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Concordat du 11 juin 1817

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Pour les articles homonymes, voirconcordat de 1817.

Leconcordat du est unconcordat signé entre leSaint-Siège et leroyaume de France. N'ayant pas été validé, il n'est jamais entré en vigueur et la France est donc restée sous le régime duconcordat de 1801 jusqu'à laloi de séparation en 1905.

Histoire

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Les négociateurs

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Du côté du papePie VII, c'est le cardinalErcole Consalvi, qui avait déjà négocié le texte de 1801, qui est désigné comme plénipotentiaire. Du côté français,Louis XVIII a choisi son ambassadeur à Rome, qui est son ancien « favori » et président du Conseil,Pierre Louis Jean Casimir de Blacas d'Aulps.

Négociations

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Le concordat de 1817, bien que ratifié par le Saint-Siège qui procède à de nouvelles nominations épiscopales, n'est jamais ratifié par le parlement[1].

Le texte du concordat

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La principale disposition du concordat est le retour auconcordat de Bologne (art.1er), mais d'autres articles apportent des restrictions à ce « rétablissement » du concordat de Bologne.

Une nouvelle géographie ecclésiastique

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Un des objectifs de l'accord est d'augmenter le nombre de diocèses. Un autre article important (art. 4) dispose donc que« les sièges qui furent supprimés dans le royaume de France par la bulle de S. S., du 29 novembre 1801, seront rétablis en tel nombre qu'il sera convenu d'un commun accord, comme le plus avantageux pour le bien de la religion. »

Organisation ecclésiastique prévue par le concordat de 1817
Archevêchés (provinces ecclésiastiques) (*)Évêchés (diocèses) (**)Ressort
Aix, avec le titre d'EmbrunAix-en-ProvenceBouches-du-Rhône (arrondissement d'Aix-en-Provence)
DigneBasses-Alpes
FréjusVar
GapHautes-Alpes
AlbiAlbiTarn (arrondissements d'Albi et deGaillac)
CahorsLot
CastresTarn (arrondissements deCastres et deLavaur)
MendeLozère
RodezAveyron
ArlesAjaccioCorse
ArlesBouches-du-Rhône (arrondissement d'Arles)
MarseilleBouches-du-Rhône (arrondissement de Marseille)
AuchAireLandes
AuchGers
BayonneBasses-Pyrénées
TarbesHautes-Pyrénées
AvignonAvignonVaucluse (arrondissements d'Apt et d'Avignon)
OrangeVaucluse (arrondissements deCarpentras et d'Orange)
BesançonBelleyAin
BesançonDoubs,Haute-Saône
MetzMoselle
NancyMeurthe
Saint-DiéVosges
StrasbourgBas-Rhin,Haut-Rhin
VerdunMeuse
BordeauxAgenLot-et-Garonne
AngoulêmeCharente
BordeauxGironde
La RochelleCharente-Inférieure
LuçonVendée
PérigueuxDordogne
PoitiersVienne etDeux-Sèvres
BourgesBourgesCher etIndre
ClermontPuy-de-Dôme
Le PuyHaute-Loire
LimogesCreuse etHaute-Vienne
Saint-FlourCantal
TulleCorrèze
CambraiArrasPas-de-Calais (arrondissements d'Arras, deBéthune et deSaint-Pol)
BoulognePas-de-Calais (arrondissements deBoulogne, deMontreuil et deSaint-Omer)
CambraiNord
LyonAutunSaône-et-Loire (arrondissements deAutun et deCharolles)
Chalon-sur-SaôneSaône-et-Loire (arrondissements deChalon, deLouhans et deMâcon)
DijonCôte-d'Or
LangresHaute-Marne
LyonRhône etLoire
Saint-ClaudeJura
NarbonneBéziersHérault (arrondissements deBéziers et deSaint-Pons)
CarcassonneAude (arrondissement deCastelnaudary et, dans l'arrondissement de Carcassonne, les cantons d'Alzonne, deCapendu, de Carcassonne 1 & 2, deConques, duMas-Cabardès, dePeyriac et deSaissac)
MontpellierHérault (arrondissements deLodève et deMontpellier)
NarbonneAude (arrondissements deLimoux et deNarbonne et, dans l'arrondissement de Carcassonne, les cantons deLagrasse,Mouthoumet et deTuchan)
NîmesGard
PerpignanPyrénées-Orientales
ParisBloisLoir-et-Cher
ChartresEure-et-Loir
MeauxSeine-et-Marne
OrléansLoiret
ParisSeine
VersaillesSeine-et-Oise
ReimsAmiensSomme
BeauvaisOise (arrondissements deBeauvais et deSenlis)
Châlons-sur-MarneMarne (arrondissements deChâlons-sur-Marne, d'Épernay, deSainte-Menehould et deVitry)
LaonAisne (arrondissements deLaon, deSaint-Quentin et deVervins)
NoyonOise (arrondissements deClermont et deCompiègne)
ReimsArdennes et Marne (Arrondissement de Reims)
SoissonsAisne (arrondissements deChâteau-Thierry et deSoissons)
RouenBayeuxCalvados
CoutancesManche
ÉvreuxEure
RouenSeine-Inférieure
SéezOrne
SensAuxerreYonne (arrondissements d'Auxerre, d'Avallon et deTonnerre)
MoulinsAllier
NeversNièvre
SensYonne (arrondissements deJoigny et deSens)
TroyesAube
ToulouseMontaubanTarn-et-Garonne
PamiersAriège
ToulouseHaute-Garonne
ToursAngersMaine-et-Loire
Le MansMayenne,Sarthe
NantesLoire-Inférieure
QuimperFinistère
RennesIlle-et-Vilaine (arrondissements deMontfort, deRedon, deRennes et deVitré)
Saint-BrieucCôtes-du-Nord
Saint-MaloIlle-et-Vilaine (arrondissements deFougères et deSaint-Malo)
VannesMorbihan
ToursIndre-et-Loire
VienneGrenobleIsère (arrondissements deGrenoble et deSaint-Marcelin)
ValenceDrôme
VienneIsère (arrondissements deLa Tour-du-Pin et deVienne)
ViviersArdèche

(*)En italique, les évêchés élevés au rang d'archevêchés.
(**)En gras les évêchés et archevêchés créés ou rétablis.

Notes et références

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  1. DominiqueRodde, « L'échec du concordat de 1817 »,L'Année canonique,no 1,‎,p. 389–416(ISSN 0570-1953,DOI 10.3917/cano.049.0391,lire en ligne, consulté le)

Voir aussi

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Bibliographie

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  • Jean-Pierre CHANTIN, "Le régime concordataire français. La collaboration des Églises et de l'État (1802-1905), Paris, Beauchesne, coll. Bibliothèque Beauchesne, 2010, 299p.
  • Antoine Roquette,Le Concordat de 1817 : Louis XVIII face à Pie VII, Paris, éditions du Félin, 2010(ISBN 978-2-86645-716-7)
  • Philippe Sagnac, « Le concordat de 1817 » dansRevue d'histoire moderne et contemporaine, 1905-1906
    Article en trois parties.

Articles connexes

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Liens externes

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v ·m
Circonscriptions catholiques en France
À la fin de l’Ancien Régime
Les noms en italique désignent les évêchés non-français en 1791
Province d'Aix
Province d'Albi
Province d'Arles
Province d'Auch
Province deBesançon
Province deBordeaux
Province deBourges
Province deCambrai
Province d'Embrun
Province deLyon
Province deNarbonne
Province deParis
Province deReims
Province deRouen
Province deSens
Province deToulouse
Province deTours
Province deVienne
Évêchés dépendants de sièges étrangers
Sièges immédiats
Archidiocèse de Gênes
Archidiocèse de Mayence
Archidiocèse de Pise
Archidiocèse de Trèves
Autres évêchés extérieurs à la France en 1791
Province d'Avignon
Province deTarentaise
1791-1801 (Constitution civile du clergé)
1801-1822 (Concordat de 1801)
Les diocèses dont le nom est inscrit en italique se sont trouvés hors de France après le démantèlement de l'empire en 1814 et 1815.
Province d'Aix
Province deBesançon
Province deBordeaux
Province deBourges
Province deLyon
Province deMalines
Province deParis
Province deRouen
Province deToulouse
Province deTours
1822-2002 (Prévues par le concordat de 1817,en 1883)
Les diocèses dont le nom est suivi d'une astérisque sont ceux qui ont été rétablis en 1822
Province d'Aix, Arles et Embrun
Province d'Albi (Castres et Lavaur)*
Province d'Alger (1866-1962)
Province desAntilles et de la Guyane (1967)
Province d'Auch*
Province d'Avignon
Province deBesançon
Province deBordeaux
Province deBourges
Province deCambrai
Province deChambéry
Province deLyon et Vienne
Province deNouméa (1966)
Province dePapeete (1966)
Province deParis
Province deReims*
Province deRennes (Dol et Saint-Malo) (érigée en 1859)
Province deRouen
Province deSens (-Auxerre)*
Province deToulouse et Narbonne
Province deTours
Sièges immédiats
Depuis la réforme de 2002
Les diocèses dont le nom est inscrit en gras sont des archevêchés non-métropolitains
Province des Antilles et de la Guyane (Saint-Pierre et Fort-de-France)
Province deBesançon
Province deBordeaux (-Bazas)
Province deClermont
Province deDijon
Province deLille
Province deLyon
Province deMarseille
Province deMontpellier (-Lodève-Béziers-Agde-Saint-Pons-de-Thomières)
Province deNouméa
Province dePapeete
Province deParis
Province dePoitiers
Province deReims
Province deRennes (-Dol-Saint-Malo)
Province deRouen
Province deToulouse (-Saint-Bertrand-de-Comminges-Rieux)
Province deTours
Sièges immédiats
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