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Concile plébéien

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Données clés

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Leconcile de la plèbe ouconcile plébéien (Concilium Plebis) est dans laRome antique une desassemblées populaires.

Le concile plébéien est originellement organisé sur la base descuries. Ce sont, en effet, des « comices curiates plébéiens ». Autour de471 av. J.-C., elles sont réorganisées sur la base destribus[1]. Ainsi, elles sont devenues les « comices tributes plébéiens ». Son organisation est en tous points similaire à celle descomices tributes, seul le fait qu'il n'y ait que desplébéiens qui y participent et que son président est untribun de la plèbe le différencie des « comices tributespatricio-plébéiens ».

Assemblées tributes

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Pendant toute laRépublique romaine, lescitoyens sont répartis encenturies à des fins militaires, et entribus à des fins civiles. Chacun des deux groupes (centuries et tribus) se rassemble pour des buts législatifs, électoraux et judiciaires. Alors que les centuries se réunissent en une seule assemblée (lescomices centuriates), les tribus s'assemblent en deux assemblées différentes. Ces deux assemblées sont lescomices tributes (« assemblée tributes ») et le concile plébéien (Concilium Plebis ou « comices tributes plébéiens »). En effet, les comices tributes sont une « assembléepatricio-plébéienne des tribus »[2], alors que le concile de la plèbe est une « assembléeplébéienne des tribus »

La seule différence entre les deux assemblées réside dans le fait que lespatriciens ne peuvent voter dans le concile plébéien. Comme les patriciens en sont exclus, le concile plébéien ne représente pas tout le peuple, de sorte que le concile ne peut pas élire de magistrats. En tant que tel, lesmagistrats romains n'ont aucun rapport juridique avec le concile de la plèbe. Mais le concile plébéien élit ses propres représentants (tribuns de la plèbe etédiles plébéiens)[1], qui président par ailleurs le concile.

Ordinairement, c'est le concile plébéien qui adopte les nouvelles lois. A part le fait que le concile plébéien exclut lespatriciens et est présidé par un de ses représentants élus, il est en tout point identique auxcomices tributes.

Les deux assemblées tributes, lescomices tributes et le concile plébéien, sont composées de 35 groupes appeléstribus. Celles-ci ne sont pas basées sur des considérations ethniques ou par liens de parenté mais sur les divisions géographiques[3]. C’est ce qui distingue lestribus descuries. Contrairement auxcenturies, l’appartenance à une tribu ne dépend pas de la richesse. Quand les tribus sont créées, les divisions sont géographiques. C'est semblable aux districts qui nomment lachambre des représentants des États-Unis. Cependant, comme on rejoint la tribu à laquelle son père appartient (ou son père adopté), les distinctions géographiques sont finalement perdues[3].

De 509 à 471 av. J.-C.

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Les « comices curiates plébéiens » sont l'origine du concile plébéien[4]. La seule différence entre « comices curiates plébéiennes » et les « comices tributes plébéiennes » est que les premières sont composées decitoyens organisés encuries et que les dernières le sont entribus.

Avant lapremière sécession de la plèbe (494 av. J.-C.), lesplébéiens se réunissent probablement en une assemblée basée sur les curies. Néanmoins, cette assemblée n’a pas de rôle politique jusqu’à la création des magistratures dutribunat et de l’édilité plébéienne, à la suite de lasécession plébéienne. L'aristocratie patricienne reconnaît officiellement le pouvoir politique du tribunat. Quand ils légitiment le pouvoir de l'assemblée (toujours les « comices curiates plébéiens »), untribun de la plèbe commence à présider le concile plébéien peu après.

Cette assemblée peut élire à la fois les tribuns et les édiles plébéiens[1]. Elle peut aussi légiférer en votant desplébiscites qui, durant les débuts de laRépublique, ne s’appliquent qu’aux seulsplébéiens.

De 471 à 27 av. J.-C.

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Autour de471 av. J.-C.[1], le concile plébéien est réorganisé. Il commence à utiliser lestribus, plutôt que lescuries, comme base de son organisation. Quand il est organisé par curies (et donc pargentes), lesplébéiens sont dépendants de leurspatronspatriciens. Quand le concile plébéien est passé à une organisation basée sur les tribus (c'est-à-dire dépendant de considération géographique), les plébéiens gagnent leur indépendance vis-à-vis des patriciens[5]. À ce titre, les « comices curiates plébéiens » sont devenus les « comices tributes plébéiens » (ce que nous connaissons plus communément sous le nom de « concile plébéien »)[4].

Tout au long de la vie de la république, presque tous lesRomains sontplébéiens. Par conséquent, le concile plébéien n'a jamais été beaucoup plus faible que lescomices tributes. Cette assemblée élit lestribuns et lesédiles plébéiens, qui sont les représentants élus des plébéiens[1]. Ainsi, ils agissent comme les présidents de cette assemblée.

À la suite de la ratification de toute une série de lois, dont la principale est laLex Hortensia de287 av. J.-C., force de loi est donnée aux résolutions prises par le concile (plebiscita) qui s’appliquent non plus aux seuls plébéiens comme c’était le cas avant, mais à tout le peuple de Rome[6].

À partir de ce moment, la plupart des lois ratifiées proviennent du concile plébéien. Comme le concile n’est composé que de plébéiens, il est beaucoup plus populiste que lescomices curiates. Par conséquent, il se trouve en général derrière les réformes controversées (telles que celles lancées par lestribunsTiberius et Caius Sempronius Gracchus).

Empire romain

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Le concile plébéien survit à la chute de laRépublique[7]. Il perd cependant ses pouvoirs législatifs, judiciaires et électoraux au profit du sénat. En vertu de ses pouvoirs tribuniciens, l’empereur a toujours un contrôle absolu sur le concile plébéien[7].

Sources

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Notes

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  1. abcd eteAbbott, 196
  2. Abbott, 259
  3. a etbLintott, 51
  4. a etbAbbott, 261
  5. Abbott, 260
  6. Byrd, 31
  7. a etbAbbott, 397

Références

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