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Dépendances de la Couronne

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Ne doit pas être confondu avecterritoires britanniques d'outre-mer oucolonie de la Couronne.

Carte de localisation des dépendances de la Couronne : l'île de Man enmer d'Irlande et les bailliages de Jersey et de Guernesey dans laManche.

Lesdépendances de la Couronne (anglais :Crown dependencies) sont l'Île de Man d'une part, et lesbailliages de Jersey etde Guernesey, qui forment lesîles Anglo-Normandes, d'autre part. Il s'agit de territoires autonomes, possessions de laCouronne, qui ne font pas partie duRoyaume-Uni ou desterritoires britanniques d'outre-mer.

Du point de vue international, les dépendances de la Couronne sont des« territoires pour lesquels le Royaume-Uni est responsable » et pas desÉtats souverains[1]. Elles ne sont ainsi pas membres duCommonwealth[2]. Elles participent auConseil britannico-irlandais.

Les dépendances de la Couronne sont dotées de leurs proprespouvoirs législatif etexécutif, dont le chef porte généralement le titre deministre en chef.

Elles ne sont pas représentées auparlement britannique[1].

Couronne

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Terminologie des entités politiques desîles Britanniques.
Plaque d'immatriculation propre à l'Île de Man.

Dans chaque dépendance, laCouronne est une institution séparée :

  • À Jersey, lesOfficiers de justice de la Couronne la définissent comme la Couronne du chef de Jersey (Crown in right of Jersey) avec toutes les terres de la Couronne dans le bailliage de Jersey appartenant à la Couronne du chef de Jersey et non pas auCrown Estate du Royaume-Uni[3],[4].
  • La législation de l'île de Man définit la Couronne du chef de l'île de Man comme étant séparée de la Couronne du chef du Royaume-Uni[5].
  • À Guernesey, la législation se réfère à la Couronne du chef du bailliage[6],[7] qui comprend« les institutions civiques et gouvernementales établies par et en vertu de l'autorité du monarque le gouvernement des îles, y compris les États de Guernesey et les législatures des autres îles, la Cour royale et les autres cours, le lieutenant gouverneur, les autorités de paroisse et la Couronne agissant en et par le Conseil privé »[8].

Liste

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Les territoires bénéficiant de ce statut sont :

DrapeauNom du territoireCapitalePopulationSuperficieObservationsLangues officiellesMonnaie
Île de ManDouglas88 733(2016)571 km2Située entre leRoyaume-Uni et l'IrlandeAnglais,mannoisLivre mannoise
JerseySaint-Hélier102 700(2015)123 km2Regroupe les récifs desÉcréhou et desMinquiers et quelques autres îlots inhabités.jèrriais[9],anglais,françaisLivre de Jersey
GuerneseySaint-Pierre-Port61 158(2015)78 km2RegroupeAurigny,Sercq,Herm,Jéthou,Brecqhou,Burhou et d'autres petites îles.AnglaisLivre de Guernesey

Les gouvernements des dépendances de la Couronne sont des membres duConseil britannico-irlandais. LeComité judiciaire du Conseil privé sert de tribunal de dernière instance.

Notes et références

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  1. a etbFact sheet on the UK’s relationship with the Crown Dependencies – gov.uk, Ministry of Justice. Retrieved 25 August 2014.
  2. http://www.justice.gov.uk/downloads/publications/moj/2010/gov-response-justice-select-committee-crowndependencies.pdf Government Response to the Justice Select Committee's report: Crown Dependencies
  3. www.gov.je - Under Maintenance« https://web.archive.org/web/20110812153038/http://www5.gov.je/SiteCollectionDocuments/Government%20and%20administration/R%20Attorney%20General%20Transcript%2020100702%20WM.pdf »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?),.
  4. « 1240/5() », surgov.je viaInternet Archive(consulté le).
  5. The Air Navigation (Isle of Man) Order 2007 (No. 1115).
  6. [1]« https://web.archive.org/web/20110721031210/http://www.guernseylegalresources.gg/ccm/legal-resources/ordinances/intellectual-property/unregistered-design-rights-bailiwick-of-guernsey-ordinance-2005.en »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?),.
  7. (en) « Review of the Roles of the Jersey Crown officers »[PDF],.
  8. It’s a power thing… « This Is Guernsey.
  9. « Dialecte normand, le jèrriais devient l'une des langues officielles de l'île de Jersey », suractu.fr.

Voir aussi

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Articles connexes

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v ·m
Nations constitutives
Dépendances de la Couronne
Territoires d'outre-mer
Bases militaires souverainesAkrotiri et Dhekelia
*Souveraineté frappée de nullité depuis1961, par letraité sur l'Antarctique.
v ·m
Danemark
Espagne
Finlande
France
Italie
Norvège
Pays-Bas
Portugal
Royaume-Uni
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