Pour l’article homonyme, voirMelz.
| Melz-sur-Seine | |||||
 L'écluse. | |||||
| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays | .svg) France | ||||
| Région | Île-de-France | ||||
| Département | Seine-et-Marne | ||||
| Arrondissement | Provins | ||||
| Intercommunalité | CC du Provinois | ||||
| Maire Mandat | Laure Masson 2022-2026 | ||||
| Code postal | 77171 | ||||
| Code commune | 77289 | ||||
| Démographie | |||||
| Gentilé | Melziens | ||||
| Population municipale | 345 hab.(2023 ) | ||||
| Densité | 19 hab./km2 | ||||
| Géographie | |||||
| Coordonnées | 48° 29′ 53″ nord, 3° 25′ 05″ est | ||||
| Altitude | Min. 58 m Max. 172 m | ||||
| Superficie | 18,50 km2 | ||||
| Type | Commune rurale à habitat dispersé | ||||
| Unité urbaine | Hors unité urbaine | ||||
| Aire d'attraction | Paris (commune de la couronne) | ||||
| Élections | |||||
| Départementales | Canton de Provins | ||||
| Législatives | 2e circonscription de Seine-et-Marne | ||||
| Localisation | |||||
Géolocalisation sur la carte :France
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| Liens | |||||
| Site web | melzsurseine.fr | ||||
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Melz-sur-Seine est unecommune française située dans ledépartement deSeine-et-Marne enrégionÎle-de-France.
Melz-sur-Seine est un village rural du Provinois en Seine-et-Marne, située à environ 12 km àvol d'oiseau au sud-est deProvins, 9 km à l'ouest deNogent-sur-Seine et 35 km au nord deSens
 | Sourdun | Le Mériot(Aube) | | |
| N | La Motte-Tilly(Aube) | |||
| O Melz-sur-Seine E | ||||
| S | ||||
| Hermé | Villiers-sur-Seine | Courceroy(Aube) |
Le réseau hydrographique de la commune se compose de onzecours d'eau référencés :
La longueur totale des cours d'eau sur la commune est de 13,73 km[12].
Afin d’atteindre lebon état des eaux imposé par laDirective-cadre sur l'eau du, plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles : leSDAGE, à l’échelle dubassin hydrographique, et leSAGE, à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources eneau superficielle etsouterraine. Le département de Seine-et-Marne est couvert par six SAGE, au sein dubassin Seine-Normandie[13].
La commune fait partie du SAGE « Bassée Voulzie », en cours d'élaboration en décembre 2020. Le territoire de ce SAGE concerne 144 communes dont 73 en Seine-et-Marne, 50 dans l'Aube, 15 dans la Marne et 6 dans l'Yonne, pour une superficie de 1 710 km2[14],. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurés par Syndicat Mixte Ouvert de l’eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication (SDDEA), qualifié de « structure porteuse »[15].
Pour des articles plus généraux, voirClimat de l'Île-de-France etClimat de Seine-et-Marne.
Plusieurs études ont été menées afin de caractériser les types climatiques auxquels est exposé le territoire national. Les zonages obtenus diffèrent selon les méthodes utilisées, la nature et le nombre des paramètres pris en compte, le maillage territorial des données et la période de référence. En 2010, le climat de la commune était ainsi de typeclimat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude duCentre national de la recherche scientifique (CNRS) s'appuyant sur une méthode combinant données climatiques et facteurs de milieu (topographie, occupation des sols, etc.) et des données couvrant lapériode 1971-2000[16]. En 2020, le climat prédominant est classé Cfb, selon laclassification de Köppen-Geiger, pour la période 1988-2017, à savoir un climat tempéré à été frais sans saison sèche[17]. Par ailleursMétéo-France publie en 2020 une nouvelle typologie desclimats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à unclimat océanique altéré[18] et est dans la région climatique Nord-est du bassin Parisien, caractérisée par un ensoleillement médiocre, une pluviométrie moyenne régulièrement répartie au cours de l’année et un hiver froid (3 °C)[19]. Elle est en outre dans lazone H1a au titre de laréglementation environnementale 2020 des constructions neuves[20],[21].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de10,9 °C, avec uneamplitude thermique annuelle de15,5 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 695 mm, avec11,2 jours de précipitations en janvier et7,5 jours en juillet[16]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur lastation météorologique deMétéo-France la plus proche, sur la commune deVoulton à13 km àvol d'oiseau[22], est de11,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 740,8 mm[23],[24]. La température maximale relevée sur cette station est de41,9 °C, atteinte le ; la température minimale est de−21 °C, atteinte le[Note 1].
Leréseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué deZones spéciales de conservation (ZSC) et deZones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[25].
Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Habitats »[26],[Carte 1] :
et un au titre de la « directive Oiseaux »[26] :
L’inventaire deszones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.
Le territoire communal de Melz-sur-Seine comprend trois ZNIEFF detype 1[Note 2],[31],[Carte 2] :
et trois ZNIEFF detype 2[Note 3],[31] :
Au, Melz-sur-Seine est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[38].Elle est située hors unité urbaine[I 1]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 4],[I 1]. Cette aire regroupe 1 929 communes[39],[40].
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de labase de donnéeseuropéenne d’occupationbiophysique des solsCorine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (53,2 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (53 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :terres arables (51,6% ), forêts (44,4% ), zones urbanisées (1,8% ), prairies (1,6% ),eaux continentales[Note 5] (0,6 %)[41].
Parallèlement,L'Institut Paris Région,agence d'urbanisme de la régionÎle-de-France, a mis en place un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France, dénommé le MOS (Mode d'occupation du sol), actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982. Réalisé à partir de photos aériennes, le Mos distingue les espaces naturels, agricoles et forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification pouvant aller jusqu'à 81 postes, différente de celle de Corine Land Cover[42],[43],[Carte 3]. L'Institut met également à disposition des outils permettant de visualiser par photo aérienne l'évolution de l'occupation des sols de la commune entre 1949 et 2018[Carte 4].
La commuune compte deux hameaux : Blunay et Maulny.
La commune compte173lieux-dits administratifs[Note 6] répertoriés consultables ici[44] (source : le fichierFantoir).
En 2018, le nombre total delogements dans la commune était de 189, alors qu'il était de 185 en 2013 et de 183 en 2008[I 2].
Parmi ces logements, 77,2 % étaient desrésidences principales, 11,1 % des résidences secondaires et 11,6 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 97,9 % d'entre eux desmaisons individuelles et pour 1,6 % desappartements[I 2].
Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Melz-sur-Seine en 2018 en comparaison avec celle de Seine-et-Marne et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion derésidences secondaires et logements occasionnels (11,1 %) supérieure à celle du département (2,9 %) et à celle de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 88,4 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (89,5 % en 2013), contre 61,8 % pour la Seine-et-Marne et 57,5 % pour la France entière[I 3].
| Typologie | Melz-sur-Seine[I 2] | Seine-et-Marne[I 4] | France entière[I 5] |
|---|---|---|---|
| Résidences principales (en %) | 77,2 | 90,3 | 82,1 |
| Résidences secondaires et logements occasionnels (en %) | 11,1 | 2,9 | 9,7 |
| Logements vacants (en %) | 11,6 | 6,8 | 8,2 |
Laloi SRU du a incité les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’unSCoT, un document d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle et à un horizon de 20 ans et s'imposant aux documents d'urbanisme locaux, les PLU (Plan local d'urbanisme). La commune est dans le territoire du SCOT Grand Provinois, dont le projet a été arrêté le, porté par le syndicat mixte d’études et de programmation (SMEP) du Grand Provinois, qui regroupe les Communautés de Communes du Provinois et de Bassée-Montois, soit 82 communes[45].
La commune disposait en 2019 d'unplan local d'urbanisme en révision[46]. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le Géoportail de l'urbanisme[Carte 5].
L'ancienneroute nationale 19 (actuelle RD 619) tangente le territoire communal, qui est desservi par les routes départementales RD 18 et RD 18A
La commune est traversée par laligne de Paris-Est à Mulhouse-Ville, mais la station dechemin de fer la plus proche est lagare de Nogent-sur-Seine, desservie par des trainsTER Grand Est, qui effectuent des missions entre les gares deParis-Est etTroyes, ouCulmont - Chalindrey, ouVittel, ouDijon-Ville, ouBelfort ouMulhouse-Ville.
La commune est desservie par la ligne régulière d’autocars duréseau de bus Provinois - Brie et SeineNo 3211 (Nogent-sur-Seine - Provins).
La commune est classée en zone desismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[47]. L'altitude varie de 58 mètres à 172 mètres pour le point le plus haut , le centre du bourg se situant à environ 87 mètres d'altitude (mairie)[48].
Le nom de la localité est mentionné sous les formesMaiel en 1190[49] ;Maellum en 1198[50] ;Mael en 1229[51] ;Mahel vers 1240[52] ;Meel en 1277[53] ;Mael in castellania Pruvinensi en 1296[54] ;Maellum en 1296[55] ;Meel en 1298[55] ;Nemus de Mael auXIIIe siècle[56] ;Meellum en 1357[57] ;Mellum supra Sequanam auXIVe siècle (Obit. H.-D. Provins) ;Meel sur Seyne en 1587 (Arr.-ban Provins) ;Mel sur Seyne en 1594[54] ;Meelz sur Seine en 1607[58] ;Melz sur Seine en 1673[59] ;Mesle sur Seine en 1691[60] ;Mele 1692 (Carte de Sanson) ;Mels en 1720 (Saugrain) ;Melz en 1748[61] ;Mesles en 1782[62] ;Melz en l'an IX[63]»[64]
La commune se trouve dans l'arrondissement de Provins du départementSeine-et-Marne.
Elle faisait partie depuis 1801 ducanton de Villiers-Saint-Georges[65]. Dans le cadre duredécoupage cantonal de 2014 en France, cette circonscription administrative territoriale a disparu, et le canton n'est plus qu'une circonscription électorale.
Pour lesélections départementales, la commune fait partiedepuis 2014 ducanton de Provins
Pour l'élection des députés, elle fait partie de laquatrième circonscription de Seine-et-Marne.
Melz-sur-Seine était membre de lacommunauté de communes de la Bassée, unétablissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé fin 2001 et auquel la commune avait transféré un certain nombre de ses compétences, dans les conditions déterminées par lecode général des collectivités territoriales.
Elle quitte cette intercommunalité pour rejoindre en 2011 lacommunauté de communes du Provinois, dont elle est désormais membre.
| Période | Identité | Étiquette | Qualité | |
|---|---|---|---|---|
| Les données manquantes sont à compléter. | ||||
| 27 octobre 1876 | 12 février 1884 | Etienne Boisaubert | Agriculteur | |
| 1977 | 2008 | Claude Delagneau[66] | Chef d'entreprise, ancien officier parachutiste Président de laFFVE(1994 → 2014) | |
| mars 2008 | 2014 | Patrice Boudignat[67],[68] | SE | Agriculteur, restaurateur |
| 2014 | 2022[69] | Jean-Pierre Rocipon[70] | Agriculteur Démissionnaire | |
| juillet 2022[71] | en cours (au 16 décembre 2022) | Laure Masson | ||
L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. Laloi NOTRe de 2015 a accru le rôle desEPCI à fiscalité propre en leur transférant cette compétence. Ce transfert devait en principe être effectif au, mais la loi Ferrand-Fesneau du a introduit la possibilité d’un report de ce transfert au[72],[73].
En 2020, la commune de Melz-sur-Seine ne dispose pas d'assainissement collectif[74],[75].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[76]. Lacommunauté de communes du Provinois assure pour le compte de la commune leservice public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[74],[77].
En 2020, l'alimentation en eau potable est assurée par le syndicat de l'Eau de l'Est seine-et-marnais (S2E77) qui gère le service en régie[74],[78],[79].
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers lesrecensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[80]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[81].
En 2023, la commune comptait 345 habitants[Note 7], en évolution de −1,99 % par rapport à 2017 (Seine-et-Marne : +4,57 %,France horsMayotte : +2,36 %).
| 1793 | 1800 | 1806 | 1821 | 1831 | 1836 | 1841 | 1846 | 1851 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 493 | 642 | 647 | 646 | 701 | 702 | 683 | 680 | 692 |
| 1856 | 1861 | 1866 | 1872 | 1876 | 1881 | 1886 | 1891 | 1896 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 639 | 635 | 590 | 554 | 519 | 515 | 489 | 459 | 421 |
| 1901 | 1906 | 1911 | 1921 | 1926 | 1931 | 1936 | 1946 | 1954 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 411 | 408 | 412 | 312 | 314 | 309 | 261 | 275 | 278 |
| 1962 | 1968 | 1975 | 1982 | 1990 | 1999 | 2006 | 2008 | 2013 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 254 | 214 | 193 | 247 | 278 | 339 | 370 | 379 | 363 |
| 2018 | 2023 | - | - | - | - | - | - | - |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 349 | 345 | - | - | - | - | - | - | - |
Depuis 2013 L'association "Trail Endurance Aventures Multisports 77" ou TEAM 77 , fait découvrir le secteur par le biais d'activités multisports tels que le VTT , la course à pied et la randonnée[83]
En 2017, le nombre deménagesfiscaux de la commune était de144, représentant364 personnes et lamédiane du revenu disponible par unité de consommation de 22 470 euros[I 6].
En 2017 , le nombre total d’emplois dans la zone était de32, occupant 158 actifs résidants.
Le taux d'activité de lapopulation (actifs ayant un emploi) âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 71,6 % contre un taux de chômage de 6 %.
Les 22,3 % d’inactifs se répartissent de la façon suivante : 9,3 % d’étudiants et stagiaires non rémunérés, 7,9 % de retraités ou préretraités et 5,1 % pour les autres inactifs[I 7].
En 2018, le nombre d'établissements actifs était de22 dont4 dans l’industrie manufacturière, industries extractives et autres,2 dans la construction,8 dans le commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration,5 dans les activités immobilières et3 étaient relatifs aux autres activités de services[I 8].
En 2019,1entreprise individuelle a été créée sur le territoire de la commune.
En 2018, la commune était classée enzone de revitalisation rurale (ZRR), un dispositif visant à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent également. Le classement des communes en ZRR était valable jusqu’au[84],[85].
Melz-sur-Seine est dans lapetite région agricole dénommée la « Bassée » ou « Basse Seine », au sud-est du département[Carte 6]. En 2010, l'orientation technico-économique[Note 8] de l'agriculture sur la commune est la culture decéréales et d'oléoprotéagineux (COP)[86].
Si la productivité agricole de laSeine-et-Marne se situe dans le peloton de tête des départements français, le département enregistre un double phénomène de disparition des terres cultivables (près de2 000 ha par an dans lesannées 1980, moins dans lesannées 2000) et de réduction d'environ 30 % du nombre d'agriculteurs dans lesannées 2010[87]. Cette tendance se retrouve au niveau de la commune où le nombre d’exploitations est passé de 12 en 1988 à 8 en 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations diminue, passant de71 ha en 1988 à71 ha en 2010[86].Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Melz-sur-Seine, observées sur une période de 22 ans :
| 1988 | 2000 | 2010 | |
|---|---|---|---|
| Dimension économique[86],[Note 9] | |||
| Nombre d’exploitations (u) | 12 | 9 | 8 |
| Travail (UTA) | 17 | 10 | 9 |
| Surface agricole utilisée (ha) | 847 | 683 | 570 |
| Cultures[88] | |||
| Terres labourables (ha) | 835 | 676 | 543 |
| Céréales (ha) | 620 | 428 | s |
| dontblé tendre (ha) | 337 | 291 | 158 |
| dontmaïs-grain et maïs-semence (ha) | 216 | s | s |
| Tournesol (ha) | 98 | s | s |
| Colza etnavette (ha) | 37 | s | 107 |
| Élevage[86] | |||
| Cheptel (UGBTA[Note 10]) | 33 | 50 | 98 |
Alexandre Catoire de Bioncourt (1863 Moscou-1913Bühlerthal),Chambellan deNicolas II de Russie, marié à Gilonne Henriette Maried’Harcourt (1863 Château de Melz-sur-Seine-1952 Gex), fille du comte Bernard d’Harcourt ancien ambassadeur à Rome et à Londres et d’Elisabeth de Saint-Priest[90].
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