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Littoral

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Lelittoral est la bande de terre constituant la zone comprise entre une étendue maritime et la terre ferme, le continent, ou l'arrière-pays. Son exacte définition est cependant difficile à déterminer compte tenu des différents concepts qui lui sont accordés (exemples : géographiques, géomorphologiques, océanographiques, biologiques, juridiques, populaires).

Selon leséchelles retenues, le littoral peut s'étendre de quelques centaines demètres à plusieurskilomètres de part et d'autre de la limite terre-eau ou au sens strict, correspondre à l'estran. Il est typiquement constitué de l'étage infralittoral, l'estran et l'étage supralittoral.

Espace limité, convoité, attractif, propices aux différents flux (échanges commerciaux, déplacements…), il accueille actuellement la majorité de l'humanité, nombre d'agglomérations et de nombreuses activités. On parle alors delittoralisation.

Une partie importante du littoral est considérée commezones humides telles que définies par laconvention de Ramsar.

Letrait de côte correspond à la ligne atteinte par les plus hautes eaux par temps calme.

Le littoral est riche en paysages exceptionnels qui en font un atout touristique (ici, sur le littoral Ouest de Suðuroy, archipel des Féroé), souvent au risque de sa propre dégradation par lasurfréquentation. Le paysage est l'enjeu d'un des équilibres que cherchent à trouver les schémas de développement intégrés du littoral
Dunes du littoral de la province deBuenos Aires, photo prise par laNASA à l'altitude 389 km
Sur toute la planète, les littoraux tendent à s'artificialiser, et ils sont souvent menacés par la montée des océans (ici : Besant Nagar,Inde)
Dans les zones peu urbanisées, les littoraux sont souvent desécotones très riches, jouant aussi un rôle decorridor biologique
Prélèvement de sédiments au large du port de Buchanan.

Caractéristiques

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L'écotone mouvant terre-mer constitue un environnement particulier, qui est notamment à l'origine desdunes,galets, côtes rocheuses (dont certaines àfalaises),estuaires, plages, côtes marécageuses… Desmicroclimats et des écosystèmes complexes sont spécifiques des littoraux.
Les zonesestuariennes, lescôtes sableuses ourocheuses, leszones humides et lesmarais maritimes, présentent bien souvent, en plus de leurs attraitsécologiques etpaysagers, des intérêtséconomiques ([halieutique])s notamment qui les soumettent à des pressions et dégradations importantes de la part de l'Homme. Le littoral est vulnérable à l'un des effets duréchauffement climatique qui est lamontée des océans, qui se traduit dans certaines zones par unrecul du trait de côte.

Lelittoral français compte 19 193 km de côte selon leservice hydrographique et océanographique de la Marine[1] dont 5 500 km enFrance métropolitaine (réparties sur quatre façades maritimes, 885 communes, 26 départements et onze régions[2]). Le groupe 1 duGrenelle de la mer rappelait en que la zone« charnière » que constitue le littoral ou le lieu de rencontreTerre-mer en faisait un lieu de dangers, de fragilités et de pressions :« En rétrécissant le champ, à la façade, à l’estran, au domaine public maritime, à la bande littorale, à la zone côtière ou aux eaux territoriales, l’homme a concentré sur la charnière, au fil des siècles, toutes les contraintes » ; lieux où « le seuil de tolérance, la capacité d’accueil, la charge d’usages nouveaux et anciens sont aujourd’hui dépassés »[3]. En France laloi littoral vise à protéger ce qui reste des grands paysages littoraux contre lapériurbanisation notamment.

Aménagement et gestion des littoraux

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Les littoraux sont aménagés sur la côte. De nombreux littoraux sont aménagés pour un développement du commerce et des activités touristiques. Ces activités sont de grosses sources de revenus pour le pays.

Menaces et vulnérabilités

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Facteurs de risque

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Article détaillé :Pollution du littoral.

Divers facteurs de risque contribuent à vulnérabiliser les littoraux :

  • sensibilité naturelle à l'érosion marine (recul du trait de côte ou ensablements ; naturel ou exacerbés par l'élévation du niveau de la mer et par l'occurrence ou la gravité des phénomènesclimatiques extrêmes liés au changement climatique (tempêtes, pluviométrie, chocs thermiques qui exacerbent l'érosion) ;
  • mouvementsgéomorphologiques naturels (tsunamis, effondrements de falaises…)

Sur l'ensemble de l'Hexagone près de 20 % du trait de côte est en recul, ce qui représente 30 km² de terre en moins entre 1960 et 2010 (le seul département duFinistère a perdu une surface estimée à 1 km² pendant cette période)[4]. Le recul desfalaises hautes-normandes et picardes, de six mètres en moyenne sur la période 1966-1995, en est une illustration, comme la dégradation des récifs coralliens ou encore le déclin de lamangrove. Un rapport[5] de l'OCDE (2008) estime que dans136 villes portuaires étudiées par le rapport, au moins un million d’habitants étaient déjà en 2005 exposés aux inondations côtières centennale (sur quarante millions de personnes y habitant (soit 0,6 % de la population mondiale et environ un habitant sur dix de ces villes, et ce nombre pourrait être multiplié par trois de 2005 à 2070, pour atteindre150 millions de personnes environ) ;

La croissance économique, urbaine et démographique est la première explication à l'augmentation du risque, mais la montée de la mer compte pour une part non négligeable. C'est dans les pays pauvres ou en développement que l'urbanisme s'étend le plus dans les zones à risque ;

Zones à risque

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Nombre de littoraux ont attiré l'urbanisation : les villes deBombay,Canton,Shanghai,Miami,Hô Chi Minh-Ville,Calcutta,Alexandrie etLa Nouvelle-Orléans, ainsi que les agglomérations deNew York et d'Osaka-Kobe sont les plus vulnérables du point de vue du nombre d'habitants exposés.

En France, en 2006, les communes littorales abritaient une personne sur dix (6,1 millions de personnes au), sur seulement 4 % du territoire, (cette proportion étant stable depuis les années 1980), avec 281 hab./km2 (densité2,5 fois supérieur à la moyenne métropolitaine)[7] La population n'y était que de4,8 millions d’habitants en 1968 (soit + 25 % entre 1968 et 2006).

Du point de vue des risques/coûts pour le patrimoine, les grandes villes portuaires les plus exposées sontMiami, l’agglomération New-Yorkaise, La Nouvelle-Orléans, Osaka-Kobe,Tokyo,Amsterdam,Rotterdam,Nagoya,Tampa-St. Petersburg, etVirginia Beach, toutes situées dans trois pays (États-Unis, Japon, Pays-Bas). Selon l'OCDE, le patrimoine menacé par cet aléa en 2005 était estimé à 3 000 milliards de dollars américains (5 % duPIB annuel mondial) et pourrait être multiplié par dix d'ici 2070 avec une valeur de 35 000 milliards de dollars américains menacée (9 % du PIB annuel mondial projeté par les prospectivistes).

Tourisme littoral et maritime

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Le tourisme maritime est celui qui s'est le plus développé auXXe siècle, non sans impacts négatifs, avec notamment lebétonnage et l'artificialisation du littoral.

À partir des ports, s'est développé un tourisme maritime et de plaisance, pour un chiffre d’affaires estimé de72 milliards d'euros en 2004 pour l'Europe, selon l'European Sea Ports Organisation, dans sa contribution au livre vert de l'Europe, l'écotourisme connaissant un développement rapide[8], et la plaisance (+5 à 6 %/an en Europe malgré son coût et le manque de place dans les ports) continue à croître, ainsi que la croisière (+10 %/an, les navires de croisières étant presque tous construits en Europe). Ces chiffres proviennent des représentants de ces secteurs d'activité et seraient à mettre en balance avec les coûts socio-environnementaux et l'empreinte écologique élevée de certaines formes de tourisme ; les chantiers navals ont gagné 43 % en productivité mais perdu 36 % de leurs emplois, et les impacts de la déconstruction artisanale des navires amiantés ou non dans les pays pauvres ne sont que rarement pris en compte, de même que le devenir des bateaux de plaisances (plastique, peintures toxiques, batteries, etc.)[9].

Stratégie européenne

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En Europe, au milieu des années1990, environ200 millions de personnes vivaient à moins de 50 km du littoral européen, qui s'étend sur une bande d'environ 148 000 km et l'Europe ne disposait d'aucun système global degestion des zones côtières[10]. Les zones de polders (Pays-Bas, Flandre Belge, Nord de la France) sont exposées à un risque de submersion et en 2009, la pollution marine de ces zones reste un problème majeur dans toutes les mers européennes.

La succession des accidents maritimes a rappelé qu'il n'y avait pas de coordination des politiques maritimes des pays européens. Dans ses objectifs stratégiques pour2005-2009, la Commission a déclaré, et elle le rappelle dans son[11],[12],[13] ; « il est particulièrement nécessaire de développer une politique maritime exhaustive visant à assurer une économie maritime prospère, acceptable pour l'environnement et soutenue par l'excellence de la recherche scientifique, de la technologie et de l'innovation dans le secteur maritime.» Le livre vert se conclut par un projet de consultation qui devrait s'achever en 2009.

L'Europe a contribué à laconférence mondiale des océans[14] de Madado qui l'engage à mieux protéger l'océan mondial[15]

En dépit de l'effondrement des stocks de poissons et crustacés, l’Union européenne notamment grâce au développement duchalutage et de l'exploitation (certains parlent déjà desurexploitation) des poissons de grands fonds reste l’une des premières puissances de pêche au monde et le premier marché pour les produits transformés à base de poisson, ici encore non sans impacts environnementaux et socio-économiques : Avec les aides à l'équipement de la pêche industrielle, le nombre de pêcheurs européens n'a cessé de chuter, de même que les stocks de poissons alors que les prix sont artificiellement maintenus bas par les subventions et la concurrence. Ce secteur assure encore des emplois directs et indirects à 526 000 personnes[16][réf. incomplète], notamment grâce à l'aquaculture qui se développe, également avec certains impacts négatifs sur l'environnement.

Une association se consacre à la préservation et la mise en valeur du littoral européen depuis vingt ans : Surfrider Foundation Europe.

Littoral, urbanisation, agriculture & artificialisation

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Dans le monde et en Europe

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Alors que plus de 50 % de la population mondiale vit dans les zones côtières à moins de 100 km du rivage au début duXXIe siècle, lesprojections démographiques prévoient que plus de 75 % y vivra d'ici 2035[17].

Les communes littorales et des arrière-pays présentent un taux d'urbanisation et depériurbanisation généralement beaucoup plus élevé que la moyenne. Ainsi au début duXXIe siècle, près de 25 % desCanadiens et environ 55 % des habitants des États-Unis vivent déjà dans des zones côtières (CEQ, 1997 ; EC, 1999) et aux États-Unis, la population côtière croît quatre fois plus rapidement que celle de l'intérieur. Partout dans le monde, ce sont souvent des villes côtières qui détiennent les record de croissance urbaine (ONU/CEC; Commission for Environmental Cooperation, 2000[18]). Par exemple, en 2003, elles représentaient en France 10,5 % des surfaces nouvellement construites, sur 4 % du territoire seulement[19]. C'est l’arrière-pays littoral qui maintenant désengorge la côte et contribue le plus à lapériurbanisation et à lafragmentation écologique du territoire, en contribuant également au phénomène dit depollution lumineuse.

En France

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Les885 communes littorales ne couvrent que 4 % du territoire métropolitain, mais abritent plus de six millions d'habitants (et plus de sept millions de lits « touristiques »)[20]. Après une période d'expansion parfois chaotique, en2012, les outils d'urbanisme étaient mieux appropriés[21] par ces communes littorales que les autres (en moyenne). Ainsi, en métropole et outre-mer elles ont presque toutes unPlan d'occupation des sols (POS) ou d’unPlan local d'urbanisme (PLU) approuvé, en cours d’élaboration ou de révision (C’est près de deux fois la moyenne nationale qui était de 55,5 % des communes en 2012 et bien plus que dans l’arrière-pays ; 63,3 %)[22] ; 99,7 % des Français résidant sur le littoral vivent ainsi dans une commune où existe un POS ou un PLU approuvé ou en cours d’élaboration ou de révision[22]. Les communes où les pressions foncières et d'aménagement sont le plus fortes sont souvent les premières à s'en être dotées, avant l’arrière-pays[22]. Néanmoins, les pressions sur l'environnement restent vives : la population des cantons littoraux de métropole a grandi de 10 % de 1999 à 2006, avec un doublement de la construction de logements de 1992 à 2012[22].

Lapériurbanisation se fait au détriment demilieux naturels, mais plus encore sur des terres agricoles : lasurface agricole utilisée (SAU) est encore importante sur le littoral français, mais elle a régressé de 25 % en40 ans (de 1970 à 2010) pour les exploitations dont le siège est situé dans une commune littorale. Ce sont environ200 000 hectares de terres cultivées qui ont été urbanisées ou couvertes de routes.

Cette régression est moins marquée dans l'arrière-pays, où 12 % de la SAU a disparu (taux presque comparable à la moyenne de laFrance métropolitaine, qui est de -10 % pour la même période[23]).

L'intensité de ce recul (nombre d'ha perdu par an par l'agriculture) diminue cependant depuis 1970 (- 1 % par an dans les années 1970, puis 0,4 % dans les années 1990 et environ 0,5 % dans les années 2000). Mais le recul de la SAU tend à augmenter dans l'arrière-pays, probablement sous l'effet des prix du foncier littoral et à la suite de la loi Littoral qui ont repoussé l'étalement urbain vers l'arrière littoral[23].

Il n'y a qu'enAquitaine etCorse que l'agriculture a peu régressé de 1970 à 2010, alors queProvence-Alpes-Côte d'Azur et leLanguedoc-Roussillon perdaient le plus de SAU. En valeur absolue - parce qu'elle dispose du plus long linéaire côtier - c'est la Bretagne qui a le plus perdu de SAU (-80 000 ha, soit près de 40 % de toute la SAU perdues sur le littoral français en40 ans)[23]. De la Belgique à l’estuaire de la Gironde, le recul de l'agriculture est directement causé par la construction de logements. C'est moins vrai sur le littoral méditerranéen et localement en Aquitaine où la construction empiète surtout sur desmilieux naturels, avec en outre des abandons de terres agricoles constatés en Méditerranée[23].

De 2000 à 2012, l'artificialisation du littoral français continue à progresser (et deux fois plus vite que la moyenne métropolitaine) ; en 2015, environ 15 % de la surface des communes littorales est artificialisée, ce qui est bien plus que la moyenne du territoire métropolitain[20] ; le Nord-Pas-de-Calais, la Haute-Normandie, les Pays de la Loire et PACA sont les plus concernés parmi les quatre façades maritimes. Celle qui s'est le plus artificialisé durant ces six années est la façade « Nord Atlantique - Manche Ouest » (plus de deux mille hectares naturels ou seminaturels perdus)[20].

Un total de7 000 ha de 2006 à 2012 a encore été artificialisé (au détriment de terres agricoles et« plutôt en Manche Est - mer du Nord, Nord Atlantique - Manche Ouest et dans les Bouches-du-Rhône, et de forêts et espaces semi-naturels, surtout en Sud Atlantique et sur le pourtour méditerranéen »[20].

Par rapport à la moyenne métropolitaine, les communes littorales ont moins de terres agricoles et de forêts, mais plus d'espaces semi-naturels et de zones humides et surfaces en eau (neuf fois plus que la moyenne métropolitaine), surtout dans le Languedoc, les Bouches-du-Rhône, la Somme et la Charente-Maritime[20].

La France dispose d'unObservatoire du littoral et d'un Comité national de suivi de la stratégie nationale de gestion du trait de côte.

Littoral et environnement

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Schéma de la composition d'une zone de littoral.

Les littoraux sont desécotones diversifiés sont souvent écologiquement riches ou remarquables et ils offrent des habitats irremplaçables à de très nombreuses espèces, dont auxalevins de poissons, qui en grande majorité se reproduisent sur le plateau continental.

Deux grands types de littoraux s'opposent : ceux qui ont une biodiversité élevée et des habitats nombreux et diversifiés sur de courtes longueurs de trait de côte, et ceux qui sont plus homogènes et moins riches en espèces, mais qui peuvent avoir une grande importance fonctionnelle (frayères, laisses de mer, etc).

Un habitat littoral est une unité écologique indissociable constitué d'unbiotope (ou station) et d'unebiocénose (ou communauté d’êtres vivants vivant en l'occurrence obligatoirement sur le littoral tout ou partie de leur cycle de vie). Certains végétaux ouassociations végétales sont considérés comme indicateurs et caractéristique de chaque type d'habitat.

L'Europe a listé des habitats côtiers génériques dits « d’intérêt communautaire » (annexe 1 de laDirective habitats et nomenclature EUR15). Ces « habitats génériques » regroupent actuellement 105 « habitats élémentaires » définis par des « cahiers d’habitats ». Ils sont terrestres, estuariens, intertidaux ou marins des étages supra-, médio- et infralittoral (jusqu’à15-20 mètres de profondeur). La nomenclature européenne dite « Corine Biotopes » les regroupe en trois catégories, elles-mêmes déclinées en 8 grands types d’habitats pour en faciliter une cartographie européenne homogène.

À titre d'exemple, en France, dans la bande terrestre des 500 m, près de 45 % des terres sont encore des espaces naturels terrestres et aquatiques et nombre d'habitats naturelspatrimoniaux ne se développent que près de la mer ou prioritairement sous son influence (ex. : dunes et zones humides associées ; pelouses des corniches rocheuses ; prés salés, landes et marais atlantiques, mares temporaires méditerranéennes. Beaucoup d'espèces sont endémiques aux littoraux[24]. Néanmoins l'artificialisation et l'urbanisation avancent aussi plus vite qu'ailleurs sur les littoraux[24].

En France on commence à parler de « Trame bleu marine » pour décrire le réseau fonctionnel des habitats marins et sous-marins qu'il faudrait protéger, à l'image de la trame verte et bleue terrestre. Néanmoins la surpêche affecte lesécosystèmes marins et le nombre d'échouage des cétacés et d'autresmammifères marins (phoques) a régulièrement augmenté de 1980 à 2012 (total : 17 054 animaux échoués et signalés)[25] ;« Avec 1 036 échouages, le résultat de l’année 2011 est le plus important jamais enregistré (…) La façade atlantique regroupe les trois quarts des échouages enregistrés depuis 1980[25]. En Manche – mer du Nord, les départements du Nord, du Pas-de-Calais et de Picardie sont les plus concernés. Ceux-ci sont principalement concentrés sur le littoral des Landes, du Finistère, de la Gironde, de la Charente-Maritime, de la Vendée et du Morbihan »[25], ce qui peut être dû à une pression (pollution, pêche, nuisances sonores…) plus grande sur ces espèces et/ou à une augmentation de leur population, ce qui reste à déterminer.

À l'échelle mondiale, les littoraux comptent parmi les milieux où la pression humaine à le plus fortement augmenté depuis trois siècles. Quelques entités ont été créées pour réguler le transport maritime et en limiter lesrisques ou pour une meilleure gestion de certaines zones (OSPAR,Helcom…).

En Europe, laDirective-cadre sur l'eau définit des indicateurs et objectifs qualitatifs et quantitatifs détaillés pour la surveillance et les niveaux à atteindre dans les plans d'eau côtiers en 2015. Certaines zones plus industrielles, urbanisées et/ou goulot d'étranglement sont plus vulnérables : par exemple600 à 800 navires transportant des personnes et/ou des substances dangereuses et/ou polluants circulent ou se croisent chaque jour dans lepas de Calais. Fin 2006, ils n'étaient toujours pas individuellement suivis par satellites et les moyens de secours manqueraient encore s'il y avait un accident grave — trois petites marées noires étaient encore signalées au moins chaque année au début des années 2000, dans le détroit (pollutions dont les auteurs ne sont généralement pas retrouvés ni poursuivis.

Lesséquelles de guerre sont constituées par les dépôts demunitions anciennes immergées. Alors qu'OSPAR et laCommission européenne ont été alertées sur ce point, ce problème n'est pas traité dans le Livre vert de 2006. Il semble pourtant s'agir d'un risque majeur : Au moins140 sites de munitions ouexplosifs immergés ont été déclarés à proximité du littoral par la France à la Commission OSPAR[26]. Ils sont pour certains proches de sites d'élevages d'huîtres etmoules (ex. :Cancale,Quiberon en France). En Baltique et enManche/mer du Nord, ils sont souvent en zone de pêche (plus de400 pêcheurs ont été victimes de contacts accidentels avec l'ypérite en Baltique[27]). Certains dépôts sont proches de sites d'aquaculture (ex. : saumon deBornholm enBaltique, élevé à proximité de dizaines de milliers de tonnes demunitions assimilables à des déchets dangereux et toxiques, et qui se dégradent inéluctablement, certaines perdant déjà de leur contenu). Certains dépôts sont proches decentrales nucléaires (dont la plus grosse d'Europe àGravelines, dans le Nord de la France), en contact avec desdéchets nucléaires immergés (fosse des Casquets au nord de laNormandie) ou au droit de ports industriels énergétiques (ex. : 35 000 tonnes de munitions de 1914-1918 dont 12 000 chargées à l'ypérite et à lachloropicrine immergés sur quatre hectares au moins, à quelques centaines de mètres au nord du port (méthanier) deZeebruges enBelgique et à quelques brasses de la plage.

De telles décharges sous-marines existent aussi sur les littoraux desÉtats-Unis, duCanada, duJapon, de l'Australie et d'autres régions du monde. Les courants marins lors detempêtes ou detsunamis se sont déjà montrés capables de ramener ces munitions sur les plages et dans un cas à proximité d'unecentrale nucléaire.

Littoral et développement durable

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Plusieurs pays et régions ont soutenu des schémas dedéveloppement intégrés du littoral, d'estuaire ou de la mer,schéma de mise en valeur de la mer, plus ou moins mis en œuvre et évalués.

Le Parlement et le Conseil européens ont adopté le la Recommandation 2002/413/CE relative à la mise en œuvre d'une stratégie degestion intégrée des zones côtières (GIZC) en Europe (demandant un premier bilan aux États membres en, et le suivi d'indicateurs objectifs et scientifiquement fondées pour surveiller et comparer ledéveloppement durable (DD) sur le littoral. Un groupe d'experts européen sur la GIZC a été créé dès 2002, composé (en 2007) des vingt États membres côtiers et de deux États candidats, avec un sous-groupe « Indicateurs et données » (GT-ID) travaillant dès. Le programmeInterreg « DEDUCE » (Développement durable des côtes européennes), a rendu en 2007 une évaluation de 27 de cesindicateurs. La France y a contribué via l'IFEN, avec sonObservatoire du littoral (devenu en2012Observatoire national de la mer et du littoral[28]) de même que l'Observatorio de la Sostenibilidad (pour le Ministère de l'environnement d'Espagne).

L'Europe élabore en 2007 une proposition de Directive marine, et une autre sur les inondations dans le cadre de la future Politique maritime européenne dessinée dans un Livre vert intituléVers une future politique maritime de l'Union : une vision européenne des océans et des mers. L'UE prépare aussi un Réseau européen de données d'observation et de surveillance (European Marine Observation and Data Network (en), EMODnet) qui devrait intégrer les aspects marins et littoraux.

Les objectifs d'unepêche plus durable prévus par l’Union européenne ne sont pas atteints. Ils peuvent sembler contradictoires avec la priorité donnée à la compétitivité économique et technique, alors même que la demande en poisson continue à croître. Alors qu'une crise climatique et dupétrole est annoncée, en 2006 (Livre vert), l'UE affiche encore sa volonté de développer letransport maritime et sesports, comme éléments clés de la chaînelogistique qui relie lemarché unique à l’économie mondialisée, avec un objectif de développement soutenable, mais en omettant de prendre en compte le fait que ces ports, certaines centrales nucléaires littorales pourraient être bientôt très affectés par une possible montée accélérée des océans et par le manque d'énergie propre, sûre et renouvelable.

L'Europe étudie la possibilité de retenir des indicateurs et des niveaux de durabilité pour ses littoraux.

En France, l'Observatoire du littoral de l'IFEN[29] suit et met à jour un certain nombre d'indicateurs mesurant l'évolution du littoral français au regard dudéveloppement durable, dont sur laconservation du littoral au regard de la biodiversité[30].

Un objectif de « tiers sauvage » (33 % du territoire des zones côtières de France) protégé à horizon 2050, a été fixé par leGrenelle de la mer.

Fin 2011, 12 % du linéaire côtier métropolitain est protégé par le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, mais une partie est vulnérable à lamontée des océans Presque un tiers des espèces protégées en France sont aussi présentes dans les sites littoraux où nichent 70 % des oiseaux jugés comme vulnérables ou en danger par l'UICN en France. Le principe du tiers sauvage géré à des fins de conservation de la nature a été proposé à l'Europe par le Conservatoire du littoral[31]. Le groupe de travailno 1 (La délicate rencontre entre la terre et la mer) duGrenelle de la mer a mi-2009 demandé « … accélérons la réalisation de l’objectif du tiers sauvage à l’échéance 2020, notamment par l’élargissement des partenaires y contribuant, aux .côtés du Conservatoire du littoral… »[32]. Ce même groupe a proposé la création d'unConseil BAYLIMERConseil des bassins hydrographiques, du littoral et de la mer » en liaison avec l'établissement d'une stratégies intégrée associant bassin versant - littoral - mer, dont en Outre–mer, par grande unitébiogéographique, via des « Conférences BAYLIMER de bassin hydrographique, du littoral et de la mer » (propositions1 à 11 du groupeno 1)[32].

Littoral et droit

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Le droit international, incluant ledroit de la mer délimite leseaux territoriales ou concerne le droit et lasécurité maritime avec des implications littorales.

Diverses conventions internationales, chartes, déclarations concernent les littoraux, mais les définitions juridiques du littoral varient selon les pays. Une clarification des définitions est en cours en France[33],[34].

En Europe, un livre vert, un livre bleu et plusieurs directives européennes concernent lapêche en mer, la sécurité maritime et une stratégie marine commune, ainsi qu'une stratégie pour la Baltique.

En France,

  • laLoi littoral pose les prémices d'un « droit du littoral » et tente de réguler l'urbanisation littorale. Mais certaines de ses dispositions sont peu appliquées.
    Déplorant ce fait, le Groupe I duGrenelle de la mer a dans son rapport[35] suggéré, mi-2009, de donner un « nouveau souffle » à la notion de « capacité d'accueil », pour mieux maitriser l’urbanisation et la pression foncière en déterminant la « juste capacité d’accueil du littoral ». Ce groupe a aussi suggéré une véritable politiquefoncièreoutre-mer… La loi littoral permet en effet via cette « capacité d’accueil » de calibrer le développement urbain et l’accueil d’habitants pour mieux maitriser l'intensité d’urbanisation.
  • Uneloi sur le développement des territoires ruraux a institué en 2005 un Conseil national du littoral (CNL), installé le. Il regroupe72 membres nommés pour cinq ans (parlementaires, élus des collectivités territoriales de métropole et d’outre-mer, représentants des milieux socio-professionnels, personnalités de la société civile et représentants des établissements publics concernés). C'est un lieu de veille, d’échanges et de propositions, qui pourra s'appuyer sur les données de l'Observatoire du littoral, au sein de l'IFEN.
  • Perspectives françaises : Une « stratégie nationale pour la mer et le littoral » est prévue par le projet de loiGrenelle I[36]. Cette stratégie devant être définie par l’État en lien avec les collectivités territoriales, doit être le futur cadre de référence pour la protection du milieu marin, la valorisation des ressources marines et la gestion intégrée et concertée des activités liées à la mer et au littoral. Elle pourrait inclure plusieurs des propositions du « Grenelle de la mer » () ; en particulier le projet de loi Grenelle 2, prévoyait une instancead hoc pour valider cette stratégie : un Conseil National de la Mer et du Littoral. Le groupe 1 du Grenelle de la mer a en souhaité que cette notion évolue, avec :
  • un Conseil national des bassins hydrographiques, du Littoral et de la Mer, à portée plus étendue que celle initialement prévue. Parce que la mer est affectée par les polluants provenant de tout le bassin versant, « il serait chargé des problématiques de la mer et du littoral dans leurs relations avec celle des bassins hydrographiques », pouvant par exemple être renommé « conseil des bassins hydrographiques, du littoral et de la mer – Conseil Baylimer ». Ce conseil devant « être articulé de manière pertinente avec le Conseil National de l’Eau, pour éviter le chevauchement de leurs prérogatives et devra y compris travailler conjointement avec le Conseil de la Montagne ».
  • un « documents stratégique de façade » prévu par le projet de loi Grenelle 2 pour décliner la stratégie nationale, qui devrait alors aussi évoluer pour intégrer « une dimension amont-aval », le Grenelle de la mer proposant « de ne pas se contenter d’avoir une vision de la « façade », et d’élargir la vision en allant « du haut de la montagne à la haute mer ». Ce groupe a pour cela proposé que le Conseil Baylimer s’appuie sur six conférences de bassin hydrographique, du littoral et de la mer (Conférences Baylimer pouvant se substituer aux conseils de façade envisagés par le Grenelle 2), pour l’hexagone. Leur périmètre marin serait fixé à200milles (limite d’application de laDirective-cadre « Stratégie pour le milieu marin » et à terre il serait celui duSDAGE. En Outre mer, un équivalent serait à créer pour chaque unité biogéographique :Guadeloupe/Martinique /Saint-Barthélemy /Saint-Martin,Guyane,La Réunion/Mayotte,Polynésie,Nouvelle-Calédonie,Saint-Pierre-et-Miquelon,Terres australes et antarctiques françaises etîles Australes.

Notes et références

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  1. LeService hydrographique et océanographique de la Marine donne une longueur totale de côtes de 19 193 km pour la France :http://www.shom.fr/les-activites/projets/delimitations-maritimes/espaces-francais/.
  2. Claude Rives et Frédéric Denhez,La France Marine. 5500 km de côtes, National Geographic,, 159 p..
  3. Rapport du Groupe I du Grenelle de la mer (« Délicate rencontre terre - mer »), page 3 et 4.
  4. Jacques Chanteau,Alerte sur les dunes bretonnes,Le Télégramme, 29 novembre 2020.
  5. [PDF]Ranking port cities with high exposure and vulnerability to climate extremes exposure estimates environment working papersno 1, ENV/WKP(2007).
  6. « Nos plages à court de sable »[archive du], surfuture.arte.tv,.
  7. La population du littoral métropolitain en 2006,Commissariat général au développement durable, (consulté).
  8. [PDF]http://www.tourism-research.org/sustainable.pdf.
  9. Livre vert.
  10. Évaluation DOBRIS Agence européenne pour l’environnement 1994
  11. livre vert.
  12. [PDF]livre vertVers une politique maritime de l’Union: une vision européenne des océans et des mers.
  13. Rapport sur la consultation.
  14. « Statement Emanating fromthe Global Ocean Policy Day world Ocean conference Manado »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?)[PDF], Indonesia,.
  15. [PDF]Déclaration de Manado.
  16. La Politique commune de la pêche (PCP) en chiffres, 2004.
  17. (en) Simon K. Haslett,Coastal Systems,Routledge,, 216 p.(ISBN 978-0-415-44060-8),p. 7.
  18. cité par ONU
  19. Rapport IFEN/Observatoire du littoral 2007.
  20. abcd eteObservatoire du littoral (2015) FicheOccupation du sol dans les communes littorales métropolitaines en 2012 et évolution depuis 2006,.
  21. Service de l'Observation et des Statistiques ;Synthèse "Environnement littoral et marin", chapitre sur la mise en œuvre des outils d'urbanisme.
  22. abc etdOnml (2012),FIche Mise en œuvre des Plans Locaux d’Urbanisme dans les communes littorales de métropole et d’outre-mer en 2012 ; Outils de gestion, de protection de la nature, d’aménagement et d’urbanisme, 2013-04-15.
  23. abc etdObservatoire du littoral, « Évolution de la Surface Agricole Utilisée des exploitations agricoles des communes littorales et de leur arrière-pays de 1970 à 2010 », surONML,.
  24. a etbFiche de l'Observatoire du littoral :Données sur la biodiversité littorale en France; Habitats côtiers d'intérêt communautaire (marins, soient terrestres et liés à la présence de la mer, listés dans l’annexe 1 de la Directive Habitats) 25/06/2008 ; Source : Cahiers d’habitats Natura 2000, tome 2, les habitats côtiers. Documentation française, 2004.
  25. ab etcObservatoire du littoral, « État du milieu marin et littoral, État biologique ; Les échouages des mammifères marins en France », surONML,.
  26. Rapport 2005
  27. CommissionOSPAR, 2005 et Commission d'Helsinki (Helcom, 2004, 2005, 2006).
  28. Nouveau portail du nouvelObservatoire national de la mer et du littoral (ONML).(à partir de mars 2012).
  29. Observatoire du littoral de l'IFEN.
  30. [PDF] Service de l'Observation et des Statistiques :point sur le littoral, intituléConservation du littoral : de la limitation de l'urbanisation à la préservation de la biodiversité.
  31. Rapport DEDUCE[1],p. 14.
  32. a etb[PDF]rapport du Groupeno 1 (intitulé « La délicate rencontre entre la terre et la mer ») duGrenelle de la mer,, consulté le.
  33. L'observatoire du Littoral:La notion de littoral terrestre
  34. [PDF]Rapport sur le Schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral, rapport interministériel de250 pages, octobre 2006.
  35. Rapport du Groupe 1 du Grenelle de la mer, juin 2009 ; voirp. 12 (15/114 dans la version PDF) Cap IV.3 et (cf. propositions de 108 à 110 du Grenelle de la mer).
  36. Article 30 du projet de Loi Grenelle 1.

Voir aussi

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Bibliographie

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