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Emmanuel-Joseph Sieyès

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« Sieyès » redirige ici. Pour les autres significations, voirSieyès (homonymie).

Emmanuel-Joseph Sieyès
Illustration.
Sieyès parJacques-Louis David
(musées d'Art de Harvard, 1817).
Fonctions
Président duSénat conservateur

(1 mois et 17 jours)
PrédécesseurFonction créée
SuccesseurFrançois Barthélemy
Consul de la République

(1 mois et 3 jours)
AvecNapoléon Bonaparte
Roger Ducos
Premier consulNapoléon Bonaparte
GouvernementGouvernement du Consulat
PrédécesseurFonction créée
SuccesseurJean-Jacques-Régis de Cambacérès
Président du Directoire de la République

(4 mois et 22 jours)
PrédécesseurPhilippe-Antoine Merlin de Douai
SuccesseurSuppression du poste
Napoléon Bonaparte(premier consul)
Directeur de la République

(5 mois et 24 jours)
AvecPaul Barras
Louis-Marie de La Révellière-Lépeaux
Philippe-Antoine Merlin de Douai
Jean-Baptiste Treilhard
Louis Gohier
Roger Ducos
Jean-François Moulin
PrésidentPaul Barras
Philippe-Antoine Merlin de Douai
Lui-même
GouvernementGouvernement du Directoire
PrédécesseurJean-François Reubell
SuccesseurFonction supprimée
Président duConseil des Cinq-Cents

(29 jours)
PrédécesseurFrançois-Toussaint Villers
SuccesseurAntoine Boulay de la Meurthe
Président de laConvention nationale

(15 jours)
Député à laConvention nationale

(3 ans, 1 mois et 13 jours)
Député pour le tiers état lors desÉtats généraux de 1789

(2 mois et 4 jours)
Biographie
Nom de naissanceSieyès
Date de naissance
Lieu de naissanceFréjus,France
Date de décès (à 88 ans)
Lieu de décèsAncien 1er arrondissement de Paris,France
SépultureCimetière du Père-Lachaise
Nationalitéfrançaise
Parti politiqueMarais
ProfessionPrêtre, Écrivain
ReligionCatholique

Signature de Emmanuel-Joseph Sieyès
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Emmanuel-Joseph Sieyès, souvent appelé l'« abbé Sieyès » (prononciation ancienne :[sijɛːs][1]), né le àFréjus et mort le àParis, est unhomme d'Église,homme politique etessayistefrançais, surtout connu pour ses écrits et son action pendant laRévolution française, faisant partie desprêtres favorables au processus révolutionnaire et même desrégicides de 1793, mais devenant ensuite plus conservateur et promouvant l'accession au pouvoir deNapoléon Bonaparte en 1799.

Membre de l'Assemblée nationale constituante (1789), il est aussi élu à laConvention en 1792, votant lamort du roi sans sursis (janvier 1793), puis se mettant en retrait pendant laTerreur. Il joue un rôle important sous laConvention thermidorienne, puis sous leDirectoire, et est un des organisateurs ducoup d'État du 18 Brumaire (novembre 1799) qui porteBonaparte au pouvoir et instaure leConsulat. D'abord consul provisoire, Sieyès devient sénateur, puis président duSénat conservateur etcomte d'Empire (1808).

Il vit en exil àBruxelles dès 1815, par prudence, puis du fait de la loi de 1816 sur lerégicide de janvier 1793 sur Louis XVI. Il rentre en France après larévolution de Juillet et l'avènement deLouis-Philippe (lui-même fils du régicidePhilippe-Égalité).

Biographie

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Origines familiales et formation

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Il est le fils aîné d'Honoré Sieyès (1700-1782), receveur des droits royaux etmaître de poste deFréjus, et d'Anne Angles.

Il est le frère deJoseph Barthélémy Sieyès La Baume (1749-1830) et deJoseph Honoré Léonce Sieyès (1751-1830).

Il fait ses études àDraguignan puis auséminaire deSaint-Sulpice àParis.

Carrière ecclésiastique

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Emplacement de la maison de l'abbé Sieyès de 1780 à 1789 rue du Cheval-Blanc, Chartres.
Emplacement de la maison de Sieyès de 1780 à 1789 àChartres.

Il est ordonnéprêtre en 1774. En 1775, il devientchanoine deTréguier, attaché comme secrétaire à l'évêqueJean-Baptiste de Lubersac, aumônier deMadame Sophie, tante deLouis XVI.

En 1783, il est nommévicaire général deChartres et est pourvu ducanonicat de lacathédrale de Chartres à la suite du décès de son dernier titulaire, Thomas Louis de la Chambre[2], et conseiller commissaire à lachambre supérieure du clergé.

En 1788, il est pourvu de la chancellerie de la cathédrale de Chartres, en remplacement de Monseigneur de Segonzac qui vient de mourir[3].

Débuts de la Révolution (1788-1789)

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Sieyès devient célèbre dès 1788 par sonEssai sur les privilèges, encore plus par sa brochure de 1789Qu'est-ce que le Tiers-État ?, texte fondateur de laRévolution française. En 1789, il est élu député duTiers état de Paris auxÉtats généraux. Il joue un rôle de premier plan dans les rangs duparti patriote.

Le 16 juin, il propose que le Tiers état se proclame« Assemblée des représentants de la Nation connus et vérifiés », maisJacques-Guillaume Thouret s'y oppose.

Le 17 juin, le Tiers état se déclare Assemblée nationale. Le 20 juin, les députés du Tiers prononcent le serment du Jeu de paume (donner une constitution à la France).

Lors de la séance royale du 23 juin, il lance :« Vous êtes ce jour ce que vous étiez déjà hier », formule éclipsée par celle deMirabeau[4].[pas clair]

Le 9 juillet, le roi reconnaît l'Assemblée nationale comme « Assemblée nationale constituante » et ordonne aux députés du Clergé et de la noblesse de s'y joindre.

Période de l'Assemblée constituante (9 juillet 1789-21 septembre 1791)

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Le4 août, Sieyès est en désaccord avec l'Assemblée sur le point de la suppression de la dîme, impôt dévolu à l'Église. Par la suite, il n'accepte lanationalisation des biens du clergé qu'à la condition que l’État subvienne au traitement des prêtres, à l'entretien des écoles, des hôpitaux et des établissements de charité.

Élu président de l'Assemblée en juin 1790, il travaille à la rédaction de laconstitution, mais essuie plusieurs échecs, sur la question du veto ou de la seconde chambre[4].

En février 1791, il est élu administrateur dudépartement de la Seine et trois semaines plus tard, membre du directoire de ce département (il démissionne de ces postes après la séparation de laConstituante en septembre). En mars 1791, il refuse de se porter candidat à l'archevêché de Paris, tout commeLoménie de Brienne etTalleyrand : c'estJean-Baptiste Gobel qui est élu[4].

Sieyès, député à la Convention nationale.

Il est également membre de lasociété des Amis des Noirs, fondée parJacques Pierre Brissot, qui milite pour l'abolition progressive de l'esclavage, la fin immédiate de la traite des Noirs et l'égalité des hommes de couleur libres y compris dans les colonies. Après l'annonce à Paris de l'assassinat àSaint-Domingue du mulâtreVincent Ogé, il s'engage avec conviction dans le débat colonial qui a lieu en mai 1791 et aboutit au vote d'un décret partiellement égalitaire le 15.

Mais membre du club des Feuillants dans le nouveau contexte politique conservateur de la tentative defuite du roi (21 juin 1791), il s'absente prudemment le 24 septembre lorsque le député du Dauphiné fait révoquer le décret du 15 mai.Brissot, ancien fondateur de laSociété des Amis des Noirs lui reproche dans son journalle Patriote Français puis dans sesMémoires posthumes publiés dans les années 1830, de s'être rendu coupable d'"une faiblesse pour ne pas dire plus"[5].

Mandat à la Convention

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À l'issue de la séparation de l'Assemblée nationale constituante, laconstitution du 3 septembre 1791 met en place unemonarchie constitutionnelle en France. La monarchie prend fin à l'issue de lajournée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent lepalais des Tuileries.Louis XVI est suspendu et incarcéré avec sa famille à latour du Temple.

En septembre 1792, Emmanuel-Joseph Sieyès est élu député à laConvention nationale. Il est élu député par les départements de laGironde, le sixième sur douze, de l'Orne, le huitième sur dix, et laSarthe, le neuvième sur dix. Il choisit de siéger pour le département de la Sarthe[6].

En octobre 1792, Sieyès est élu membre duComité de constitution[7] et duComité d'instruction publique[8]. En janvier 1793, à titre de membre du Comité de constitution, il est élu membre duComité de Défense générale aux côtés d'Armand Gensonné et deBertrand Barère[9]. Fin juin 1793,Joseph Lakanal, député de l'Ariège et membre du Comité d'instruction publique, présente un rapport sur l'enseignement et sur l'instruction publique[10], soutenu par Sieyès[11]. Mi-juillet,Maximilien de Robespierre défend, contre le projet de Lakanal, le projet éducatif deLouis-Michel Lepeletier de Saint-Fargeau[12]. Entre juin et juillet 1793, Sieyès, aux côtés deNicolas de Condorcet et deJules-Michel Duhamel, participe à la rédaction duJournal d'instruction sociale[13].

Il siège sur les bancs de laPlaine. Lors duprocès de Louis XVI, il vote la mort et rejette l'appel au peuple et le sursis à l'exécution[14]. En avril 1793, il est absent au scrutin sur la mise en accusation deJean-Paul Marat[15]. En mai, il est absent lors du scrutin sur le rétablissement de laCommission des Douze[16].

Sieyès n'est pas compris dans le décret d'arrestation des girondins, ni dans le décret d'arrestation du 3 octobre, n'ayant pas signé la protestation contre lesjournées du 31 mai et du 2 juin. Durant la période de laTerreur, il cesse de s'exprimer à la Convention. Le 20 brumaire an II (le 10 novembre 1793), il renonce solennellement à ses fonctions ecclésiastiques[17]. Dans ses mémoires, Bertrand Barère range Sieyès parmi les girondins, affirme que Robespierre lui était hostile, et qu'il l'appelait « la taupe de la Révolution »[18].

Sieyès, qui n'a pas pris part à lachute de Robespierre, reparaît à la tribune de la Convention à partir de frimaire an III (décembre 1794) et prend une part active aux institutions de laConvention thermidorienne.

Le 7 nivôse (le 27 décembre), il est élu membre de la Commission des Vingt-et-Un chargée d'examiner la conduite des anciens membres duComité de Salut public, Bertrand Barère,Jacques-Nicolas-Billaud-Varenne etJean-Marie Collot-d'Herbois[19]. En ventôse an III (mars 1795), il est élu membre du Comité de Salut public aux côtés deFrançois Laporte et deJean-François Reubell[20]. Le 1er thermidor (le 19 juillet), il est élu membre de la Commission des Onze, chargée de rédiger le projet deconstitution[21]. Il expose, le lendemain, le projet de mise en place d'un d'unjury constitutionnaire[22]. En floréal (avril), il est élu président de la Convention, ses secrétaires étantLouis Bernard « de Saint-Affrique », deLouis-Alexandre Himbert, deJean-Baptiste Louvet deJoseph Nicolas Pierret et deAlexandre Thibault.

Il part ensuite avecReubell àLa Haye pour signer un traité avec laRépublique batave, mais se brouille avec son collègue.En effet, il espérait un retour de la paix[pas clair][4].

Ses projets constitutionnels ayant été rejetés par ses collègues, il démissionne finalement de la Commission des Onze[4].

Période du Directoire (26 octobre 1795-9 novembre 1799)

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Après l'adoption de la nouvelle constitution, il est nommé professeur d'économie politique à l'École centrale de Paris.

Réélu par quatre départements, il opte de nouveau pour la Sarthe. Élu auConseil des Cinq-Cents, il ne se manifeste pas avant le13 vendémiaire.

Élu quatrième des cinqdirecteurs le10brumaireanIV (), il refuse cette fonction, de même que le poste de ministre des Affaires étrangères, par antipathie à l'égard de Reubell et deBarras, et par opposition à une constitution qu'il ne juge pas viable[4].

Nommé membre de l'Institut à sa création, il ne revient sur la scène politique qu'à l'occasion de la réaction qui suit l'affaire du camp de Grenelle : il est élu président Conseil des Cinq-Cents le1erfrimaireanV ().

Inquiet des menées royalistes, il se rapproche de trois des cinq membres du Directoire et approuve lecoup d'État du 18 fructidor an V[4].

Lors desélections de 1798, il l'emporte dans l'Aube et lesBouches-du-Rhône à la suite d'une scission dans les assemblées électorales. La première est invalidée, la seconde validée, par la loi du22floréalanVI ().

Mais il ne siège pas, ayant été nommé par le Directoireambassadeur àBerlin le. Durant cette mission de moins d'un an (du au), il parvient à maintenir la neutralité de laPrusse, mais ne parvient pas à obtenir son alliance contre l'Autriche (19 floréal)[4].

Épée de Directeur de Sieyès, (musée de la Révolution française).
Sieyès en tenue deDirecteur.

Auréolé de cette ambassade, il est réélu député dans l'Indre-et-Loire le17germinalanVII () et entre, le 17 mai au Directoire en remplacement de Reubell. Tout le monde est conscient qu'il n'a accepté la charge de directeur que dans le but d'œuvrer à la révision de la constitution[4].

Son projet est facilité par l'élimination de trois des cinq directeurs lors ducoup d'État du 30 prairial an VII et la nomination d'un proche,Roger Ducos[4].

Sieyès dans le coup d'État du 18 Brumaire (9 novembre 1799)

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Un délai de neuf ans étant nécessaire pour aboutir à la révision, ses partisans optent pour un coup d'État.

À la recherche d'« une épée », Sieyès pense l'avoir trouvée dans le généralJoubert, qu'il fait nommer commandant en chef en Italie, mais il est tué à labataille de Novi.

Effrayé par les progrès des néo-jacobins, il fait remplacerBernadotte, qu'il juge trop lié à la gauche, au ministère de la Guerre et nommerFouché au ministère de la Police. De plus, il considèreMasséna, victorieux àZurich, etBrune, victorieux en Hollande, comme des jacobins, et se méfie de Barras[4].

Le retour d'Égypte deBonaparte, dont il a signé la lettre de rappel en juillet sans le croire possible, lui donne l'occasion de mettre en œuvre son projet. Conformément aux plans, lors ducoup d'État du 18 Brumaire, il démissionne de son poste de directeur et entre dans le consulat provisoire incluant Bonaparte, Sieyès et Ducos. Mais le général a d'emblée l'ascendant sur ses deux collègues. Dans les discussions qui suivent, il rejette les propositions de Sieyès sur la « jurie constitutionnaire » et le poste de grand électeur que celui-ci se réservait[4].

En échange, Sieyès obtient la charge de sénateur[23], la propriété d'un des grands domaines nationaux et 200 000 livres de rente[4].

Du Consulat à la monarchie de Juillet (1800-1836)

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Il devient président duSénat conservateur sous leConsulat.

Il est nommé comte d'Empire en mai 1808.

Absent de la séance du Sénat qui proclame ladéchéance de Napoléon en 1814, il reste à l'écart durant laPremière Restauration.

Créé pair de France pendant lesCent-Jours sans y avoir formellement adhéré, il choisit de se fixer àBruxelles, alors dans leroyaume uni des Pays-Bas, après laSeconde Restauration, sans attendre la loi du qui exile les régicides.

Il ne rentre en France qu'en 1830, à la faveur de larévolution de Juillet.

Il termine ses jours sous lamonarchie de Juillet, honoré comme un vieux sage, mais dans une retraite complète par rapport à la vie politique[4].

Mort et funérailles

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Il meurt à Paris à 88 ans le. Il est inhumé civilement deux jours plus tard le dans la division 30 ducimetière du Père-Lachaise[24].

Théories politiques et philosophiques

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Sieyès en tenue deDirecteur.

Benjamin Constant dit de lui : « Personne jamais n'a plus profondément détesté la noblesse »[25].

Le baronErnest Seillière relève chez Sieyès une exhortation à l'opposition entre letiers état, vu comme d'originegallo-romaine, contre l'aristocratie, décrite comme étant d'ascendance germanique[26] (franque) ; Sieyès proposait de« renvoyer dans les forêts de laFranconie toutes ces familles (nobles) qui conservaient la folle prétention d'être issues de la race des conquérants et de succéder à leurs droits »[27]. Il faut cependant voir qu'il prenait en cela au mot les prétentions de théoriciens des droits de la noblesse comme Sainte-Pallaye, qui ont promu à la fin de l'ancien régime une vision de plus en plus essentialiste de l'origine du second ordre[réf. nécessaire].

Il oppose le gouvernement représentatif (qu'il promeut) et le gouvernement démocratique (qu'il rejette) :

« Les citoyens qui se nomment des représentants renoncent et doivent renoncer à faire eux-mêmes la loi ; ils n’ont pas de volonté particulière à imposer. S’ils dictaient des volontés, la France ne serait plus cet État représentatif ; ce serait un Étatdémocratique. »

« Le peuple, je le répète, dans un pays qui n’est pas une démocratie (et la France ne saurait l’être), le peuple ne peut parler, ne peut agir que par ses représentants. »

— Discours du 7 septembre 1789[28]

Sieyès est alors vu en science politique comme un contradicteur des théories deJean-Jacques Rousseau : alors que Rousseau se prononçait pour la démocratie directe et fustigeait le modèle représentatif britannique, Sieyès, moins confiant dans le peuple que Rousseau, choisit de défendre le système représentatif. Dans le système représentatif, le peuple élit des représentants munis d'un mandat représentatif qui, eux, décident des lois qui s'appliquent, alors que la démocratie directe suppose que le peuple décide des lois qui lui sont appliquées et que les délégués qu'il élit lui sont soumis par des mandats impératifs. La doctrine juridique parle souvent de « souveraineté nationale » pour qualifier l'idée de Sieyès de gouvernement représentatif en l'opposant à celle de « souveraineté populaire », celle de démocratie directe, soutenue par Rousseau puis revendiquée par l'aile gauche du parti desJacobins, celle dite desMontagnards dirigée parRobespierre, lequel avait surnommé Sieyès « la Taupe de la Révolution ».

Sieyès, de plus, s'est montré favorable aubicamérisme, mais il soutenait un bicamérisme différent de ceux britannique et américain ; il réclamait un bicamérisme pour éviter une dictature d'assemblée, sanschambre haute donc. Il a soutenu cette idée déjà dans des propositions pour la Constitution du 3 septembre 1791. Ce sont ses idées en plus de celles deBonaparte qui servent à concevoir la Constitution de 1799 instituant le Consulat. Ainsi, Sieyès est souvent considéré comme un précurseur de la Révolution du fait de son ouvrageQu'est-ce que le Tiers-état ?, mais aussi comme celui qui a déclenché le coup d’État mettant fin à la période révolutionnaire.

Sieyès était partisan dusuffrage capacitaire. Il considérait que levote est une fonction et que par conséquent seuls les individus ayant les capacités (intelligence, niveau économique) d'exercer cette fonction doivent y participer.

Académie française

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En 1795, Sieyès fut en premier lieu membre de la classe des sciences morales et politiques, futureAcadémie des sciences morales et politiques de l'Institut de France.

Lors de la réorganisation de1803, il fut en outre élu dans la deuxième classe, qui succédait à l'Académie française après plusieurs années de disparition, et où il remplaça, aufauteuil 31,Jean-Sylvain Bailly,guillotiné le 12 novembre1793.

Après laSeconde Restauration de1815, Sieyès fut exclu de l'Académie, en1816, en tant querégicide, et remplacé aussitôt par lemarquis de Lally-Tollendal, nommé par ordonnance royale.

Sieyès et la sociologie

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Dans un manuscrit, Sieyès forge le néologisme « sociologie » une cinquantaine d'années avantAuguste Comte. Sous sa plume, le terme reste peu conceptualisé, et pris dans le souci de développer un « art social » : la connaissance positive de la société doit servir à la gouverner[29]. Il est également l'un des premiers à utiliser le terme "science sociale"[30].

Sieyès et l'art social

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L'abbé Sieyès, député à l'Assemblée nationale.

« L’objet du physicien, déclarait Sieyès, c’est d’expliquer les phénomènes de l’univers physique. Puisque cet univers existe indépendamment de lui, le physicien doit se contenter d’observer les faits et d’en démontrer les rapports nécessaires. Mais la politique n’est pas la physique, et le modèle de la nature ne s’applique pas aux affaires humaines."Pour Sieyès, la société est une construction artificielle, un édifice ; la science de la société devrait donc être, à proprement parler, une architecture sociale.

De même que le jeune Marx devait reprocher à la philosophie hégélienne d’interpréter le monde, sans montrer comment le changer, de même le jeune Sieyès rejeta très tôt l’idée selon laquelle la seule tâche du philosophe serait d’énoncer les faits sociaux.

Sa critique avait d’abord pris pour cible le despotisme des faits sur les principes, qu’il décelait dans la physiocratie. À la veille des États Généraux, il trouva une nouvelle cible dans l’approche historique adoptée par les disciples de Montesquieu et dans leur vénération, leur « extase gothique » pour le modèle de la constitution anglaise[31]. »

— Keith Michael Baker, Condorcet. Raison et politique.

Sieyès participe activement aux travaux de la Convention sur la réforme de la carte administrative, et il propose d'adopter un découpage de la France en carrés de 5 km de côté pour les communes, et de 50 km de côté pour les départements.

Sieyès dans la littérature et les arts

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Son nom est toujours associé à ceux deFouché et deTalleyrand dans « le brelan de prêtres » (expression ironique deCarnot).

Il est mis en scène parHonoré de Balzac dansUne ténébreuse affaireHenri de Marsay fait le récit du complot contre Napoléon auquel Sieyès participe :« Fouché connaissait admirablement les hommes; il compta sur Sieyès à cause de son ambition trompée, sur monsieur de Talleyrand parce qu'il était un grand seigneur, sur Carnot à cause de sa profonde honnêteté »[32]. Un personnage portant ce nom est également présent dans l’œuvreLa dernière campagne du Grand Père Jacques, d'Émile Erckmann, où il est cité comme créateur d'une constitution[33].

Stendhal cite Sieyès dans son romanLe Rouge et le Noir au début du chapitre XII :« On trouve à Paris des gens élégants, il peut y avoir en province des gens à caractère ». Aussi dans chapitre XXVI :« Qui empêchera l'homme supérieur de passer de l'autre côté, comme Sieyès ou Grégoire! ».

Œuvres

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Notes et références

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  1. Paul Passy,Abrégé de prononciation française (phonétique et orthoépie),(lire en ligne),p. 18 :

    « Sieyès se dit (sijɛːs). »

  2. Annonces, affiches et avis divers du pays chartrain du 4 juin 1783.
  3. Annonces, affiches et avis divers du pays chartrain du 15 avril 1788.
  4. abcdefghijklm etnJean-René Suratteau,« Sieyès Emmanuel Joseph », dans Albert Soboul (dir.),Dictionnaire historique de la révolution française, Paris, Presses universitaires de France,coll. « Quadrige »,,p. 982-986.
  5. Jean-Daniel Piquet,L'Émancipation des Noirs dans la révolution française (1789-1795) Paris, Karthala, 2002
  6. Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, Liste des députés par départements »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr,(consulté le)
  7. Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, séance du 11 octobre 1792 »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr,(consulté le)
  8. Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, séance du 13 octobre 1792 »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr,(consulté le)
  9. Aulard, François-Alphonse (1849-1928), « Recueil des actes du Comité de salut public, avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du conseil exécutif provisoire. Tome 1 »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr, 1889-1951(consulté le)
  10. Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 67, séance du 26 juin 1793 »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr,(consulté le)
  11. RenéGrevet,« Chapitre II. Le temps des lois scolaires (1793-1815) : l’impulsion révolutionnaire et impériale », dansL’avènement de l’école contemporaine en France : (1789-1835), Presses universitaires du Septentrion,coll. « Histoire et civilisations »,, 59–81 p.(ISBN 978-2-7574-2215-1,lire en ligne)
  12. Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 68, séance du 13 juillet 1793 »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr,(consulté le)
  13. Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de (1743-1794), Duhamel, Jules-Michel et Sieyès, Emmanuel-Joseph (1748-1836), « Journal d'instruction sociale »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr,(consulté le)
  14. Froullé, Jacques-François (≃1734-1794), « Liste comparative des cinq appels nominaux. Faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr,(consulté le)
  15. Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793 »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr,(consulté le)
  16. Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793 »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr,(consulté le)
  17. Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 78, séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793) »Accès libre, surwww.persee.fr,(consulté le)
  18. Barère, Bertrand (1755-1841), « Mémoires de Bertrand Barère, tome quatrième »Accès libre, surwww.books.google.fr,(consulté le)
  19. Gazette nationale ou le Moniteur universel n°99, « Convention nationale, séance du soir du 7 nivôse an III (27 décembre 1794) »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr, 9 nivôse an 3 (29 décembre 1794)(consulté le)
  20. Aulard, François-Alphonse (1849-1928), « Recueil des actes du Comité de salut public, avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du conseil exécutif provisoire. Tome 20 »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr, 1889-1951(consulté le)
  21. Gazette nationale ou le Moniteur universel n°306, « Convention nationale, séance du soir du 1er thermidor an III (19 juillet 1794) »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr, 6 thermidor an 3 (24 juillet 1795)(consulté le)
  22. Gazette nationale ou le Moniteur universel n° 307, « Convention nationale, séance du 2 thermidor an III (20 juillet 1795) »Accès libre, surwww.gallica.bnf.fr, 7 thermidor an 3 (25 juillet 1795)(consulté le)
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Voir aussi

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