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Guerre contre le terrorisme

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Guerre contre le terrorisme
Description de cette image, également commentée ci-après
Les principaux événements liés à la « guerre contre le terrorisme » :attentats du 11 septembre 2001,Guerre en Irak etGuerre d'Afghanistan.
Informations générales
Dateen cours
(24 ans, 4 mois et 30 jours)
LieuAsie,Afrique,Europe etAmérique du Nord
Casus belliAttentats du 11 septembre 2001
• Propagation duWahhabisme pendant laSeconde guerre de Tchétchénie
• Refus du gouvernementtaliban de livrerOussama Ben Laden.
IssueEn cours
Belligérants
Drapeau des États-UnisÉtats-Unis
Drapeau de la RussieRussie
Drapeau de la FranceFrance
Drapeau du Royaume-UniRoyaume-Uni
Drapeau de l'IrakIrak
Drapeau de l'IranIran
Drapeau de l'Afghanistan Afghanistan(2004-2021)
Soutenus par:
Drapeau de l'OTANOTAN
Drapeau de l’Union européenne Union européenne
Drapeau de la Ligue arabeLigue arabe
OTSC
Afghanistan (2001)
Drapeau des Talibans Talibans (2001-2021)
Drapeau d'Al-QaïdaAl-Qaïda
Émirat du Caucase (2007-2017)
Drapeau de l'État islamiqueÉtat islamique (Depuis 2013)
Commandants
Drapeau des États-UnisJoe Biden (2021-2025)
Drapeau des États-UnisDonald Trump (2017-2021 depuis 2025)
Drapeau des États-UnisBarack Obama (2008-2016)
Drapeau des États-UnisGeorge W. Bush (2001-2008)
Drapeau de la RussieVladimir Poutine (2002-2008/depuis 2012)
Drapeau de la RussieDmitri Medvedev (2008-2012)
Drapeau de la FranceEmmanuel Macron (Depuis 2017)
Drapeau de la FranceFrançois Hollande (2012-2017)
Drapeau de la FranceNicolas Sarkozy (2007-2012)
Drapeau de la FranceJacques Chirac † (2001-2007)
Drapeau du Royaume-UniKeir Starmer (Depuis 2024)
Drapeau du Royaume-UniRishi Sunak (2022-2024)
Drapeau du Royaume-UniLiz Truss (2022)
Drapeau du Royaume-UniBoris Johnson (2019-2022)
Drapeau du Royaume-UniTheresa May (2016-2019)
Drapeau du Royaume-UniDavid Cameron (2010-2016)
Drapeau du Royaume-UniGordon Brown (2007-2010)
Drapeau du Royaume-UniTony Blair (2001-2007)
Drapeau de l'IrakMohammed Chia al-Soudani (Depuis 2022)
Drapeau de l'IrakMoustafa al-Kazimi (2020-2022)
Drapeau de l'IrakAdel Abdel-Mehdi (2018-2020)
Drapeau de l'IrakHaïder al-Abadi (2014-2018)
Drapeau de l'IrakNouri al-Maliki (2006-2014)
Drapeau de l'IranAli Khamenei (Depuis 2001)
Drapeau de l'IranMassoud Pezechkian (depuis 2024)
Drapeau de l'IranMohammad Mokhber (2024)
Drapeau de l'IranEbrahim Raïssi (2021-2024) †
Drapeau de l'IranHassan Rouhani (2013-2021)
Drapeau de l'IranMahmoud Ahmadinejad (2006-2013)
Drapeau de l'IranMohammad Khatami (2001-2006)
Hamid Karzai (2001-2014)
Ashraf Ghani (2014-2021)
Drapeau de l'AfghanistanHaibatullah Akhundzada (2016-2021)
Drapeau de l'AfghanistanAkhtar Mohammad Mansour (2015-2016) †
Drapeau de l'AfghanistanMollah Omar (2001-2013) †
Saif al-Adel (Depuis 2022)
Ayman al-Zawahiri (2001-2022) †
Oussama Ben Laden (2001-2011) †
Chamil Bassaiev (2001-2006) †
Dokou Oumarov (2006-2013) †
Aliaskhab Kebekov (2014-2015) †
Magomed Suleymanov (2015)
Abou Hafs al-Hachemi al-Qourachi (Depuis 2023)
Abou al-Hussein al-Husseini al-Qourachi (2022-2023) †
Abou al-Hassan al-Hachimi al-Qourachi (2022) †
Abou Ibrahim al-Hachimi al-Qourachi (2019-2022) †
Abou Bakr al-Baghdadi (2010-2019) †
Abou Omar al-Baghdadi (2006-2010) †
Pertes
Total (SelonCosts of War) :
au moins 4,5 millions de morts (dont 3,6 à 3,7 millions de« causes indirectes »)[1]
au moins 7,4 millions deréfugiés[1]
au moins 30,4 millions dedéplacés internes[1]

Batailles

Conflits et opérations terminés


Conflits et opérations en cours

Données clés

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La « guerre contre le terrorisme » ou « guerre contre la terreur » (« War on Terrorism », « War on Terror » ou « Global War on Terror », GWOT) est le nom donné par l’administration américaine du présidentGeorge W. Bush à ses campagnes militaires faites en réplique auxattentats du 11 septembre 2001. Ce terme n'est plus employé dans l'administration américaine depuis l'entrée en fonction de l'administration Obama en2009[2].

La notion, déjà utilisée au début de laprésidence Reagan[3], refait surface dès la présidence deBill Clinton confrontée à la montée duterrorisme international[4],[5],[6] et sous forme de recommandations alarmantes émises dès le mois de juin2000 qui évoquent déjà les menaces et le scénario qui devaient se concrétiser l'année suivante[7].

Le terme de « Guerre contre le terrorisme » est cependant critiqué pour son non-sens sémantique ; leterrorisme n'étant pas une entité mais un mode d'action[8].

La « guerre contre le terrorisme » consiste en plusieurs actionspolicières, politiques et militaires dugouvernement des États-Unis, appuyé par différents alliés dont l’OTAN, contre différentes organisations liées auterrorisme islamiste, en premier lieu desquellesAl-Qaïda. Ces opérations antiterroristes sont appuyées par une coordination au niveau de l’ONU[9] de divers comités créés par leConseil de sécurité des Nations unies, qui par larésolution 1373 du oblige tous les États membres de l'ONU à prendre desmesures législatives contre le terrorisme.

Cette campagne se démarque de lalutte antiterroriste traditionnelle par des actions militaires de grande ampleur à l’étranger, uninterventionnisme actif, le fait qu'elle s'oppose non à unÉtat (définition d'une guerre endroit international public) mais à des groupes non étatiques (Al-Qaïda en premier lieu), et qu'elle n'ait pas de terme défini, ce qui a conduit un certain nombre de commentateurs à critiquer la mise en place d'un « état d'exception permanent »[Qui ?]. Elle débouche sur la théorisation du concept de « guerres préventives » contre les États accusés d’abriter des groupes terroristes ou susceptibles de leur fournir des « armes de destruction massive », cause de l'invasion de l'Irak en 2003 qui s'est juxtaposée à laguerre d'Afghanistan entamée dès. Outre une lutte directe (démantèlement des cellules terroristes, la destruction des camps d’entraînement, etc.), la guerre contre le terrorisme signifie aussi des enquêtes et les pressions sur les gouvernements, organisations et personnes soutenant les organisations terroristes, et le gel des avoirs soupçonnés d’appartenir ou de servir à des groupes terroristes. Elle comprend aussi les aides financières aux pays participant à la lutte contre le terrorisme, l’accroissement de lacoopération policière internationale ainsi que de la coopération entre services de renseignement (mise en place d'Alliance Base, dont le siège est àParis), les tentatives de réorganisation politique du Moyen-Orient décidée par l'administration Bush (projet du « Grand Moyen-Orient » porté par les néoconservateurs)[10].

L'ONGAmnesty International a recensé et dénoncé des centaines de cas detorture et d’autres graves violations des droits humains (camp de Guantánamo,extraordinary renditions,sites noirs de laCIAetc.) commis dans le cadre de cette nouvelle politique[11].

Question de la dénomination

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Articles connexes :Guerre etTerrorisme.

Contexte

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Pays cibles d’attentats terroristes islamistes du 11 septembre 2001 à 2011.

Des organisations terroristes commencèrent à cibler lesÉtats-Unis et leurs alliés dès les années 1990. L’attentat du World Trade Center en 1993, probablement organisé parAl-Qaïda, a été le premier d’une série d’attaques ciblant les Américains, suivi par l’attentat des tours de Khobar enArabie saoudite et, en 1998, par lesattentats des ambassades américaines en Afrique, enTanzanie et auKenya (qui auraient également été perpétrés par Al-Qaïda). Le « Front mondial islamiste (ar) » déclare le que « tuer les Américains et leurs alliés — civils ou militaires — est un devoir pour chaque musulman qui peut le faire dans tout pays dans lequel il est possible de le faire »[12].

Dès ces années, l'administration Clinton promulgue des lois anti-terroristes, dont leAntiterrorism and Effective Death Penalty Act of 1996 et leIllegal Immigration and Migrant's Responsibility Act qui durcit les conditions d'immigration aux États-Unis.

Après les attentats en Tanzanie et au Kenya[13], le PrésidentBill Clinton lança l’opération Infinite Reach, une campagne de bombardements auSoudan et enAfghanistan contre des cibles associés à al-Qaeda[14],[15]. Les frappes échouèrent à neutraliser les principaux chefs terroristes. Peu après vinrent lescomplots terroristes du passage à l'an 2000 qui ciblaient entre autres l’aéroport international de Los Angeles. En octobre 2000, ce fut l’attentat de l'USSCole, un navire américain, auYémen[16], suivi un an plus tard par lesattentats du 11 septembre 2001[17].

Les attentats du créèrent une demande immédiate de la part des États-Unis pour une réponse décisive, menant à l’invasion de l’Afghanistan, au motif que le régimetaliban abritait les camps d'entraînement de Ben Laden. L'invasion eut lieu d'abord sous le nom de code « opération Enduring Freedom », conduisant à la chute des talibans.

En 2001, lesNations unies ont adopté larésolution 1373, sous le chapitre VII de laCharte des Nations unies, ce qui lui donne une force obligatoire pour tout État signataire. Cette résolution, première dans ledroit international par son caractère impératif (le Conseil de sécurité se faisant pour l'occasion un quasi-organe législatif mondial) oblige tout États à pénaliser l’assistance aux activités terroristes et à mettre fin à leurs supports financiers, et exige le partage obligatoire des informations sur des groupes planifiant des actes terroristes. La résolution 1373 exige aussi des États qu'ils mettent en place un contrôle strict desmigrations, notamment en « sécurisant » lesfrontièresetc. Dans cette mesure, elle a joué un rôle non négligeable dans la mise en place depasseports biométriques, ou debases de données telles que, dans l'Union européenne (UE),EURODAC.

En2005, le Conseil de Sécurité adopta également larésolution 1624 concernant l’incitation aux actes terroristes, accompagnée d'une mesure exigeant le respect desdroits de l'homme dans le cadre de lalutte anti-terroriste[18].

Chronologie

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Cible américaine

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Dans les déclarations des terroristes islamistes, lesÉtats-Unis sont souvent considérés comme « le Grand Satan » ou l’« empire du mal » (terme utilisé parReagan pour stigmatiser l'URSS). En effet, tout oppose lasociété américaine telle qu’elle est perçue dans sesproductions culturelles (films, musique populaire, avec des femmes dénudées, par exemple) à la société souhaitée par les islamistes radicaux. Des problèmesgéopolitiques récurrents comme leconflit israélo-palestinien font que les États-Unis sont perçus comme l’allié indéfectible d’Israël, dont l’existence est refusée par ces mêmes mouvements. Ainsi,super-puissance alliée aux ennemis « intimes », les États-Unis sont la cible principale (bien que souvent indirectement) des terroristes islamistes.

Mobilisation

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Ces agressions sont vécues comme un véritable traumatisme par une très grande partie de la population, qui les associe à l’attaque de Pearl Harbor par lesJaponais en 1941, sansdéclaration de guerre préalable. Les États-Unis se sentent en guerre, et l'administration Bush décrète la mobilisation nationale, suivie en cela par lesmédias américains. En France,Le Monde titre dans son édition datée du: « Nous sommes tous Américains »[19]. Le choc est transmis à l'ensemble de la planète, les images de l'effondrement des deux tours inlassablement diffusées sur les écrans, tandis que leConseil de sécurité de l'ONU apporte son soutien immédiat (résolution 1373 précitée).

Washington met immédiatement en place toute une série de mesures visant à détruire les groupes terroristes et à protéger la population, le territoire, le mode de vie, les valeurs et les intérêts des États-Unis.

La première mesure[réf. nécessaire], le, fut de faire atterrir tous les avions civils survolant l’espace aérien des États-Unis, quelques heures après les attentats, et d’empêcher les autres avions d’y pénétrer ; avec plusieurs exceptions pour quelques avions privés, dont un avion saoudien qui a permis à des membres de lafamille Ben Laden de sortir du pays — détail que relèvent certains opposants à George W. Bush (dont le cinéasteMichael Moore)[20].

Perspectives

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Pervez Musharraf,George W. Bush etHamid Karzai à laMaison-Blanche le; le repositionnementgéostratégique des forces militaires des États-Unis autour de l’« arc du terrorisme » concerne au premier chef lePakistan dans leszones tribales, frontalières avec les parties de l’Afghanistan où persiste un appui aux talibans dans les villages de montagne.

Dans sondiscours sur l'état de l'Union de2002, George W. Bush utilisa l’expression « axe du Mal » pour désigner des pays accusés de supporter le terrorisme comme l’Irak, l’Iran ou laCorée du Nord. Cette expression marqua un élargissement considérable des visées de ladite « guerre contre le terrorisme », dans la mesure où elle n'englobait plus seulement la lutte contre al-Qaïda, mais, en principe du moins, contre toute forme de terrorisme, ou du moins contre ce que Washington appelait « États voyous » (expression d'abord utilisée parReagan, à propos de laLibye, dans les années 1980).

L'amalgame entre la Corée du Nord et l'Irak se justifiait, aux yeux de laMaison-Blanche, par la présence alléguée d'un programme d'armes de destruction massive (essentiellement d'unprogramme nucléaire) dans les deux pays. La suite des événements montra que l'Irak ne possédait pas de tel programme, suscitant un tollé international : il ne s'agissait là que d'un prétexte pour justifier l'invasion de l'Irak, déclenchée le avec l'opération liberté irakienne[21].Paris s'était pour l'occasion opposée à Washington, le présidentChirac envoyant le ministre des Affaires étrangèresDominique de Villepin à la tribune de l'ONU pour dissuader les Nations unies de donner leur blanc-seing à l'opération, ce qui permit le rejet de la résolution américaine présenté parColin Powell. L'opération marqua un succès dans l'opinion publique internationale, tandis qu'elle suscita unboycott aux États-Unis à propos des produits français (par exemple, les frites étant rebaptiséesFreedom fries).

Quant à l'Iran, sa présence aux côtés de la Corée du Nord et de l'Irak se justifiait, aux yeux de Bush, à la fois par sesvelléités de nucléarisation, et par son caractère de régime islamiste. Toutefois, lerégime des mollahs estchiite, et donc peu tendre avec lessunnites radicaux qui forment les troupes d'Al-Qaïda. L'Arabie saoudite, véritable bastion duwahhabisme et dusalafisme, idéologies sunnites radicales sur lesquelles Al-Qaïda a prospéré, n'a pas été inquiétée ni citée dans ce discours.Riyad demeurait en effet, au moins en surface, un fidèle allié de Washington et un acteur important dans lepétrole. En outre, l'accueil sur le territoire saoudien, hébergeant des sites sacrés de l'islam (La Mecque,Médine, etc.), desoldats américains lors de la premièreguerre du Golfe, avait exposé leroi Fahd à des accusations d'« infidélité » de la part de Ben Laden.

Le régime deSaddam Hussein tombe enavril 2003, mais l'opération liberté irakienne est le prélude d'uneguérilla contre l'occupant américain, doublée d'une guerre civile opposant en particuliersunnites, chiites et Kurdes, qui perdure jusqu'en 2015 (au moins). Occupé par ce conflit, les États-Unis délaissent quelque peu le terrain afghan après lesaccords de Bonn () qui préparent la mise en place d'un gouvernement post-taliban, présidé parHamid Karzai. Mais alors que le conflit en Irak s'envenime, l'Afghanistan ne parvient pas à se stabiliser. Progressivement, la situation empire, lesattentats-suicides, jusqu'alors très peu répandus en Afghanistan, y font leur apparition (25 en 2005; 136 en 2006[22]), ainsi que lesprises d'otages, techniques massivement utilisées en Irak. Lorsque Bush passe le relais au nouveau présidentBarack Obama en 2009, la situation s'est gravement détériorée : les talibans ont repris une influence préoccupante, conduisant notamment à l'ouverture d'unnouveau front au Waziristan, zones frontalières entre lePakistan et l'Afghanistan, qui met ainsi en péril la stabilité toute relative du régime pakistanais.

LeGrand Moyen-Orient vu par l'administration Bush, incluant leMoyen-Orient proprement dit, ainsi que leMaghreb, leMachrek, laTurquie,Israël, l'Iran et l'Afghanistan.

Outre l'Irak, Washington se focalise alors essentiellement sur laSyrie et l’Iran. Bush considère en effet qu'ils soutiennent les filières terroristes en Irak (notamment en accusantDamas de laisser passer des « djihadistes » à travers ses frontières), ainsi qu'enPalestine: la visée de la guerre contre le terrorisme dépasse une nouvelle fois la cible précise d'Al-Qaïda, pour englober l'islamisme en général, et en particulier leHamas (sunnite) et leHezbollah (chiite). Bien plus: le projetnéoconservateur de « remodelage » duGrand Moyen-Orient inclut, outre le Moyen-Orient et l'Iran, la péninsule arabique, leMaghreb, leMachrek, la Turquie et le Pakistan, voire aussi laMauritanie (enAlgérie, affecté par uneguerre civile sanglante dans les années 1990 à la suite de la victoire électorale duFront islamique du salut et à l'interruption du processus électoral par lesgénéraux algériens, leGroupe salafiste pour la prédication et le combat, GSPC, surfant sur la popularité de Ben Laden, se rebaptiseAl-Qaïda au pays du Maghreb islamique enjanvier 2007). Cette vision globale a été critiquée par plusieurs observateurs: d'une part, elle concurrençait en partie lepartenariat Euro-Méditerranéen déjà à l'œuvre depuis une dizaine d'années, suscitant des crispations en Europe[23]; d'autre part, sa pertinence géopolitique et stratégique était mise en doute. En effet, cette zone ne coïncide ni avec lemonde musulman, excluant notamment l'Indonésie, ni avec lemonde arabe, incluant l'Iran (Perse) ou la Turquie.

Pascal Boniface, directeur de l’IRIS, déclarait ainsi que« les Américains ont prôné le modèle du coup de pied dans la fourmilière, y compris par la guerre. Le bilan de celle d’Irak apparaît largement et globalement négatif. Les adversaires de cette politique estiment qu'ils peuvent être de l’extérieur un mouvement démocratique mais que celui-ci doit avant tout être le fruit d’un processus interne », tandis que Diaa Rachwane, chercheur égyptien, rappelait que partout où des élections s'étaient tenues dans les pays du « Grand Moyen-Orient », les mouvements islamistes avaient progressé de façon phénoménale, du Maroc au Pakistan en passant par l’Égypte, l’Irak mais aussi la Palestine[24].

Outre l'Iran, la Syrie et leconflit israélo-palestinien, sur lequel l'administration Bush n'avance guère, la questionlibanaise suscite des inquiétudes, en particulier après l'assassinat de l'ancien Premier ministre libanaisRafic Hariri, le. Celui-ci conduit à la création d'une Commission d'enquête internationale, ainsi qu'au retrait des troupes syriennes, qui occupaient le Liban depuis laguerre civile libanaise (occupation institutionnalisée par lesaccords de Taëf de 1989). Ce retrait est perçu à Washington comme une victoire décisive.

L'assassinat de Hariri fut toutefois suivi par une longuepériode de tension, marquée par une vague d'assassinats. La Commission internationale publie enoctobre 2005 lerapport Mehlis (en), du nom de son président. Celui-ci suggère une responsabilité syrienne dans l'attentat d'Hariri. Toutefois, si quatre généraux libanais ont été arrêtés, soupçonnés d'avoir commandité l'assassinat d'Hariri en liaison avec Damas, ils ont été libérés à la suite d'une nouvelle enquête deSerge Brammertz, le successeur deDetlev Mehlis (en), créant la surprise générale[25],[26].

En ce qui concerne l’Iran, c’est laquestion de la prolifération nucléaire qui est en cause. À l’été2005, notamment après l’accession à la présidence deMahmoud Ahmadinejad, un ultra-conservateur, à la présidence iranienne, la situation empira. Le nouveau président décide la reprise du fonctionnement de lacentrale d'Ispahan le, conduisant à un jeu diplomatique tendu entre Téhéran, l'AIEA (Agence internationale de l'énergie atomique), Bruxelles, Moscou et Washington, au sujet duprogramme nucléaire iranien. Les États-Unis, ainsi qu'Israël, n'écartent pas la possibilité d'une intervention militaire en Iran, explicitement évoquée par Bush le[réf. nécessaire].

Quant au régime syrien deBachar el-Assad, si l'administration Bush accusait directement ce dernier de soutenir le passage des « djihadistes » à travers son territoire, la nouvelleadministration Obama se montre plus circonspecte[27]. Selon des sources duPentagone (2009), de 80 à 100 djihadistes traversaient la Syrie à la mi-2007, chiffre qui est tombé à moins d'une dizaine en[27].

Théâtres d’opération

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Afrique

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Insigne de la Combined Joint Task Force-Horn of Africa
Fantassins américains etcommandos marine français àDjibouti

Des unités militaires des États-Unis apportent un soutien logistique, aident à la formation des forces locales et offrent des renseignements à plusieurs pays d’Afrique du Nord et de l’Ouest (Tchad,Tunisie,Mauritanie,Maroc,Mali entre autres) pour lutter contre divers groupes armés (terrorisme et grand banditisme) qui se trouvent dans leSahel dans le cadre de la Trans Sahara counter Terrorism Initiative (TSCT) (anciennement Initiative Pan-Sahel, lancée en 2002).

1 400 soldats américains sont installés dans lacorne de l'Afrique dans le cadre de la Force mixte dans la corne de l'Afrique duCommandement Central (Combined Joint Task Force-Horn of Africa)[28]. Leur mission consiste à mener des opérations et à organiser des entraînements visant à « combattre le terrorisme, à sécuriser la zone et à établir la stabilité régionale ». Afin de s’acquitter de cette mission, ils organisent des opérations civilo-militaires, des opérations relevant des affaires civiles, et des cycles de formation en collaboration avec l’Union africaine. La zone d’opération de cette force combinée comprend lesComores,Djibouti, l’Érythrée, l’Éthiopie, leKenya, laSomalie, leSoudan, laTanzanie, l’Ouganda et leYémen.

Cette force est placée depuis2008 sous le commandement de l’United States Africa Command.

En 2025, selon l'ONU, les organisations criminelles Al-Qaïda, État islamique, Boko Haram, Al-Shabaab… Ces groupes terroristes sont reconnus par l'organisme des nations Unis, comme représentant une menace significative pour la stabilité et la sécurité en Afrique[29].

Somalie

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Articles détaillés :Guerre en Somalie (2006) etPiraterie autour de la Corne de l'Afrique.

EnSomalie, depuis2006, les Occidentaux soutiennent legouvernement provisoire et les factions opposées aux milices de l’Union des tribunaux islamiques tandis que depuis 2001, les marines de plusieurs nations luttent contre lapiraterie autour de la Corne de l'Afrique.

Maghreb/Sahel

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Militaires de l'arméemalienne à l'exercice àTombouctou
Articles détaillés :Al-Qaïda au pays du Maghreb islamique,Insurrection de Boko Haram,Guerre au Mali etOpération Enduring Freedom - Trans Sahara.
Combattants AQMI en Algérie, photo duVoice of America, 2014

Les États duSahel et duMaghreb sont confrontés à divers niveaux au terrorisme. Laguerre civile algérienne a fait des dizaines de milliers de victimes pendant les années 1990 et leSahara est une zone peu contrôlée, favorable aux trafics en tout genre, et peut servir de refuge à des groupes illégaux. LeTrans-Sahara Counterterrorism Partnership a été initié en 2004 par les États-Unis avec laMauritanie, leMali, leTchad, leNiger,Nigeria et leSénégal afin d’affronter le défi posé par les organisations terroristes dans la région[30].

Enavril 2010, Les chefs d’états major des pays du Sahel, regroupant l’Algérie, la Mauritanie, le Mali, le Niger et le Tchad ont décidé d’augmenter l'effectif des forces chargées de la lutte contre le terrorisme de 25 à 75 000 éléments, dans les 18 mois à venir. Un plan sécuritaire permettant aux pays du Sahel cités de bénéficier d’aides militaires de l'armée algérienne. Le bureau de coordination sécuritaire entre les armées des pays du Sahel, installé dans la wilaya deTamanrasset, a été promu à une antenne de commandement habilitée à émettre des ordres et faire le suivi des opérations militaires sur zone[31].

Patrouille de soldats français et deVBCI àGao en mars ou avril 2013.

Lors de laguerre du Mali, larébellion touarègue de 2012 a conduit à ce que la moitié nord du Mali passe sous le contrôle duMouvement national pour la libération de l'Azawad (MNLA) et du mouvement salafisteAnsar Dine, alliés auAl-Qaida au Maghreb islamique et d'autres mouvements islamistes. Les islamistes ont ensuite écarté violemment le MNLA du pouvoir et se sont lancés à l'assaut du sud du Mali début. Lesforces armées françaises interviennent lors de l'opération Serval à partir du pour les stopper, puis avec l’aide d'alliés africains, reconquièrent le pays. Lamission multidimensionnelle intégrée des Nations unies pour la stabilisation au Mali mit en place mi-2013 contribuent à la stabilisation du pays.

L'opération Barkhane lancée par laFrance le est destiné lutter contre le terrorisme dans toute la région du Sahel[32],[33],[34] Elle prend la suite des opérationsServal etÉpervier[32]. 3 000 militaires français réparti sur quatre pays y participent.

Leurs principales bases sont :

Début août2014, une journaliste pourLe Figaro écrit que selon« un proche des mouvements islamistes »,Ansar Dine compte encore 800 hommes au Mali etAQMI, 700[38]. Quant àAl-Mourabitoune, il compte 300 hommes au moment de sa création[39]. Cependant le mouvement subit ensuite des pertes et d'après les services français de renseignements, il comptait plus qu'une centaine d'hommes en mai2014[40].

Le, le Niger, le Burkina Faso et le Mali décident de créer une force armée commune de 5 000 soldats pour lutter contre le djihadisme régional au Sahel[41].

Europe

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À la suite des événements du, la coopération policière, judiciaire entre les États-Unis et l’Europe fut renforcée, de même que lacoopération policière et judiciaire infra-européenne. Les services spéciaux du continent échangent quasiment toutes leurs informations sur les menaces terroristes en temps réel entre autres par la mise en place d'Alliance Base, un service de coopération des services de renseignements, àParis.

Un bémol a cependant été apporté par laCour de justice des communautés européennes dans son arrêtYassin Abdullah Kadi et Al Barakaat International Foundation / Conseil et Commission (2008).

Activités militaire

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Un avion de l'armée de l'air françaiseMirage 2000 escorte un avion civil en phase d'atterrissage à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle. Il peut recevoir l'ordre de tirer en cas de comportement hostile.

L'opération d’interdiction maritimeActive Endeavour a été mise en place. La force navale permanente en mer Méditerranée (Stanavformed (en)) de l’OTAN a été déployée pour participer à la lutte anti-terroriste en escortant des navires dans ledétroit de Gibraltar (1 200 militaires concernés)[42].

En France, leplan Vigipirate incluant le renfort de militaires pour patrouiller dans les lieux public a été renforcé[43]. Des batteries demissile sol-airCrotale ont été installées pour protéger l'usine de retraitement de la Hague[44] et un « dispositif particulier de sûreté aérienne » incluant des éléments dedéfense antiaérienne (chasseurs, hélicoptères et radars) est mis en place lors de grands événements[45].

Bilan des actes de terrorisme

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Bilan des actes de terrorisme et des activités policières et de justice dans l'Union européenneLe rapport annuel d'Europol de 2009 sur le terrorisme (European Union Terrorism Situation and Trend Report) indique :

  • En2006 : 472 attaques et tentatives d'attaques terroriste, 706arrestations de personnes pour terrorisme.
  • En2007 : 583 attaques et tentatives d'attaques terroriste, 1 044 arrestations.
  • En2008 : 515 attaques, dont 90 % ont réussi, menées dans sept états membres de l’Union européenne, 1 009 arrestations, 359 individus ont été jugés sur des charges de terrorisme dans 187 procédures. 384verdicts ont été prononcés en 2008, 50 % étaient liées au terrorisme islamiste, et 39 % terrorisme séparatiste. Les accusés ont étéacquittés dans 29 % desverdicts[46].

Activités hors du cadre judiciaire

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  • camp de Guantanamo et création du statut de « combattant ennemi » permettant la détention sans inculpation pour une durée indéfinie de simples suspects
  • enlèvement de l'imamAbu Omar dans des circonstances suspectes àMilan, en 2003, avec la participation d'agents duSISMI italien et de laCIA, et l'utilisation de la base de l'OTANAviano Air Base, ce qui conduit à l'émission de mandats d'arrêts contre des agents de la CIA ;
  • vols clandestins de laCIA, dans le cadre desextraordinary rendition, donnant lieu à une enquête du sénateur suisseDick Marty, commanditée par leConseil de l'Europe, et qui s'intéresse en particulier chargé auxblack sites (les centres de détention clandestins de la CIA) sur le territoire européen; le rapport Marty (2006) indique que « de nombreux indices convergents permettent de conclure à l'existence d'un système de 'délocalisation' ou de 'sous-traitance' de la torture »[47]. Le, il publie un autre rapport accablant envers 14 pays européens[48];
  • enfin, leTerrorist Finance Tracking Program (en) visant la chambre de compensationSWIFT, mis en place par Washington sans en informer les Étatseuropéens.

Une procédure spécifique du Royaume-Uni

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LeRoyaume-Uni a été le seul État européen à mettre en place une procéduredérogatoire à laConvention européenne des droits de l'homme afin de permettre la détention sans jugement et de façon illimitée de « terroristes internationaux présumés » qu'il n'était pas possible « pour le moment » d'expulser du pays (chapitreIV de l'Anti-terrorism, Crime and Security Act). En vertu de ce pouvoir dedétention administrative, Londres a emprisonné onze étrangers (un Français, un Jordanien, un Marocain, un Tunisien, et un apatride né en Jordanie dans un camp de réfugiés palestiniens) en arguant d'un « danger public menaçant la vie de la nation », qui ont été enfermés à la suite du dans laprison de Belmarsh sous un régime dehaute sécurité. Le, laChambre des lords jugea dansA. et autres c. le secrétariat d'État du département de l'Intérieur (en) que cette disposition de la loi de 2001 constituait une mesurediscriminatoire envers les étrangers, conduisant à l'abrogation duchapitreIV de la loi en et à la promulgation d'une nouvelle loi, en accord avec cettejurisprudence, lePrevention of Terrorism Act de 2005. Le jugement de la Chambre des lords a été renforcé par une décision de laCour européenne des droits de l'homme le (A. et autres c. Royaume-Uni[49]). La CEDH a jugé notamment que :

« lesLaw Lords ont jugé à bon droit que les mesures litigieuses ne pouvaient être considérées comme ressortissant audroit des étrangers, où une distinction entre ces derniers et les nationaux aurait pu se justifier, mais bien plutôt comme ressortissant à lasécurité nationale. Lechapitre 4 de la loi de 2001 avait pour objectif de parer à une menace réelle et imminente d'attentats terroristes qui, à l'évidence, émanait aussi bien de ressortissants britanniques que d'étrangers. En choisissant de recourir à une mesure relevant du droit des étrangers pour traiter un problème d'ordre essentiellement sécuritaire, l'exécutif et le Parlement lui ont apporté une réponse inadaptée et ont exposé un groupe particulier de terroristes présumés au risque disproportionné et discriminatoire d'une détention à durée indéterminée[50]. »

Moyen-Orient

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Les États-Unis font maintenant pression sur leurs alliés notamment auMoyen-Orient afin d’engager des réformes démocratiques. Ce fut il y a longtemps le cas duKoweït après sa libération en 1991. C’est la pression du gouvernement américain qui a conduit l’Égypte à réformer son mode d’élection du président et qui a amené l’Arabie saoudite à organiser en début d’année 2005 ses premièresélections municipales en attendant d’étendre ledroit de vote aux femmes aux prochaines élections.

Enfin, l’administration américaine appelle directement au retrait de laSyrie hors des frontières duLiban et apporte dans ce sens son soutien aux mouvements libanais par le biais de ses ONG.

Des actes de terrorisme sont apparus enIrak à la suite de l’intervention américaine. Des citoyens de tous les continents et de toutes les religions ont ainsi été pris en otage par des mouvements terroristes ou des groupes mafieux.

D’autres actes de terrorisme liés directement à Al-Qaeda sont apparus enArabie saoudite.

Irak

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Articles détaillés :Guerre d'Irak etIrak et armes de destruction massive.
Longtemps après l’opération libération de l’Irak, les opérations de typeguerre conventionnelle continuent, malgré la communication dite de la « mission accomplie ».
Combined Task Force 150 en Océan Indien dans le cadre de la guerre contre le terrorisme comprenant des navires australiens, allemands, américains, britanniques, canadiens, espagnol, français, italiens, pakistanais et néo-zélandais (mai 2004).

Des membres de l’administration Bush, en particulier les « néo-conservateurs », avaient appelé au renversement par la force deSaddam Hussein dès 1997. C’est pourquoi il est parfois reproché aux États-Unis d’avoir cherché avant tout à s’affranchir de la dépendance dupétrolesaoudien en ayant accès à d’autres sources d’approvisionnement[réf. nécessaire].

Cependant, les néo-conservateurs ont réussi à présenter leur stratégie degrand Moyen-Orient (doctrine Bush) comme une composante essentielle de la guerre contre le terrorisme. Postulant que le terrorisme islamiste est causé par l’absence de perspectives démocratiques des pays du Golfe, ils préconisent une politique active pour faire évoluer les régimes de la région. Le renversement du régime de Saddam Hussein permettrait d’établir ladémocratie en Irak et par une sorte d’effet de « contagion », dans les pays voisins (théorie des dominos). De nombreuses personnes et gouvernements critiquent cette stratégie qu’ils jugent utopique. Pour eux, notamment enFrance, la démocratie ne peut être exportée par les armes : il faudrait que la population soit en faveur de ce changement et s’engage durablement à maintenir un tel système pour que celui-ci soit durable.

Que ce soit une stratégie volontaire, ou à la suite d'une erreur d’appréciation de leurs services secrets, les dirigeants des États-Unis ont motivé leur action par un lien beaucoup plus direct entre le régime irakien et le terrorisme international. Ils ont ainsi déclaré posséder la preuve d’une association entre Al-Qaïda et l’Irak, mais surtout que cet État possédait encore desarmes de destruction massive qui pourraient être utilisées par un groupe terroriste ; ils ont également avancé que Saddam Hussein, le dictateur irakien, avait l’intention d’agresser ses voisins à l’aide d’ADM. Après l’invasion, et devant l’absence d’éléments probants, le gouvernement a progressivement reconnu que ces allégations étaient inexactes. C’est ainsi que le, le secrétaire à la DéfenseDonald Rumsfeld a officiellement reconnu ne posséder aucune preuve du lien entre Al-Qaïda et l’Irak, contredisant ainsi ses affirmations de. Il rejette la responsabilité de ce changement de position sur le manque de fiabilité des renseignements fournis par laCIA.

Selon les critiques, le chaos qui a suivi la chute du régime est essentiellement consécutif au :

Malgré la capture deSaddam Hussein et le succès des élections en, la situation n'est pas encore stabilisée en Irak et les attaques terroristes sont quotidiennes.

Arabie saoudite

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Article détaillé :Terrorisme en Arabie saoudite (en).

Asie

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La coopération policière et militaire fut accrue, doublée d’une aide technique et d’échanges de renseignement avec l’Inde et lePakistan.

  • Coopération avecSingapour et d’autres États du Sud-Est asiatique pour lutter contre lapiraterie et la menace de terrorisme maritime.

Afghanistan

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Article détaillé :Guerre d'Afghanistan (2001-2021).
Continuatrice de laguerre en Afghanistan, l’opération Anaconda lance en2002 l’attaque d’Al-Qaïda et des Talibans dans une vallée, sans toutefois atteindreben Laden.

Dès le, l’OTAN déclara officiellement que les attentats étaient une des plus grandes attaques contre les dix-neuf pays de l’alliance. C’était la première fois que cette organisation invoquait ainsi la clause de solidarité de l’article 5 dutraité de l'Atlantique nord.

Rapidement l’organisationAl-Qaïda est reconnue comme responsable des attentats. Son représentantOussama ben Laden était alors protégé, avec de nombreux fondamentalistes, par le régime desTalibans en Afghanistan. À la suite du refus des Talibans de livrer leur hôte sans preuve formelle de sa culpabilité, une coalition internationale décide de soutenir l’opposition qui lutte contre le régime afghan. Celui-ci tombe rapidement devant l’attaque de l’OTAN fin 2001, mais Ben Laden et beaucoup de ses comparses parviennent à prendre la fuite.

Géorgie

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Article détaillé :Insurrection dans la vallée du Pankissi.
Entraînement desforces géorgiennes en octobre 2002.

Les islamistes deAbou Moussab al-Zarqaoui s'installent dans la vallée de Pankissi, proche de la frontière deTchétchénie, où la présence d'Al-Qaïda est importante[51]. Dans le cadre des préparatifs de laguerre d'Irak début 2003, des dizaines de Nord-Africains suspectés de préparer desarmes chimiques etbiologiques (ricine entre autres) sont arrêtés auRoyaume-Uni, enFrance et enEspagne. Lesecrétaire d'État des États-Unis,Colin Powell, indique que ceux-ci travaillaient pour le réseau terroriste de Zarqaoui implanté dans vallée du Pankissi ainsi que pour le groupe islamisteAnsar al-Islam actif auKurdistan irakien.

En, lors de la fin de laseconde guerre de Tchétchénie, 1 500 combattants tchétchènes et 3 000 mercenaires arabes djihadistes fuient le sol tchétchène pour se réfugier dans les montagnes géorgiennes. Les Russes déployèrent par conséquent 1 500 soldats desforces spéciales afin de sécuriser la frontière[52].

Le, l'armée géorgienne neutralise une douzaine d'islamistes d'origine arabe[53]. Une voiture transportant des combattants tchétchènes est également interceptée par les Géorgiens après avoir tué le chauffeur du véhicule.

Les Géorgiens et les Américains mènent de vastes opérations dans la région, capturant plusieurs djihadistes. Le, le président géorgienEdouard Chevardnadze affirme que les forces de sécurité géorgiennes ont repris le contrôle de vallée du Pankissi. 1 000 officiers de police et d'autres forces de sécurité sont envoyées sur place en afin de mettre sur pied des checkpoints et maintenir l'ordre dans la vallée[54].

Pakistan

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Article détaillé :Insurrection islamiste au Pakistan.

Le, un commando héliporté d'une vingtaine deSEAL venu d'Afghanistan a effectué un raid sur la luxueuse résidence fortifié d'Oussama Ben Laden àAbbottabad au Pakistan et réussit à l'abattre ainsi que deux autres membres de sa famille et deux collaborateurs. L'un des deux hélicoptères utilisé n'a pu repartir, et le commando emportant le corps de Ben Laden a quitté les lieux à bord de l'hélicoptère restant[55].

Indonésie

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Article détaillé :Terrorisme en Indonésie.

Philippines

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L’aide économique et militaire auxPhilippines fut accrue pour lutter plus efficacement contre une activité terroriste dans le Sud de l’archipel.

Conséquences aux États-Unis

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Les États-Unis ont mis en place une série de mesures pour faire face à la menace terroriste. Nombre d’entre elles sont des pratiques dérogatoires au droit commun, légitimé auprès de la population par l’état d’urgence induit par la guerre contre le terrorisme. Outre leUSA Patriot Act et de nombreuses autres lois similaires, l'administration Bush pris diverses mesures exécutives d'exception (création parPaul Wolfowitz duThreat and Local Observation Notice recensant les manifestantspacifistes etantimilitaristesetc.). Appliquant de façon enthousiaste larésolution 1373 du Conseil de sécurité, les États-Unis prirent aussi plusieurs mesures visant à renforcer le contrôle auxfrontières et à durcir leslois concernant l'immigration.

Actions judiciaires

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De 2001 à 2008, 512 personnes ont été accusées de crimes liés au terrorisme par le département de la Justice, et à cette date, l'accusation a gagné 319 condamnations. La plupart des autres cas n'ayant pas encore été jugés à cette date[56].

Human Rights First estime qu'en, 195 de ces condamnations ont été prononcées dans les cas où le défendeur a proclamé des liens avec Al-Qaïda ou des groupes terroristes djihadistes.

Seuls trois ont été condamnés par des tribunaux militaires, et deux d'entre eux ont été renvoyés dans leurs pays d'origine, où ils ont été libérés[57].

Arrestations massives post-11 septembre

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Immédiatement après les attentats, le gouvernement lança un vasteprogramme d'arrestation, culminant, fin, en la détentionincommunicado (sans droit de communiquer avec l'extérieur, les proches des personnes arrêtées n'ayant aucune nouvelle concernant leurdisparition) de plus de 1 200 personnes, pour la plupart des étrangers,arabes ou provenant de pays musulmans. Les associations de défense des droits de l'homme parlèrent deprofilage ethnique. Le, ledépartement de la Justice émit un mémorandum, connu sous le nom d’Absconder Apprehension Initiative, qui demandait l'arrestation et l'expulsion despersonnes faisant l'objet de mesures d'expulsion, auxquelles elles s'opposaient. L’Immigration and Naturalization Service transmis une liste de noms aux forces de police, mettant l'accent en particulier sur les immigrés en situation irrégulière provenant de pays arabes ou/et musulmans (bien que la plupart des immigrés en situation irrégulière faisant l'objet de mesures d'expulsion provenaient d'Amérique latine). Le département de la Justice annonça alors qu'il mettait les noms de 314 000 immigrés en situation irrégulière sur lesbases de données criminelles duFBI, visant en particulier 6 000 personnes venant de pays arabes ou/et musulmans[58],[59]. Plusieurs personnes arrêtées et expulsées l'ont été en dehors du cadre légal ainsi, ces réfugiéssyriens, détenus pendant neuf mois dans le cadre de l’Absconder Apprehension Initiative, forçant leur enfant, citoyen américain, à vivre seul, tandis que leur le droit de prouver le fait qu'ils aient été soumis à des actes de torture en Syrie est refusé[60].

Département de la sécurité intérieure

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Article détaillé :Département de la Sécurité intérieure.

Alors que traditionnellement la sécurité locale est de la responsabilité des États fédérés, l’administration crée une nouvelle agence chargée de protéger les frontières, les ports et le trafic aérien. Au, le département de la Sécurité intérieure (Department of Homeland Security) réunissait 22 services fédéraux, employant 180 000 fonctionnaires, et disposait d’un budget de 32 milliards de dollars. En 2003, le département lança le programmeOperation Liberty Shield, une politique, fondée sur des critères de nationalité, qui encadrait les règles de détention concernant les demandeurs dedroit d'asile provenant de pays arabes ou musulmans, en isolant en particulier une trentaine d'États. Ce programme souleva l'opposition des associations des droits de l'homme, l'accusant deracisme[61].

Patriot Act et mesures législatives prises après le 11 septembre

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Article détaillé :USA PATRIOT Act.

Un mois et demi après les attentats du, leCongrès vota à la quasi-unanimité leUSA Patriot Act, loi d'exception englobant un large éventail de mesures officiellement destinées à améliorer l'efficacité desservices de renseignement ainsi que des agences fédérales de maintien de l'ordre (FBI) dans la prévention et la répression du terrorisme.

La loi a notamment créé le statut de « combattant ennemi » et de « combattant illégal », qui a permis à l'administration Bush d'ignorer l’habeas corpus afin de détenir sans inculper des personnes soupçonnées par l'administration de projeter des actes terroristes : lesdétenus de Guantanamo étaient tous incarcérés sous ce statut juridique non reconnu par ledroit international. Elle a aussi élargi de façon importante l'usage des « lettres de sécurité nationale » permettant aux agences fédérales d'obtenir desinformations nominatives concernant à peu près n'importe qui, ce sans supervision judiciaire (ce sont ces lettres qui permettent par exemple auFBI d'obtenir d'une bibliothèque qu'elle lui livre la liste des livres empruntés par quelqu'un).

La loi a été critiquée par nombre d'observateurs, dont l’American Civil Liberties Union (ACLU), commeliberticide. La plupart des dispositions votées expiraient au, mais ont été prorogées en (USA Patriot Act Improvement and Reauthorization Act) de façon permanente pour 14 des 16 dispositions duPatriot Act et de 10 ans pour les deux autres (sur lesécoutes téléphoniques et l’accès au fichier personnel)[réf. nécessaire] .

LeUSA Patriot Act prévoyait aussi, de façon unilatérale, la nécessité de recourir à despasseports biométriques pour continuer à bénéficier duprogramme d'exemption de visa, ce qui a été l'une des raisons majeures de l'adoption par l'Union européenne du règlement de 2004 imposant le passeport biométrique auxcitoyens européens. De tels programmesbiométriques ont aussi été mis en place, de façon discrétionnaire, sur le plan national, notamment via le programmeRegistered Traveler (« voyageur enregistré »). Le renforcement du contrôle aux frontières a aussi été mis en œuvre via l'Initiative relative aux voyages dans l’hémisphère occidental prise dans le cadre de l'Intelligence Reform and Terrorism Prevention Act (en) de 2004.

Il instaurait aussi lesSneak and peek warrant (en) (section 213), c'est-à-dire desperquisitions menées en l'absence de la personne perquisitionnée, qui peuvent être utilisés dans le cadre de touteenquête judiciaire (y compris pour des simples délits, oumisdemeanor). Ces mandats ont dû être amendés à la suite de la décision d'un juge les déclarant anticonstitutionnels, en raison de la violation du4e amendement de la Constitution, dans l'affaireBrandon Mayfield (en), un avocat de Portland victime d'une telle perquisition et accusé de terrorisme parce que leFBI prétendait avoir identifié sesempreintes digitales sur des explosifs trouvés à Madrid après lesattentats du 11 mars 2004 — Mayfield a été par la suite innocenté, le FBI s'étant trompé.

763 mandats de ce genre avaient été accordés en 2008, dont seulement trois concernaient des affaires de terrorisme : les deux tiers (65 %) concernaient des affaires destupéfiants[62].

LeUSA Patriot Act n'est que l'une deslois anti-terroristes promulguées durant cette période : il fut complété par plusieurs autres lois, dont leAviation and Transportation Security Act (en) du (création de laTransportation Security Administration), duMaritime Transportation Security Act of 2002 (en), duEnhanced Border Security and Visa Entry Reform Act of 2002 (en) qui prévoyait l'interconnexion de tous lessystèmes de traitement de données utilisés par leImmigration and Naturalization Service (remplacée en 2003 par ledépartement de la Sécurité intérieure), l'Intelligence Reform and Terrorism Prevention Act (en) de 2004, leREAL ID Act (en) de 2005, la mise en place duSystème électronique d’autorisation de voyage (ESTA) enetc.

La prorogation duPatriot Act en 2005 conduit aussi à augmenter le pouvoir de l'exécutif vis-à-vis des nominations desprocureurs fédéraux, ce qui a suscité unscandale important (en) en 2006-2007 concernant le manque de respect pour l'indépendance de la justice, à la suite de la démission forcée de sept procureurs généraux remplacés par des procureurs intérimaires nommés par ledépartement de la Justice (et non par le président, cas où les nominations sont alors confirmées par le Sénat). Le scandale aboutit finalement à la démission de neuf membres importants de l'administration, dont leprocureur général des États-Unis (ministre de la Justice)Alberto Gonzales lui-même, en, et au vote de la loiPreserving United States Attorney Independence Act en qui annula ces dispositions dérogatoires.

Centre de détention de Guantánamo etblack sites (CIA)

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Conditions de détention à Guantánamo en 2002.
Articles détaillés :Camp de Guantánamo etSites noirs.

Lecamp militaire de Guantánamo, situé sur l’île de Cuba, a été transformé encentre de détention pour étrangers présumés terroristes à la suite de laguerre d’Afghanistan. Ses premiers occupants ont été les combattants talibans ou supposés tels ainsi que les personnes soupçonnées d’appartenance àAl-Qaïda.

Ce lieu de détention est devenu un des points les plus critiqués de la « guerre contre le terrorisme ». Ainsi les notions de « combattants ennemis irréguliers » et leur incarcération à Guantánamo est contraire audroit international public et est inconnue dudroit fédéral américain. L'ONGAmnesty International a critiqué à de nombreuses reprises ladétention hors de tout cadre juridique, national ou international, d’individus capturés par les forces armées américaines, que ce soit à Guantánamo ou dans d’autres « sites noirs » (black sites) situés hors du territoire américain. Outre ces prisonniers qui vivent dans ce que le philosophe italienGiorgio Agamben a appelé un « état d'exception permanent », l’association critique l’emprisonnement de « détenus fantômes » ainsi que les pratiques de « restitution extraordinaire » (extraordinary renditions), qualifiées parLe Monde diplomatique de « délocalisation de latorture ».

La détention sans limite et dans des conditions jugées dégradantes, les procédures des procès dans lesquels sont jugés certains prisonniers (commissions militaires de Guantanamo), et les actes detortures pratiqués sur des prisonniers sont autant des pointsdénoncés par de nombreux gouvernements[réf. nécessaire] et des ONG.Un certain nombre de requêtes d’habeas corpus ont toutefois été déposées par les détenus de Guantanamo, aboutissant à denombreuses décisions de la Cour suprême et à une série de lois du Congrès. Au bout de sept ans, le droit des détenus n'était toujours pas clairement affirmé par la justice américaine.

Après avoir annoncé la fermeture du camp de Guantanamo et de la suspension provisoire des procès en cours, l'administration Obama est revenue sur sa décision.

Restitutions extraordinaires

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Article détaillé :Extraordinary rendition.

Lesservices de renseignements sont accusés d’avoir transféré vers des pays étrangers des prisonniers suspectés de terrorisme. Il s’agit officiellement de coopération avec les services secrets du pays d’origine des suspects, ceux-ci étant supposés plus à même d’obtenir desaveux. Pourtant nombre de ces pays pratiquent toujours la torture, cette action est donc contraire à laConvention contre la torture que les États-Unis ont signée en 1994 (cf.États-Unis et torture). Cependant, les États-Unis ont refusé d’extrader des Ouïgours vers la Chine car celle-ci pratiquait lapeine de mort sur une large échelle.

Aujourd’hui[Quand ?], grâce à des journalistes duInternational Herald Tribune[réf. nécessaire], il est su que cette pratique n’est pas nouvelle et date probablement de la présidence deRonald Reagan. Mais les premières affaires n’ont filtré dans la presse américaine qu’après le, et la pratique a été massivement utilisée par l'administration Bush. Plus de 54 pays ont ainsi participé à ce programme[63], et leParlement européen a recensé 1 245 vols dans l'espace aérien européen visant à transférer des personnes capturées vers des pays tiers comme l'Égypte ou la Syrie[63].

En,l'ACLU a porté plainte contreJeppesen, accusant la firme aéronautique d'avoir collaboré avec la CIA pour transporter des personnes vers leMaroc, l'Égypte et une base américaine enAfghanistan, où ils auraient ététorturés (voirMohamed et al. v. Jeppesen Dataplan, Inc. (en)).

FBI dans la « guerre contre le terrorisme »

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Article connexe :Le FBI depuis le 11 septembre 2001.

Quelques mois après le, le directeur duFBIRobert Mueller, nommé trois jours avant les attentats, appela à une réforme du mode de fonctionnement de l'agence. À la suite de ces attentats, un tiers des agents du FBI (soit plus de 1 800 personnes) ont été ré-affectées aurenseignement et aucontre-terrorisme[64]. Du coup, l'agence manque de personnel pour la lutte contre ladélinquance en col blanc, ayant du mal à assurer les enquêtes dans les milieux financiers à la suite de lacrise des subprimes et de lacrise financière de 2008[64].

En, l'administration Bush créé leTerrorist Screening Center, une agence fédérale dépendante du FBI, consacré à l'identification et au stockage des données concernant les personnes suspectées d’êtreterroristes par une ou plusieurs agences gouvernementales américaines, ou par des organisations alliées étrangères. L'agence, dotée d'unebase de données informatisée (Terrorist Screening Database - TSDB), est chargée de centraliser les informations issues des différents organismes publics, fédéraux ou locaux. En 2005, son budget s'élevait à 30 millions de dollars, tandis que le Centre employait environ 180 agents[65][source insuffisante]. Le TSDB comportait desfiches sur à peu près 700 000 personnes en, avec une progression mensuelle moyenne de 20 000 personnes fichées[66].

Outre la base de données TSDB, le FBI maintient une « watchlist » des personnes soupçonnées d'implication éventuelle dans le terrorisme, qui comportait 400 000 noms en. Selon un rapport dudépartement de la Justice des États-Unis de, 24 000 d'entre eux n'auraient pas dû être inscrits sur cette liste[67].

Le FBI reste cependant complaisant vis-à-vis des activités des groupes anticastristes présents sur le sol américain. Ces groupes étant infiltrés, le FBI est rapidement averti des actions terroristes en préparation, ce qui lui permet de les interrompre. Les terroristes arrêtés sont cependant relâchés au bout de 24 ou 48 heures. Il n’y a jamais de poursuites judiciaires[68].

Administration Obama

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Article détaillé :Présidence de Barack Obama#Sécurité nationale, défense et secteur militaire.

Dès son arrivée, le présidentBarack Obama a rejeté l'expression controversée de « guerre contre le terrorisme ». Il a mis un terme aux « enhanced interrogation techniques », euphémisme utilisé par l'administration Bush pour désigner les interrogatoires impliquant latorture des détenus par des agents américains, et prévu la fermeture ducamp de Guantánamo et des diverssites noirs de laCIA. En revanche, il a maintenu leprogramme de surveillance sans mandats des communications opérée par laNSA. En, l'arrestation deNajibullah Zazi (en), un Afghan de 24 ans doté du statut derésident permanent, marque un changement de style dans la communication de laMaison-Blanche, qui est restée relativement discrète sur le sujet[69],[70],[71],[72].

Fin, l'administration Obama a indiqué ne plus vouloir se référer au terme deWar on Terror (guerre contre le terrorisme), hérité de l'administration précédente ; au profit de la désignation deOverseas contingency operations[73].

En 2013, le camp de Guantánamo est resté ouvert à la suite de l'opposition du Congrès américain à sa fermeture. L'administration Obama a commencé en 2011 à interroger des terroristes importants à bord de navires de guerre de laUnited States Navy, cette détention en mer peut durer quelques mois avant qu'ils ne soient livré à la justice[74]. Ils sont interrogés par laHigh-Value Detainee Interrogation Group créé en 2009 et composé de membres des services de renseignement, des forces armées et du département de la Justice[75].

Conséquences dans le monde

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Bilan du terrorisme

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Selon les statistiques recueillies par leCentre national du contreterrorisme des États-Unis (NCTC), il y a eu 14 506 attentats terroristes dans le monde en 2007 et 11 770 en2008. Le nombre de décès causés par des attaques terroristes en 2007 était de 15 765 dont 33 citoyens américains et en2008 de 22 508 morts dont 19 américains (Ces chiffres ne prennent pas en compte les pertes militaires américaines)[76].

Un centre de l’OTAN compte en 2010 10 337 actes terroristes, en 2011 12 122 actes terroristes dans 96 pays. Le bilan pour 2011 est de 17 403 morts, 25 700 blessés et de 2 059 personnes enlevées[77].

Bilan de la guerre au terrorisme

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Selon le directeur de recherche à l'IRIS, interviewé parAtlantico en 2016, donc 15 ans après les attentats à New-York, la guerre au terrorisme a été un échec, créant même plus de terroristes qu'elle n'en a éliminés. Il déclare par exemple qu'Al-Qaïda n'a pas disparu, malgré la mort deben Laden, et que de nouveaux groupes terroristes sont apparus :Daech,AQMI,AQPA,Front al-Nosraetc. Il affirme par ailleurs qu'il existe des études montrant « qu'il n'y a quasiment aucun cas où le terrorisme a été vaincu par des méthodes uniquement militaires »[21].

Pour Alia Al Jiboury, du site irenees.net, il semble que la guerre au terrorisme ne peut aboutir, pour la simple raison que les terroristes ne peuvent affronter directement les armées américaines, trop puissantes, et sont donc contraintes à des modes d'intervention asymétriques. De plus, selon elle, cette guerre au terrorisme va même accroître le désir de revanche de certains « groupes victimes » et étendre ce type de moyen d'action à des acteurs pour le moment non concernés. Pour elle, l'exemple le plus probant de l'échec de la guerre au terrorisme est la guerre américaine en Irak, déclenchée notamment pour les liens supposés entre Irak et terrorisme. Le résultat de cette guerre est, selon elle, que l'Irak « qui avait été préservée de l’implantation de groupes islamistes trans-étatiques de type mafieux est aujourd’hui le terrain mondial de prédilection des actes de violences terroristes »[78].

PourLe Monde diplomatique, cette guerre au terrorisme a été un « désastre »[79].

L'universitaireGilles Andreani estime que dans un premier temps, la guerre au terrorisme a été un succès, avec un affaiblissement indiscutable d'Al-Quaïda notamment grâce l'intervention américaine en Afghanistan. Néanmoins, le succès de la guerre au terrorisme est selon lui « incertain et coûteux », et difficile à mesurer dans la mesure où certaines actions, comme la guerre en Irak, ne sont pas forcément à classer dans la lutte contre le terrorisme : certains observateurs « en doutent et estiment même qu’[elles] ont pu contribuer à aggraver le problème ». De plus, le fait que, par exemple, il n'y a pas eu de nouveaux attentats comme ceux du 11 septembre, n'est pas forcément imputable à la lutte directe contre les terroristes, mais peut-être une conséquence des mesures préventives prises dans le transport aérien. Par ailleurs, il estime malaisé d'établir un rapport entre la guerre d’Irak de 2003 ou bien la poursuite de la guerre en Afghanistan après l'exil d'Oussama Ben Laden et ses complices et « les résultats somme toute positifs obtenus au niveau global dans la répression du terrorisme ». Il affirme de plus que ces résultats, par exemple des attentats déjoués grâce aux renseignements obtenus sous la torture, ne sont pas analysables car les documents, à supposer qu'ils existent, ne sont pas publiés[80].

Pour l'universitaireMathieu Guidère, la guerre au terrorisme a effectivement permis un affaiblissement très important du point de vue militaire d'« Al-Qaïda central », le noyau formé par Ben Laden en Afghanistan et au Pakistan, celui-ci n'étant donc « plus véritablement une menace ». Mais, selon lui, ce « n'est pas le cas de ses trois branches officielles – Irak, Yémen, Maghreb », ce qui lui fait dire que, schématiquement, « les Américains ont, avec la guerre contre le terrorisme, affaibli le centre mais ils ont renforcé la périphérie »[81].

Coopération internationale renforcée

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LeConseil de sécurité des Nations unies renforce la coordination entre les trois Comités créés pour lutter contre le terrorisme et chargés de surveiller l’application de ses résolutions par les États membres. Les trois comités concernés sont : leComité des sanctions contre Al-Qaïda et les Taliban (créé par la résolution 1267 en 1999 appelé aussi Comité 1267)[82], le Comité contre le terrorisme (créé par la résolution 1373 en 2001), et le Comité sur la non-prolifération des armes de destruction massive (créé par la résolution 1540 en 2004). Larésolution 1624 en2005 ouvrent la voie à l’adoption de mesures anti-terroristes au niveau mondial[83].

Plusieurs accords ont lieu entre États pour lutter contre le terrorisme et renforcer les textes existants tel la convention interaméricaine contre le terrorisme signée le par les 34 États de l’Organisation des États américains[84] et laConvention européenne pour la prévention du terrorisme duConseil de l'Europe signée en 2005 et entrée en vigueur le[85].

En 2005,Interpol crée la Notice spéciale Interpol – Conseil de sécurité des Nations unies concernant des personnes associées à Al-Qaïda et aux Taliban qui figurent sur la liste du Comité 1267 du Conseil de sécurité des Nations unies et font l’objet de sanctions telles que le gel de leurs avoirs, une interdiction de voyager et unembargo sur les armes.

Les services de sécurité américains multiplient les contacts et les centres de coordination de lutte antiterroriste avec leurs homologues à travers le monde tel l’Alliance Base à Paris.

Autres États appliquant cette doctrine

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D’autres États ont déclaré que leurs propres actions relevaient de la guerre contre le terrorisme.

République populaire de Chine

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Le gouvernement dePékin a engagé une politique de répression et de discrimination à l’encontre des populationsouïgoures musulmanes de l’Ouest de laChine[86]. Pékin a réprimé plusieursémeutes dans la province à majorité musulmane duXinjiang. Plusieurs meneurs séparatistes ouïgours ont été exécutés dans lesannées 1990 et au début desannées 2000. Après les attentats du, 22 Ouïgours ont été arrêtés par les Américains[87] dans les camps deben Laden enAfghanistan. Ils ont été envoyés sur la base américaine deGuantánamo, avant d'être finalement tous innocentés[87], le processus de blanchiment ayant pris 12 ans pour les trois derniers[88].Washington a refusé de les rendre à la république populaire de Chine[88], estimant qu'ils risquaient d'y être persécutés[89]. SelonLe Monde, fin 2013 et début 2014, des attentats ouïgours « spectaculaires », font entrer la Chine dans « l'ère du terrorisme de masse », et montrent les failles de son système de surveillance. Mais, même si la menace est réelle, la Chine fait, selonLe Monde, une utilisation exagérée de l'étiquette du « terrorisme », qui peut correspondre en réalité à des manifestations de protestation face « aux décisions les plus dictatoriales », cette région chinoise ne bénéficiant pas, contrairement à d'autres, de certains contrepoids citoyens comme l'Internet[90].

Russie (Tchétchénie)

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La guerre contre le terrorisme de George W. Bush renforce le gouvernementrusse dans laseconde guerre de Tchétchénie. Entraînés dans les camps existants enTchétchénie et enAfghanistan dans les années 1990, et financés par les capitaux terroristes internationaux, de nombreux groupes djihadistes tchétchènes ont eu régulièrement recours aux actes terroristes dans le cadre de leur lutte armée contre la domination russe.

Les autorités russes affirment disposer de preuves de liens des groupes djihadistes tchétchènes (surtout de ceux de l’émir Al-Khattab ou deChamil Bassaïev) avec des réseaux terroristes étrangers, notammentAl-Qaïda. Le Rapport d’information de la Commission des affaires étrangères de l’Assemblée nationale française sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme affirme également qu’« en termes de formation des terroristes, à l’abri du sanctuaire afghan, s’est développée une nébuleuse (Al-Qaïda) avec des relais dans le monde entier (Algérie,Tchétchénie, Balkans…). Vers ce sanctuaire ont convergé des centaines de djihadistes. Ainsi, pendant cinq à sept ans, des centaines de combattants ont été formés dans les camps afghans, avant de retourner en Europe, aux États-Unis ou dans leurs pays d’origine où ils avaient à la fois la légitimité et la compétence pour diriger des cellules terroristes, n’ayant d’ailleurs plus nécessairement de liens directs avec Al-Qaïda[91]. »

L’Assemblée parlementaire duConseil de l'Europe affirme que dans le cadre de la lutte contre le terrorisme, devenue une importante priorité internationale, il est constaté qu'une concordance de vues entre les États-Unis d’une part, et la Russie et la Géorgie d’autre part, sur la lutte contre les combattants tchétchènes et leurs alliés mercenaires, dits « les arabes du Pankissi », cachés de l’autre côté de la frontière russe et soupçonnés d’être liés au réseauAl-Qaïda. En, le parquet de Paris ouvrit une instruction sur la préparation d’un attentat contre l’ambassade russe dans la capitale française. Cette enquête a été présentée par les médias sous le nom générique de l’« affaire des filières tchétchènes ». En effet, le dénominateur commun des présumés terroristes consistait dans le fait qu’ils étaient tous passés par la Tchétchénie, en 1999-2000 et étaient liés à l’imam Benchelali, lui-même proche des combattants d’Al-Qaïda[92].

Selon la déclaration le chef duFSB russe, Nikolaï Patrouchev, en novembre2005 fut « liquidé » en Tchétchénie le représentant d’Al-Qaïda pour leCaucase du Nord, le cheïkh Abou Omar as-Seif, le grand trésorier des combattants indépendantistes. Selon les documents saisis par les forces spéciales russes, il aurait été désigné pour développer les stratégies d’implantation de l’« Internationale verte » fondamentaliste dans le Caucase parben Laden en personne, dix ans auparavant.

Israël

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Israël mène depuis longtemps une politique armée controversée contre les mouvementsHamas etHezbollah.

France

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L'expression de « guerre contre le terrorisme » est employée pour la première fois par le présidentFrançois Mitterrand le, peu avant son intervention télévisée à la suite de l'attentat de la rue des Rosiers, dans le cadre d'une réunion à l’Élysée avec ses collaborateurs, des patrons des services de police et la DGSE[93]. Le terme est par la suite largement employé par le présidentFrançois Hollande et les autorités françaises lors de l'opérationServal auMali, et fait l'objet de débats[94],[95],[96]. C'est ce même terme qui est employé par le Premier ministreManuel Valls le mardi à la tribune de l'Assemblée nationale, juste après lesattentats de janvier 2015[97], et qui motive laloi relative au renseignement promulguée le.

Débats

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Controverses

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Des auteurs très critiques à l’égard de lapolitique étrangère des États-Unis, mais ne représentant pas l'opinion majoritaire, commeNoam Chomsky, affirment que les Américains pratiquent eux-mêmes le terrorisme à l’échelle internationale[98]. Noam Chomsky donne pour exemple le cas de la condamnation des États-Unis par laCour internationale de justice pour « usage illicite de la force » contre leNicaragua. Pour Noam Chomsky, cet « usage illicite de la force » est un autre nom pour « terrorisme international ». Les États-Unis ont rejeté le jugement et annoncé qu'ils n'accepteraient plus désormais la compétence de la cour[99]. « On ne saurait oublier que si les États-Unis condamnent [après le 11 septembre] le terrorisme d’État, c’est après l’avoir appuyé enIndonésie, auCambodge, enIran ou enAfrique du Sud » déclare de son côté l’historienJean-Michel Lacroix[100].

SelonRFI, l'administrationObama a fait usage de frappes pardrones qui ont tué de nombreux dirigeants islamistes, mais « cette nouvelle forme de la guerre antiterroriste fait surtout de nombreuses victimes civiles et suscite de vives critiques dans le monde entier »[101]. Néanmoins, selon Philip Alston, rapporteur spécial des Nations unies de 2004 à 2010 sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires, il est presque impossible d'enquêter sur les attaques de drones, les autorités américaines ne divulguant aucune information sur le sujet[102].

De plus pour le politologueJean-Baptiste Jeangène Vilmer, directeur de l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire en France :« l’utilisation des drones armés est un moindre mal, c’est-à-dire qu’il est préférable à ses alternatives [...]. Une certaine critique des drones, comme celle deGrégoire Chamayou, s’abstrait du contexte en dénonçant les dommages causés par les drones. Mais par quoi seraient-ils remplacés ? La plupart du temps, les avions habités ne présentent pas les mêmes garanties de précision et de discrimination. Par sa permanence, le drone armé permet le choix du moment et le choix du lieu. Il n’a pas que des avantages opérationnels : il y a aussi un argument humanitaire [...] c’est une démarche qui vise à éviter les dommages collatéraux - ce qui ne signifie pas qu’elle y parvient toujours. »[8].

Un rapport publié par l'IPPNW, une association de médecins lauréate duprix Nobel de la paix, comptabilise le nombre de civils ayant péri lors du combat mené par les États-Unis et leurs alliés contre « la terreur» : un million d'Irakiens, 220 000 Afghans et 80 000 Pakistanais. Ces chiffres incluent les morts causées par les massacres entrechiites etsunnites, en germe avant l'intervention américaine. De plus, ces chiffres ne sont pas corroborés par l’une des références en la matière, l’Iraq Body Count, qui comptabilise les morts civils confirmés par au moins deux sources journalistiques, et indique pour l'Irak un nombre de 100 000 morts. Ils sont néanmoins dans la tendance donnée par la revue médicaleThe Lancet : 655 000 morts irakiens entre 2003 et 2006. Selon l’ex-coordinateur humanitaire pour l’ONU en Irak Hans von Sponeck, la comptabilité des civils décédés a été volontairement ignorée par les forces occidentales, car elle pouvait remettre en question la légitimité de la guerre au terrorisme. En outre, d'aprèsL'Humanité, si l'on rajoute au décompte de ce rapport de l'IPPNW le nombre de morts dus à lapremière guerre en Irak (200 000) et ceux de l'embargo imposé par les États-Unis à l'Irak (entre 500 000 et 1,7 million de morts), le total avoisine les 3 millions[102].

Une expression contestée

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L’expression « guerre contre le terrorisme » peut être considérée comme un jeu de mots sur le sens du motguerre, qui est pris ici à mi-chemin entre son sens figuré (comme dansguerre contre l’illettrisme) et son sens propre. Le ministre françaisDominique de Villepin a récusé cette appellation en septembre2004 : selon lui, le mot deguerre s’applique à un contexte précis, qui est celui où deux entités d’existence internationale reconnues se battent dans le respect derègles établies, respect dont ils devront répondre à la fin de la guerre (voirTribunal de Nuremberg,Tribunal pénal international). Cette extension de sens galvauderait le mot. Il n’y voit pas non plus de simple maintien de l’ordre face à de la délinquance ou ducrime organisé, mais bien un phénomène spécifique (ennemi non défini géographiquement), et qui a besoin pour cette raison de garder une désignation spécifique.

En 2006,Terry Jones publieMa guerre contre la guerre au terrorisme, recueil de textes où il critique le détournement syntaxique et sémantique de l’expression et où il développe un ensemble d’argument pour démontrer l’absurdité de cette « non-guerre »[103].

SelonJean-Pierre Steinhofer (en), l'utilisation de cette expression fausse les raisonnements : « Le problème de cette conception stratégique occidentale est qu’elle repose sur une aberration intellectuelle. Car le terrorisme n’est pas un ennemi, c’est une méthode de combat. »[104] À noter néanmoins que, si l'administration Obama a renoncé à l'expression « guerre au terrorisme », elle parle de « guerre à Al-Qaïda »[105] dans « Stratégie nationale de contre-terrorisme »[106] de.

Pour l’académicien françaisJean-François Revel, il s'agit bien d'une guerre d’un genre nouveau :

« Mais ce sont là pourtant des guerres, puisque nous avons affaire à des actions coordonnées par une organisation au service d’objectifs politiques précis et qui paraissent tels à ceux qui les poursuivent[107]. »

Divers

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L’Organisation de coopération de Shanghai (OCS), regroupant laRussie, laChine et les nations d’Asie centrale se sont associés contre leterrorisme, leséparatisme et l’extrémisme avec laConvention pour la lutte contre le terrorisme, le séparatisme et l'extrémisme conclu le àShanghai[108].

Notes et références

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  100. Jean-Michel Lacroix,Histoire des États-Unis, PUF, coll. « Quadrige », 2006,p. 533.
  101. « De Ben Laden à Guantanamo, le bilan de la guerre contre le terrorisme d'Obama »,RFI,‎(lire en ligne, consulté le).
  102. a etb« La « guerre mondiale contre le terrorisme » a tué au moins 1,3 million de civils »,L'Humanité,‎(lire en ligne, consulté le).
  103. « Un Monty Python contre « la guerre au terrorisme » - Les mots sont importants (lmsi.net) », surlmsi.net(consulté le).
  104. Jean-Pierre Steinhofer, « l’ennemi innommé »,Défense nationale, octobre 2008.
  105. Doctrine US de contre-terrorisme
  106. National Strategy
  107. Jean-François Revel,L’Obsession anti-américaine, Paris, Plon, 2002,p. 221.
  108. « Une société sous contrôle : du détournement de la lutte contre le terrorisme et l'extrémisme en Russie »[PDF], surFédération International des Ligues des Droits de l'Homme,(consulté le),p. 14.

Annexes

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Bibliographie

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