Uncombustible fossile est uncombustible riche encarbone, par exemple unhydrocarbure, issu de la transformation lente dematière organique enfouie dans le sol depuis plusieurs millions d'années, jusqu'à parfois650 millions d'années[1]. Il s'agit dupétrole, ducharbon, dulignite et dugaz naturel. Parmi ces derniers, leméthane (CH4) présente le rapportH/C le plus élevé, alors que l'anthracite et certaineshouilles sont composés de carbone presque pur.
L'usage des combustibles fossiles est le principal responsable duchangement climatique. Par ailleurs, cessources d'énergie ne sont pasrenouvelables, car elles demandent des millions d'années pour se constituer et elles sont utilisées beaucoup plus rapidement que le temps nécessaire pour recréer des réserves. L'utilisation de combustibles fossiles a plus que doublé entre les années 1970 et 2019[2].
latourbe est un peu à part, son cycle de formation se compte en milliers d'années, ce qui la place à mi-chemin entre les carburants fossiles (dont la formation se compte enmillions d'années) et les renouvelables ;
Émissions globales de carbone fossile par type de combustible, de 1800 à 2000. Remarque: Le carbone ne représente que 27 % de la masse du CO2, l'oxygène constitue le reste.
La théorie dupic pétrolier (ou depic de Hubbert), popularisée au début des années 2000, prédisait la survenue sous quelques années du moment où la production mondiale depétrole plafonnerait et commencerait à décliner en raison d'un épuisement des ressources disponibles. Ces prédictions ont cependant été rendues caduques à la suite de lacrise économique de 2008, qui a entraîné un affaiblissement de la demande mondiale. L'entrée en exploitation dupétrole de schiste aux États-Unis et dans d'autres pays à partir de 2010 a quant à elle contribué à étendre les réserves exploitables, repoussant d'autant la perspective d'un épuisement du pétrole. En 2014, l'Agence internationale de l'énergie prévoyait une hausse de 15 % de la production mondiale de pétrole d'ici 2040, en fonction d'arbitrages opérés par les pays de l'Organisation des pays exportateurs de pétrole (OPEP)[4].
La part des énergies fossiles dans lemix énergétique mondial devrait passer de 82 % en 2014 à 75 % en 2040, au profit d'une progression desénergies renouvelables[5].
En novembre 2019, laBanque européenne d'investissement (BEI) annonce la fin de ses financements de projets énergétiques en lien avec les énergies fossiles (pétrole, charbon et gaz) à partir de 2022[6]. Cette annonce fait suite à d'autres engagements semblables comme celui dufonds souverain norvégien[7],[8].
Par opposition à la fiscalité verte, la fiscalité noire est l'ensemble des aides aux énergies fossiles susceptibles d'avoir des effets pervers.
Dans le premier quart duXXIe siècle,plusieurs pays continuent à fortement soutenir le développement de la filièrecharbon (Chine, Inde, États-Unis, Australie, Indonésie et Russie principalement), notamment par des prêts syndiqués et des aides aux levées de fonds sur les marchés de capitaux. Des banques et fonds de placement y contribuent également. Ainsi, entre 2021 et 2023, les banques ont financé l’industrie charbonnière à hauteur de470 milliards de dollars[12] et, en 2023, ces aides ont atteint136 milliards de dollars. Ce montant représente environ 20 % de moins qu’en 2016, mais reste contraire aux objectifs de l'accord de Paris sur le climat. Ces financements viennent pour 92 % de banques sises dans sept pays, dont les banques américaines commeBank of America etJPMorgan Chase, qui pèsent pour près de la moitié de ces investissements. Entre 2021 et 2023, leur soutien a augmenté de 22 %, passant de 16,2 à19,8 milliards de dollars[12].
En 2013, l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) publie un premier inventaire de la « fiscalité noire », c'est-à-dire des soutiens aux énergies fossiles accordés par les34 pays membres de cette institution, de même qu'un inventaire des« effets des taux légaux des taxes sur divers carburants et combustibles, lorsque ces taux sont exprimés parunité d'énergie ou par unité d'émission de dioxyde de carbone (CO2) »[17]. Les conclusions de cette étude encouragent les États-membres de l'OCDE à accélérer le développement de leurfiscalité écologique (« fiscalité verte »), notamment pour favoriser l'efficacité énergétique et latransition énergétique (afin de sortir de la dépendance aux énergies fossiles en particulier) en développant les énergies « propres » et sûres, tout en diminuant la pollution. En France,Pascal Saint-Amans (directeur du Centre de politique et d'administration fiscales) rappelle que la fiscalité relève de lasouveraineté des États et encourage le Sénat à soutenir l'action politique en faveur de l'écotaxe en France, lors d'une audition par lacommission des finances du Sénat ()[18].
L'OCDE dénonce à cette occasion la persistance et l'importance de cette « fiscalité noire » et encourage à la supprimer. Les subventions à la production et à la consommation d'énergies fossiles ont en effet représenté de 55 à 90 Md$ (de 41 à 67 Md€) par an de 2005 à 2011 pour les34 États de l'OCDE, les deux tiers de ces subventions ayant été touchés par l'industrie pétrolière, le tiers restant ayant été équitablement partagé entre l'industrie du charbon et la filière du gaz naturel. L'OCDE note aussi une « distorsion inquiétante », de la fiscalité dugazole (carburant très polluant et affectant le plus la santé en matière de mortalité), surfavorisé par une moindre taxation (−37 % par rapport à l'essence).
LeDanemark est félicité pour ses écotaxes. L'Allemagne est encouragée à poursuivre une réforme qui a déjà (en 2012) divisé par deux les soutiens à la production de combustibles fossiles (2 Md€ en 2011, soit environ 0,1 % du PIB) tout en soutenant le développement du solaire et de l'éolien. La France fait encore figure de mauvaise élève par de nombreuses exonérations (taxes sur le carburant utilisé par les navires, taxis et pour certains usages agricoles,droits d'accise pour les producteurs de gaz naturel, l'industrie duraffinage, TVA pour les équipements deforage en mer), des aides auxstations-service des régions isolées, des soutiens augazole, etc.[18]
En 2013, l'OCDE liste une trentaine de subventions encourageant les énergies fossiles et polluantes, sur la base de données fournies par la France (qui a omis la détaxation du kérosène utilisé par les vols intérieurs)[18].
En septembre 2015, l'OCDE publie sonInventaire des mesures de soutien pour les combustibles fossiles : le soutien public (affiché dans les budgets nationaux) à la production et à la consommation de combustibles fossiles dans les pays de l'OCDE et les grandes économies émergentes y est évalué à environ 160 à200 milliards de dollars par an, ce qui entrave l'effort mondial de réduction des émissions et de lutter contre le changement climatique. Près de800 programmes de dépenses et d'allégements fiscaux ont été mis en œuvre dans les34 pays de l'OCDE et six grandes économies émergentes du G20 (Brésil, Chine, Inde, Indonésie, Russie et Afrique du Sud), qui incitent encore à produire ou consommer des combustibles fossiles, notamment en réduisant les prix pour les consommateurs ainsi que les coûts d'exploration et d'exploitation pour les compagnies pétrolières et gazières. Au sein de l'OCDE, le montant de ces mesures a chuté d'un tiers en six ans (2008-2014) mais principalement grâce aux efforts du Mexique et de l'Inde, et en ne décroissant que depuis 2013 dans lespays émergents[19]. La France continue à soutenir des énergies fossiles en encourageant le diesel, et en subventionnant certains outils de cogénération, le secteur agricole, les raffineries. Ce travail n'inclut pas les subventions existantes dans les pays pétroliers hors OCDE, ni les soutiens transnationaux comme les crédits à l'export de charbon ; il ne présente qu'une partie de la fiscalité noire dans le monde[19].
Le président indonésienJoko Widodo, élu en 2014, a d'emblée imposé une hausse de 30 % du prix de l'essence, pour compenser le coût des subventions à l'énergie, estimé à plus de20 milliards de dollars par an, pour dégager des marges permettant de moderniser les infrastructures et investir dans l'éducation[22].
En 2022, le secteur des énergies fossiles a bénéficié d'un total de 1 400 milliards de dollars d’argent public dans les pays du G20[23].
Les combustibles fossiles sont desénergies non renouvelables à l'échelle de l'humanité car leur reconstitution naturelle demanderait des millions d'années[24]. Outre leur épuisement inéluctable, l'exploitation de ces combustibles est à l'origine de dégâts écologiques liés à leur extraction (celle dessables bitumineux de l'Athabasca a été particulièrement médiatisée) et à leur utilisation : l'usage des énergies fossiles est le principal facteur duchangement climatique, par le biais desgaz à effet de serre tels que ledioxyde de carbone massivement émis par leurcombustion et leméthane émis lors de l'extraction et du transport du gaz naturel.
Selon la revueNature (janvier 2015), un tiers desréserves de pétrole, la moitié de celles de gaz et 80 % de celles de charbon devraient rester sous terre de 2010 à 2050 pour que soit respecté l'objectif de seuil maximal de hausse des températures de +2 °C d'ici à 2100[25]. Par ailleurs, plusieurs projets d’extraction de pétrole, de gaz et de charbon dans le monde, qualifiés de « bombes carbone », sont en cours d’étude ou d’exploitation dans le monde[26]. Ces projets suscitent l’inquiétude quant à leur impact potentiel sur le climat, en raison du volume d’émissions de gaz à effet de serre qu’ils impliquent si ces réserves étaient pleinement exploitées, car ils compromettraient la possibilité de contenir le réchauffement climatique à +1,5 °C[27].TotalEnergies se placerait au deuxième rang mondial en matière d’extraction de « bombes carbone »[28].
De nombreusesconférences sur le climat ont eu lieu depuis des décennies pour essayer de contenir le réchauffement climatique. La plus médiatisée a été laConférence de Paris de 2015 sur les changements climatiques (COP21). Malgré ces mises en garde répétées, le quasi-consensus scientifique sur l'impact de l'exploitation des combustibles fossiles sur le climat, et les risques d'accident sur lesplateformes en mer, les grandes entreprises des secteurs pétrolier et gazier, profitant d'une certaine absence de réglementation internationale sur l'exploitation en mer des hydrocarbures, poursuivent cette exploitation. Depuis 2004, elles organisent chaque année une conférence sur l'exploitation des hydrocarbures en eaux profondes, appelée MCE Deepwater Development (MCEDD)[29]. La conférence de 2016 s'est tenue àPau du 5 au, et avait pour objectif de « réussir une baisse significative des coûts pour que l'industrie opérant en mer profonde puisse rester compétitive »,France Nature Environnement s'est opposée à la tenue de ce sommet des énergies qui ne paient pas leur « vrai prix » et dénonce une provocation des industriels quelques mois après l'accord de Paris sur le climat[30].
Lechangement climatique induit par l'utilisation des combustibles fossiles comme source d'énergie a des conséquences négatives sur la santé humaine[32].
La combustion de certains combustibles fossiles est également une source de polluants majeurs comme ledioxyde de soufre SO2 et lesoxydes d'azote NOx. Par ailleurs, la combustion ducharbon par les centrales électriques conduit à l'émission demercure[33].
Pierre Mariaud, Pascal Breton et Patrick De Wever,La faim du pétrole : une civilisation de l’énergie vue par des géologues,EDP Sciences,(ISBN978-2-7598-0778-9)
