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Lagabelle est un impôt sur lesel ayant existé auMoyen Âge et à l'époque moderne enFrance, enSuisse, enSavoie et enLorraine. Des taxes similaires étaient également perçues enChine, auJapon et enInde britannique.
C'était alors en France l'une desaides ou taxes indirectes. Lesgabelous se chargeaient de la récolte de la gabelle[1].
Lesubstantifféminin[2],[3],[4],[5]gabelle a étéemprunté — peut-être par l'intermédiaire de l'occitangabela[5] — à l'italiengabella[2],[3], qui aurait été lui-même emprunté à l'arabeqabāla[3],[6]. Le mot désignait à l'origine unimpôt indirect, prélevé notamment sur des articles de la production industrielle ou agricole en France durant le Moyen Âge et l'Ancien Régime (gabelle des vins, des draps, du blé)[7]. À partir de 1342, le terme est réservé au sel[8].
Le principe général est le suivant : lesel fait l'objet d'unmonopole royal. Il est entreposé dans desgreniers à sel, où la population l'achète taxé et au détail. La gabelle représente, à l'époque moderne, environ 6 % des revenus royaux.
Le sel fut longtemps le seul moyen de conserver les aliments et était donc une denrée de première nécessité. Avec le sel, on fabriquait des salaisons et l'on séchait poissons et viandes. Il était également un élément nutritif indispensable pour le bétail. Enfin, il fut sous l'Ancien Régime utilisé comme monnaie d'échange et il possédait même une fonction desalaire, dont on retrouve le sensétymologique danssalarium enlatin qui signifiait « ration de sel » puis, par extension, la pratique du traitement, du salaire à l'époque romaine.
Cette redevance existait à l'époqueromaine. Elle semble n'être apparue dans le royaume de France que sous lesCapétiens. On trouve une première mention sous le règne deLouis IX, en 1246, dans les privilèges et coutumes qu'il donne àAigues-Mortes :Sed neque Gabellæ Salis, seu alterius mercimonii possint ibi fieri contra homines villæ.Philippe VI de Valois confirme ce privilège de non-imposition du sel à Aigues-Mortes dans des lettres de. On peut en déduire que cet impôt était alors connu.Charles d'Anjou, frère de Louis IX avait établi une gabelle sur le sel dans ses domaines d'outre-Rhône, en terre d'Empire[9], mais Charles d'Anjou n'a fait que reprendre des dispositions adoptées par les comtes de Provence de la maison de Barcelone qui s'étaient attribué le monopole du commerce du sel[10],[11]. Le roi de France, avant l'établissement de la gabelle du sel, possédait le salin de Carcassonne et avait acheté le salin bien plus important dePeccais près d'Aigues-Mortes[12].
SousPhilippe le Bel (1268-1314) le sel se vendait librement à Paris. Il en est de même sousLouis le Hutin (1289-1316) comme le montre une ordonnance datée du qui tente de lutter contre la hausse des prix du sel. L'ordonnance autorise certains représentants du roi à perquisitionner les lieux privés et à mettre en vente le sel accumulé au juste prix. Herbert S. Foxwell suppose que cette possibilité de s'enrichir par la vente du sel a donné au roi l'idée de faire la vente du sel à son profit car dans son ordonnance du[13],Philippe V le Long déclare que cette imposition de gabelle « moult déplaisant au peuple » ne serait pas perpétuelle. Du Cange écrit dans son articleGabella salis que, dans une ordonnance dePhilippe VI de 1331, il est écrit que pour subvenir aux frais de la guerre, il établit dans tout le royaume des greniers à sel dont les juges sont nommés souverains-commissaires, conducteurs et exécuteurs des greniers et gabelles.
L'ordonnance dePhilippe VI de Valois du reprend les termes de celle de 1318 et peut être considérée comme un renouvellement. Les guerres continuelles soutenues par Philippe VI l'ont amené à augmenter cette imposition. C'est ce qu'il exprime dans l'ordonnance du[14]. Cette ordonnance prévoit un premier établissement de greniers et une ébauche d'administration financière spéciale aux gabelles et aux greniers. Cet impôt ne change alors rien à la liberté de commerce du sel, ce que confirme le règlement pour la police générale du royaume fait parJean II le Bon le dans lequel le sel est soumis aux mêmes lois que les autres denrées. Pour soutenir la guerre contre les Anglais, le roi fait réunir les États de langue d'oïl et coutumiers en 1355. Une ordonnance du 28 décembre 1355 arrête que, pour soutenir les frais de l'armée, il est imposé dans tout le pays coutumier, sur le sel, une gabelle levée suivant certaines instructions dressées à ce sujet. En mars 1356, le roi rend une ordonnance indiquant qu'après avoir réuni les États de langue d'oïl, du pays coutumier et deçà de la rivière de Dordogne pour avoir conseil sur le fait des guerres et des mises nécessaires, la majorité des personnes des trois États avaient accepté une imposition de huit deniers pour livre et la gabelle du sel, mais si ces aides étaient insuffisantes et désagréables au peuple, les États avaient décidé de se réunir en. Ayant constaté que ces aides n'étaient pas suffisantes et la gabelle n'était pas agréable, ils ont accepté d'accorder une aide au roi mais en supprimant la gabelle. Cependant, pendant l'emprisonnement du roi à Londres, les États se sont réunis à Compiègne en et ont voté une seconde augmentation du prix du sel. Il est alors décidé que des greniers doivent être établis dans les bonnes villes du royaume, que le roi achète le sel aux marchands et que les grenetiers le revendent pour le compte du roi un cinquième de plus. Les lettres patentes deCharles V le Sage, alors régent du royaume, du confirment l'établissement de ces greniers à sel et la levée de la gabelle du sel. L'ordonnance d'octobre 1359 fixe le prix du sel. Les États des sénéchaussées deBeaucaire et deNîmes ont accordé au roi un droit de gabelle qui devait finir en, mais le, le roi a pris une ordonnance pour continuer à percevoir cette gabelle. Le droit de gabelle n'est payé qu'une seule fois, on est ensuite libre de vendre le sel. Ceux qui avaient payé la gabelle recevaient une quittance pour en attester. Face aux plaintes exprimées par les États tenus à Compiègne en 1366 ou 1367, le roi rend une déclaration le réduisant de moitié la gabelle. La gabelle est établie en Languedoc en 1367 mais pas en Dauphiné. Pour réprimer les fraudes qui en résultaient, Charles V donne des lettres patentes le imposant la gabelle au sel qui sort du Dauphiné. Bien que la gabelle du sel n'a été prévue que pour un temps, elle a continué à être prélevée.
AuXIVe siècle, les plaintes commencent, elles ne cesseront plus. « En ce mois de, dit le continuateur deNangis, notre roy Philippe mit sur le sel une exaction dite gabelle, d’où il acquit la male grâce du peuple ». À la même époque (1342), sont créés lesGreniers à sel, tribunaux chargés de juger toutes les contraventions relatives à la gabelle et dont les appels, plus tard, durent être portés devant lacour des aides. En 1343, par ordonnance du roi, le sel devient un monopole d'État. Taxe modeste d'abord, de deuxdeniers parminot, elle est déjà de huit sous pendant le règne deCharles V et l’impôt, malgré de solennelles promesses, devient permanent.
L'histoire de la gabelle jusqu'en 1661 a été divisée en trois étapes par Eugène-Pierre Beaulieu :
La gabelle est abolie par l'Assemblée nationale constituante le[15], c'estPrieur de la Marne qui présente le rapport de suppression. Mais l’impôt sur le sel réapparut néanmoins en 1806, sousNapoléon Ier. Sous laIIe République, legouvernement provisoire supprime l'impôt sur le sel par un décret du[16],[17]. Mais, par la loi du, l'Assemblée nationale abroge le décret avant qu'il n'entre en vigueur[16],[18]. LeSecond Empire puis laIIIe République le maintiennent[19]. Sous laIVe République, l'Assemblée constituante le supprime par la loi du[20],[21],[22],[23],[24].
AuXXIe siècle, le sel est soumis à la mêmetaxe sur la valeur ajoutée que la plupart des autres produits alimentaires, au taux de 5,5 %[25].
Le monopole du sel, la gabelle ou des institutions très proches ont existé en Chine, au Japon, dans lesIndes britanniques, dans leduché de Lorraine, lesÉtats de Savoie[26] et en Suisse.
Voir aussi :Histoire du sel#Taxations, traités et guerres du sel
Comme pour beaucoup de taxes et impôts royaux, la gabelle est souvent « affermée », c'est-à-dire confiée à des intermédiaires (les fermiers) qui avancent son produit au roi, à charge pour eux de recouvrer les sommes dues par la population.
En 1653, six fermes subsistaient : gabelles de France, gabelles deLanguedoc etLyonnais, gabelles deDauphiné,Provence et douane deValence, gabelles deLorraine, gabelle des trente-cinq sols deBrouage et gabelle des crues d'Iguerande.
En 1667, les fermes du sud du royaume sont réorganisées et divisées en deux fermes : celles des gabelles de Lyonnais, Dauphiné et Provence et celles des gabelles de Languedoc,Roussillon etCerdagne. En 1668, la ferme des gabelles de France est unie aux cinq Grosses fermes, aux aides et aux entrées, l'ensemble formant les Fermes unies.
En 1682, la ferme des gabelles de Lyonnais, Dauphiné et Provence est rattachée aux Fermes unies. En 1685, la ferme des gabelles de Languedoc, Roussillon et Cerdagne leur est, à son tour, rattachée.
Colbert confie le recouvrement de l'impôt sur le sel, affermé depuis 1678, à une compagnie de traitants :La Ferme ouGabelle, souvent aussi intituléeFerme du Roi. Il crée un seul et unique établissement financier en remplaçant les greniers à sel. Dans chaque province des fermiers généraux, dirigeant les gabelous (employés contrôleurs), administrent leur circonscription. La Ferme paie au Roi une somme fixe et se rembourse ensuite sur les sujets comme bon lui semble, même si la rémunération du fermier est en principe réglementée[27]. Pour tirer le maximum de profit, la ferme multiplie les visites domiciliaires et utilise tous les moyens pour parvenir à ses fins.
Au début duXVIIIe siècle, on compte253 greniers dans l'ensemble des régions degrande gabelle dont 110 le long de laLoire. En 1788, la gabelle représente près de la moitié des revenus de la Ferme générale[28].
Les gabeleurs ougabelous, enbas-mainiot les « gabeleux », étaient les commis de la ferme. Ils étaient notamment chargés de recouvrer la gabelle.
Dans les pays de « grande gabelle », le contribuable n'est pas libre d'acheter la quantité de sel qui lui convient : la Ferme fixe ce qui doit lui être acheté. Cette quantité minimale s'appelle le « Sel de devoir pour le pot et la salière ».
Les officiers et les établissements charitables jouissent du droit de « franc-salé » et achètent le sel sans taxe. Ils peuvent même recevoir la valeur en argent du sel qu'ils ne veulent pas utiliser.Necker, dans son ouvrage sur les finances de la France de 1784 tome 2, note aussiles Francs-salés : c'est le nom que l'on donne aux distributions de sel de la part du roi aux personnes qui occupent de grandes places ou chargesdistinguées dans la magistrature : distribution gratuite ou à un prix inférieur au cours[29].
Sont concernés[30] :
La perception de la gabelle n'est pas uniforme. L'ordonnance du mois de,sur le fait des gabelles, entérina la division du royaume en six ensembles obéissant à des règles différentes : lespays de grande gabelle,de petite gabelle,de salines,rédimés,de quart-bouillon etde franc-salé.
Dans les « pays de grande gabelle » (en brun sur la carte ci-contre, avec Paris en son centre)[31],[32],[33], on devait acheter obligatoirement une quantité fixe annuelle de sel, ce qui transforme la gabelle en un véritable impôt direct. Il s'agissait des douzegénéralités[34] suivantes[35] :Paris (Île-de-France[31]) ;Amiens etSoissons (Picardie[31]) ;Châlons (Champagne[31]) ;Dijon (Bourgogne) ;Orléans (Orléanais[31]) ;Moulins (Bourbonnais[31]) ;Bourges (Berry[31]) ;Tours (Anjou[31],Maine[31] etTouraine[31]) ;Caen (Basse-Normandie, à l'exception despays de quart-bouillon),Alençon (Moyenne-Normandie etPerche) etRouen (Haute-Normandie).
Dans les « pays de petite gabelle » (en rouge, dans le sud-est)[31], la vente du sel était assurée par des greniers à sel, mais la consommation y était généralement libre. Il s'agissait des généralités suivantes :Lyon (Beaujolais,Forez et Lyonnais) ;Grenoble (Dauphiné[31]) ;Rouergue ;Aix (Provence[31]),Montpellier etToulouse (Languedoc[31],Vivarais etGévaudan) ;Perpignan (Roussillon[31]).Mâconnais,Bugey,Bresse, pays deDombes et une petite partie de l'Auvergne.
Les « pays de salines » (orange foncé, au nord-est) étaient les généralités deNancy (Lorraine),Besançon (Franche-Comté),Metz (Trois-Évêchés).Rethelois,duché de Bar, une partie de l'Alsace et duClermontois.
Dans le « pays de quart-bouillon » (orange clair, Cotentin et environs)[36],[31],[37], le sel était récolté en faisant bouillir une saumure obtenue grâce au lessivage de sable imprégné de sel de mer. Les salines versaient le quart de leur fabrication aux greniers du roi. Il comprend, à l'époque moderne, lebailliage de Cotentin, lesvicomtés deDomfront et deVire, cinq sergenteries de la vicomté deBayeux (Isigny,Cerisy, Saint-Clair,Thorigny etLes Veys) ainsi que, enclavées dans lepays d'Auge, les quatre paroisses deBonneville-sur-Touques,Saint-Pierre-de-Touques,Saint-Thomas-de-Touques etTrouville (auj. Trouville-sur-Mer).
Les « pays rédimés » (rose foncé, sud-ouest)[31],[38] avaient, par un versement forfaitaires sousHenri II pour1 750 000 livres de l'époque, acheté une exemption à perpétuité :Poitou,Limousin,Auvergne en partie,Saintonge,Angoumois,Périgord,Quercy,Bordelais,Guyenne, des pays deFoix, deBigorre et deComminges.
Les « pays exempts » (rose clair : Flandre, Bretagne, Béarn, Corse, etc.)[31], oupays de franc-salé[39],[40], qui sont les provinces qui ne la subissaient pas avant leur rattachement à la couronne, étaient les pays exemptés de tout droit de gabelle. Il s'agissait de laBretagne[31], duBas-Poitou[41], duBoulonnais[31], duCalaisis, de l'Artois[31], de laFlandre[31], duHainaut[31], duCambrésis[42], laprincipauté de Sedan et deRaucourt, dupays de Gex, du territoire d'Arles, duNébouzan, duBéarn[31], de laSoule, de laBasse-Navarre, duLabourd, de l'île de Ré, de l'île d'Oléron, et d'une partie de l'Aunis.
La Croixille, actuellement dans le département de laMayenne, paroisse duMaine, province de grande gabelle, est limitrophe de laBretagne, province de franc salé. L'énorme disproportion entre le prix du sel dans les deux provinces entraînait, sur la frontière constituée par le fleuve laVilaine, une contrebande et une guérilla perpétuelle entre les gabelous et les faux-sauniers et ce, malgré les rigueurs de la loi. Lorsque laBretagne fut rattachée au royaume de France, ce fut sous la condition que ses privilèges, droits et coutumes seraient inchangés. L'impôt sur le sel ne lui a donc pas été appliqué. C'est ainsi que, quand le sel valait 11 à 13 sols lalivre àLa Croixille, il ne valait, dans la paroisse limitrophe, qu'un sol. En d'autres termes, le sel se payait, à La Croixille,55 à60 livres le minot (environ 50 kg) alors que sur l'autre rive de laVilaine, en Bretagne, pays franc, il ne valait que2 à3 livres.
Cet impôt instaure une séparation radicale entre la Bretagne et l'Anjou et leMaine et amène une contrebande effrénée à chaque frontière de pays franc et de pays de grande gabelle. C'est la création, selon Françoise de Person, d'« un pays en marge, celui où la fraude est reine ».
La gabelle du sel compte parmi les taxes les plus impopulaires et a engendré unecontrebande spécifique, le faux-saunage exercé par des « faux-sauniers » ou « faux-saulniers ».
Un des faux-sauniers les plus connus pour le nombre de ses arrestations (ainsi que les autres membres de sa famille) estJean Chouan.Edmond Jean François Barbier indique dans son ouvrage, que les faux-sauniers existaient surtout enChampagne et enPicardie, et formaient des bandes nombreuses qui luttaient souvent contre les troupes royales. En il indique que« tous les faux sauniers qui sont répandus autour de Paris, sont sous le commandement des sieurs de Colingri et de Rasoir, qui sont des officiers qui ont servi pendant quinze ans et que ceux-ci ont pris prétexte du faux sel pour se disperser de côté et d'autre. Ils sont au nombre de cinq ou six mille, peut-être même davantage. Ils ne font de tort dans aucun endroit où ils passent, ils ont de l'argent, et l'on s'était toujours méfié de la qualité de ces gens-là, car on n'a jamais vu six mille faux-sauniers autour de Paris. »
De Colingri Ou Colinery était un chef de contrebandiers, qui après avoir été gracié en Picardie, alla recommencer enPoitou, où il fut arrêté en 1724.
Le faux-saunier était un contrebandier qui allait acheter, par exemple enBretagne, sur l'autre rive de la Vilaine, du sel qu'il revendait dans leMaine, après l'avoir fait passer en fraude sans payer la gabelle. Il encourait lacondamnation aux galères s'il travaillait sans arme, la peine de mort s'il avait des armes. Entre 1730 et 1743,585 faux-sauniers furent déportés enNouvelle-France pour aider au peuplement de la colonie. Les faux-sauniers sélectionnés pour aller en Amérique étaient principalement choisis pour répondre à des besoins économiques. Ces derniers étaient alors essentiellement des journaliers, des laboureurs, des charpentiers, des forgerons, des tonneliers et des charbonniers[43]. Rendus enNouvelle-France, les faux-sauniers exercent des activités à 73 % liées à l'agriculture et à l'artisanerie. Les autres se tournent principalement vers le commerce en étant marchands ou négociants[44].
De même, au fil de laLoire, la grande route du sel depuis les marais de l'Atlantique jusqu'au cœur de la France amène une contrebande effrénée sur terre comme sur eau.
SousLouis XVI, la situation n'avait pas changé. En Bretagne, la livre de sel coûtait au plus unliard et demi (⅜ sous) quand dans le Maine « pays de gabelle », elle se payait 12 à 13 sous ; d'où la fréquence de lacontrebande ou « faux-saunage ».
Les chemins de la contrebande pouvaient mener à la misère, à la prison, voire aux galères. Faux-saunier, à l'imitation d'une population en quête de sa survie, Jean Chouan est le représentant d'un combat contre un régime fiscal inique.On estimait[Qui ?] qu'il y avait près de la moitié de la population riveraine desmarches de Bretagne qui vivait plus ou moins de ce faux-saunage, soit comme transporteur, soit comme receleur, soit comme revendeur.
La législation contre les fraudes est sévère : les peines vont du fouet et de laflétrissure aux galères, à la déportation et à la peine de mort. La dureté des punitions semble avoir été sans effet sur la contrebande qui représente un quart de la consommation de sel dans les pays de« petite gabelle » à la fin duXVIIe siècle[45] et qui bénéficie de la complicité des populations jusqu'auXVIIIe siècle[46].
La gabelle a suscité des soulèvements populaires. Le plus important d'entre eux est probablement lajacquerie des Pitauds, entre 1542 et 1548, provoquée par la tentative d'unification parFrançois Ier des régimes de la gabelle : leBordelais, l'Angoumois et laSaintonge se révoltent. Des notables et le gouverneur général deGuyenne sont massacrés. LeconnétableAnne de Montmorency rétablit l'ordre dans le sang, maisHenri II doit fléchir et laisser les provinces revenir à leur statut antérieur. Elles seront ensuite qualifiées de « rédimées ».
En 1639, la tentative de suppression du « quart-bouillon » provoqua larévolte des Nu-pieds enNormandie.
Instaurée en 1661 enRoussillon parLouis XIV, la gabelle y est à l'origine de larévolte des Angelets (1667-1675).
En 1675, pendant larévolte des Bonnets rouges survenue enBretagne et déclenchée par des mesures fiscales sur lepapier timbré, letabac et la vaisselle d'étain, la simple évocation de la gabelle peut mettre le feu aux poudres comme fin au cours dupardon de Saint-Urlo.
À l'inverse, la suppression de la gabelle, le, fut selonAbel Hugo l'une des causes de lachouannerie car elle réduisit à la misère plus de 2 000 familles qui ne vivaient que du commerce frauduleux du sel[47].
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