Lalicence CC0 (Creative Commons Zero) est unelicence libreCreative Commons permettant au titulaire dedroits d’auteur de renoncer au maximum à ceux-ci dans la limite des lois applicables, afin de placer son œuvre au plus près des caractéristiques dudomaine public.
La licence CC0 concerne tous ceux qui mettent à disposition du contenu. Elle autorise toute personne à réutiliser librement ses travaux, les améliorer, les modifier, quel que soit le but et sans aucune restriction dedroit, sauf celles imposées par la loi.
La licence CC0 a été lancée officiellement le par l’organisationCreative Commons.
Beaucoup de droits nationaux, dont celui de laFrance, ne permettent pas à un auteur de déposer une œuvre dans ledomaine public pour des raisons autres que celles exigées par la loi, et non pas simplement si l’auteur le souhaite.
La licence CC0 donne aux auteurs la possibilité d’abandonner tous leursdroits d’auteur dans la limite de ceux exigés par la loi. Elle s’applique à toutes les juridictions et est similaire à d’autreslicences libres ouopen source, comme lalicence BSD. L’abandon total des droits d’auteur étant impossible dans certains pays, cette licence est destinée à fournir le moyen le plus complet pour contribuer au domaine public quel que soit le pays concerné.
Le contrat de licence CC0 1.0 a été traduit en plusieurs langues, dont le français[1].
Contrairement aux autreslicences Creative Commons et aux licencesGNU GPL ou BSD, il n’y a aucune restriction supplémentaire sur l'œuvre : par exemple, il n’y a pas besoin de citer l’auteur (sauf si la loi du pays l’exige, c’est par exemple le cas en France[2]) ou de redistribuer ou modifier l'œuvre sous la même licence.
La licence CC0 ne doit pas être utilisée pour des travaux appartenant déjà au domaine public. Cependant, elle peut être utilisée pour desbases de données qui en contiennent.
De plus, on ne peut l’utiliser que pour des travaux sur lesquels on possède les droits, ou une délégation suffisante pour agir au nom d’un tiers.
