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| Intendant | |
.png) Louis Le Tonnelier de Breteuil, intendant duLanguedoc (1647-1653) puis de lagénéralité de Paris (1653-1657) | |
| Création | 1635 |
|---|---|
| Titre | Intendant de police, justice & finances. |
| Mandant | Roi de France |
| Durée du mandat | Non fixe |
| Abrogation | 1790 |
| Rémunération | ~10 000lt |
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Sous l'Ancien Régime, lesintendants étaient les personnages centraux de l'administration royale dans lesgénéralités. Leur rôle s'apparente à celui des actuelspréfets, dans une moindre mesure.
Les intendants exerçaient leur administration dans le cadre desgénéralités et étaient secondés par un secrétaire nommésubdélégué général. Chaque généralité était divisée ensubdélégations (sortes desous-préfectures) à la tête desquelles se trouvait un subdélégué (sorte desous-préfet) nommé par l'intendant. Chaque subdélégation était elle-même subdivisée en arrondissements (équivalent de nos actuelscantons) qui regroupaient plusieurs paroisses et qui portaient l’appellation officielle d'arrondissement de correspondance de la subdélégation. À la tête de chacun de ces arrondissements se trouvait un correspondant nommé par l'intendant sur proposition de son subdélégué[1].
Un intendant recevait une pension moyenne de 10 000livres, mais les subdélégués ne recevaient aucun traitement et cumulaient le plus souvent leur charge avec une autre fonction (magistrat, administrateur civil ou militaire, etc.).
En1789, la jeuneAssemblée nationale s'est servi de cette organisation comme modèle pour créer lesdépartements et lesdistricts, puisNapoléon Bonaparte reprendra la même organisation pour instituer les préfets et les sous-préfets que nous connaissons aujourd'hui.
De1789 à1980, le rôle d'Intendant est resté partagé entre lepréfet et l'intendant militaire.
Dès leXVe siècle, leroi envoie en mission dans les provinces des commissaires chargés d'inspecter les différentes autorités et de prendre les mesures nécessaires. Ces envoyés sont recrutés parmi lesmaîtres des requêtes, lesconseillers d'État et les membres desParlements ou desChambres des comptes. Leur mission est ponctuelle et temporaire, afin d'éviter leur tentation de recréer desféodalités[2]. On trouve aussi de nombreux intendants auprès des armées où ils sont chargés de la « police, des vivres, et desfinances ». Ces derniers surveillent les comptables, les fournisseurs, les généraux assistent aux conseils de guerre pour les délits et crimes des militaires. Il y a un intendant àBourges en1592, àTroyes en1594, àLimoges en1596.
Le mot « intendant » apparaît dans lesannées 1620. Leur dénomination officielle est : « intendant de justice, police et finances ». Leur mission est toujours temporaire et consiste surtout à l'inspection. L'article 58 duCode Michau précise leurs fonctions (sans employer cependant le terme d'intendant) : « informer de tous crimes, abus et malversations commises par nosofficiers et autres choses concernant notre service et le soulagement de notre peuple ». Avec l'entrée en guerre de la France en1635 (guerre de Trente Ans), les intendants deviennent permanents[3]. D'inspecteurs ils deviennent administrateurs. Pendant laFronde, en1648, les parlementaires de laChambre Saint-Louis demandent et obtiennent la suppression des intendants.Mazarin etAnne d'Autriche cèdent (sauf dans les provinces alors frontières fortement menacées par les Espagnols et les Impériaux). Dès la fin de la Fronde les intendants sont rétablis partout. Après1680, les intendants ont un poste fixe, unegénéralité. Leur titre est alors « intendant de justice,police et finances, commissaire départi dans les généralités du royaume pour l'exécution des ordres du roi ».
AuxXVIIe et XVIIIe siècles, les intendants sont issus de lanoblesse de robe ou de la hautebourgeoisie. Généralement, ils sont maîtres des requêtes auConseil des parties. Ils sont choisis par le contrôleur général qui demande l'avis dusecrétaire d'État à la Guerre pour ceux qui seront envoyés dans les provinces frontières. Ils sont généralement jeunes (Calonne est nommé intendant à 17 ans,Turgot etBerthier de Sauvigny à 34 ans,Tourny à 40 ans).
Nommé et révoqué par le roi, l'intendant dans sagénéralité ne dispose pour l'assister que d'une petite équipe de secrétaires. AuXVIIIe siècle la généralité est divisée en subdélégations à la tête desquelles se trouve unsubdélégué choisi par l'intendant, lui-même disposant de quelques personnes. C'est donc avec très peu de monde que l'intendant doit accomplir sa mission qui couvre une multitude de domaines.
Commeintendant de justice, il surveille les tribunaux (sauf lesparlements avec lesquels il est souvent et violemment en conflit). Il doit s'assurer que lesofficiers de justice ne sont ni trop lents, ni négligents, ni complaisants en particulier avec les gentilshommes, ni trop avides d'épices. L'intendant dispose du droit d'évocation qui lui permet de transférer une affaire d'un tribunal à un autre s'il pense que la justice sera mieux rendue. L'intendant peut également rendre personnellement la justice, avec l'aide de juges royaux. On comprend que les officiers de justice dont il empiète sur les attributions et les revenus se soient montrés farouches adversaires des intendants et réclament sans cesse leur disparition ou du moins la réduction de leurs pouvoirs.
Commeintendant de police, il est chargé du maintien de l'ordre, il commande lamaréchaussée et surveille l'opinion publique. Il est chargé du ravitaillement et des étapes des troupes. Il pourvoit aux fournitures militaires. Il surveille lamilice provinciale. Il intervient aussi dans les affaires religieuses et contrôle lesprotestants. Dans de nombreuses provinces les intendants sont de fidèles exécutants de lapolitique anti-protestante de Louis XIV. S'ajoute la surveillance des établissements scolaires de tout ordre.
Commeintendant des finances, l'intendant répartit les impôts royaux directs (au moins dans lespays d'élection). Il contrôle les droits domaniaux du roi (lecentième denier,le petit scel, lefranc-fief…). Il procède à la réfection desterriers des domaines du roi. Il exerce la tutelle financière des communautés d'habitants et autres communautés (religieuses, scolaires…). Il surveille les officiers de finances. C'est aux intendants qu'il incomba de faire appliquer lacapitation, oul'édit sur les armoiries de 1696, qui était principalement une mesure fiscale.
Là ne se limite pas la tâche de l'intendant. Il joue aussi un rôle économique. Le gouvernement lui demande fréquemment des enquêtes sur l'état du Royaume (la plus célèbre ayant pour titreMémoires pour l'instruction du duc de Bourgogne, sous Louis XIV). Il cherche à améliorer l'agriculture en introduisant de nouvelles plantes et en favorisant les progrès de l'élevage (Turgot enLimousin). Il crée et inspecte lesmanufactures royales. Il est chargé despoudres et dessalpêtres. Il est responsable de l'entretien et de la création du réseau routier. Il s'occupe des messageries et de laposte. Il embellit les villes (Tourny àBordeaux). Il reçoit les contestations sur les droits detraites… L'intendant a de plus un rôle social. Il ouvre les ateliers de charité pour employer les chômeurs, il crée lesdépôts de mendicité. Il veille au ravitaillement de la population dans les périodes de crises de subsistance en achetant et en revendant les céréales.
Symbole ducentralisme monarchique, commissaire nommé et révocable surveillant les officiers propriétaires de leur fonction, l'intendant a de nombreux adversaires. Les nostalgiques d'une administration où la naissance, c’est-à-dire la noblesse, primait sur la compétence l'attaquent violemment comme le fait le duc deSaint-Simon. Les partisans d'une monarchie tempérée, telFénelon, souhaitent sa disparition.Necker, le seul « ministre des finances » depuis1720 qui n'ait pas été intendant, les accuse d'incompétence pour cause de jeunesse et d'arrivisme. Lescahiers de doléances de1789, ne voient en eux que les exécutants zélés d'une politique fiscale qui pèse lourd sur les classes populaires.
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