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Communauté de communes Brenne - Val de Creuse

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Communauté de communes Brenne - Val de Creuse
Blason de
Administration
PaysDrapeau de la FranceFrance
RégionCentre-Val de Loire
DépartementIndre
FormeCommunauté de communes
SiègeRuffec
Communes28
PrésidentClaude Mériot(PS)
Date de création30 décembre 1998
No SIREN243600319
Démographie
Population17 586 hab.(2021)
Densité21 hab./km2
Géographie
Superficie823,50 km2
Localisation
Localisation de
Localisation dans l'Indre.
Liens
Site webhttp://www.cc-brennevaldecreuse.fr
FicheBanaticDonnées en ligne
DonnéesINSEEDossier en ligne
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Lacommunauté de communes Brenne - Val de Creuse est unecommunauté de communesfrançaise, située dans ledépartement de l'Indre, enrégionCentre-Val de Loire.

Historique

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  • [1],[2],[3] : création de l'intercommunalité par un arrêté préfectoral le 30 décembre 1998. Elle regroupe alors Chazelet, Fontgombault, La Pérouille, Le Blanc, Lurais, Luzeret, Néons-sur-Creuse, Oulches, Rivarennes, Rosnay, Ruffec, Sacierges-Saint-Martin, Sauzelles, Thenay, Tournon-Saint-Martin.
  •  : modification des statuts (composition du bureau).
  •  : extension des compétences (collecte et traitement des ordures ménagères).
  • [2] : adhésion des communes deSaint-Civran etVigoux.
  • [2] : adhésion des communes deConcremiers,Douadic,Ingrandes,Mérigny etNuret-le-Ferron.
  •  : transfert du siège de la communauté.
  • [2] : adhésion de la commune dePouligny-Saint-Pierre.
  •  : adhésions des communes deChitray,Lureuil etSaint-Aigny et modification des statuts.
  •  : adhésion de la commune dePreuilly-la-Ville.
  •  : adhésion de la commune deCiron.

Territoire communautaire

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Géographie

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La communauté de communes se trouve dans le sud-ouest du département, dans le territoire duparc naturel régional de la Brenne et dispose d'une superficie de 823,50 km2[4].

En 2020, elle s'étend sur 28 communes[5], dont 17 situées dans lecanton du Blanc et 11 dans lecanton de Saint-Gaultier.

Carte de la communauté de communes Brenne - Val de Creuse au.

Composition

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Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Brenne - Val de Creuse. Composition en communes au[Note 1].

La communauté de communes est composée des28 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
NomCode
Insee
GentiléSuperficie
(km2)
Population
(dernièrepop. légale)
Densité
(hab./km2)
Ruffec
(siège)
36176Ruffecois40,93569(2022)14
Le Blanc36018Blancois57,616 188(2022)107
Chazelet3604911,73124(2022)11
Chitray36051Chitrayiens19,94173(2022)8,7
Ciron36053Cironnais57,94523(2022)9
Concremiers36058Concrémiérois28,11595(2022)21
Douadic36066Douadicais43,14473(2022)11
Fontgombault36076Fontgombaldiens10,58262(2022)25
Ingrandes36087Ingrandais11,12299(2022)27
Lurais36104Luraisiens13,61227(2022)17
Lureuil36105Lureuillois22,04274(2022)12
Luzeret36106Luzerétois26,78155(2022)5,8
Mérigny36119Mérinois31,77544(2022)17
Néons-sur-Creuse36137Néonnais19,85355(2022)18
Nuret-le-Ferron36144Ferronnais47,29293(2022)6,2
Oulches3614843,36420(2022)9,7
La Pérouille36157Perouillots21,54435(2022)20
Pouligny-Saint-Pierre36165Cabouins47,451 032(2022)22
Preuilly-la-Ville36167Preuillavillois4,23151(2022)36
Rivarennes36172Rivarennais37,41491(2022)13
Rosnay36173Rosnaysiens59,03522(2022)8,8
Sacierges-Saint-Martin3617731,17308(2022)9,9
Saint-Aigny3617814,86272(2022)18
Saint-Civran36187Cyprianais11,61138(2022)12
Sauzelles36213Sauzellois12,86256(2022)20
Thenay36220Thenaysiens34,21897(2022)26
Tournon-Saint-Martin36224Tournonnais25,821 120(2022)43
Vigoux36239Vigoulais37,51469(2022)13

Démographie

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Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
19681975198219901999200720122017
21 05620 98419 72419 09418 33718 75918 66118 080
Nombre retenu à partir de1968 :population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au.
(Source : INSEE RGP 2017
[6])

Organisation

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Siège

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Le siège légal de la communauté de communes est en mairie de Ruffec (mairie de Ruffec, 36300 Le Blanc)[3].

Toutefois, les bureaux sont à Ruffec au numéro 5 de la rue de l'Église.

Élus

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Article détaillé :Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par sonconseil communautaire, composé à la fin de la mandature 2020-2026 de 43 conseillers municipaux représentant les communes membres et répartis en fonction de leur population de la manière suivante[7] :
- 13 délégués pour Le Blanc ;
- 3 délégués pour Tournon-Saint-Martin ;
- 2 délégués pour Pouligny-Saint-Pierre ;
- 1 délégué ou son suppléant pour chacune des autres communes.

À la suite desélections municipales de 2020 dans l'Indre, le conseil communautaire du a réélu son président, Claude Mériot, maire d’Oulches, et a désigné ses vice-présidents pour la fin de la mandature 2014-2020, qui sont[8]  ;

  1. Gérard Defez, maire de Ciron, chargé du développement économique ;
  2. Alain Jacquet, maire de Luraus, chargé de l’environnement, du cadre de vie, et des énergies nouvelles ;
  3. Thierry Bernard, maire de Sacierges-Saint-Martin, chargé de l’urbanisme et du droit des sols ;
  4. Daniel Champigny, premier maire-adjoint de Néons-sur-Creuse, chargé de l’éducation et de la culture ;
  5. Dominique Hervo, maire de Tournon-Saint-Martin, chargé du tourisme et de l’animation ;
  6. Nathalie Corbeau, première maire-adjointe du Blanc, chargée des services à la population, des cantines, des garderies et des multi-accueils ;
  7. Jérôme Perrin, maire-adjoint du Blanc, chargé des travaux et du patrimoine communautaire.

Liste des présidents

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Liste des présidents successifs
PériodeIdentitéÉtiquetteQualité
30 décembre 1998juin 2015[9]Alain Pasquer[10]PSMaire duBlanc(2012 → 2015)
Conseiller général du Blanc(1997 → 2015)
juillet 2015[11]En cours
(au 3 décembre 2020)
M. Claude MériotPSProfesseur des écoles
Maire d’Oulches(2001 → )
Réélu pour le mandat 12020-2026[8]

Compétences

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L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par lecode général des collectivités territoriales. Il s'agit, à titre principal, de « l'élaboration et la mise en œuvre de projets communs de développement et d'aménagement de l'espace dans le respect de la charte duParc naturel régional de la Brenne », et, plus généralement de[12] :

  • les actions en faveur du développement de la randonnée sous toutes ses formes et du tourisme de découverte ;
  • les actions favorisant les activités de loisirs, de tourisme et d'initiation à l'environnement ;
  • la construction d'équipements culturels, sportifs ou de loisirs ;
  • les actions de soutien au développement de l'ensemble des activités économiques en vue de favoriser l'implantation ou le développement d'entreprises ;
  • la gestion et développement d'activités sportives, culturelles et éducatives en faveur de la jeunesse ;
  • le développement et soutien à la vie culturelle et sportive par la mise en réseau des acteurs locaux et l'appui technique et financier aux opérations d'intérêt intercommunal ;
  • le fonctionnement et entretien des écoles primaires et maternelles ;
  • l'aide au maintien et au développement du tissu scolaire, primaire et secondaire, et des outils de formation ;
  • les actions favorisant la connaissance, la mise en valeur, l'entretien et la protection des vallées et des sites naturels à caractère communautaire, notamment les cours d'eau ;
  • les actions favorisant la connaissance, la sauvegarde et la mise en valeur d'édifices présentant un intérêt patrimonial ;
  • les opérations programmées d'amélioration de l'habitat ;
  • les opérations « Cœur de Village ».

Régime fiscal et budget

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Article détaillé :Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté de communes est unétablissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle collecte également lataxe d'enlèvement des ordures ménagères[3] (TEOM), qui finance ce service public.

Ellé bénéficie d'unedotation globale de fonctionnement (DGF) bonifiée[3] et verse une dotation de solidarité communautaire[13] (DSC) à ses communes membres[3].

Budgets2003[14]2005[15]2009[16]2010[17]2011[18]2012[19]2013[20]2014[21]2015
FonctionnementRecettes4 863 000 5 536 585 5 935 000 6 591 706 7 360 348 7 885 360 8 648 441 9 619 476 
Dépenses7 543 000 7 461 409 
InvestissementRecettes1 340 000 5 496 781 5 226 000 3 981 000 3 903 195 
Dépenses
Budgets2016[22]2017[23]2018[24]
FonctionnementRecettes6 195 000 10 220 000 11 581 367 
Dépenses9 331 350 10 833 740 10 487 995 
InvestissementRecettes2 710 861 4 775 000 4 890 612 
Dépenses2 552 375 2 483 100 4 883 132 

Identité visuelle

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Logos successifs de la communauté de communes.

  • Le logo depuis 1998.
    Le logo depuis 1998.

Projets et réalisations

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Conformément aux dispositions légales, une communauté de communes a pour objet d'associer des « communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace[25] ».

Notes et références

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Notes

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  1. Les densités de populations sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la superficie géographique de la commune et non la superficie cadastrale définie par l'Insee. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.

Références

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  1. « Liste des communautés de communes et de la communauté d'agglomération dans l'Indre au 1er janvier 2020. »[PDF], surle site de la Préfecture de l'Indre(consulté le1er février 2020).
  2. abc etdBilan de mandat 2001-2007,Document mentionné en Liens externes.
  3. abcde etf« CC Brenne - Val de Creuse (N° SIREN : 243600319) »,Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL,(consulté le).
  4. « Comparateur de territoire : Intercommunalité-Métropole de CC Brenne - Val de Creuse (243600319) », surle site de l'Insee(consulté le).
  5. « Intercommunalité-Métropole de CC Brenne - Val de Creuse (243600319) », surinsee.fr(consulté le).
  6. INSEE, Recensement général de la population 2017,Document mentionné en liens externes.
  7. « Arrêté préfectoral du 23 octobre 2019 portant composition du conseil communautaire de la communauté de communes de la Marche berrichonne en vue des échéances électorales de mars 2020 »,Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Indre,nos 36-2019-087 spécial,‎,p. 25-28(lire en ligne[PDF], consulté le).
  8. a etbJean-Michel Bonnin, « communauté de communes Brenne-Val de Creuse : un deuxième mandat pour Claude Mériot : Le maire d’Oulches a été réélu président de la communauté de communes Brenne-Val de Creuse. Il est entouré de sept vice-présidents »,La Nouvelle République,‎(lire en ligne, consulté le)« René Caillaud, le maire de Pouligny-Saint-Pierre, défiait en effet le président sortant, Claude Mériot, et tout le monde avait en tête la récente défaite du président de la CDC Marche Occitane-Val d’Anglin, devancé d’une voix par son challenger, le maire de Chaillac. Le duel a vite tourné court, au profit du maire d’Oulches qui l’a emporté par 25 voix, contre 17 et un bulletin blanc ».
  9. Albane Ratsivalaka, « Le maire du Blanc Alain Pasquer est décédé »,La Nouvelle République du Centre-Ouest, Indre,‎(lire en ligne, consulté le)« Conseiller municipal depuis 1983, puis premier adjoint, il avait pris la tête de la mairie en novembre 2012, succédant au député et maire socialiste, Jean-Paul Chanteguet, qui avait démissionné dans le cadre de la loi sur le cumul des mandats ».
  10. « Alain Pasquer reconduit »,La Nouvelle République du Centre-Ouest, Indre,‎(lire en ligne, consulté le)« L'élection du président n'aura pas donné lieu à débat puisque le président sortant, Alain Pasquer, était le seul candidat en lice. Une réélection sans problème par 32 voix, 4 bulletins blancs et 1 nul ».
  11. J.-M.B, « Claude Mériot élu président : Le maire d’Oulches est le nouveau président de la Communauté de communes Brenne-Val de Creuse. Annick Gombert et Roland Caillaud rejoignent l’exécutif »,La Nouvelle République du Centre-Ouest, Indre,‎(lire en ligne, consulté le)« Si Claude Mériot l'a emporté avec vingt voix contre seize, Roland Caillaud a remplacé Thierry Bernard dans un bureau où est également entrée Annick Gombert ».
  12. « Nos compétences »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), surcc-brennevaldecreuse.fr(consulté le).
  13. « DSC - dotation de solidarité communautaire », surcomersis.fr(consulté le).
  14. « Lettres et magazines : Magazine n°1 - juin 2003 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?)[PDF], surle site de la Communauté de communes Brenne - Val de Creuse(consulté le1er février 2020),p. 4 et 5/12.
  15. « Lettres et magazines : Magazine n°3 - juin 2005 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?)[PDF], surle site de la Communauté de communes Brenne - Val de Creuse(consulté le1er février 2020),p. 5/12.
  16. « Comptes rendus de conseil : 23 mars 2009 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?)[PDF], surle site de la Communauté de communes Brenne - Val de Creuse(consulté le1er février 2020),p. 7 et 8/11.
  17. « Comptes rendus de conseil : 15 mars 2010 »[PDF], surle site de la Communauté de communes Brenne - Val de Creuse(consulté le1er février 2020),p. 5 et 6/13.
  18. « Comptes rendus de conseil : 15 mars 2011 »[PDF], surle site de la Communauté de communes Brenne - Val de Creuse(consulté le1er février 2020),p. 3/6.
  19. « Comptes rendus de conseil : 20 février 2012 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?)[PDF], surle site de la Communauté de communes Brenne - Val de Creuse(consulté le1er février 2020),p. 2 et 3/4.
  20. « Comptes rendus de conseil : 11 février 2013 »[PDF], surle site de la Communauté de communes Brenne - Val de Creuse(consulté le1er février 2020),p. 4/6.
  21. « Comptes rendus de conseil : 10 février 2014 »[PDF], surle site de la Communauté de communes Brenne - Val de Creuse(consulté le1er février 2020),p. 3/7.
  22. « Comptes rendus de conseil : 14 mars 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?)[PDF], surle site de la Communauté de communes Brenne - Val de Creuse(consulté le1er février 2020),p. 5 et 6/6.
  23. « Comptes rendus de conseil : 9 mars 2017 »[PDF], surle site de la Communauté de communes Brenne - Val de Creuse(consulté le1er février 2020),p. 5 et 6/6.
  24. « Bilan d'activité 2018 »[PDF], surle site de la Communauté de communes Brenne - Val de Creuse(consulté le1er février 2020),p. 2/19.
  25. Article L. 5214-1 du code général des collectivités territoriales, surLégifrance.

Voir aussi

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Articles connexes

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Liens externes

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EPCI à fiscalité propre
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