Movatterモバイル変換


[0]ホーム

URL:


Aller au contenu
Wikipédial'encyclopédie libre
Rechercher

Communauté de communes de la Vallée de l'Ance

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est uneébauche concernant uneintercommunalité française et lePuy-de-Dôme.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez leProjet des intercommunalités françaises.

Communauté de communes de la Vallée de l'Ance
Administration
PaysDrapeau de la FranceFrance
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementPuy-de-Dôme
FormeCommunauté de communes
SiègeSaillant
Communes10
PrésidentMichel Bravard
Date de création
Date de disparition
No SIREN246301022
Démographie
Population2 981 hab.(2013)
Densité13 hab./km2
Géographie
Superficie223,4 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes de la Vallée de l'Ance
Localisation dans le Puy-de-Dôme.
Liens
Site webccvalleedelance.eu
FicheBanaticDonnées en ligne
modifier 

Lacommunauté de communes de la Vallée de l'Ance est une anciennecommunauté de communesfrançaise, située dans ledépartement duPuy-de-Dôme enrégionAuvergne-Rhône-Alpes.

Historique

[modifier |modifier le code]

Le projet deschéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du Puy-de-Dôme, dévoilé enoctobre 2015, proposait la fusion de la communauté de communes de la Vallée de l'Ance avec six autres intercommunalités du pays d'Ambert (Haut-Livradois,Livradois Porte d'Auvergne,Pays d'Ambert,Pays d'Arlanc,Pays de Cunlhat etPays d'Olliergues) du fait d'une population (3 010 habitants en 2012[1]) inférieure aux seuils préconisés par laloino 2015-991 du7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République. La nouvelle intercommunalité résultant de la fusion des sept communautés de communes du bassin d'Ambert comptera 58 communes pour une population d'environ 28 000 habitants. Cette fusion répond« aux besoins en matière de développement économique, de tourisme et d'équipements structurants pour une communauté de communes qui regroupera 28 916 habitants [population totale 2012] »[2].

Le périmètre proposé n'est pas modifié à la suite de l'adoption du SDCI enmars 2016[3].

L'arrêté préfectoral du12 décembre 2016 prononce la fusion des sept communautés de communes précitées. La nouvelle structure intercommunale prend le nom de « communauté de communes Ambert Livradois Forez »[4].

Territoire communautaire

[modifier |modifier le code]

Géographie

[modifier |modifier le code]

La communauté de communes de la vallée de l'Ance est située au sud-est du département du Puy-de-Dôme. Elle jouxte six intercommunalités (dont une communauté d'agglomération), dont trois dans des départements limitrophes[5] :

Le territoire communautaire est traversé par des routes départementales secondaires, dont laRD 996,ancienne route nationale reliantAmbert àMontbrison et àSaint-Étienne en passant parSaint-Anthème, laRD 205 reliantMarsac-en-Livradois àUsson-en-Forez parViverols et laRD 261 reliant Saint-Anthème à Viverols[5].

Composition

[modifier |modifier le code]

La communauté de communes est composée des dix communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
NomCode
Insee
GentiléSuperficie
(km2)
Population
(dernièrepop. légale)
Densité
(hab./km2)
Saillant
(siège)
6330917,42276(2014)16


Baffie63027Baffinois10,62114(2014)11
La Chaulme63104Chaulmois13,60121(2014)8,9
Églisolles63147Églisollois20,59262(2014)13
Medeyrolles63221Medeyrollois17,12110(2014)6,4
Saint-Anthème63319Saint-Anthémois68,89711(2014)10
Saint-Clément-de-Valorgue63331Saint-Clémentois13,37227(2014)17
Saint-Romain6339416,05220(2014)14
Sauvessanges63412Sauvessangeois33,19496(2014)15
Viverols63465Viverolois12,50414(2014)33

Démographie

[modifier |modifier le code]
Évolution démographique de la communauté de communes
1968197519821990199920082013
4 8884 1613 8223 2502 9853 0252 981
(Source : Insee, limites administratives au[6].)

Administration

[modifier |modifier le code]

Siège

[modifier |modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé à Saillant.

Les élus

[modifier |modifier le code]
Article détaillé :Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est gérée par unconseil communautaire composé de21 membres représentant chacune des communes membres.

Ils sont répartis comme suit : trois élus pour Saint-Anthème et deux pour les autres communes[7].

Présidence

[modifier |modifier le code]
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète.Votre aide est la bienvenue !Comment faire ?

En 2014, le conseil communautaire a élu son président, Michel Bravard (maire de Medeyrolles,PDG de laSAEM de Prabouré et chargé, au sein de la communauté de communes, de l'urbanisme et de l'habitat), et désigné quatre vice-présidents[8] :

  1. Jean Bostvironnois (conseiller municipal de Saint-Romain), chargé du tourisme et de la culture ;
  2. Marthe Chataing (conseillère municipale de Saillant), chargée de l'enfance, de la jeunesse, de la vie associative et du social ;
  3. Gérard Crepet (conseiller municipal de Saint-Clément-de-Valorgue), chargé des services, de l'économie et de la santé ;
  4. Jean-François Gagnaire (conseiller municipal de Saint-Anthème), chargé de la politique de l'eau, de l'environnement, de l'agriculture et de la forêt.

Compétences

[modifier |modifier le code]

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres :

  • développement économique (obligatoire : création, entretien, aménagement et gestion de zones d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique) ;
  • aménagement de l'espace (obligatoire : SCOT et schéma de secteur, plans locaux d'urbanisme, création de zones d'aménagement concerté, constitution de réserves foncières) ;
  • environnement et cadre de vie : collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés ;
  • sanitaire et social ;
  • développement et aménagement social et culturel ;
  • voirie ;
  • développement touristique ;
  • logement et habitat, etc.

Régime fiscal et budget

[modifier |modifier le code]

La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique.

Elle possède l'un des potentiels fiscaux les plus faibles du département, avec 72,55 euros par habitant (potentiel fiscal s'élevant à 356 389 euros divisé par la population DGF de 4 912 habitants). Les taux d'imposition appliqués sont les suivants : taxe d'habitation 10,64 %, foncier bâti 1,75 %, foncier non bâti 14,13 %, cotisation foncière des entreprises 25,33 %[2].

Projets et réalisations

[modifier |modifier le code]

En cours[9] :

  • plan local d'urbanisme intercommunal ;
  • parc éolien à Saint-Clément-de-Valorgue ;
  • bâtiment relais à Viverols.

Projets déjà réalisés[10] :

  • cave de la vallée à Sauvessanges (2003) ;
  • multiple rural de Saillant (2004) ;
  • habitat relais de La Chaulme (2006) ;
  • zone artisanale des Gourmets à Saint-Anthème ;
  • station-service à Saint-Anthème ;
  • charte architecturale et paysagère ;
  • programmes d'aménagement de bourg ;
  • programme local de l'habitat ;
  • maison des services et office de tourisme de la vallée de l'Ance ;
  • voirie forestière intercommunale, etc.

Notes et références

[modifier |modifier le code]
  1. « Séries historiques des résultats du recensement : EPCI de La CC de la Vallée de l'Ance (246301022) », INSEE(consulté le).
  2. a etb« Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Département du Puy-de-Dôme »[PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme,(consulté le).
  3. « Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme »[PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme,(consulté le).
  4. Direction des collectivités territoriales et de l'environnement – Bureau du contrôle de légalité – Intercommunalité, « ARRÊTÉ prononçant : la fusion des communautés de communes « du Pays d'Ambert », du « Pays d'Arlanc », « du Pays de Cunlhat », « du Pays d'Olliergues », « du Haut Livradois », « Livradois Porte d'Auvergne » et « de la Vallée de l'Ance » [et dissolution de syndicats] à compter du1er janvier 2017 »[PDF],Recueil des actes administratifsno 63-2016-062, Préfecture du Puy-de-Dôme,(consulté le),p. 62-75.
  5. a etbCarte de la communauté de communes et des structures intercommunales voisines sur le siteGéoportail de l'IGN (consulté le8 décembre 2015).
  6. « Séries historiques des résultats du recensement : EPCI de La CC de la Vallée de l'Ance (246301022) », INSEE(consulté le).
  7. Direction des collectivités territoriales et de l'environnement - Bureau du contrôle et de la légalité - Intercommunalité, « ARRÊTÉno 13/01925 du27 septembre 2013 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la communauté de communes de la Vallée de l'Ance ainsi que celui attribué à chaque commune membre lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux »[PDF],Recueil des actes administratifs 2013-71, Préfecture du Puy-de-Dôme,(consulté le),p. 3695-3696 (28-29 sur le PDF).
  8. « Les élus », Communauté de communes de la Vallée de l'Ance(consulté le).
  9. « Projets en cours », CC de la Vallée de l'Ance(consulté le).
  10. « Projets réalisés », CC de la Vallée de l'Ance(consulté le).

Voir aussi

[modifier |modifier le code]

Articles connexes

[modifier |modifier le code]

Liens externes

[modifier |modifier le code]

Sources

[modifier |modifier le code]
v ·m
MétropoleClermont Auvergne MétropoleBlason du département du Puy-de-Dôme
Communautés d'agglomération
Communautés de communes
Anciennes intercommunalités (communautés de communes)
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Communauté_de_communes_de_la_Vallée_de_l%27Ance&oldid=220371274 ».
Catégorie :
Catégories cachées :

[8]ページ先頭

©2009-2025 Movatter.jp