LeSyndicat intercommunal de la région de Somain-Aniche (SIRSA), créée en 1962 et qui fonctionnait comme un syndicat à la carte[1], se transforme le[2] encommunauté de Communes de l'Est du Douaisis (CCED).
Celle-ci participe en 2002 à la création dusyndicat mixte chargé de l'élaboration duSchéma de cohérence territoriale appelé SCot Grand Douaisis. Ce SCoT approuvé en 2008, oriente les documents d'urbanismes locaux.
L'intercommunalité se renomme en 2006communauté de communes Cœur d'Ostrevent[3].
Le,Émerchicourt, seule commune de l'arrondissement de Valenciennes à ne pas être membre des intercommunalités du Valenciennois, et qui demandant de longue date à quitter le Cœur d'Ostrevent, rejoint lacommunauté d'agglomération de la Porte du Hainaut[6],[7],[8] par un arrêté préfectoral du, réduisant le nombre des communes associées à 20, et entraînant une baisse significative de recettes pour l'intercommunalité, évaluée à un million d'euros en 2019[9], mais cette décision est annulée par la justice[10] et la commune réintègre le la communauté de communes Cœur d'Ostrevent[11]. Cette réintégration n'est que temporaire, car la commune obtient par un arrêté préfectoral du 26 septembre 2023 pris après accord de laCDCI du Nord[12], du conseil communautaire de la Porte du Hainaut et de nombreux conseils municipaux de ses communes, de rejoindre lacommunauté d'agglomération de la Porte du Hainaut le, car « en termes de services administratifs, sociaux, juridiques, de santé et de services à la personne, les habitants d'Émerchicourt se tournent davantage vers les équipements et infrastructures du Valenciennois [et] qu'en matière de sécurité publique, la commune est située dans le zonage de la compagnie de gendarmerie de Valenciennes[13] ».
À la demande d'une majorité des communes concernées, lacommunauté de communes est transformée encommunauté d'agglomération par un arrêté préfectoral du, et prend la dénomination de « communauté d'agglomération Coeur d'Ostrevent ». Elle utilise le nom de communication deCœur d’Ostrevent Agglo[14].
Le Cœur d'Ostrevent s’affiche, dans son ensemble, plutôt comme un pôle résidentiel que comme un pôle d’emplois. Ce territoire est desservi par l’axe structurant de l’ex-Bassin Minier (A21) et, dans sa partie nord, par une liaison rapide à partir ou en direction de la métropole lilloise (A23)......
Le cœur de l'Ostrevent constitue une aire géographique caractéristique de l’ex-Bassin minier du Nord-Pas-de-Calais, fortement marquée par la période tant dans son urbanisme que dans ses profils sociodémographiques. À l’arrêt de l’exploitation charbonnière se sont ajoutées la régression du pôle verrier Aniche/Émerchicourt et surtout la disparition des activités sidérurgiques du Denaisis. Mais c’est aussi un territoire aux composantes rurales qui bénéficie, au sud, de la présence du Val de laSensée et, au nord-est, des espaces naturels et forestiers du PNR Scarpe-Escaut.
Sur le territoire du Cœur d'Ostrevent, se chevauche l’aire d’influence des trois grands pôles urbains qui l’entourent :
Douai, centre-ville historique et pôle administratif de l’arrondissement ;
Valenciennes, dont l’attractivité s’étend principalement sur les franges est du territoire ;
et la métropole deLille, qui exerce son influence du fait de ses fonctions d’intérêt régional et du fait également de l’extension de son bassin d’habitat, en particulier dans la partie nord du territoire.
La CCCO est administrée par sonconseil communautaire, composé pour la fin de la mandature 2020-2026 (après le départ d'Émerchicourt) de 56 conseillers municipaux issus de chaque commune membre, répartis sensiblement en fonction de leur population de la manière suivante[18] : - 9 délégués pour Somain ; - 7 délégués pour Aniche ; - 5 délégués pourPecquencourt ; - 4 délégués pourAuberchicourt, Fenain, Marchiennes, Montigny-en-Ostrevent ; - 3 délégués pour Hornaing, Masny ; - 2 délégués pour Bruille-lez-Marchiennes, Écaillon, Erre, Lewarde, Monchecourt, Rieulay ; - 1 délégué ou son suppléant pour Loffre, Tilloy-lez-Marchiennes, Vred Wandignies-Hamage et Warlaing.
Au terme desélections municipales de 2020, le conseil communautaire renouvelé réélit le son président, Frédéric Delannoy, maire d'Hornaing, par quarante-cinq voix et douze bulletins blancs. Le nombre de vice-présidents passe de neuf à quatorze[19]. Ceux-ci sont, fin 2024 :
Joël Pierrache, maire de Pecquencourt, délégué au développement économique, au commerce et aux nouvelles technologies ;
Alain Pakosz, maire d’Erre, délégué aux finances et aux ressources humaines ;
Marie-Hélène Leroy, nouvelle maire d'Auberchicourt, chargée du développement économique, insertion sociale et professionnelle, finances ;
Xavier Bartoszek, maire d’Aniche, chargé de l'aménagement de l'espace, de l'habitat, de l'ERBM et du logement Social ;
Patrice Bricout, maire de Warlaing, délégué à la collecte et au traitement des déchets ménagers ;
Arlette Dupilet, maire de Fenain, déléguée à la culture et à la communication ;
Jean Savary, maire de Monchecourt, délégué à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) et au cycle de l’eau ;
Laurent Martinez, adjoint aux finances à Marchiennes, délégué à la jeunesse et au sport ;
Sylvie Larivière, adjointe aux affaires sociales et culturelles à Loffre, déléguée à la prévention santé, au contrat local de santé et à la lutte contre la pollution ;
Marc Delécluse, maire de Rieulay, délégué au développement et à la promotion du tourisme ;
Lionel Fontaine, maire de Masny, délégué à la cohésion sociale, à la politique de la ville, aux quartiers prioritaires et aux aires d’accueil des gens du voyage ;
Jean-Michel Sieckarek, maire de Wandignies-Hamage, délégué au développement rural, à l’agriculture biologique, aux circuits courts et à l’électrification rurale ;
Salvatore De Cesare, maire de Montigny-en-Ostrevent, délégué au cadre de vie, au développement durable, à la transition écologique et énergétique, au plan climat air énergie ;
Yazid Lehingue, adjoint à la démocratie participative à Somain, délégué aux affaires juridiques, à la mutualisation, aux marchés publics et à la mobilité.
Liste des présidents successifs du syndicat intercommunal de la région de Somain-Aniche, de la communauté de communes de l'Est du Douaisis, de la communauté de communes puis de la communauté d'agglomération Cœur d'Ostrevent
La communauté d'agglomération exerce des compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par lecode général des collectivités territoriales. L'arrêté préfectoral du définit ces compétences, qui peuvent être synthétisées de la manière suivante[25] :
Développement économique : Actions de développement économique, zones d'activité, politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales, promotion du tourisme ;
Aménagement de l'espace :Schéma de cohérence territoriale (SCoT), opérations d'aménagement d'intérêt communautaire,organisation de la mobilité, y compris les abribus nécessaires à la mise en œuvre de la compétence Mobilité et les parcs relais définis dans le cadre du plan de déplacement urbain, constitution de réserves foncières pour les desZAC etlotissements d'intérêt communautaire
Équilibre social de l'habitat :programme local de l'habitat (PLH), politique du logement, actions et aides financières en faveur dulogement social, réserves foncières pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat ; action en faveur du logement des personnes défavorisées ; amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire, convention de délégation de compétences avec l’État en matière d'aides à la pierre et de l'attribution des aides publiques en faveur des logements locatifs sociaux, de la rénovation de l'habitat privé ancien, de la location-accession et de la création de places d'hébergement et attribution de ces aides ; amélioration de l'habitat privé ancien (OPAHRU,OPAH, PST, PIG, MOUS Insalubrité...)
Politique de la ville, dont les actions de formation et d'insertion sociale et professionnelle d'intérêt communautaire au travers de la création et de la gestion d'un service de formation insertion et de chantiers Insertion. et la participation à laMission Locale pour l'emploi des jeunes dans le Douaisis et au PLIE. ;
Collecte et traitement des ordures ménagères, eau, assainissement, gestion des eaux urbaines pluviales ;
Protection et mise en valeur de l'environnement : programmes partenariaux pour un développement durable du territoire (Charte pour l'Environnement, Agenda 21 communautaire), actions d'éducation de formation et de sensibilisation à l'environnement et au développement durable, lutte contre la pollution de l'air : adhésion à I'ATMO Nord-Pas-de-Calais, schéma territorial éolien, et proposition deZones de Développement Éolien,schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) ; constitution de réserves foncières destinées à la valorisation écologique et environnementale, réalisation des opérations de mise en œuvre des Schémas "Trame Verte et Bleue Territoriale" et "Mission Bassin Minier" (Bois de Lewarde. Parc du Château à Lewarde, chemins de randonnée communautaires, projets d'itinéraires deVélorouteVoies Vertes) ;
Réseau d'infrastructure pour les véhicules électriques et hybrides,
Distribution d'énergie électrique : concession et contrôle de la distribution d'énergie électrique ;
Politique culturelle : réseau de diffusion culturelle, festival communautaire annuel, mise en réseau et animation des équipements de lecture publique ;
Développement touristique : Promotion du patrimoine historique et paysager intéressant l'ensemble des communes : participation au Centre Historique Minier de Lewarde, études visant à la définition d'une politique touristique communautaire, réhabilitation du petit patrimoine, tel que chapelles, calvaires ;
Politique sportive : création et réalisation d'un plateau multi-sports et d'aires de jeux de plein air sur le territoire de chacune des 20 communes, et trabsfert de leur gestion à la commune concernée, installation d'équipements sportifs et de loisirs d'hiver mobiles,
Construction du tramway,
Réseau de communication électronique d'intérêt communautaire
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources. Elle reverse une dotation de solidarité communautaire[26] (DSC) à ses communes membres[2].
Le départ d'Émerchicourt le de la communauté de communes lui pose des difficultés financières car la commune, où se trouve un établissement de Saint Gobain Glass France, rapportait une ressource fiscale annuelle de l'ordre de 1,5 million d'euros. Lacommunauté d'agglomération de la Porte du Hainaut propose au Cœur d’Ostrevent un financement de l’ordre de 500 000 euros pendant 3 ans par la CAPH[27].
Cette section doit êtreactualisée.(juillet 2018) Il manque des informations récentespertinentes etvérifiables, et certains passages peuvent annoncer des événements désormais passés, ou des faits anciens sont présentés comme actuels.Mettez à jour oudiscutez-en.
Conformément aux dispositions légales, une communauté de communes a pour objet d'associer des « communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace[28] ».
Le Cœur d'Ostrevent s’est doté d’un projet de territoire qui détermine les orientations et les priorités des 21 communes pour 2000-2015 en matière de développement économique et de cohésion sociale, d’aménagement et d’urbanisme, de transport et de logement, de politique de la ville, de politique de l’environnement… Il s’articule autour de trois axes majeurs : un développement économique favorisant l’accès à l’emploi pour tous / un cadre résidentiel valorisé et attractif / le développement de la qualité de la vie sociale et l’épanouissement individuel.
Ces listes gagneraient à être rédigées sous la forme de paragraphes synthétiques, plus agréables à la lecture, les listes pouvant être aussi introduites par une partie rédigée et sourcée, de façon à bien resituer les différents items. D'autre part,Wikipédia n'a pas pour rôle de constituer une base de données et privilégie uncontenu encyclopédique plutôt que la recherche de l'exhaustivité.
2005 la CCED décide d'intensifier l'activité économique autour de la ZA de la Renaissance.Le site retenu a été circonscrit autour de la gare de triage deSomain et de la ZA de la Renaissance.
Lagare de triage de Somain est la seule au nord de Paris et assume une baisse constante des effectifs cheminots du fait de la baisse du trafic ferroviaire (1300 wagons/jours en 2000). Le syndicat ferroviaire CGT relance en 2013 le projet, les acteurs locaux relancent le projet[30]
↑Jean-Luc Rochat, « À Coeur d'Ostrevent, l'idée d'une fusion avec La Porte du Hainaut ne fait pas l'unanimité : Se marier avec La Porte du Hainaut ? Le PC et une partie du PS de Coeur d'Ostrevent sont pour. Les non-inscrits (minoritaires) veulent eux rejoindre la CAD »,La Voix du Nord par MaVille,(lire en ligne, consulté le).
↑« Douaisis/Cœur d'Ostrevent : Jean-Jacques Candelier penche vers le Hainaut : Le président met tout en oeuvre pour que la CCCO reste dans le giron des communistes en voulant fusionner avec la Porte du Hainaut »,L'Observateur du Douaisis,(lire en ligne, consulté le).
↑« Le mot du maire », suremerchicourt.fr,(consulté le)« Après 8 années de combats, d’acharnement, de discussions, d’interventions, nous sommes enfin sur la dernière marche avant l’accès à notre changement d’intercommunalité (de la CCCO à la CAPH) ».
↑Jérémy Lemaire, « Émerchicourt fait son entrée par la porte… du Hainaut : Des années que le maire d’Émerchicourt plaidait pour son rattachement complet au Valenciennois. Depuis le 1er janvier, la commune a officiellement quitté la communauté de communes Cœur d’Ostrevent pour rejoindre la Porte du Hainaut. Et concrètement, ça change quoi ? »,La Voix du Nord,(lire en ligne, consulté le).
↑Bruno Place, « Émerchicourt : le caillou dans la chaussure de la CCCO »,L'Observateur du Douaisis,no 837,,p. 21« Voilà qu’on nous enlève une commune. Là, j’avoue, c’est l’incompréhension totale. » Frédéric Delannoy, dans son discours de vœux, a réagi au départ annoncé d’Emerchicourt de la CCCO pour rejoindre la CAPH. Pour le président, les raisons du départ d’Emerchicourt sont « incompréhensibles », « voire inexplicables », regrettant « un schéma intercommunal à la carte » dans lequel « une commune peut quitter une intercommunalité pour une autre sans délibération du conseil communautaire de départ » (...) Mais il se pourrait que les suites du feuilleton soient plus judiciaires que politiques ».
↑« L’intercommunalité cherche un million d’euros : Le départ d’Emerchicourt effectif depuis le 1er janvier va coûter cher à la communauté de communes : il manquera au moins un million d’euros pour le budget 2019 »,L'Observateur du Douaisis,no 840,,p. 21« Le président, Frédéric Delannoy, confirme en signifiant qu’il y aura « un plan d’économies à mettre en place ». Le départ d’Émerchicourt, c’est au minimum un million d’euros de recettes fiscales en moins : « il faut prévoir une économie d’un million d’euros sur le budget primitif 2019 ». C’est déjà beaucoup pour un budget total qui avoisine les 35 millions d’euros, presque 3 % de ce budget… ».
↑« Le tribunal administratif annule le départ d’Émerchicourt de Cœur d’Ostrevent : Le tribunal administratif de Lille vient d’annuler les arrêtés préfectoraux actant le départ d’Émerchicourt de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent et son adhésion à la communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut, avec effet au 1er juillet 2022. De là à imaginer un retour à la situation d’avant 2019… »,La Voix du Nord,(lire en ligne, consulté le).
↑« Émerchicourt réintègre Cœur d’Ostrevent mais prépare déjà sa sortie : Émerchicourt vient de réintégrer contre son gré l’intercommunalité de Cœur d’Ostrevent suite à une décision de justice. Elle quitte ainsi la Porte du Hainaut qu’elle avait rejointe le 1er janvier 2019. Est-ce la fin du feuilleton ? Certainement pas »,La Voix du Nord,(lire en ligne, consulté le).
↑« Le départ d’Émerchicourt se précise, Cœur d’Ostrevent prend les devants : Même si son avis n’est que consultatif, la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) vient de rendre un nouvel avis favorable au départ d’Émerchicourt du Cœur d’Ostrevent. La communauté de communes, opposée à ce retrait, a décidé d’anticiper le feu vert du préfet »,La Voix du Nord,(lire en ligne, consulté le).
↑« Arrêté préfectoral du 26 septembre 2023 portant adhésion de la commune d'Émerchicourt à la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut suite à son retrait de la communauté de communes Coeur d'Ostrevent »,Recueil des actes administratifs de la préfecture du Nord,nos 2023-258,,p. 44-47(lire en ligne[PDF], consulté le).
↑« Ostrevent : la CCCO est morte, vive Cœur d’Ostrevent Agglo ! »,La Voix du Nord,(lire en ligne, consulté le)« La préfet de Région vient de signer l’arrêté entérinant officiellement le changement de statut – et de dimension – de l’intercommunalité de l’est du Douaisis ».
↑« Vos élus »,Notre Institution, surcoeurdostrevent.fr(consulté le).
↑a etbBruno Place,, « Cœur d’Ostrevent : le président Frédéric Delannoy s’entoure de 14 vice-présidents »,L'Observateur du Douaisis,(lire en ligne, consulté le)« Sans surprise, Joël Pierrache a proposé la candidature de Frédéric Delannoy à la présidence de la CCCO, seule candidature proposée. Frédéric Delannoy a été élu avec 45 voix (12 blancs) ».
↑« Révolution à l’est du Douaisis : le PC perd Cœur d’Ostrevent au profit du PS allié aux non-inscrits : Une alliance du groupe socialiste et apparentés avec celui des non-inscrits a mis fin à la mainmise du Parti communiste (PCF) sur la Communauté de communes de Cœur d’Ostrevent (CCCO) »,La Voix du Nord,(lire en ligne, consulté le).
↑« Dans le Nord, le Parti socialiste ravit le Cœur d’Ostrevent »,L'Humanité,(lire en ligne, consulté le).
↑Laurent Goudet, « Cœur d’Ostrevent : la chute du bastion communiste »,L'Observateur du Douaisis,no 588,,p. 9« Lundi 14 avril est un jour historique pour la communauté de communes Cœur d’ostrevent. Présidée depuis 31 ans par Jean-Jacques Candelier, elle sera dirigée par Frédéric Delannoy, maire d’Hornaing ».
↑« Frédéric Delannoy réélu président de Cœur d’Ostrevent sans suspens : Il n’y avait pas de candidat face lui, Frédéric Delannoy, maire socialiste d’Hornaing, a été réélu sans surprise à la présidence de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent pour un second mandat. »,La Voix du Nord,(lire en ligne).
↑Arrêté préfectoral portant transformation de la communauté de communes en transformation d'agglomération du,document mentionné en Liens externes, article 4 des statuts annexés à l'arrêté.
↑Nicole Buyse, « Logistique : Cœur d'Europe devrait créer un millier d'emplois »,Les Échos,(lire en ligne)« La communauté de communes Cœur d'Ostrevent, qui comprend 21 communes dont les deux principales sont Somain et Aniche entre Douai et Valenciennes, la société d'économie mixte Sepac, aménageur, et la SAS Ostrevent Développement, filiale à 90 % du groupe Dal Industries, ont signé la semaine dernière un contrat de partenariat pour développer le projet de plate-forme logistique baptisé « Cœur d'Europe », à Somain, une extension de la zone industrielle Renaissance le long de l'A21 (Liévin-Denain). Le projet s'assoit sur un terrain de 66 hectares de l'autre côté de cette autoroute reliée à l'A1 (Paris-Lille), l'A2 (Bruxelles-Paris), l'A26 (Calais-Reims) et l'A23 (Valenciennes-Lille). Le terrain se trouve à proximité immédiate de la gare de triage de Somain et va permettre un embranchement fer pour 123.000 mètres carrés d'entrepôts sur les 250.000 qui vont y être construits en 7 bâtiments. ».
↑Bertarnd Buissiére, « Somain : la gare de triage, jusqu’ici en panne, pourrait repartir sur de bons rails »,La voix du Nord,(lire en ligne)« Enfin. Enfin, « L’étude d’opportunités pour une redynamisation des activités de et à partir du site de Somain » est dévoilée. Elle a pour objet de redonner du souffle à la gare de triage et de faire « décoller » la zone d’activités de La Renaissance ».
« Arrêté préfectoral du 31 décembre 2024 portant transformation de la communauté de communes Coeur d'Ostrevent en communauté d'agglomération, dénommée communauté d'agglomération Coeur d'Ostrevent, à compter dur' janvier 2025 [et statuts annexés] »,Recueil des actes administratifs de la préfecture du Nord,nos 2024-423,,p. 3-44(lire en ligne[PDF], consulté le).
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