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Uncyclomoteur est une catégorie règlementaire devéhicules à deux ou trois roues motorisés de petitecylindrée. La plupart des pays ont unelégislation similaire et une appellation spécifique.
Que ce soit en ou horsEurope, la règlementation peut être très différente d'un pays à l'autre. Mais le cyclomoteur désigne, dans tous les cas, lesdeux-roues de très petite cylindrée ayant une vitesse de pointe modérée, avec des conditions pour l'autorisation de conduite (notamment en termes de permis) simplifiées par rapport aux autres types de véhicules comme voitures ou motos.
L'obligation de présence depédales a disparu en juillet1983. Toutefois, les cyclomoteurs équipés de pédales d'origine doivent en principe les conserver, surtout s'ils ne peuvent être démarrés qu'en poussant ou en pédalant (c'est-à-dire s'ils ne sont équipés ni de démarreur électrique ni dekick, le démarrage dit « à la poussette » n'est en principe, pas autorisé sur la voie publique), ou lorsque les pédales deviennent nécessaires pour assister, dans certains cas, notamment dans les côtes, le moteur sur les cyclomoteurs peu puissants (par exemple sur lesSolex ou encore lesCady). Mais en pratique, le remplacement des pédales par les repose-pieds est toléré.
L'immatriculation est obligatoire pour tous les véhicules, neufs et anciens, depuis le.
Le transport d'un passager âgé de moins de 14 ans est autorisé si un siège, des repose-pieds et une poignée de maintien sont installés. Le transport d'un passager de plus de 14 ans n'est possible que si la carte grise mentionne deux places assises. Le transport des enfants de moins de 5 ans est autorisé si un siège spécial avec dispositif de retenue est installé, ainsi que s'il ne risque pas de se prendre les mains ou les pieds dans des parties mobiles.
depuis le 19 janvier 2013, si l'on est né après le, il faut soit avoir suivi la formation deBSR, soit avoir passé lepermis de conduireAM depuis cette date, ou bien être titulaire d'un permis de conduire A ou B ;
aucun permis ni formation n'est exigé si l'on est né avant cette date.
Nouvelle clientèle pour les cyclomoteurs : les adultes « sans permis » :
auparavant réservé aux ados, le cyclomoteur voit aujourd'hui apparaître une nouvelle clientèle adulte. Deux raisons à ce phénomène :
la montée en flèche des suspensions, invalidations et annulations de permis de conduire en France,
ainsi, de plus en plus d'adultes « sans permis » se tournent vers ces machines pour garder une certaine autonomie et les constructeurs développent des cyclomoteurs adaptés pour eux : souvent de typescooters qui n'ont rien à envier aux 125 cm3 (gabarit type GT, équipements complets,moteurs 4-temps plus sobres), mais aussi plus chers qu'un cyclomoteur « pour ado ».
La conduite d'un cyclomoteur reste en effet autorisée pour les personnes faisant l'objet d'une suspension ou annulation du permis de conduire. Une exception toutefois : si à la suite d'une suspension ou annulation judiciaire du permis de conduire, le juge a étendu l'interdiction de conduire à l'ensemble des véhicules terrestres à moteur, y compris ceux ne nécessitant pas de permis. Cependant, ce type de sanction n'est prononcé que dans des cas très graves comme : homicide involontaire, récidive de conduite sous l'emprise d'état alcoolique ou de stupéfiant, de conduite sans permis, de grands excès de vitesse.
Les deux inconvénients majeurs du cyclomoteur « pour adulte » :
leur vitesse de pointe faible : 45 km/h, suffisante pour circuler en ville, mais handicapante, voire dangereuse en dehors des agglomérations où les autres usagers (camions compris) peuvent rouler deux fois plus vite. C'est aussi pour cette raison qu'ils sont interdits sur autoroutes et routes pour automobiles ;
le coût élevé de l'assurance. La cotisation annuelle pour assurer un cyclomoteur est souvent supérieure à celle d'une motocyclette légère. Ces tarifs élevés sont dus essentiellement à la clientèle historique de ces machines : les ados de 14 à 18 ans, victimes de nombreux accidents mortels. Pour un adulte qui vient de se faire retirer son permis de conduire, il est difficile pour lui d'assurer un cyclomoteur, bien que des assurances spécialisées existent. Dans tous les cas, la tournée des assurances pour comparer, voire le passage par un courtier, s'avère nécessaire pour obtenir le tarif le plus juste.
Une plaque constructeur comportant le nom du constructeur, la marque de réception, le numéro d'identification, le niveau sonore à l'arrêt et lerégime moteur correspondant.
Les pédales restent obligatoires sur les cyclomoteurs qui en disposent d'origine.
Ces équipements ne sont obligatoires que pour les cyclomoteurs qui en disposent d'origine (sauf l'obligation d'immatriculation qui est l'une des rares lois rétroactives). Les lois successives obligeant à fournir ces équipements n'étant pas rétroactives, ces obligations ne sont effectives que s'il est précisé sur la feuille des mines que cet équipement est d'origine.
L'immatriculation d'un cyclomoteur, quel que soit son âge, est obligatoire pour pouvoir circuler sur la voie publique. Cependant, immatriculer un cyclomoteur ancien (surtout si c'est un cyclomoteur de la famille) peut devenir un véritable casse-tête du fait de l'absence des justificatifs obligatoires (les propriétaires disposent rarement de la facture ou du certificat de cession ainsi que du certificat de conformité d'un cyclomoteur acheté il y a plus de vingt ans).La demande d'immatriculation et du certificat correspondant s'effectue en préfecture sur présentation des documents suivants :
un certificat de conformité ou, à défaut, le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ou la facture du véhicule ou l'attestation délivrée par la compagnie d'assurance (à condition que ces deux derniers documents comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule) ;
une attestation sur l'honneur certifiant la propriété du cyclomoteur peut également être demandée.
Le principal problème est de se procurer le certificat de conformité car souvent le constructeur du cyclomoteur n'existe plus, et même s'il existe toujours, ses archives ne sont plus disponibles. Tout comme les factures ou certificats de cessions pour les cyclos que les propriétaires possèdent depuis longtemps. La loi telle qu'elle est rédigée est discriminatoire et liberticide, et aurait dû être censurée par le conseil constitutionnel sur ce point. Un amendement devrait être proposé par le législateur introduisant un correctif à cette anomalie, tel qu'un engagement sur l'honneur signé devant un officier ministériel, ou une demande de dérogation à la présentation du certificat de conformité motivée.
À noter que les équipements facultatifs du type, clignotants, feux de route, rétroviseur droit ou encore antivol deviennent obligatoires si le procès-verbal de réception du cyclomoteur délivré par l'administration (exemple de certificat de conformité) les mentionnent. Il convient donc de se reporter à ce document remis à l'achat du cyclomoteur pour connaître ce qui est obligatoire ou ne l'est pas. Par exemple, si le certificat de conformité mentionne « feux de direction avant et arrière » (clignotants), ceux-ci doivent être conservés et rester en parfait état de fonctionnement.
À l’heure actuelle[Quand ?], au Canada, sept provinces et un territoire (Colombie-Britannique, Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Québec, Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve-et-Labrador et le Territoire du Yukon) autorisent la conduite des bicyclettes assistées sur les voies publiques ou les traitent comme des bicyclettes ordinaires et (non comme des véhicules motorisés). De ces huit provinces, quatre imposent un âge minimal : 12 ans en Alberta, 14 ans au Manitoba et 16 ans en Colombie-Britannique et au Québec.
Au Canada, un cyclomoteur est un vélomoteur équipé de pédales qui peuvent fonctionner en tout temps ayant une vitesse maximale de50km/h (31mph).
Une bicyclette assistée est un vélo :
Qui est équipé de pédales qui peuvent fonctionner en tout temps pour propulser la bicyclette ;
Qui ne pèse pas plus de 55 kg (121 lb) ;
Qui n'a pas la main ou à pédale d'embrayage ou de boîte de vitesses actionnée par le moteur et transmettant la puissance à la roue motrice ;
Qui a un moteur joint entraîné par l'électricité ou d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 (3,1 ci), et
Il est recommandé pour les moins de 18 ans de posséder un permis de conduire comme pour les vélos assistés électriques.
Il est important si vous faites des recherches de faire attention d'indiquer qu'il s'agit de vélos à pédales. La ligne est mince entre certains autres produits sur le marché.
Il est beaucoup moins répandu qu'en Europe dans la mesure où l'âge minimum pour le conduire est de 16 ans et nécessite le permis de conduire. Or l'âge minimum pour conduire une voiture (âge variable d'un état à l'autre) est également de 16 ans et le permis de conduire auto est plus facile à obtenir qu'en France et est surtout beaucoup moins cher. Les ados passent alors souvent, directement du vélo à la voiture.
Cependant, même si le cyclomoteur est rare aujourd'hui sur les routes américaines, cela n'a pas toujours été le cas[8],[9]. En effet, à la fin desannées 1970, les États-Unis étaient en pénurie de pétrole. Les Américains s'intéressent alors à la fameusemoped (désignation anglo-saxonne du cyclomoteur), économe, fiable, pratique et idéale pour de petites distances. Les États-Unis importent alors pas moins de 200 000 cyclomoteurs européens en cinq ans, notamment des Puch, Tomos, Derbi, Piaggio et Vespa et même des Peugeot et Motobécane. Celles-ci font recette auprès des lycées et étudiants américains.
Toutefois, faute de réparateur et de véritable réseau de distribution aux États-Unis, la plupart des cyclomoteurs finissent au fond d'un garage dans lesannées 1980.
Lamoped revient toutefois à la mode outre-atlantique depuis les années 2000 et rassemble de nombreux passionnés.
La démultiplication est habituellement gérée par unvariateur automatique ou une boîte de vitesses commandée au pied ou au guidon.
Certains des tout premiers cyclomoteurs n'avaient cependant aucun de ces équipements, tels les premiers VéloSoleX et les premières Mobylette (type AV3) sur lesquels il fallait faire caler le moteur lors de l'arrêt et utiliser les pédales lors du démarrage pour relancer le moteur, à la manière des motos du début duXXe siècle.
Il est indiqué à l’article 36 de l’arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l’usage de la voie publique que les conducteurs de motocyclettes et de cyclomoteurs doivent porter un casque de protection. Le port de vêtements de protection est uniquement obligatoire pour les conducteurs de motocyclettes, il ne l’est donc pas pour les conducteurs de cyclomoteurs[10].
Lepermis AM ou le BSR (brevet de sécurité routière). Cette mesure s'applique uniquement aux personnes âgées de 14 ans à compter du (c'est-à-dire nées après le) et n'ayant jamais obtenu de permis de conduire. Pour pouvoir passer le permis AM, il est obligatoire de posséder l'ASSR1, qui est obtenu au collège en classe de cinquième et l'ASSR2 en troisième ou l'ASR[19].
Le permis de conduire de catégorie M (max. 30 km/h pour les cyclomoteurs à combustion et max. 45 km/h pour les vélos électriques rapides)[20] ou A1 limité (vitesse illimitée, motocycles d'une puissance maximale de 35 kW et un rapport puissance/poids maximal de 0,20 kW/kg).
60 - 65 km/h pour les cyclomoteurs traditionnels (typeMobylette) voire 70 - 80 km/h pour certains modèles (notamment les dernières Peugeot 103 et MBK 51) ;
60 - 65 km/h pour les cyclomoteurs de typescooter avec moteur 4T (qui reste toutefois peu rapide même débridé) ;
70 - 75 km/h pour les cyclomoteurs de type scooter avec moteur 2T, voire 80 - 90 km/h pour certains modèles « racing » ;
80 - 90 km/h pour les cyclomoteurs de type mécaboite voire 100 - 110 km/h pour certains modèles « racing ». C'est sans nul doute le type de cyclomoteur le plus fréquemment débridé.
Pour éviter de dépasser 30 km/h réglementaires en Suisse, les constructeurs ont recours au bridage du moteur pour l’empêcher de délivrer sa puissance d'origine. Le bridage peut être effectué au niveau :
de l'échappement, ce type de bridage est surtout utilisé sur les machines 2T, très sensibles au type d'échappement ;
de l'admission (carburateur, injecteur, clapets, etc.) ;
de la transmission (bridage du variateur, transmission courte pour les transmissions par chaîne) ;
de l'allumage, dans le cas d'un bridage électronique. Ce type de bridage est surtout utilisé sur les machines 4T, plus rarement sur des modèles 2T.
Les constructeurs combinent généralement plusieurs types de bridage. Par exemple, un scooter 2T sera bridé généralement au niveau de l'échappement, du variateur et de l'admission. Une machine 4T combinera souvent, bridage électronique, variateur, et admission.
Les modifications esthétiques sont quant à elles autorisées tant qu'elles n'entravent pas la sécurité du conducteur et d'autrui, qu'elles ne suppriment pas les équipements obligatoires ni ne leur provoquent de dysfonctionnement. Les mesures doivent elles rester identiques à celles d'origine (poids, taille des pneumatiques, longueur de la transmission). Par exemple : peinture, kit déco, remplacement des clignotants, rétroviseur, pot d'échappement homologué, guidon, poignées, plaque phare, feu arrière (en France comme dans les autres pays d'Europe, toutes ces nouvelles pièces doivent être homologuées).
L'engin doit être conforme à un type réceptionné. Même l'allongement de la transmission (en mettant une couronne plus petite ou pignon plus gros sur une transmission par chaîne par exemple), la modification ou remplacement du variateur ou de l'embrayage par un modèle « compétition » sont également strictement interdites. Les assureurs et leurs experts se fondent sur les rapports d'experts et des constructeurs et vérifient en cas d'accident grave l'absence de toute modification ayant entraîné une augmentation de la puissance, de la cylindrée ou de la vitesse maximum non signalée au contrat.
On distingue quatre grandes familles de cyclomoteurs en Europe :
cyclomoteurs traditionnels avec ou sans variateur (communément appelés « mobylettes » en France), très à la mode entre les années 1960 à 1990. Aujourd'hui, le cyclomoteur traditionnel s'efface progressivement depuis lesannées 2000, malgré ses tarifs modestes (entre 800 et 1 000 € neuf) ;
