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Lanationalité sportive peut déterminer à la fois l'éligibilité d'un athlète à représenter un pays, et le lien de ce sportif à une association sportive généralement nationale membre d'unefédération sportive internationale.
La nationalité sportive définit la qualification d'un sportif dans les compétitions internationales. Elle peut différer de la nationalité administrative[1]. Lesbi-nationaux doivent donc choisir, à un certain niveau de compétition, leur nationalité sportive. Ces règles dépendent de chaquefédération sportive internationale.
LeConseil d'État français ne reconnaît pas l'existence d'une « nationalité sportive », contrairement auTribunal arbitral du sport (TAS)[2], qui considère qu'il s'agit d'un sujet relevant du droit privé.
La nationalité sportive définit la qualification d'un individu dans les compétitions internationales. Elle peut différer de la nationalité administrative. Lesbi-nationaux doivent donc choisir, à un certain niveau de compétition, leur nationalité sportive. Ces règles dépendent de chaquefédération sportive internationale[3].
Il est relativement commun pour des sportifs de se tourner vers des pays où leur sport est doté de meilleurs moyens : l'Italie prend par exemple des joueurs de haut niveau devolley-ball, tandis que des rugbymen de petits pays océaniens jouent plus souvent dans des équipes de pays plus grands comme l'Australie[4]. De nombreux sports requièrent de moins en moins une nationalité pour appartenir à une équipe nationale, au point que certains souhaitent supprimer les championnats par pays pour les transformer en ligues de plusieurs pays ou clubs. La valorisation du pays n'est donc plus tant faite sur sa formation des futurs champions que sur sa capacité à attirer les nouveaux talents[5]. Les enjeux de salaire des sportifs professionnels devient alors un outil pour conserver les élites dans le pays[6].
LeComité international olympique (CIO) reconnait 206 comités nationaux olympiques différents pouvant sélectionner des sportifs pour participer auxjeux olympiques.
Le positionnement du CIO sur la question de la double nationalité est défini par le texte d'application de l'article 41 de laCharte olympique[7].
Certaines nationalités sportives ne correspondent pas à une nationalité administrative. C'est notamment le cas àPorto Rico qui dispose de sonComité national olympique mais qui, en tant qu'État libre associé des États-Unis, voit tous ses ressortissants disposer de lacitoyenneté américaine. LeGroenland, pays constitutif, mais autonome duDanemark, dispose également d'une nationalité sportive pour certains sports.
En, letribunal arbitral du sport (TAS) se penche sur l'unicité de la nationalité sportive posée par lafédération internationale de basket-ball (FIBA). Le tribunal conforte la FIBA dans cette décision qualifiée de« non arbitraire », et qui empêche les changements abusifs de nationalité. Le TAS précise que les nationalités légale et sportive sont« deux ordres juridiques différents, l'un de droit public, l'autre de droit privé, qui ne se recoupent pas et n'entrent pas en conflit »[1].
Depuis 1964, lafédération internationale de football exige qu'un footballeur ne soit associé qu'à une association nationale, évitant ainsi les abus et d'éventuelles équipes nationales composées de joueurs venus de l'étranger[8]. L'article 5.3 du règlement de la FIFA stipule qu'un joueur est lié à une « nationalité sportive » s'il a participé à un match international officiel (en tout ou partie), dans quelque catégorie d'âge que ce soit ou dans quelque discipline de football que ce soit[9].
Des règles ont été mises en place pour des cas particuliers, comme lesconditions d'admissibilité en sélection d'un joueur britannique.
Depuis 2003, laFIFA a modifié plusieurs fois le règlement sur les bi-nationaux : ainsi l’article 8 des statuts de la FIFA[10] spécifie que :
« Si un joueur possède plusieurs nationalités, en reçoit une nouvelle ou est autorisé à jouer pour plusieurs équipes représentatives en raison de sa nationalité, il peut, une seule fois, obtenir le droit de jouer en match international pour une autre association dont il a la nationalité, conformément aux conditions énumérées ci-après :
Le joueur n’a pas encore disputé de match international « A » (intégralement ou partiellement) dans le cadre d’une compétition officielle pour l’association dont il relève jusqu’au moment de la demande, et il était déjà au bénéfice de la nationalité qu’il souhaite désormais représenter, au moment de sa première entrée en jeu (intégrale ou partielle) dans un match international d’une compétition officielle ; il n’est pas autorisé à jouer pour sa nouvelle association dans toute compétition à laquelle il a déjà participé pour son ancienne association. »
Dans tous les cas, en vertu de l'article 5« Principle »[10], un joueur sélectionné pour un pays doit en posséder la nationalité et répondre à descritères supplémentaires en cas d'acquisition d'une nouvelle nationalité. L'application de ce principe est plus complexe dans les cas de"nationalités partagées" ou pour certains paysinterdisant la double nationalité[11].
Jusqu'en 2020, un joueur ne peut changer d'association nationale que s'il n'a joué aucun match officiel en équipe nationale A.
Depuis 2020, un joueur peut aussi changer d'association nationale s'il a joué pour son association actuelle au niveau international A, à la condition qu'il fût âgé de moins 21 ans lors de sa dernière sélection, qu'il n'ait pas connu plus de trois sélections A, que trois années au moins se soient écoulées depuis sa dernière sélection A, et qu'il n'ait jamais participé à une Coupe du monde de la FIFA[9].
La naturalisation permettait jusqu'en 1964 de changer de sélection.
LaFédération internationale de floorball considère que la nationalité sportive est attribuée par la représentation d'un pays au niveau international. Un joueur de floorball peut détenir deux nationalités sportives, mais uniquement au niveau junior[12].
Il n'y a pas de nationalité sportive en handball, seule la nationalité traditionnelle liée au passeport compte, à l'exception de l'Équipe de Grande-Bretagne de handball, qui ne sélectionne pas de joueurs d'Irlande du Nord, qui ont pourtant un passeport britannique.
Chez les hommes, l'exemple le plus célèbre est l'équipe nationale du Qatar qui est vice-champion du monde en 2015 avec une équipe formée de joueurs dont la plupart ont été naturalisés peu de temps auparavant telBertrand Roiné,champion du monde en 2011 avec laFrance. Un second exemple marquant concerneTalant Dujshebaev élumeilleur handballeur mondial de l'année en1994 en tant que Russe puis en1996 en tant qu'Espagnol.
Chez les femmes, l'Autriche a naturalisé dans les années 1990 de nombreuses joueuses, en particulier soviétiques et yougoslaves.
La nationalité sportive n'est pas obtenue par la nationalité étatique. En effet, selon le règlement 8.1 de lafédération internationale de rugby (IRB), la nationalité sportive s'obtient selon d'autres critères (non cumulatifs) hérités de la tradition anglaise[13]:
Et un sportif ne peut évoluer pour une équipe première (ou seconde) d'une autre fédération nationale de rugby s'il a déjà effectué une rencontre agréée par l'IRB, en entrant sur le terrain et en étant majeur, pour une première fédération, selon le règlement 8.2.
C'est pourquoi plusieurs joueurs n'étant pas français ont pu jouer pour l'équipe de France de rugby à XV. À l'inverse, un joueur de nationalité française a pu jouer pour la sélection deHong Kong.
« Une nation n’est pas nécessairement un État indépendant, et il existe une géographie sportive qui peut différer parfois d’avec la géographie politique »
« Il existe quelques rares sports où la nationalité étatique n’est pas une condition nécessaire pour l’éligibilité pour la sélection nationale. C’est le cas notamment du rugby. […] D’autre part, la nationalité étatique n’est pas suffisante, et elle est en général assortie de conditions supplémentaires et restrictives (outre les critères purement sportifs) »
— Andrès Hervé (2009)
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, consulté le)[PDF], surFIFA.com,,p. 12
