Movatterモバイル変換


[0]ホーム

URL:


Aller au contenu
Wikipédial'encyclopédie libre
Rechercher

Douane

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est uneébauche concernant l’économie, lecommerce et ledroit.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations desprojets correspondants.
Signalétique des douanes.
Secteur des douanes avant le départ vers lesÉtats-Unis à l'aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau (Canada).

Ladouane (du persandiwan, « registre, liste de contrôle ») est une autorité étatique chargée du contrôle des frontières d'un pays, et en particulier de la régulation des personnes et marchandises qui entrent et sortent, et d'y percevoir lesdroits de douane imposés sur ces marchandises. Ses missions varient beaucoup d'unÉtat à l'autre, mais elle est presque toujours une institution économique et financière à caractèrefiscal et sécuritaire.

Mission

[modifier |modifier le code]

La douane peut notamment être chargée :

  • du contrôle frontalier des transferts physiques de capitaux ;
  • de la lutte contre les pratiques déloyales (ex:concurrence déloyale) ;
  • de la circulation et du contrôle des marchandises (y compris à risques) ;
  • de la surveillance, de la facilitation et de la sécurisation des échanges en matière decommerce extérieur ;
  • de l'assiette, du contrôle et du recouvrement desdroits d'accise et plus généralement descontributions indirectes ;
  • de missions degarde-frontière et/ou degarde-côtes ;
  • de la lutte contre l'immigration clandestine ;
  • de la mise en place de barrières douanières non tarifaires (barrière de protection et de sécurité) ;
  • de la fiscalité douanière (assiette, contrôle et recouvrement des droits de douane et destaxes dus à l'entrée demarchandises sur un territoire) ;
  • de la lutte contre le trafic de drogue et d'armes, leblanchiment de fonds et les circuits financiers clandestins ;
  • d'enquêtes judiciaires.

Son activité est réglementée par ledroit national, mais aussi par des accords internationaux (Organisation mondiale du commerce [OMC], divers traités delibre-échange).

Depuis la deuxième moitié duXXe siècle, la tendance est à la diminution des barrières douanières (tarifaires ou non) par le biais d'accords bilatéraux, régionaux (Union européenne ouAccord de libre-échange nord-américain) et mondiaux afin d'accroître les échanges internationaux.

Suivant les États, elle peut être de statutmilitaire — comme laGarde des finances enItalie[note 1] — ou civil — comme laDirection générale des Douanes et Droits indirects (DGDDI) enFrance.

Barrières douanières par pays

[modifier |modifier le code]
Cette sectionne cite pas suffisamment ses sources (juin 2023)
Pour l'améliorer, ajoutezdes références de qualité et vérifiables (comment faire ?) ou le modèle{{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
PaysTaux des droitsBarrières non tarifairesQuotas, interdictions, embargo
MoyenPlage de taux
Drapeau de l’Union européenne Union européenne[1]4,2 %Produits agricoles, OGM, textilesInterdiction : bœuf élevé aux hormones
Drapeau de l'Arabie saouditeArabie saoudite[1]4,85 %Importations uniquement par des sociétés 100 % saoudiennes ; certificat phytosanitaire pour les fruits, légumes, semences ;Interdictions : viande de porc, alcool, viandes non halal.

embargo : Israël et toute société ayant des liens commerciaux avec ce pays

Drapeau de l'AustralieAustralie[1]5 %législation phytosanitaire pour les plantes et animaux, quarantaine pour plus de 150 produits agricolesquotas : fromage, tabac
Drapeau du BrésilBrésil[1]10,7 %doublement possible des droitslicences pour de nombreux produits[Lesquels ?]
Drapeau du ChiliChili[1]6 %prix minimum, notamment pour l'alimentation (blé, huile, sucre…)Standards très stricts pour la viande de bœuf, rendant l'importation impossible ; interdiction des véhicules d'occasion
Drapeau de la République populaire de ChineChine[1]8,37 %Entreprises doivent être autorisées par le MOFTEC, licences (pour plus de 50 % des importations), normes et standards locaux
Drapeau des États-UnisÉtats-Unis[1]3 %Produits agricoles, équipement électriques, textilesembargo : liste de pays
Drapeau de la FranceFrance[1]4,2 % (hors UE)Barrières CEE + semences, avions+ enfant[Quoi ?]
Drapeau de l'IndonésieIndonésie[1]9,5 % (2006)licences : alimentation non enregistrée, médicaments, armes, explosifs, films, photocopieuses couleur, certains pesticidesInterdictions : livres, journaux écrits en indonésien, chinois ou autre langue locale (excepté ouvrages scientifiques), cassettes, films pour usage personnel…
Drapeau du JaponJapon[1]3 %108 % rizstandards spécifiquement locaux, préférence nationalequotas pour la chimie organique, pharmacie, explosifs
Drapeau du Maroc Maroc[1]23 % (9,3 % pondéré)42 % agriculture
Drapeau de la RussieRussie[1]9,9 %certificationsquotas pour l’agroalimentaire

embargo pour l'alimentation provenant de l'UE, des États-Unis et certains pays.

Drapeau du SénégalSénégal[1]0 % à 20 %complexité et lenteur administrative
Drapeau de SingapourSingapour[1]0 %, sauf automobiles, gazole, tabac, alcoollicences : automatiques pour certains produits alimentaires (frais…), médicaments ; non automatiques pour les produits à risque pour la santé ou l'étatInterdictions : chewing-gums, armes
Drapeau de la SuisseSuisse[1]5,5 %agriculture biotechnologique, textilesquotas sur produits alimentaires

Journée internationale

[modifier |modifier le code]

Chaque année, à la fin du mois de janvier est célébrée la journée internationale de la douane avec une thématique particulière.

Notes et références

[modifier |modifier le code]

Notes

[modifier |modifier le code]
  1. Une partie des missions douanières « traditionnelles » est, enItalie, assurée par un corps civil, l'Agenzia delle Dogane.

Références

[modifier |modifier le code]
  1. abcdefghijklmn etoFédération des Associations du Commerce International : les 86 fiches pays

Annexes

[modifier |modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Articles connexes

[modifier |modifier le code]

Liens externes

[modifier |modifier le code]
v ·m
Douanes par pays
Afrique
Amérique
Asie
Europe
Océanie
Dissoutes
Association internationale
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Douane&oldid=229922596 ».
Catégories :
Catégories cachées :

[8]ページ先頭

©2009-2025 Movatter.jp