Movatterモバイル変換


[0]ホーム

URL:


Aller au contenu
Wikipédial'encyclopédie libre
Rechercher

Commune de plein exercice

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour un article plus général, voirCommune (France).

EnFrance, unecommune de plein exercice est unecommuneultramarine dont l'organisation, le fonctionnement et les attributions sont comparables à ceux d'une communemétropolitaine.

Les communes de plein exercice apparaissent, à l'époque coloniale, avec la création des communes deSaint-Pierre et deMiquelon (aujourd'huiMiquelon-Langlade) àSaint-Pierre-et-Miquelon par ledécret du et celle descommunes deSaint-Louis et deGorée auSénégal par le décret du. Deux autres communes de plein exercice sont créées au Sénégal :Rufisque par le décret du etDakar par le décret du.

EnNouvelle-Calédonie, Nouméa est créée par le décret du et, dans les Établissements français d'Océanie (aujourd'huiPolynésie française),Papeete est créée par le décret du.

Sous laIVe République, la loi du créée quarante-quatre communes de plein exercice, à savoir :Thiès,Kaolack,Ziguinchor,Diourbel,Louga et Gorée au Sénégal ;Bamako,Kayes,Mopti etSegou auSoudan (aujourd'huiMali) ; Konakry (aujourd'huiConakry),Kindia,Kankan,Mamou et N'Zérékoré (aujourd'huiNzérékoré) enGuinée ;Porto-Novo,Cotonou,Ouidah,Abomey etParakou auDahomey (aujourd'huiBénin) ;Abidjan,Bouaké etGrand-Bassam enCôte d'Ivoire ;Niamey auNiger ;Ouagadougou etBobo-Dioulasso enHaute-Volta (aujourd'huiBurkina Faso) ;Brazzaville etPointe-Noire auMoyen-Congo (Congo-Brazzaville) ;Fort-Lamy (aujourd'huiN'Djaména) auTchad ;Douala,Yaoundé et N'Kongsamba (aujourd'huiNkongsamba) auCameroun ;Lomé, Anecho (aujourd'huiAného),Atakpamé etSokodé auTogo ; Tananarive (aujourd'huiAntananarivo), Majunga (Mahajanga), Diégo-Suarez (Antsiranana), Tamatave (Toamasina) etFianarantsoa à Madagascar[1]

Notes et références

[modifier |modifier le code]
  1. Loino 55-1489 du 18 novembre 1955 relative à la réorganisation municipale en Afrique occidentale française, en Afrique équatoriale française, au Togo, au Cameroun et à Madagascar,Journal officiel de la République française,,p. 11274-11279 (fac-similé, consulté le 8 octobre 2015)

Voir aussi

[modifier |modifier le code]
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Commune_de_plein_exercice&oldid=216055890 ».
Catégorie :
Catégories cachées :

[8]ページ先頭

©2009-2025 Movatter.jp