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Lacitoyenneté est le fait pour unindividu, pour unefamille ou pour un groupe, d'être reconnu officiellement comme citoyen, c'est-à-dire membre d'une ville ayant le statut decité, ou plus générale d'unÉtat. EnFrance en 1789, le mot citoyen a remplacé celui debourgeois.
Il n'y a pas de citoyenneté en général, même si beaucoup de personnalités se sont revendiquées commecitoyens du monde oucosmopolites.
« Ici on s'honore du titre de citoyen. » Exemple d'écriteau, datant de 1799, affiché dans les lieux publics pendant laRévolution française.
Dulatincivitas, signifiant : droit de cité, droit d'un habitant d'un pays[1].
Dans l'Antiquité, lacitoyenneté romaine était accordée par leSénat romain à des villes ou à des peuples dans leur entier ; enGrèce la situation varie selon chaquecité, tant dans le nombre de citoyens que dans les conditions d'attribution[2].
En France, avec laRévolution française, le terme citoyen a officiellement remplacé celui de bourgeois, puis il a été étendu au pays dans son entier : on a commencé à parler de citoyen de France.
Les devoirs civiques sont essentiellement celui d'accomplir sonservice national ou d'êtrejuré.
EnFrance, les droits liés à la citoyenneté, appelés Droits du citoyen, sont codifiés dans certains articles de laDéclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, en particulier les quatre articles qui n'accordent pas un droit à l'individu en général, mais au citoyen (français) en particulier :
Article 6.La Loi est l'expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Tous les Citoyens étant égaux à ses yeux sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.
Article 11.La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
Article 13.Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés.
Article 14.Tous les Citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d'en suivre l'emploi, et d'en déterminer la quotité, l'assiette, le recouvrement et la durée.
La citoyenneté est aussi unecomposante dulien social[3],[4]. C'est, en particulier, l'égalité dedroits, et de devoirs, associées à la citoyenneté qui fonde lelien socialreligieux oudynastique, il estpolitique. « Vivre ensemble, ce n'est plus partager la même religion ou être, ensemble, sujets du même monarque ou être soumis à la mêmeautorité, c'est être citoyens de la même organisation politique »[DS 1]. Les citoyens d'une mêmenation forment une communautépolitique. Il est d'ailleurs rappelé dans la Constitution de la Ve République que le citoyen et la Nation sont seulssouverains dans les décisions politiques qui sont les leurs que ce soit de manière direct (referendum) ou par délégation[5].
Particulièrement en France, le citoyen est seul dépositaire des droits et obligations politiques, il en a le monopole. Aucune autre entité, juridiquement personnifiée au non, ne peut en réclamer le bénéfice. Plus encore, dans les rapports que le citoyen entretient avec sa collectivité, il ne souffre aucune médiation, de nul groupe qui exercerait en son lieu, à sa place, à son endroit, des droits, qui se prévale de libertés particulières extérieures à l’individu ou acquises par son truchement.
En France, certains des droits attachés à nationalité et à la citoyenneté peuvent être suspendus ou retirés par un juge lors d'une condamnation pénale ou d'une mise sous tutelle[6].
La sortie de l'Union européenne[7] induira également la perte de la citoyenneté européenne pour lesBritanniques.
Une personne peut être juridiquement qualifiée derésidente d'un pays donné du fait de sadomiciliation principale dans ce pays sans pour autant avoir la nationalité de celui-ci.
Dans certains pays la citoyenneté est ou a été réservée au sexe masculin, ou conditionnée au paiement d'impôts.
Les nationaux mineurs ne bénéficient pas des droits civiques.
Une condamnation peut ôter ses droits civiques à un national.
La domiciliation est nécessaire pour exercer des droits civiques, ainsi lessans domicile fixe, et en particulier lesnomades n'en bénéficient pas.
À l'époque coloniale, l'indigénat dans lescolonies françaises et le statut indigène auCongo belge excluaient de la citoyenneté tout ou partie des habitants indigènes des colonies, qui avaient pourtant la nationalité française ou belge. Les musulmans d'Algérie pouvaient néanmoins accéder à la citoyenneté s'ils acceptaient de relever du Code Civil et du droit pénal commun et non des coutumes coraniques[9]. Cette situation prit fin en deux parties pour la France, par laLoi Lamine Guèye en1946 et par laLoi-cadre Defferre de1956. Elle ne prit fin au Congo belge qu'à l'indépendance en1960.
Jusqu'en 1975, les Français par naturalisation ne pouvaient pas exercer le droit de vote et d'éligibilité pendant les 5 ou 10 (selon les époques) années suivant l'acquisition de la nationalité.
Parmi les résidents étrangers concernés, certains sontapatrides, ce qui signifie qu'ils peuvent voter et être élus dans certains pays sans avoir de nationalité[réf. nécessaire].
Il convient de préciser qu'enNouvelle-Calédonie, terre française d'outre-mer, il existe unecitoyenneténéo-calédonienne, conférée aux individus résidant depuis plus de 10 années sur le territoire, ceci alors qu'il n'existe pas de nationalité néo-calédonienne. Cette citoyenneté leur accorde le droit de vote aux élections locales, à savoir les élections provinciales et leur permettra de participer au scrutin d'autodétermination qui sera organisé entre 2014 et 2018. Ipso facto, il la retire à ceux qui sont installés depuis moins de 10 ans et qui jusque-là votaient normalement, selon la loi française appliquée partout. C'est la première fois depuis la loi répressive du que le droit de vote est sensiblement réduit en France, laquelle loi jouait sur le même principe, en exigeant 3 ans de domicile fixe sur la même commune pour y être électeur (et l'absence de condamnation pénale). De même, il existe aujourd'hui unecitoyenneté européenne alors qu'il n'existe pas de nationalité européenne. Ainsi, les ressortissants de l'Union européenne (UE) sont aptes à participer aux élections locales (municipales, etc.) dans les pays membres où ils résident.
Être citoyen implique que l'on fait partie d'uncorps politique, d'unÉtat, que l'on a dans ce corps politique desdroits et desdevoirs politiques. EnFrance, un citoyen ou une citoyenne est défini comme suit : « Homme ou femme âgé de plus de 18 ans, né(e) de parents français ou étrangers naturalisés ». Cette exclusion des personnes mineures de la vie politique est aujourd'hui contestée[12]. Un citoyen a plusieursdevoirs comme payer lesimpôts, respecter leslois ou encore êtrejuré deCour d'assises si besoin est.
Le citoyen moderne est le sujet dedroits et dedevoirs :droits de l'Homme -droits civils - droits politiques -droits sociaux. Les devoirs sont accomplis par les citoyens pour le bien de la collectivité (impôts, service militaire, etc.), ou de personnes (devoir dont le non-respect peut être sanctionné, par exemple, dans le cadre de la non-assistance à personne en danger) et définis par les lois des pays dans lesquels ils vivent.
« Le citoyen est un être éminemment politique (la cité) qui exprime non pas son intérêt individuel mais l'intérêt général. Cet intérêt général ne se résume pas à la somme des volontés particulières mais la dépasse. » (Jean-Jacques Rousseau).
Il y aurait, d'après le sociologue britannique T.H. Marshall trois aspects de la citoyenneté :
la citoyenneté civile correspondant aux libertés fondamentales (liberté d’expression, égalité devant la justice, droit de propriété)[13],[DS 3] ;
la citoyenneté politique fondée sur la participation politique (le droit de vote, le droit d’éligibilité, le droit d’accéder à certaines fonctions publiques, le droit d'être protégé par cet État à l'étranger) ;
la citoyenneté sociale résultante de la création de droits socio-économiques (droit à la santé, droit à la protection contre le chômage, droits syndicaux)[DS 4].
Dans le cadre de la construction européenne, est apparue la notion decitoyenneté européenne, dont disposent toutes les personnes ayant la nationalité d’un État membre de l’Union.La notion decitoyenneté multiculturelle, qui implique la reconnaissance des droits culturels des minorités, a récemment fait son apparition.
La capacité d'une personne à exercer sa citoyenneté dépend des apprentissages de la participation qu’elle a pu faire[14].
L'expression « Citoyen du monde » qualifie celui qui proclame son attachement à l'ensemble de l'humanité, refusant les frontières nationales. On parle alors decosmopolitisme.
Sous lesLagides, avec la création de grandes cités commeAlexandrie ouPtolémaïs, la citoyenneté était réservée à l'élitemacédonienne. Elle s'élargit avec le temps aux habitants de ces cités, mais les Égyptiens du quartier deRakhotis, dans l'Alexandrie antique, n'eurent jamais vraiment accès à ce statut : la ville était constituée de quartiers bien délimités qui souvent entrèrent en conflit, démontrant ainsi l'aspect quelque peu relatif de la citoyenneté antique.
LaGrèce antique est à l'origine de la citoyennetémoderne grâce à l'invention de la cité grecque ou « polis ».
Lapolitique alors se développe comme domaine autonome de la vie collective. Lapolis est fondée sur l'égalité de tous les citoyens, mais seuls les hommes descendant de citoyens peuvent devenir citoyens, la cité est fermée ethniquement.
Dans lescités-États grecques, les citoyens étaient ceux qui participaient aux décisions de lacité (lois,guerres,justice,administration), aux débats à l'agora et étaient les seuls à pouvoir posséder la terre par opposition auxmétèques et auxesclaves (qui existaient dans toutes les cités mais sous différents noms comme périèques pour les métèques à Sparte). Ces citoyens devaient toutefois respecter certains critères, comme être desexe masculin, avoir plus de dix-huit ans, êtrelibre, être né de père citoyen et aussi, sousPériclès, à partir de -451, être fils de mère citoyenne. Ils étaient également dans l'obligation de faire leur service militaire (l'éphébie), qui durait 2 ans, après quoi ils devenaient citoyens.
Ladémocratie est alors directe, la hiérarchie entre les hommes est abolie (entre les citoyens seulement et uniquement sur le plan politique - il n'y a pas d'égalité sociale, économique : c'est l'isonomie, mise en place en 508-507) ; l'activité politique reste réservée aux membres les plus favorisés de la cité.
Probablement une des premières citations non seulement du citoyen mais aussi du bourgeois se trouve sur le Plan de Paris de 1550 (plan de Truschet et Hoyau) « …puis on voit à planté D'autres logis pleins de beaux édifices Pour les bourgeois & citoyens propices ».
À laRévolution française, le terme citoyen est réutilisé, prenant la place au niveau local debourgeois, puis au niveau national desujet. Il instaure alors uneégalité, puisque tout homme de nationalité française peut être appelécitoyen français sans autre condition, contrairement aux titres denoblesse (mais aussi à la citoyenneté antique fondée sur laméritocratie). C'est la Révolution qui transforme les Français en citoyens pourvus de droits politiques garantis par 4 articles deDéclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen.
À partir de 1791, seuls lescitoyens actifs peuvent être électeur ou éligibles, ce qui suppose de remplir deux conditions: pouvoir justifier d'un certain niveau de revenu et d'un certificat de civisme délivré par le comité révolutionnaire de son domicile. Toutes les femmes en sont exclues[15].
De 1792 à 1795, tous les Français sans distinction de couleur sont des citoyens.
Dans leDictionnaire culturel en langue française,Alain Rey fixe à1995 l'usage du terme « citoyen » commeadjectif en alternative de l'adjectif consacré qui estcivique. Cet emploi tend à insister sur la connotation morale, républicaine et partisane. Ainsi, une attitude civique consisterait à remplir ses devoirs de citoyen, tandis qu'une « démarche citoyenne » (sic) afficherait une volonté d'intégrer dans ses actes des considérations éthiques et des finalités ou des solidarités sociales plus affirmées.
↑Tironi, Y. etSanchez-Mazas M.,Le Conseil delémontain des jeunes : espace d'expérimentation ludique de la citoyenneté. In M. Christen Jakob & J. Reichmuth (Eds.), Community development local and global challenges, Lucerne, Interact Verlag,(pp. 153-159)
Maxime Kaci (dir.),Citoyenneté, république, démocratie : en France de 1789 à 1914, Paris, Bréal, 2018.
Violaine Hacker, « Citoyenneté culturelle et politique européenne des médias : entre compétitivité et promotion des valeurs », dans Gilles Rouet (dir.),Nations, Cultures et Entreprises en Europe, coll. « Local et Global », Pairs, L'Harmattan,p. 163-184.
