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Histoire des congrégations chrétiennes en France

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Les congrégationscatholiques sont des institutions, approuvées par lesévêques ou lespapes, qui se sont créées au fil du temps en fonction des besoins ou des crises qui agitaient l’Église, et sont l’illustration de l’évolution de celle-ci. Lesnovices, aspirant à la vie religieuse, deviennentmoines en s'engageant pour toute leur vie par les troisvœux d'obéissance, de chasteté et de pauvreté.

Moines,moniales, religieux et religieuses vivent dans une communauté dont la vie est organisée par une règle. C'est pourquoi on considère qu'ils forment, au sens large et un peu inexact, leclergé régulier. Cependant les moniales et religieuses ne peuvent pas faire canoniquement partie du clergé et à strictement parler, les moines qui n'ont pas reçu les ordres sacrés sont deslaïcs[1].

Les débuts :Ve -IXe siècle

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Dès le début duchristianisme, l’ascétisme a été une forme de don de soi et dès leIIIe siècle, se créent descommunautés monastiques.Saint Pacôme est considéré comme le père ducénobitisme ou vie en communauté, qu'on oppose généralement à l'érémitisme ouanachorèse.Pacôme pense en effet que la solitude est dangereuse, car elle peut conduire au désespoir.

Dès360,Martin de Tours crée l’abbaye Saint-Martin de Ligugé à proximité dePoitiers. Au début duVe siècle,saint Jean Cassien fondeSaint-Victor de Marseille etsaint HonoratLérins. Dans la Gaule duVIe siècle, le moinesaint Colomban deBangor, missionnaire venu d'Irlande, réforme de nombreux monastères à la demande du roimérovingienGontran et fonde, entre autres, celui deLuxeuil (590). À cette occasion il rédige la sévèreRègle de saint Colomban qui insiste sur les pénitences et les mortifications. Cette règle est adoptée par la très grande majorité des monastères de la Gaule.

L'essor du monachisme bénédictin

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statue de saint Benoît de Nursie, abbaye de Saint-Germain-des-Prés

LorsqueBenoît de Nursie fonde un monastère aumont Cassin vers529, laRègle de vie qu’il élabore vers540 connaîtra une large diffusion en Europe. La devise de saint Benoît était :Pax, « paix ». Elle est restée la devise de l’ordre bénédictin. Sous l'impulsion deCharlemagne, qui demande à l'Abbé du Mont Cassin une copie de la règle de saint Benoît, et de son filsLouis le Pieux, les empereursCarolingiens, ont recours àsaint Benoît d'Aniane qui a rédigé laConcordia regularum, commentant la règle de saint Benoît de Nursie en se référant à celles de Basile, Pachôme et Colomban. En817, par lecapitulaire monasticum, préparé par Benoit d'Aniane, Louis le Pieux impose laRègle de saint Benoît à tous les monastères de l'empire[2].

Ora et labora, laprière et le travail, sont les deux activités du moine. Ils recopient dans lesscriptoria les manuscrits anciens, religieux comme profanes. Les moines sont au cœur de larenaissance carolingienne.Alcuin, abbé deSaint-Martin de Tours est alors le conseiller très écouté de Charlemagne.Hincmar, moine deSaint-Denis puisarchevêque de Reims est le grand théologien, défenseur sourcilleux de l'orthodoxie contreScot Erigène. Il fait condamner par le papeNicolasIer ses opinions sur le symbolisme eucharistique qui amenaient à nier laprésence réelle[3].

L'Ordo monachorum

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Dans la société carolingienne, les moines constituent un groupe social (ordo) qui a une fonction (officium, ministerium)[4]. Les monastères sont des centres de culture et d'éducation : des écoles y sont ouvertes. Certains parents y placent leurs enfants très jeunes commeoblats; l'exemple le plus célèbre en est Hincmar, entré enfant à Saint-Denis. Lesabbayes possèdent des biens importants et la plupart des moines travaillent aux champs ce qui leur permet de subvenir aux besoins des pauvres ou despèlerins de passage[5]. LeCartulaire de Redon ou le polyptyque d'Irminon pourSaint-Germain-des-Présdénombrent leurs possessions. Le domaine de cette dernière, s'étendait sur33 000 ha[6]. Ces biens sont issus de dons faits aux abbayes car la fonction essentielle des moines est d'être, par leurs prières, des intercesseurs qui ouvrent les portes du Ciel.

Les moniales sont forcées à respecter la clôture et les abbesses ne peuvent plus se déplacer qu'avec l'autorisation de l'évêque. Celui de Metz,Chrodegang, donne une règle à ses chanoines qui est un compromis entre la vie commune et les missions pastorales[7].

Les invasions normandes, hongroises et sarrasines desIXe et Xe siècles ruinent en grande partie ces efforts. Au début duIXe siècle, la fondation de l'abbaye de Cluny est, pour les historiens[8], le signe annonciateur de la réforme dite grégorienne. En effet devant la désagrégation du pouvoir royal et des institutions carolingiennes dans laFrancie occidentale, Cluny cherche à échapper à l'autorité douteuse d'évêquessimoniaques. Elle bénéficie du privilègepontifical de l'exemption qui l'affranchit du pouvoir de l'évêque local pour la placer directement sous l'autorité de Rome. AvecAbbon de Fleury, elle soutient en 991, au concile de Saint-Basle de Verzy, réuni pour juger l'archevêque de Reims la compétence exclusive du pape face àGerbert d'Aurillac, partisan de la compétence du concile des Gaules quand il s'agit d'unpair[9].

Le renouveau au début du second millénaire

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À la recherche d'une vie surtout contemplative,Bruno de Cologne se retire en 1084 avec quelques compagnons dans les préalpes du Nord et fonde l'Ordre des Chartreux.

Quelques années plus tard, en 1098, réagissant contre l'opulence de certains monastères, quelques bénédictins fondent l’abbaye de Cîteaux.Saint Bernard joue un rôle capital dans la naissance de l’Ordre cistercien, désireux de respecter l'esprit de laRègle de saint Benoît, sa réforme réintroduit le travail manuel et une stricte pauvreté[10]. On observe alors la naissance desGrandmontains, desPrémontrés, desGilbertins, de lacongrégation de Savigny et de bien d’autres.

Ce besoin de réforme entraine aussi la création desOrdres mendiants, notamment lesFranciscains vers1210 et lesDominicains vers1215, qui choisissent une vie de pauvreté et de prédication; ils installent leurs couvents au cœur des villes pour être proche des fidèles. Des personnalités de ce nouveau type de vie conventuelle trouvent même leur entrée dans les universités (Thomas d’Aquin,Bonaventure). Grâce à ces Ordres mendiants, beaucoup de chrétiens sont restés fidèles à l’Église.

Les réformes à partir duXVIe siècle

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Avant le Concile de Trente

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LesCapucins sont issus en1517 de l’ordre franciscain, accentuant encore l’idéal de pauvreté de ce dernier.

À la même époque, à Rome en 1524,Saint Gaétan de Thiene etMgr Pietro Carafa, qui deviendra pape sous le nom dePaul IV fondent un ordre declercs réguliers: lesThéatins.

Peu à peu apparaissent des congrégations qui se spécialisent dans des activités spécifiques.

  • Véritable nouveauté, laCompagnie de Jésus est créée en1540 parIgnace de Loyola s’occupe essentiellement d’activité missionnaire et d’enseignement, formant ainsi un ordre de clercs réguliers.
  • Des congrégations féminines voient le jour, dont lesUrsulines, premier ordre d’enseignement féminin, en 1535 sous l'impulsion deSainte Angèle Merici.

Fondations et réformes à la suite du Concile de Trente

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Article détaillé :Concile de Trente.

Les congrégations réformées

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SainteThérèse d'Avila réforme l'ordre féminin desCarmélites dès 1562, suivie par SaintJean de la Croix, qui en 1568, réforme la branche masculine duCarmel, en développant l'ordre desCarmes déchaux.

L'ordre desbénédictins est réformé à la suite de laCongrégation de Saint-Vanne et Saint-Hydulphe en 1604, puis de laCongrégation de Saint-Maur en 1621.

L'abbéArmand de Rancé, chez lesCisterciens en 1664 à l'Abbaye de La Trappe.

Les fondations

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En 1575, àRome, SaintPhilippe Néri, créé laCongrégation de l'Oratoire,Société de vie apostolique, communauté de prêtres voués à l'éducation et à la prédication.

LesCamilliens, fondés en 1584, se consacrant aux soins des malades.

L'Ordre desPiaristes fondée à Rome en1597, par SaintJoseph Calasanz pour l’enseignement des enfants pauvres.

Les congrégations féminines enseignantes, connaissent auXVIIe siècle une vitalité sans précédent. EnLorraine,Pierre Fourier etAlix Le Clerc fondent la congrégation desSœurs de Notre-Dame, et àBordeaux,Jeanne de Lestonnac, la Compagnie de Marie Notre-Dame. ÀLyon,Charles Démia établit lesSœurs de Saint-Charles.Nicolas Barré crée à Rouen lesMaîtresses des Ecoles gratuites et charitables du St-Enfant Jésus[11]. Voient également le jour, Les Sœurs de l'Enfant-Jésus (duchanoine Roland àReims), les Sœurs de Saint-Joseph et celles de l'Instruction chrétienne (auPuy), les sœurs d'Évron (en Mayenne), les sœurs de la Charité et de l'Instruction chrétienne (àNevers), la Présentation deTours, les sœurs d'Ernemont (à Rouen), lesSœurs de Saint-Paul de Chartres, des Écoles charitables (àNantes), de Saint-Paul (àTréguier).

C'est en 1610, àAnnecy, que SaintFrançois de Sales et SainteJeanne de Chantal, fondent l'Ordre de la Visitation, ordre féminin conjuguant vie contemplative et éducation.

Le CardinalPierre de Bérulle fonde en 1611 à Paris, l'Oratoire de France, avec le même objectif que lesoratoriens de SaintPhilippe Néri.

LaCongrégation de la Mission (lazaristes) est fondée en 1625 à Paris par SaintVincent de Paul. Il est également à l'origine, avec SainteLouise de Marillac, de la fondation à Paris en 1633, desFilles de la Charité qui se consacrent au service des malades et des pauvres.

Jean-Jacques Olier crée en 1641, à Paris, laCompagnie des prêtres de Saint-Sulpice pour répondre au besoin de formation des prêtres et à la création de séminaires prescrits par le Concile.

Dans le même esprit, SaintJean Eudes, quelques années plus tard, en 1643 à Caen, est à l'origine de La Congrégation de Jésus et Marie, autrement dit lesEudistes.

SaintJean-Baptiste de La Salle, à partir de 1680, à Reims, souhaite pourvoir à l'instruction des pauvres, et jette les bases de ce qui deviendra l'Institut desFrères des Écoles chrétiennes.

L'expulsion des jésuites

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LesJésuites ont à subir les attaques desjansénistes,gallicans et parlementaires, puis de l'athéisme des philosophes ; ils sont interdits et bannis deFrance en1763-4, et leurs deux cents collèges fermés.

Article détaillé :Suppression de la Compagnie de Jésus.

La suppression des congrégations sous la Révolution française

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Assemblée nat., décret 13 février 1790, art. 1 et 2.

L'Assemblée constituante, par décret du met les biens de l’Église, dont les biens des congrégations, à la disposition de la Nation.
Par le décret du, elle interdit les vœux monastiques et supprime les ordres religieux réguliers[12]. Le décret concerne 100 000 membres du clergé non rattachés à une paroisse, soit les deux tiers du clergé considéré comme non « utile». Les critères d'« utilité » étaient les sacrements et le soin des âmes, l'enseignement, les soins aux malades et infirmes et les secours aux indigents.

L'Assemblée législative, par le décret du supprime les congrégations séculières, principalement enseignantes et hospitalières.

Du Consulat au Second Empire

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Le Consulat, dans lesarticles organiques annexés auConcordat de 1801, confirme la suppression de tous les établissements ecclésiastiques (sauf les chapitres cathédraux et séminaires).
Le décret du 3 messidor an XII ouvre la possibilité de formation de congrégation sous réserve d’autorisation formelle par un décret impérial.
Le décret impérial du qui organise l'Université reconnait, à son article 109, les « Frères des Écoles chrétiennes ».
Le décret du permet la reconstitution de congrégations hospitalières de femmes sur simple approbation de leurs statuts, leur interdiction ayant engendré trop de difficultés dans la prise en charge des soins aux malades.
Après les guerres napoléoniennes, le climat politique a changé. Les monarques qui avaient expulsé les jésuites ne sont plus au pouvoir et le papePie VII procède à la restauration universelle de la Compagnie en promulguant, le le décretSollicitudo omnium ecclesiarum.
La loi du demande que les congrégations soient reconnues par une loi pour pouvoir acquérir des biens immeubles et des rentes, de recevoir des dons et legs.
La législation des décennies qui s’ensuivent est de plus en plus favorable aux congrégations de femmes. Laloi du 24 mai 1825 autorise l’ouverture de nouvelles congrégations, tandis que celles qui existaient avant le seraient ouvertes par simple ordonnance du roi. La création d’établissements de congrégations autorisées ne serait soumise qu’à une ordonnance royale d’autorisation.
Le décret du demande de faciliter aux congrégations religieuses de femmes « qui se consacrent à l’éducation de la jeunesse et au soulagement des pauvres » les moyens d’obtenir leur reconnaissance légale
[13].

La Troisième République

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Sous laTroisième République, le mouvementanticlérical, s’il reste assez tolérant envers leclergé séculier, mène une politique d'élimination à l’égard des congrégations.

Expulsion des congrégations (1880)

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Article détaillé :Expulsion des congrégations (1880).

Le, deux décrets sont signés parCharles de Freycinet, président du Conseil, etJules Ferry, ministre de l’Instruction publique, pour d'une part expulser de nouveau lesjésuites de France et d'autre part imposer aux autres congrégations de demander leur autorisation dans un délai de trois mois, sous peine de dissolution et de dispersion. La plupart ayant décidé de ne pas demander l'autorisation par solidarité avec les jésuites, à l’issue du court délai, les congrégations non autorisées (bénédictins,capucins,carmes,franciscains,Rédemptoristes,assomptionnistes…) sont expulsées[14]. Certains couventsdominicains sont fermés. Les moines de laGrande Chartreuse et lesTrappistes ne sont pas inquiétés.

Au total, 5 643 Jésuites auraient été expulsés et 261 couvents fermés[15].

1903 - La deuxième expulsion

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Article détaillé :Expulsion des congrégations (1903).

La loi du1er juillet 1901 qui créé la liberté d'association et lesassociations loi de 1901 soumet aussi les congrégations à un régime d'exception décrit autitreIII de la loi :

« Aucune congrégation religieuse ne peut se former sans une autorisation donnée par uneloi qui déterminera les conditions de son fonctionnement. Elle ne pourra fonder aucun nouvel établissement qu’en vertu d’un décret rendu en conseil d’État. La dissolution de la congrégation ou la fermeture de tout établissement pourront être prononcées par décret rendu en conseil des ministres. » (art.13)
Les membres d’une congrégation non autorisée sont interdits d’enseigner ou de diriger un établissement d’enseignement. (art.14)
La liste des membres et les comptes et l’inventaire de la congrégation sont à la disposition du préfet. (art.15)
Toute congrégation formée sans autorisation sera déclarée illicite. (art.16)
Les congrégations existantes (…) qui n’auraient pas été antérieurement autorisées ou reconnues, devront dans un délai de trois mois, justifier qu’elles ont fait les diligences nécessaires pour se conformer à ces prescriptions. À défaut de cette justification, elles seront réputées dissoutes de plein droit ; il en sera de même des congrégations auxquelles l’autorisation aura été refusée. (art.18)

LeVatican condamne la loi, mais laisse aux congrégations la liberté de demander leur autorisation, ce que font la plupart d'entre elles. Cependant, la victoire duBloc des gauches auxélections législatives de porte au pouvoirÉmile Combes, allié avec lessocialistes deJaurès, et dont le gouvernement mène un farouche combatanticlérical.

Au printemps 1903, Combes transmet à la Chambre cinquante-quatre dossiers de demandes d’autorisation de congrégations masculines présentés par plus de mille neuf cent quinze maisons. Les dossiers se répartissent en trois groupes : vingt-cinq congrégations « enseignantes » (représentant1689 maisons et11 841 religieux), vingt-huit « prédicantes » (225 maisons et3 040 religieux) et une commerçante (les Chartreux,48 moines) et sont tous assortis d’un avis négatif[16].

Parallèlement, Combes transmet au Sénat les demandes de six congrégations d'hommes « hospitalières, missionnaires et contemplatives », cinq avec avis favorables qui resteront tolérées : LesFrères hospitaliers de Saint-Jean-de-Dieu, lestrappistes[17], lescisterciens de Lérins, lesPères blancs, et lesMissions africaines de Lyon, une avec avis négatif : lessalésiens de Don Bosco.

Quant aux congrégations féminines, 390 ont déposé une demande d'autorisation. Seulement81 dossiers de congrégations « enseignantes » seront transmis à la Chambre avec avis défavorables[18].

La Chambre ou le Sénat suivent les préconisations de Combes. Les congrégations non autorisées sont expulsées à partir d'. Ainsi les moines de laGrande Chartreuse sont expulsésmanu militari le[1],[2],[3]

Durant l'été 1902,3 000 écoles non autorisées de congrégations autorisées sont fermées sur le territoire national, par ordre d’Émile Combes[13] et le mouvement s’accélère en par l'effet de la loi du qui prévoit qu'est frappé d'amende ou de prison :

- Quiconque ouvrirait sans autorisation un établissement scolaire congréganiste,
- Toute personne qui après ordonnance de fermeture continuerait les activités de l'établissement ou en favoriserait l'organisation ou le fonctionnement.

1904 - La suppression des congrégations enseignantes

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Le coup final est porté aux congrégations enseignantes parla loi du, dont l'article1er prévoit :

« L'enseignement de tout ordre et de toute nature est interdit en France aux congrégations.
« Les congrégations autorisées à titre de congrégations exclusivement enseignantes seront supprimées dans un délai maximum de dix ans.
« Il en sera de même des congrégations et des établissements qui, bien qu'autorisés en vue de plusieurs objets, étaient, en fait, exclusivement voués à l'enseignement à la date du1er janvier 1903.
« Les congrégations qui ont été autorisées et celles qui demandent à l'être, à la fois pour l'enseignement et pour d'autres objets, ne conservent le bénéfice de cette autorisation ou de cette instance d'autorisation que pour les services étrangers à l'enseignement prévus par leurs statuts. »

Près de 2 000 écoles furent fermées, et des dizaines de milliers de religieux qui avaient fait de l’instruction leur terrain d’action privilégié se trouvaient interdits d’exercer leur profession et confrontés au choix entre reconversion, abandon de l’état régulier, et exil. Certains se sécularisent, à l’appel des évêques, pour assurer la survie de leur œuvre, mais beaucoup choisissent la fidélité à leur vocation et donc l’exil, de préférence le plus près possible de la France, dans l’espoir d’un retour possible.

30 à 60 000 religieux français partent ainsi fonder des établissements à l’étranger : Belgique, Espagne, Suisse, mais aussi la voie « missionnaire ». Ainsi, environ 1 300 débarquent auCanada entre 1901 et 1904, marquant la société québécoise.

1914 - L'Union sacrée

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Beaucoup de religieux resteront à l’étranger, contribuant à l’internationalisation des congrégations, mais l’Union sacrée proclamée lorsqu'éclate laPremière Guerre mondiale, et soulignée par la circulaire du du ministre de l’intérieurLouis Malvy qui invite les préfets :

« à suspendre l’exécution des décrets de fermeture ou de refus d’autorisation pris par application de la loi de 1901, des arrêtés de fermeture pris en exécution de la loi de 1904 et de toutes mesures généralement prises en exécution desdites lois »,

fait revenir d’exil 9 323 religieux revenus pour être mobilisés ; 1 237 d’entre eux seront blessés et 1 571 perdront la vie dans les combats[19].

À l'issue de la guerre, beaucoup de congrégations reviennent enFrance, confiantes en l’ouverture créée qui sera suivie par la reprise des relations avec leSaint-Siège en 1921. Toutefois, le, le nouveau président du conseil,Édouard Herriot, annonce la relance de l’expulsion des congrégations ainsi que la suppression de l’ambassade auprès du Saint-Siège et l’application de la loi de séparation de l’Église et de l’État à l’Alsace et à la Moselle.

En réponse à ces menaces, deux mois plus tard, laligue des Droits du religieux ancien combattant (DRAC) est fondée par le bénédictinFrançois-Josaphat Moreau et, en octobre, le jésuitePaul Doncœur publie une lettre ouverte à Herriot « Pour l’honneur de la France, nous ne partirons pas ». Le gouvernement renonce à ses intentions et aucun religieux ne quitte le territoire français.

1939/1940 - L'apaisement

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Article détaillé :Église catholique en France pendant la Seconde Guerre mondiale.

Le décret-loi du deGeorges Mandel, ministre des Colonies, permet à chaque culte de créer dans les territoires d'outre-mer une mission avec un Conseil d’Administration, ayant la « personnalité civile », permettant à la mission catholique desîles Marquises de conserver la propriété de toutes ses terres. Le décret-loi du de Mandel modifie certains articles du précédent[20].

En 1940, les43 pèreschartreux expulsés en 1903 attendent toujours en Italie l'autorisation de rentrer en France, où les hommes politiques de droite font campagne afin que « la Chartreuse soit rendue aux Chartreux ». LeVatican demande à la France le retour à la liberté pour les congrégations religieuses. Finalement, laSeconde Guerre mondiale permet aux Chartreux de reprendre provisoirement pied en France : le,l'Allemagne envahit la France, les moines sont menacés d'être expulsés d’Italie siMussolini attaque également la France.Le, espérant du papePie XII une pression sur Mussolini pour que l'Italie n'entre pas en guerre contre la France, le ministre de l'Intérieur Georges Mandel autorise les congrégations à revenir sur le sol national. Le, Georges Mandel autorise le retour deschartreux et leur installation en France, qui reste quand même illégale au regard de la loi de 1901[21].

Le régime de Vichy

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Ladéfaite de 1940 provoque chez les catholiques un immense sentiment de culpabilité[22]. L'écrivain catholiquePaul Claudel écrit dans son journal à la date du 5- :

« [...] La France est délivrée après soixante ans de joug duparti radical et anticatholique (professeurs, avocats, juifs, francs-maçons). Le nouveauGouvernement invoque Dieu et rend la Grande Chartreuse aux religieux. Espérance d'être délivrés dusuffrage universel et duparlementarisme [...][23]. »

Certains catholiques rejettent la responsabilité de la défaite sur lesinstituteurs officiers de réserve qui auraient lâché pied les premiers[24].Dans le journalla Croix du,Mgr Saliège, évêque deToulouse écrit :

« [...] Pour avoir chassé Dieu de l'école, des prétoires de la nation, pour avoir supporté une littérature malsaine, latraite des blanches, pour la promiscuité dégradante des ateliers, des bureaux, des usines, Seigneur, nous vous demandons pardon [...] Quel usage avons-nous fait de la victoire de 1918 ? Quel usage aurions-nous fait d'une victoire facile en 1940? [...][25] »

Dès l'été 1940, l'épiscopat réitère auprès du nouveau gouvernement les demandes d'aide à l'enseignement libre pour lesquels des pourparlers avaient été engagés avec legouvernement Daladier.De plus, l'Église veut que les congrégations soient considérées comme desassociations, ce qui les soumettrait à une simple déclaration. Mais des membres du gouvernement commeMarcel Peyrouton, ministre de l'Intérieur, reprennent alors l'argument classique contre les congrégations : la congrégation n'est pas une association comme une autre, le lien entre les membres de la congrégation est strict, ces derniers abandonnant tous les éléments au profit du groupe. La congrégation relève d'une puissance étrangère, leVatican : « On vient d'interdire les sociétés secrètes. Attention de ne pas entraver l'autorité de l'État en créant une exception »[26].L'interlocuteur de l'épiscopat est alorsJacques Chevalier, responsable de l'Instruction publique au gouvernement qui fait paraître, dès, une série de lois et décrets[27].

Le, lerégime de Vichy vote la loi du, rédigée sous l'autorité deRaphaël Alibert, qui abroge dans son intégralité la loi du qui interdisait aux religieux d'enseigner dans le public, y compris dans les écoles privées[28]. Elle abroge l'article 14 de laloi du 1er juillet 1901 qui interdisait l'enseignement auxcongrégations non autorisées.Désormais, les congrégations enseignantes peuvent revenir en France. Elles ont le droit de fonder des établissements (par exemple, lesFrères des Écoles chrétiennes peuvent reprendre leurs activités d'enseignement dans leurs établissements.)[29].

Cependant leVatican est défavorable à une disposition de la loi qui précise que la reconnaissance d'une congrégation est subordonnée à la résidence en France du supérieur de la congrégation[réf. souhaitée]. De plus, l'article 16 de laloi du 1er juillet 1901 obligeait la demande d'autorisation par l'État, c'est-à-dire, pratiquement une congrégation doit être reconnue par leConseil d'État. Ce statut des congrégations a été conservé dans les décennies suivantes[30]. Le supérieur de l'Abbaye Saint-Pierre de Solesmes, refusant de faire la demande devant le Conseil d'État, mène une fronde descongrégations.

La loi du donne aux enfants des écoles privées le droit d'être secourus par lacaisse des écoles.La crise politique qui voit le départ dePierre Laval à la fin de 1940 élimine égalementMarcel Peyrouton, mais c'est l'éminence grise deDarlan,Henri Moysset qui prend le relais de Peyrouton pour défendre les intérêts de l'État. La loi du permet aux communes d'accorder des subventions aux écoles privées.

La loi du prolonge le délai d'attribution aux associations cultuelles des biens immobiliers appartenant aux établissements publics du culte. Elle a été étendue aux Antilles et à la Réunion par la loi du[31].La loi du régularise pleinement la présence des six communautés deschartreux en France en autorisant définitivement et explicitement le retour des chartreux[32].

Le, une loi permet aux associations cultuelles, après autorisation administrative, de recueillir des dons et legs. Cette disposition marque la fin de la contestation de laloi de 1905 par l’épiscopat. Lerégime de Vichy permet l'octroi d'importantessubventions aux établissements privés. L'enseignement privé confessionnel reçoit des subventions de l'État (400 millions de francs en 1941).

La circulaire du donne les dix articles sur le culte que reconnait laRépublique, dont celui que toute congrégation catholique est placée sous la juridiction d'un évêque.

La loi n°505 du assouplit les dispositions du titre III de laloi du 1er juillet 1901. Elle abroge l'article 16 qui obligeait la demande d'autorisation sous peine d'être « déclarée illicite » et met fin à la chasse aux religieux. La loi modifie l’article 13 : la fondation d’une congrégation n’est plus soumise à une autorisation d'une loi légale votée par le Parlement, mais à celui d'un décret pris aprèsavis conforme duConseil d'État :

« Toute congrégation religieuse peut obtenir la reconnaissance légale par décret rendu sur avis conforme du Conseil d'État ; les dispositions relatives aux congrégations antérieurement autorisées leur sont applicables.
La reconnaissance légale pourra être accordée à tout nouvel établissement congréganiste en vertu d'un décret en Conseil d'État.
La dissolution de la congrégation ou la suppression de tout établissement ne peut être prononcée que par décret sur avis conforme du Conseil d'État. »

— Article 13 de la loi du1er juillet 1901 (version en vigueur en 2010).

La loi modifie l'article 19 de laloi de 1905 et permet aux collectivités publiques d'apporter des aides financières aux édifices de cultes des associations cultuelles.Les budgets de 1942, 1943 et 1944 prévoient une subvention pour les Instituts catholiques ainsi que pour trois facultés protestantes[33]. L'enseignement secondaire (collège et lycée) devenu gratuit en 1933 redevient payant.

De la Libération à aujourd'hui

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Finalement, à laLibération, il s'avère que la loi du n'a pas été utilisée. Seules trois congrégations mineures ont obtenu la reconnaissance légale dont le Carmel de Créteil[34].

Après que lerégime de Vichy a autorisé le retour descongrégations enseignantes et autorisé le subventionnement de l’école privée, l'ordonnance du dugénéral de Gaulle proroge les mesures de Vichy. Mais les députés de la République française votent la suppression de toute aide et subvention à l'école confessionnelle sans revenir sur l'autorisation des congrégations : les lois du et du, sont confirmées en 1945. Il faudra attendre le, pour que lescaisses des écoles agissent également en faveur des enfants desécoles privées[35]. En 1959, laloi Debré rétablit les subventions aux écoles privées en échange de la signature d'un contrat et lascolarité obligatoire passe officiellement à16 ans (14 ans en 1936).

En 1970, la Présidence dePompidou propose auxcongrégations non reconnues de demander la reconnaissance légale à l'État. Avant 1987,249 instituts apostoliques sur 365 et114 monastères sur 323 sont reconnus du côté féminin et25 instituts apostoliques sur 62 et 23 monastères sur 43 du côté masculin. Lesjésuites ne sont officiellement admis en France que depuis le[36].

Pour les congrégations qui refusent le régime de la « reconnaissance légale », la seule alternative est l'« association de fait ». C'est la solution retenue par laCongrégation de Solesmes. Dans ce cas, la congrégation n'a pas de personnalité morale. Elle ne peut signer aucun contrat au nom de l'abbaye, ni être propriétaire de ses propres bâtiments, ni recevoir des dons ou des legs, ouvrir un compte bancaire, obtenir une carte grise...

Prévues à l'origine pour les communautés catholiques, les dispositions des textes sur les congrégations ont été appliquées à des communautés protestantes, orthodoxes, œcuméniques et bouddhistes.

À la fin duXXe siècle, certains ordres traditionnels traversent une crise, on constate également l’apparition d’instituts séculiers.

Notes et références

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  1. Louis Bouyer,Le sens de la vie monastique, Paris, Le Cerf, réédition 2008
  2. Pierre Riché,Le christianisme en Occident,vol. IV, Desclée,,p. 697-698.
  3. Chélini 1991,p. 181.
  4. Chélini 1991,p. 169.
  5. P. R. Gaussin,Les Cohortes du Christ, 1985, p.13.
  6. ibid.
  7. Chélini 1991,p. 172.
  8. Yves-Marie Hilaire et coll.,Histoire de la papauté, Paris, 2003, p.161.
  9. D. Iogna-Prat,« Entre anges et hommes : les moines doctrinaires de l'an Mil », dans Robert Delort (dir.),La France de l'an Mil, Paris, Le Seuil,coll. « Points »,(ISBN 9782020115247,DOI 10.3917/lsrel.delor.1990.01),p. 245-263
  10. Louis J. Lekai,Les moines blancs, Seuil, Paris, 1957
  11. Sœurs de la Providence de Rouen
  12. hors ceux chargés de l’éducation publique et des maisons de charité
  13. a etbSource.
  14. Des réfugiés en Espagne, les religieux français Dans Mélanges de la Casa de Velàzcez
  15. Libre pensée 44,Au temps de l’expulsion des congrégations: Nantes, le 14 juin 1903.
  16. Christian Sorrel,La République…, op. cit., p. 122-123.
  17. Les trappistes échappèrent à l'expulsion grâce à l'action de DomJean-Baptiste Chautard.
  18. Adrien Dansette,Histoire de la France contemporaine, Flammarion,,p. 307
  19. AssociationDroits du religieux ancien combattant.
  20. https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020795196&dateTexte=20110404
  21. Cointet 1998,p. 65-71.
  22. Duquesne 1986,p. 30-37.
  23. Paul Claudel,Journal,t. 3, Pléiade,,p. 321
  24. Journal de Paul Claudel, après une conversation avec Saint-Exupéry et Corniglion-Molinier, rapporté parDuquesne 1986,p. 34.
  25. Duquesne 1986,p. 33.
  26. Cointet 1998,p. 81.
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  28. Cointet 1998,p. 80.
  29. Catherine Marneur,Notre histoire écrite par les papes, Desclée de Brouwer,, 400 p..
  30. Cointet 1998,p. 84.
  31. Emile Poulat,La Laïcité à la française: Scruter la loi de 1905, Fayard,, 374 p.
  32. « La laïcisation du département de l’Isère sous la troisième Répu », surac-grenoble.fr(consulté le).
  33. Duquesne 1986,p. 96-101.
  34. Cointet 1998,p. 85-89.
  35. article L533-1 du code de l’Éducation
  36. Sophie Hasquenoph,Histoire des ordres et congrégations religieuses en France du Moyen Âge à nos jours, Editions Champ Vallon,, 1343 p.

Annexes

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Sources

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Bibliographie

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Articles connexes

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