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En pratique :Quelles sources sont attendues ?Comment ajouter mes sources ?| Qualité, hygiène, sécurité, environnement | |
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| Situation | |
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| Type | Management des risques, santé et sécurité au travail ; de la qualité ; de l'environnement |
| Organisation | |
| Organisations affiliées | Institut national de recherche et de sécurité (INRS) ;Association française de normalisation (AFNOR) ;Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;Organisation internationale de normalisation (ISO) ;Légifrance |
| Site web | www.inrs.fr ;www.afnor.org ;www.ademe.fr ;www.iso.org ;www.legifrance.gouv.fr |
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Qualité, Hygiène, Sécurité, Environnement (QHSE) ; aussi appeléHygiène, sécurité, sûreté, environnement (HSSE) ;Qualité, sécurité, environnement (QSE) ;Qualité, hygiène, sécurité (QHS) ; ou encoreHygiène, sécurité, environnement (HSE) est un ensemble qui étudie et met en œuvre les aspects pratiques liés à laqualité, auxrisques professionnels et à l'environnement au sein des organisations afin de conduire à unsystème de management intégré complet et respectueux de l'environnement et à l'amélioration continue.
Compte tenu des liens entre les différents domaines, le chargé de QHSE peut intervenir dans lemanagement de la qualité, lemanagement de la santé-sécurité-sûreté-hygiène ou lemanagement environnemental de son entreprise. À ce titre, il est chargé de veiller à la sécurité du personnel, à sa formation en matière de prévention, au respect des normes (notammentNF,EN,AFNOR,ISO), des réglementations et de l'environnement, ainsi qu'à la fiabilité des installations, produits et services dans l'entreprise.
Les enjeux de la QHSE sont nombreux et font appel à des connaissances transversales qui concernent toute l'entreprise. Cet ensemble est également fortement lié à d'autres composantes tels que laRSE ou laQVT.
L’entreprise met en œuvre toutes les conditions qui permettent de respecter l'intégrité physique et mentale des salariés et de limiter les conséquences sur la personne d’unaccident du travail ou d’unemaladie professionnelle. La démarche de prévention est un facteur de développement personnel et professionnel des salariés de l’entreprise, et un gage de qualité dudialogue social. Cet élément est en lien avec l'INRS. Le chargé de QHSE est amené à gérer réglementations et certifications particulières telles queMASE ouATEX.
Il existe plusieurs types de risques liés à l'environnement professionnel, lagestion des risques est une mission à part entière du responsable QHSE :
Par la suite, l’employeur se doit d’informer ses salariés sur les risques d’une manière compréhensible[2]. Une information est ainsi dispensée dès l’embauche et lors de toute évolution au sein de l’entreprise (changement de poste, changement d’outil de production, etc.). De plus, pour dispenser son information, une entreprise peut s‘appuyer sur ledocument unique ou sur l’aide d’acteurs majeurs de laprévention comme le service desanté au travail.
Un équipement de protection collectif (EPC) a pour objectif de protéger le personnel contre les risques qui sont susceptibles de menacer leur sécurité ou santé. Il vise également à limiter voire confiner le risque. Il s’agit de la première mesure de prévention contre les risques professionnels, avant la mise en place de l'équipement de protection individuelle, qui apporte une contrainte supplémentaire pour le salarié.
Le coût de la politique HSE comprend principalement lescotisations que l’entreprise paie à lacaisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) et le coût des équipements de protection. Ces cotisations varient avec sa taille et ses installations, ainsi, elles vont varier de 1 à 10 % de lamasse salariale.
La politique QHSE d’une entreprise n’est pas seulement là pouraméliorer la qualité des produits / services (se basant notamment sur le respect des normes AFNOR, NF, EN, ou encore ISO, dont les plus connues sontISO 9001,22000,14001,45001, tout en améliorantprocessus etprocédures) ; augmenter la satisfaction ; ou encore diminuer le nombre d’accidents au sein de celle-ci ; mais aussi pour préserver l’environnement. En effet, l’engagementécologique et vers le développement durable n’est pas qu’un engagement envers la société mais il peut aussi être bénéfique pour l’entreprise (diminution des factures énergétiques, amélioration de la santé des employés et de l'image de marque de l'entreprise). Cet élément est en lien avec l'ADEME.
Une bonne politique QHSE est un excellent départ d'une démarche RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises).
L’ensemble des pays industrialisés est confronté au même problème, lestress au travail. Une étude lancée par leministre du travail en affiche des résultats inquiétants. En effet, ce rapport indique que le stress coûte entre 3 et 4 % du PIB en France soit cinquante milliards d’euros. De plus, le stress est responsable de la moitié des journées de travail perdues. Enfin, on estime que le stress au travail coûte dix fois plus cher que les conflits sociaux. Ces chiffres sont calculés avec la baisse de productivité, le taux d’absentéisme, les accidents dus au stress et aux coûts des maladies liées à ce problème.
Avoir une bonne politique HSE contribue aubien-être des salariés et donc diminue l’absentéisme et augmente la productivité et la motivation des salariés, en agissant sur la QVT (Qualité de Vie au Travail).
Selon l'INRS,« L’entreprise répond aux attentes de ses salariés, clients, donneurs d’ordre ou actionnaires, des pouvoirs publics et de son environnement immédiat. Son climat social et son image s’en trouvent améliorés. En préservant la santé et la sécurité de ses salariés et de l’environnement, l’entreprise participe au développement durable de la société[3]. »
Le rejet accidentel dedioxine en 1976 sur la commune deSeveso enItalie a incité l'Union européenne à se doter d’une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs décrite dans ladirective Seveso. Cette dernière concerne la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, appeléedirectiveSeveso 2. Cette directive a renforcé la notion de prévention des accidents majeurs en imposant notamment à l’exploitant la mise en œuvre d’unsystème de gestion et d’une organisation proportionnés aux risques inhérents aux installations.
Selon la quantité totale de matières dangereuses sur lesite, deux classements[4] sont possibles :
Au sein d’une entreprise, qu’elle soit une petite ou moyenne entreprise ou une grandemultinationale, les acteurs de la politique HSE sont nombreux et sont présents à tous les niveaux hiérarchiques. On retrouve ces acteurs en interne mais également en externe grâce à des sociétés spécialistes dans l’audit Hygiène et Sécurité. On peut regrouper ces différents acteurs en plusieurs catégories :
Les dispositions de santé et sécurité au travail sont décrites dans le code du travail et dans de nombreuseslois. Il s’agit donc d’une obligation légale qu’a l’entreprise de garantir la sécurité de ses employés. On retiendra les textes les plus importants :
Les investissements dans la QHSE rapportent beaucoup à l’entreprise tant sur le planfinancier (notamment en augmentant la productivité et la qualité avecoptimisation des processus) que sur le plan de lacommunication (image de marque de l’entreprise avec bons chiffres à communiquer, bien-être des salariés, prise en compte de l'environnement, obtention de certificats tels qu'ISO,MASE,QUALIOPI etc.) ou du respect de la réglementation et de l'environnement. On pourra ensuite, distinguer les stratégies de la politique QHSE suivant la taille de l'organisation. Pour une grande organisation, les moyens mis en œuvre, ainsi que les enjeux économiques ne seront pas les mêmes que pour une petite ou moyenne organisation[12]. La politique QHSE s'appuie sur de nombreux outils (AMDEC,HACCP,Kaizen,Ishikawa,PDCA etc.) pour mettre en place unsystème de management de la qualité (SMQ) qui se concentre principalement sur la qualité des produits ou des services de l'organisation, ou unsystème de management intégré (SMI) qui couvre plusieurs domaines à la fois dans une approche unifiée (environnement, santé et sécurité etc.).
Le salarié travaillant dans le domaine QHSE au sein de l'entreprise peut être soit un technicien ou assistant avec un bac+3 (Licence professionnelle,BUT en QHSE); soit un responsable/ingénieur/cadre avec un bac+5 (Master,diplôme d'ingénieur en QHSE). Il a aussi des rôles transverses (animateur, formateur, consultant, auditeur, préventeur etc.). Selon l'entreprise il peut être uniquement chargé de la Qualité, ou bien uniquement de l'aspect HSE, ou bien gérer l'entièreté des éléments QHSE ou RSE.
