optimale d'adhésion | Parc | Sources | |||||
| Terrestre | Marin | Total | Terrestre | Marine | Total | |||
| Calanques | 85 | 435 | 520 | 82 | 978 | 1 060 | 1 580 | [23] |
| Cévennes | 937 | 937 | 2 793 | 2 793 | 3 730 | [24] | ||
| Écrins | 925 | 925 | 1 788 | 1 788 | 2 713 | [25] | ||
| Forêts | 560 | 560 | 1 850 | 1 850 | 2 410 | [11] | ||
| Guadeloupe | 188 | 33 | 221 | 921 | 1 323 | 2 244 | 2 465 | [24],[26] |
| Guyane | 20 236 | 20 236 | 13 615 | 13 615 | 33 851 | [24] | ||
| Mercantour | 679 | 679 | 1 467 | 1 467 | 2 146 | [24] | ||
| Port-Cros | 17 | 29 | 46 | 225 | 1 226 | 1 451 | 1 497 | [27] |
| Pyrénées | 458 | 458 | 2 077 | 2 077 | 2 535 | [24] | ||
| La Réunion | 1 054 | 1 054 | 877 | 877 | 1 931 | [24] | ||
| Vanoise | 534 | 534 | 1 427 | 1 427 | 1 961 | [24] | ||
| Total | 25 671 | 497 | 26 168 | 27 124 | 3 527 | 30 651 | 56 819 | |
L'INPN diffuse sur son site internet une synthèse de données dans laquelle sont calculées les surfaces des aires protégées par type d'aire protégée : en 2019, en comptant la métropole et l'outre-mer 3,89 % du territoire est couvert par une zone cœur de parc national et 3,27 % par une aire d'adhésion[28].
Selon leministère de l'Écologie, 9,5 % du territoire français est couvert par un parc national. Pour comparaison le ministère donne 29,5 % des surfaces terrestre et 22 % des eaux nationales couvertes par uneaire protégée[29].
L'explication de ces différences de calculs se trouve sur le site internet des parcs nationaux : les 9,5 % correspondent aux périmètres d'études des parcs[30].
Au 1er janvier 2020, les 385 communes ayant adhéré aux chartes de leur parc regroupent 810 823 habitants, soit 1,2 % de la population française. Ces habitants résident dans les aires d'adhésion des parcs nationaux, les cœurs étant généralement inhabités, à l'exception des Parcs nationaux de La Réunion, des Cévennes et des Calanques[31].
| Parc national | Population (2020) | Superficie (km²)[32] | Densité (hab./km²) |
|---|---|---|---|
| Parc national des Calanques | 60 000 | 111 | 541 |
| Parc national des Cévennes | 71 697 | 2 974 | 24 |
| Parc national des Écrins | 29 078 | 2 526 | 12 |
| Parc national de forêts | 24 843 | 2 009 | 12 |
| Parc national de la Guadeloupe | 230 246 | 996 | 231 |
| Parc amazonien de Guyane | 22 931 | 33 850 | 1 |
| Parc national du Mercantour | 22 000 | 1 801 | 12 |
| Parc national de Port-Cros | 99 350 | 130 | 764 |
| Parc national des Pyrénées | 40 000 | 1 822 | 22 |
| Parc national de La Réunion | 206 400 | 1 660 | 124 |
| Parc national de la Vanoise | 4 278 | 741 | 6 |
| Total | 810 823 | 48 620 | 17 |
Selon l'inventaire national du patrimoine naturel, en 2019,30 364 espèces sont recensées dans les parcs nationaux, dont8529 enoutremer et22100 dans l'hexagone[33].
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