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Conseil souverain de Béarn

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Leconseil souverain de Béarn était lacour souveraine duBéarn de1516 à1620.

Histoire

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Le conseil souverain est créé en 1516 à l'initiative d'Alain d'Albret, grand-père et curateur d'Henri II, roi de Navarre et seigneur de Béarn.

Il succède à laCour majour qui avait cessé de se réunir dès1490.

Il est remplacé, en 1620, par leparlement de Navarre àPau.

Archives

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Les archives du Conseil souverain sont conservées auxArchives départementales des Pyrénées-Atlantiques[1].

Notes et références

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  1. Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques
v ·m
Administration fiscale (1542-1635) puisAdministration provinciale (1635-1790)
Pays d'élection
Pays d'états
Pays d'imposition
Administration judiciaire (1250-1790)
Parlement
Conseil souverain
Autre
Administration militaire (1499-1790)
Gouvernement
Administration ecclésiastique
Provinces ecclésiastiques situées dans le Royaume
Province d'Aix
Province d'Albi
Province d'Arles
Province d'Auch
Province de Besançon
Province de Bordeaux
Province de Bourges
Province de Cambrai
Province d'Embrun
Province de Lyon
Province de Narbonne
Province de Paris
Province de Reims
Province de Rouen
Province de Sens
Province de Toulouse
Province de Tours
Province de Vienne
Provinces ecclésiastiques étrangères comportant des diocèses ou des paroisses dans le Royaume
Evêchés dépendants directement du Saint-Siège
Province d'Avignon
Province de Gênes
Province de Malines
Province de Mayence
Province de Pise
Province de Tarragone
Province de Trèves


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