L'ordre national de la Légion d'honneurÉcouterⓘ est l'institution française qui, sous l'égide du grand chancelier et du grand maître, est chargée de décerner la plus hautedécoration honorifiquefrançaise actuelle. Instituée le par lePremier consul de la République,Napoléon Bonaparte, elle récompense depuis ses origines les militaires comme les civils ayant rendu des« services éminents » à lanation.
En 2016, l'ordre comptait 93 000 membres vivants et environ un million de personnes ayant été décorées de l'ordre depuis sa création.
Décret du29floréalanX () portant création de la Légion d'honneur.Première remise de décorations de la Légion d'honneur par Napoléon Ier, le, d'après le peintreJean-Baptiste Debret.Remise de la décoration de la Légion d'honneur aucamp de Boulogne à Charles Étienne Pierre Motte (1785-1836), le, d'après Victor-Jean Adam (1801-1866).Francis-Antoine Conscience,Légion d’honneur, belle... mais inutile !, 1831.« Elle est belle dit-il mais le moindre grain de mil ferait bien mieux mon affaire ».
Romaine par son nom (inspirée par laLegio honoratorum conscripta de l'Antiquité)[1], par sonsymbolisme (lesaigles) et son organisation (seize cohortes pour laFrance), la Légion d'honneur infléchit la tradition des ordres militaires d'Ancien Régime en étant ouverte à tous, y compris aux non militaires[2] et non plus seulement aux officiers.
Alors que certains, comme le ministre de la GuerreLouis-Alexandre Berthier[3], y voient une atteinte au principe de l'égalité civique et considèrent les décorations comme des hochets de la monarchie, Bonaparte justifie cette institution en conseil d'État :« Je vous défie de me montrer unerépublique, ancienne ou moderne, qui sût se faire sans distinctions. Vous les appelez leshochets, eh bien c'est avec des hochets que l'on mène les hommes »[4].
Les insignes sont fixés par décret le22messidoranXII () : une étoile d'argent pour les légionnaires, une étoile d'or pour les autres grades. Par bien des aspects, ces insignes rappellent visuellement ceux de l'ordre de Saint-Louis, créé par Louis XIV pour honorer les officiers et supprimé en 1792 : le ruban rouge, les branches encroix de Malte pommetées et émaillées de blanc de l'étoile, qui supporte un médaillon central doré à la bordure émaillée de bleu.
Les premières nominations sont publiées enfructidoranXI (). Quatre grades sont créés : « légionnaire », « officier », « commandant » et « grand officier »[6].
La Légion d'honneur s'adresse dès les origines aussi bien aux civils qu'aux militaires, on prête d'ailleurs à Napoléon Bonaparte la célèbre phrase :« Je veux décorer mes soldats et mes savants »[10].
Un décret du10pluviôseanXIII () ajoute la Grande décoration dont les titulaires seront par la suite nommés« grand aigle », puis« grand cordon » (ordonnance du). L'ordonnance du institue l'ordre royal de la légion d'honneur[11] composé dechevaliers (ex légionnaires), d'officiers, decommandeurs (ex commandants), degrands officiers et degrand'croix[12] (ex grands cordons)[13].
L'association des mérites militaires et civils (la répartition en 2012 est environ : deux tiers/un tiers), permet à l'ordre de survivre à tous les régimes. En 2012, on dénombre 93 000 légionnaires[14] soit environ 3 500 citoyens décorés par an (650 militaires d'active,650 militaires à titre d'anciens combattants et 2 200 civils)[10].
Dispositions sur la Légion d'honneur sous la Restauration
Par la charte du et l'ordonnance duLouis XVIII maintient et réorganise la Légion d'honneur[15].
Par une ordonnance du, Louis XVIII maintient les décrets impériaux du et du statuant que les membres de la Légion d'honneur porteraient le titre de chevalier transmissible à l'aîné de celui qui en aurait été revêtu, sous condition d'obtenir à cet effet des lettres patentes et en justifiant d'un revenu net de trois mille francs au moins ; transmissibilité restreinte ensuite à l'aîné de ceux qui auraient réuni une dotation au titre de chevalier et à la charge d'obtenir confirmation jusqu'à la troisième génération[15]. Par la même ordonnance, Louis XVIII reprenant une disposition prise en 1750 pour l'ordre de Saint-Louis ordonne :
il continuera d'être expédié des lettres patentes conférant le titre personnel de Chevalier et des armoiries aux membres de la Légion d'honneur, qui se retireront à cet effet devant le Chancelier de France et qui justifieront qu'ils possèdent un revenu net de trois mille francs au moins, en biens immeubles situés en France (Article1er)[15] ;
lorsque l'aïeul, le fils et le petit-fils auront été successivement membres de la Légion d'honneur et auront obtenu des lettres patentes, conformément à l'article précédent, le petit-fils sera noble de droit et transmettra la noblesse à toute sa descendance (Article 2)[15].
Il n'existe qu'un cas connu de chevalier héréditaire en application de l'ordonnance de 1814 (3 générations de membres de la Légion d'honneur ayant obtenu des lettres patentes de chevalier) : Flüry, décret du[16], avant que ne soit adopté l'amendement Wallon et que le président de la République ne décide par conséquent en conseil des ministres du« qu'il y a lieu, en l'état de nos lois constitutionnelles, de laisser de côté les demandes ayant pour objet le relèvement ou la collation de titres français »[16].
Plus récemment, la grande chancellerie de la Légion d'honneur a déclaré que« ne pourrait être qu'incompatible avec la Constitution de 1958 toute interprétation autre, étant en particulier observé que le préambule et l'article 2 de l'actuelle loi suprême de la République font obstacle à ce que, même dans certains cas et sous certaines conditions, la seule naissance puisse conférer titres ou privilèges honorifiques particuliers en France[17] ».
Il y a eu cependant des cas de chevaliers héréditaires confirmés selon les décrets impériaux du et du :
Le plus jeune décoré à titre militaire de toute l'histoire de la Légion d'honneur a été Fernand Fille, aspirant d'infanterie, en 1915 à 18 ans[18]. En 1933,Suzanne Grinberg est la première femme à recevoir la Légion d’honneur à titre professionnel[19].
Depuis lesannées 2010, l'institution incite les titulaires à poursuivre leur action d'entraide envers les membres les plus démunis tout en développant une dynamique significative de solidarité nationale intergénérationnelle envers tous leurs concitoyens et notamment les plus jeunes d'entre eux. C'est au sein de la Société des membres de la Légion d'honneur (SMLH), associationreconnue d'utilité publique créée en 1921 — qui rassemble 40 000 membres en 2023 sur les 79 000 décorés vivants[22] — que l'action des décorés s'organise en France et dans le monde.
En 1996, sousJacques Chirac, la présidence de la République instaure une politique de rajeunissement des nominations et des promotions dans l'ordre dans le but d'anticiper la construction d'un parcours de décoration rationnel permettant, pour les plus méritants, l'accès à une dignité. Ainsi, un quart du contingent pour le grade de chevalier et un cinquième du contingent pour le grade d'officier peuvent être proposés sans passer par le grade équivalent dans l'ordre national du Mérite.
En, le président de la RépubliqueEmmanuel Macron se prononce pour la revalorisation de la Légion d'honneur, estimant que« le mérite doit être désormais le seul et unique critère retenu[23] ». Pour cela, il compte limiter le nombre de décorations remises. À cette fin, aucune promotion n'est effectuée à Pâques en 2018. Hors promotion spéciale, ne demeurent que la promotion du et celle du[24]. Ce nouveau calendrier des promotions civiles est entériné par le décretno 2018-1007 du[25].
L'ordre de la Légion d'honneur, institué par la loi du29floréalanX () prise en application de l'article 87 de laConstitution du22frimaireanVIII ()[b], est une communauté constituée de tous ses membres, dotée d'un nom, d'un sceau, d'un statut[c], d'un patrimoine, et d'unepersonnalité juridique de droit public.
L'ordre comprend trois grades (chevalier, officier et commandeur) ainsi que deux dignités (grand officier et grand-croix). En général, selon la terminologie officielle, on est successivement :« nommé au grade de chevalier, promu au grade d'officier, promu au grade de commandeur, élevé à la dignité de grand officier, élevé à la dignité de grand-croix »[26].
Le président de la République, lors de la cérémonie deson investiture, est reconnu comme grand maître de l'ordre par legrand chancelier qui lui remet le grand collier en prononçant les paroles suivantes :« Monsieur le président de la République, nous vous reconnaissons comme grand maître de l'ordre national de la Légion d'honneur[29] ». En dehors de cette cérémonie, le grand collier est conservé aumusée de la Légion d'honneur.
Le nom de chaque président est gravé sur l'un des maillons de ce collier : ainsi en 2022, il ne reste que deux maillons vierges[30] sur les seize en tout dugrand collier. Il est renouvelé lorsque tous les maillons sont gravés[30].
Le généralFrançois Lecointre, chef d’état-major des armées de 2017 à 2021, grand chancelier de la Légion d'honneur, depuis.
Sous l'autorité du grand maître et suivant ses instructions, le grand chancelier dirige les travaux du conseil de l'ordre et ceux des services administratifs. Il relève directement du président de la République, grand maître de l'ordre, qui peut l'appeler pour être entendu par le Conseil des ministres quand les intérêts de l'ordre y sont évoqués[38].
Le grand chancelier est nommé par le président de la République, en Conseil des ministres[d] ; il est choisi parmi les grands-croix[12] de l'ordre. Il demeure en charge pour une période de six ans, sauf s'il est mis fin plus tôt à ses fonctions. Cette période est renouvelable[39]. À l'exception des deux premiers,Bernard-Germain de Lacépède etDominique Dufour de Pradt, tous les grands chanceliers furent des militaires de haut grade (officiers généraux et maréchaux). Les responsabilités du grand chancelier sont assez étendues : il a la charge de tous les problèmes liés aux décorations en France. C'est notamment le grand chancelier qui accorde les autorisations de port des décorations étrangères. Il est également chancelier de l'ordre national du Mérite[40] et est l'autorité d'attribution et de sanction de lamédaille militaire[réf. nécessaire].
« Monsieur le président de la République, nous vous reconnaissons comme grand maître de l'ordre national de la Légion d'honneur »[41]. Le président de la République possède ainsi les pleins pouvoirs sur les attributions et retraits de la Légion d'honneur. C'est à lui que revient la sélection d'un secrétaire général, directement placé sous l'autorité dugrand chancelier. Les effectifs des garants institutionnels ne comptent pas moins de400 membres, parmi lesquels on retrouve du personnel enseignant, notamment dans lesmaisons d'éducation de la Légion d'honneur (MELH), des contractuels et des fonctionnaires duministère de la Justice et duministère de l'Éducation nationale. La variété des missions nécessite une grande diversité d’expertises dans les domaines juridiques, pédagogiques, éducatifs, culturels, patrimoniaux, administratifs et techniques[42].
La grande chancellerie :
administre les ordres et décorations ;
est un service public à la disposition de décorés et de leurs descendants ;
Le conseil de l'ordre, réuni sous la présidence du grand chancelier, délibère sur les questions relatives au statut et au budget de l'ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l'ordre et des bénéficiaires de distinctions de l'ordre[43]. Le conseil, présidé par le grand chancelier, comprend :
quatorze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ;
Ces membres sont choisis par le grand maître, sur proposition du grand chancelier. Ils sont nommés par décret[45]. Le conseil est renouvelé par moitié tous les deux ans ; les membres sortants peuvent être nommés à nouveau[46].
Arrêté ministériel décernant la croix de chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur à un lieutenant « mort pour la France », en 1915.
L'admission et l'avancement dans l'ordre sont prononcés dans la limite de contingents fixés par décret du président de la République pour une période de trois ans[47].
Les conditions générales pour accéder à l'ordre « à titre normal » sont les suivantes :
Nul ne peut être reçu dans la Légion d'honneur s'il n'est Français[48] ;
L'accès à la Légion d'honneur se fait par le grade de chevalier[49] ;
Pour être admis au grade de chevalier, il faut justifier de services publics ou d'activités professionnelles d'une durée minimum de vingt années, assortis dans l'un et l'autre cas de mérites éminents[50] ;
Ne peuvent être promus aux grades d'officier ou de commandeur que les chevaliers et les officiers comptant au minimum respectivement huit et cinq ans dans leur grade et justifiant de titres de la qualité requise acquis postérieurement à l'accession au dit grade[51] ;
Sous réserve de l'application des deuxième et troisième alinéas de l'article R. 17, ne peuvent être élevés à la dignité de grand officier ou de grand-croix que les commandeurs et les grands officiers comptant au minimum trois ans dans leur grade ou dignité, et justifiant de titres de la qualité requise, acquis postérieurement à l'accession au dit grade ou à la première dignité.
À titre exceptionnel, comme en temps de guerre, les actions d'éclat et les blessures graves peuvent dispenser des deux dernières conditions pour l'admission ou l'avancement dans la Légion d'honneur[52].
LePremier ministre est autorisé par délégation du grand maître à nommer ou à promouvoir dans l'ordre, dans un délai d'un an, les personnes tuées ou blessées dans l'accomplissement de leur devoir et qui sont reconnues dignes de recevoir cette distinction[53].
Depuis un décret de[54], des nominations, promotions ou élévations directes aux grades d'officier et de commandeur ainsi qu'à la dignité de grand officier peuvent intervenir, afin de récompenser des carrières hors du commun, tant par leur durée que par l'éminence des services rendus. En,Simone Veil[55] est la première à bénéficier de cette disposition en étant directement élevée à la dignité de grand officier[56]. La nomination directe à un grade supérieur à celui de chevalier est également possible lorsqu'il s'agit d'honorer une personnalité étrangère : c'est alors en fonction du rang protocolaire des décorés (ainsi le princeAlbert de Monaco a-t-il été directement élevé à la dignité de grand officier de l'ordre en 1984)[réf. nécessaire].
Depuis ce même décret,« la dignité de grand officier appartient de plein droit aux anciens Premiers ministres qui ont exercé leurs fonctions durant deux années au moins ». L'attribution est presque automatique pour les anciensministres, lespréfets honoraires, les anciensdéputés ousénateurs (les ministres et parlementaires en activité sont exclus du champ sauf pour faits de guerre), les anciens hautsmagistrats et ambassadeurs.
L'obtention d'une médaille d'or auxJeux olympiques fait l'objet d'une promotion spéciale[57]. Les forces armées obtiennent environ un tiers des places et les autres professions bien représentées sont lespoliciers, lespompiers, les élus, leshauts fonctionnaires, les avocats, et les représentants descultes.
Les ministres adressent leurs propositions au grand chancelier en préparation des différentes promotions : les deux promotions civiles du et du à l'occasion de lafête nationale et les deux promotions à titre militaire du et du. Le Premier ministre, auquel il est rendu compte de ces propositions par chaque ministre, adresse directement au grand chancelier les avis et observations qu'elles appellent éventuellement de sa part[58]. Depuis 2008, une procédure d'« initiative citoyenne » permet à tout citoyen de proposer une personne qu'il estime méritante pour une première nomination dans l’ordre national de la Légion d'honneur ou dans celui du Mérite. Si cette proposition est soutenue par52 personnes, dont l'initiateur dans le même département, elle est examinée par le préfet et, s'il estime la proposition justifiée, il la transmet au ministre de tutelle ainsi qu'au grand chancelier[59].
Laparité femmes-hommes est strictement appliquée pour les promotions civiles depuis 2008[2].
Les propositions sont communiquées par le grand chancelier au conseil de l'ordre qui vérifie si les nominations ou promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur et le conseil se prononce sur la recevabilité des propositions en les appréciant d'après les critères fixés ci-dessus et en conformité des principes fondamentaux de l'ordre[60]. Le conseil rejette environ 15 % des propositions, ce pour diverses raisons : mérites insuffisants, délais non respectés, intervalles entre deux décorations insuffisants, antécédents judiciaires, problèmes fiscaux[10].
Les nominations ou promotions sont officialisées par un décret du président de la République, visé pour son exécution par le grand chancelier et contresigné par le Premier ministre et, le cas échéant, par le ministre compétent[61]. Lorsqu'ils concernent les nominations directes, les nominations et promotions à titre exceptionnel, les promotions au grade de commandeur et aux dignités de grand officier et de grand-croix, ces décrets sont pris en conseil des ministres[62].
L'admission et l'avancement dans l'ordre sont prononcés dans la limite de contingents fixés par décret duprésident de la République pour une période de trois ans. Ces contingents sont répartis entre le président et les différents ministres qui adressent leurs propositions au grand chancelier.
L'admission dans l'ordre (chevalier) comportait, à sa création, une rente annuelle (importante pour l'époque, notamment pour la plupart des soldats décorés d'origine modeste, quand n'existaient pas alors les actuels régimes sociaux de retraite et que les rentes militaires versées aux anciens soldats d'une armée beaucoup plus nombreuse étaient minimes) insaisissable de 250francs or[e]. En 2017, cette rente annuelle, réservée aux décorations attribuées à titre militaire[63], est beaucoup plus symbolique et ne s'élève plus qu'à[64],[65] :
Lorsqu'une personne est nommée au grade de chevalier dans l'ordre (information publiée aujournal officiel de la République française), elle fait (ou ne fait pas) la démarche de recevoir la décoration afin d'être membre de l'ordre, en en acceptant les droits et devoirs.
Bien que nommée dans l'ordre, plusieurs raisons peuvent faire qu'une personne ne fera pas la démarche d'y être reçue et donc d'en faire partie (refus personnel, mort avant la réception dans l'ordre, attente, etc.).
Lors de la réception dans l'ordre — après avoir payé des « droits de chancellerie » — la personne est faite chevalier de l'ordre et se voit remettre les insignes de son grade[68]. Elle devient alors membre de l'ordre, qualité qui ne prend cependant effet qu'après la réception[69] et dure toute la vie[70]. Ce titre n'est pas transmissible aux descendants.
La réception dans l'ordre de la Légion d'honneur est attestée par un brevet (ou diplôme) nominatif, adressé au décoré par la grande chancellerie[71]. L'établissement du brevet est soumis à des droits de chancellerie dépendant du grade ou de la dignité[72]. Ce n'est qu'après cette formalité administrative que la décoration peut officiellement être remise à l'occasion d'une cérémonie militaire ou civile. À l'issue de la cérémonie de remise d'insigne, le décoré et le délégué remplissent le procès-verbal de la journée, le signent et le datent. Ce n'est qu'à la réception de ce document que l'intéressé est officiellement admis dans l'Ordre et que son brevet lui est expédié. Le fond et la forme de ce brevet a beaucoup évolué au cours des différents régimes qui se sont succédé depuis le Premier Empire, chacun y apposant sa touche personnelle, symbole du pouvoir en place[73].
La prise de rang (nomination ou promotion officielle) dans l'ordre national de la Légion d'honneur, ainsi que dans l'ordre national du Mérite, peut donc être effective plusieurs mois, voire plusieurs années après la publication du décret de nomination ou de promotion au Journal officiel, contrairement à la Médaille militaire et aux quatre ordres ministériels (Arts et Lettres, Mérite agricole, Mérite maritime, Palmes académiques) pour lesquels la nomination ou la promotion sont acquises au jour de la signature du décret ou de l'arrêté par le président ou le ministre concerné.
Désignation de la personne qui procède à la réception
Le grand chancelier désigne, pour procéder à la réception des commandeurs, officiers et chevaliers, un membre de l'ordre d'un grade au moins égal à celui du décoré[74].
Les grands-croix et les grands officiers (parfois aussi les commandeurs, des personnalités souvent artistiques et de nationalité étrangère lors de leur séjour en France) reçoivent leurs insignes des mains du président de la République. Toutefois, en cas d'empêchement, le grand chancelier ou un dignitaire ayant au moins le même rang dans l'ordre est délégué pour procéder à ces réceptions[75].
Par dérogation, le Premier ministre et les ministres en fonction, ainsi que dans les six mois après la fin de leurs fonctions peuvent procéder aux réceptions dans tous les grades et dignités de l'ordre par délégation du président de la République. Les présidents de l'Assemblée nationale, du Sénat, duConseil constitutionnel et duConseil économique, social et environnemental jouissent des mêmes prérogatives pendant leurs fonctions. Les ambassadeurs en poste dans un pays étranger peuvent également procéder aux réceptions, de même que lespréfets et représentants de l'État dans chaque collectivité d'outre-mer[76].
Les étrangers qui se sont signalés par des services rendus à la France ou aux causes que celle-ci soutient, peuvent recevoir les insignes correspondant à une distinction de la Légion d'honneur. Ils ne sont pas pour autant reçus membres de l'ordre[77]. Ces attributions, parfois controversées, sont accompagnées d'un certificat d'attribution de décoration dont le modèle diffère des brevets de nomination. Contrairement à ceux-ci, ils ne sont pas signés par le grand chancelier mais seulement par le grand maître (président de la République) et possèdent une rédaction qui leur est propre[71].
Le code de la Légion d'honneur précise que pour l'attribution des médailles« aux chefs d'État étrangers, à leurs collaborateurs ainsi qu'aux membres du corps diplomatique », l'avis de la grande chancellerie et du conseil de l'ordre ne sont pas sollicités[79]. Après 2010 et la jurisprudence « Noriega », du nom du présidentpanaméenManuel Noriega, le code de la Légion d'honneur est modifié pardécret et il devient possible de retirer la décoration aux étrangers[80].
Il est difficile de connaître précisément la liste des étrangers décorés, car, selon la grande chancellerie et laCommission d'accès aux documents administratifs,« Les décrets d'attribution de la Légion d'honneur aux étrangers ne sont pas communicables et les procédures disciplinaires sont confidentielles »[79].
Pour les ressortissants français, les contingents annuels de croix de l'ordre national de la Légion d'honneur pour la période du au, sont fixés à 2 465 croix par le décret 2024-261 du[81], soit par an :
Pour la période du au, les contingents annuels dont dispose la ministre des Armées pour les personnels militaires sont exceptionnellement majorés de 100 croix de chevalier destinées à des anciens combattants justifiant, pour les anciens des T.O.E. ou d'A.F.N., de la Médaille militaire et de deux blessures de guerre ou citations[81].
À l'occasion du70e anniversaire de labataille de Diên Biên Phu, un contingent exceptionnel de 20 croix de chevalier est institué en 2024 pour récompenser des anciens combattants particulièrement valeureux[81].
À l'occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, une promotion spéciale est instituée pour récompenser les sportifs médaillés[81].
À l'occasion de la fin du chantier de restauration et de la réouverture de lacathédrale Notre-Dame de Paris, une promotion spéciale de 33 croix est instituée en 2024[81].
Pour les ressortissants étrangers, le contingent annuel de croix de l'ordre national de la Légion d'honneur pour la période du au, est fixé à285 croix par le décret 2024-264 du[82], soit par an :
Le nombre total de croix pouvant être décernées annuellement pour l'ensemble des ressortissants français et étrangers pour la période 2024-2026 est donc fixé par ces deux décrets à 2 750 croix auxquelles s'ajoutent, à titre exceptionnel, un minimum de 353 croix pour l'année 2024 et 300 croix pour l'année 2025.
Le dernier prince de Condé, par Delaval, portant la grand-croix du modèle de laMonarchie de Juillet. Musée Condé de Chantilly.
L'insigne, dont le dessin s'inspire de lacroix de l'ordre du Saint-Esprit, est une étoile à cinq rayons doubles émaillés de blanc, les dix pointes boutonnées. L'étoile et les boutons sont en argent pour les chevaliers, envermeil pour les officiers. Les rayons sont reliés par une couronne, d'argent ou de vermeil suivant le grade, émaillée devert et composée de feuilles dechêne (à droite) et delaurier (à gauche) et dont les extrémités inférieures, entrecroisées, sont attachées par unnœud. Le centre de l'étoile présente un médaillon en or avec une tête deCérès de profil symbolisant la République (deNapoléon Ier sous les deux empires, d'Henri IV sous laRestauration et lamonarchie de Juillet et de Bonaparte, Consul, sous laDeuxième République), entourée d'un cerclebleu portant les mots : « RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ». L'étoile est suspendue à une couronne de feuilles (couronne impériale sous les deux empires et royale sous laRestauration et lamonarchie de Juillet), d'argent ou de vermeil suivant le grade, émaillée de vert et composée de feuilles de chêne (cette fois-ci à gauche) et de laurier (cette fois-ci à droite). Au revers, le médaillon d'or[f] porte deux drapeaux tricolores avec l'inscription HONNEUR ET PATRIE (devise inchangée depuis la création de l'ordre) en exergue ainsi que la date de création de l'ordre : « 29 FLORÉAL AN X ».
L'insigne est suspendu à un ruban rouge, hérité de l'ordre militaire de Saint-Louis. Il comporte unerosette pour les officiers. La dimension de l'insigne envermeil des commandeurs, suspendu à une cravate, est de moitié plus grande que celle des deux premiers grades. La cravate de commandeur se porte toujours seule autour du cou (ce qui n'est pas le cas des autres cravates de commandeurs français :Mérite national, maritime, agricole, etc., qui peuvent être portés ensemble). Les grands officiers portent la croix d'officier accompagnée d'une plaque (vulgairement appelée « crachat ») sur le côté droit de la poitrine. Les grands-croix portent la même plaque, mais en vermeil, sur le côté gauche de la poitrine. Leur croix de vermeil, presque du double de celle des deux premiers grades, se porte en écharpe, suspendue à un large ruban rouge qui passe sur l'épaule droite.
En tenue civile, les chevaliers portent au revers de veste (boutonnière) un ruban rouge (nœud pour la version femme) en fil cousu ou monté sur une agrafe métallique, les officiers une rosette rouge, les commandeurs une rosette rouge sur demi-nœud en argent, les grands officiers une rosette rouge sur demi-nœud moitié argent moitié or, et les grands-croix une rosette rouge sur demi-nœud en or. Le demi-nœud est familièrement appelé « canapé ».
Une fois« nommée au grade de chevalier dans l'ordre », puis, au moment d'être décorée,« faite chevalier de l'ordre », la personne est membre de l'ordre et devient légionnaire.
Le nombre de légionnaires vivants a beaucoup baissé depuis la fin de laSeconde Guerre mondiale :
en 1962, on compte 320 000 légionnaires vivants[10] ;
en, il comprend environ 79 000 légionnaires, tous grades et dignités confondus[84].
En 1962, legénéral de Gaulle réforme le code pour fixer le nombre maximal de légionnaires à 125 000 :75 grand-croix,250 grands officiers, 1 250 commandeurs, 10 000 officiers et 113 425 chevaliers.
Environ un million de personnes ont été décorées de l’ordre depuis sa création[85].
L'ordre est très majoritairement masculin. Depuis 2008, le conseil de l'ordre veille à la parité en décorant autant de femmes que d'hommes[10].
Plusieurs sources ont affirmé que telle ou telle personne était la première femme à recevoir la légion d'honneur. Déjà en 1865, un chroniqueur qui attribuait cette place àRosa Bonheur se vit répondre par les lecteurs qu'il faisait erreur, plusieurs d'entre eux citant par exempleJeanne-Marie Rendu alias sœur Rosalie, décorée en 1848, un autre évoquant« la chevalière Bayard », nommée selon lui dix ans plus tôt à titre civil, pour les soins prodigués à des victimes du choléra[86].
Les titulaires, souvent nommées comme premières femmes dans chacun des grades ou dignités sont :
nommées au grade de chevalier à titre militaire :Marie-Angélique Duchemin veuve Brûlon en 1851 ;
Françaises nommées au grade de chevalier, à titre civil dans le monde de la couture et de l'entreprise :Jeanne Paquin en 1913 ;
élevée à la dignité de grand officier :Inès de Bourgoing - épouse du maréchal Lyautey - pour son engagement dans le domaine de la santé et social, le[90],[91] ;
élevée à la dignité de grand-croix : même si l'attribution de la grand-croix de la Légion d'honneur parNapoléonIII à la reine Victoria avant 1870 est probable, la première femme officiellement élevée à la dignité de grand-croix a été la reineEmma des Pays-Bas en 1896 ;
En 1912, les femmes représentent 0,25 % des personnes promues à la Légion d'honneur[89]. Au début de la Première Guerre mondiale, en 1914, seules quelques centaines de femmes ont été faites chevalières de la Légion d'honneur[2]. Dans lesannées 1920, des femmes sont décorées de la Légion d'honneur pour atteindre entre les deux guerres 1 000 femmes. Lorsque s'achève la Seconde Guerre mondiale, 3 000 femmes, en grande majorité résistantes, sont décorées pour leur rôle durant celle-ci[89].
La proportion femmes-hommes dans les promotions varie fortement jusqu'en 2008. Certains ministères atteignent la parité tandis que d'autres ne proposent aucune femme[93]. Ainsi, legouvernement Jospin atteint, de 2000 à 2002, un taux légèrement au-dessus de 20 %[93] et un plus fort taux historique de promotion de femmes à 26,62 % de femmes promues à la Légion d'honneur à Pâques 2002. À l'inverse, legouvernement Raffarin, atteint un plus bas taux en, avec seulement 13,92 % de femmes promues[89]. Le, les femmes représentaient 23,13 % de la première promotion de la Légion d'honneur dusecond gouvernement Fillon. Ce faible pourcentage de femmes dans les nominations dans l'ordre de la Légion d'honneur est dénoncé pendant l'été 2007 par l'association « Demain la parité »[94]. Nicolas Sarkozy demande alors une plus grande représentativité[59] et à partir de la promotion du, les promotions respectent la parité de genre.
L'effectif total de personnes civiles vivantes évolue lentement vers la parité, l'effectif des promotions non soumis à la parité avant 2008 représente encore une part importante de l'effectif de la Légion d'honneur. En 2010, les femmes représentent 10 % de l'effectif total des personnes vivantes décorées de la Légion d'honneur[89].
Lapréfecture de police de Paris a été décorée de la Légion d'honneur par legénéral de Gaulle le, à la suite de l'insurrection d'une petite partie de ses agents, le, dans la caserne de la Cité. C'est la raison pour laquelle ses agents en tenue d'honneur portent la fourragère[98] rouge, à l'épaule gauche, les jours de cérémonie.
Le village d'Ascq a reçu la légion d'honneur en 1952 en mémoire dumassacre d'Ascq.
La ville deLorient — ville martyre de laSeconde Guerre mondiale, qui a été en grande partie rasée par les 370 bombardements subis entre le et le — a été nommée au grade de chevalier de la Légion d'honneur, par le Président de la République, Vincent Auriol, le (parution auJournal officiel du) . Cette nomination comporte l'attribution de lacroix de guerre avec palme[99].
La ville deLiège est la première ville étrangère a avoir reçu cette distinction, par une décision du Président de la RépubliqueRaymond Poincaré du, en reconnaissance de la résistance des défenseurs de la Place de Liège et de ses douze forts. La remise a eu lieu le[100].
Refuser la Légion d'honneur implique d'avoir été auparavant nommé dans cet ordre (voir la rubrique « Nomination et promotion » ci-dessus). Chaque nomination fait l'objet d'une validation par le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, présidé par le grand chancelier (environ 15 % des dossiers, proposés par les ministres y sont écartés), et d'un accord du président de la République, grand maître, avant d'être publiée sous forme de décret auJournal officiel de la République[103].
À la publication duJournal officiel, certaines personnes s'opposent à recevoir les insignes (voir partie « Réception dans l'ordre ») et ne deviennent donc pas membres de la Légion d'honneur[103].
Le refus peut provenir de plusieurs facteurs, tels qu'une« opposition au pouvoir en place » ou une« volonté d'attirer l'attention sur une cause ». Certains refusent également la décoration par simple humilité[103].
Parmi les personnalités les plus célèbres ayant refusé de recevoir la Légion d'honneur figurent notammentGeorge Sand,Jean-Paul Sartre,Hector Berlioz etPierre Curie[104]. Selon les documents officiels, ils ne peuvent toutefois être considérés comme ayant refusé la décoration, certains d'entre eux n'ayant jamais été nommés dans l'ordre[103].
Les procédures disciplinaires concernant des légionnaires qui ont commis des actes contraires à l'honneur peuvent aboutir à trois peines : le blâme (appelé censure), la suspension (de durée variable 1 à 10 ans) et l'exclusion définitive de l'ordre[10]. L'exclusion de l'ordre peut intervenir comme sanction ultime en cas d'atteinte à l'honneur ou à ladignité, à la suite d'une procédure disciplinaire au cours de laquelle l'intéressé est appelé à faire valoir sa défense[105]. Cette exclusion, qui vaut retrait de la décoration, est en théorie automatique en cas de condamnation pourcrime, ou à une peine d'emprisonnement ferme supérieure ou égale à un an[106],[107]. Ce fut le cas deMaurice Papon qui, bien que s'étant vu retirer cette décoration, a néanmoins tenu à être enterré avec elle[108]. Le policier Jean-Claude Labourdette a été également exclu de la Légion d'honneur après sa condamnation en 1994 dans une affaire de trafic d'armes entre leLiban et la France[109]. Un arrêté du exclutClaude Guéant de l'ordre de la Légion d'honneur à compter du, date de sa condamnation définitive à un an de prison ferme[110]. Un arrêté du exclut quant à luiIsabelle Balkany de l'ordre, à compter du, date de sa condamnation définitive à trois ans de prison ferme et dix ans d’inéligibilité pourfraude fiscale, prononcée par la cour d’appel de Paris[111]. En 2025,Nicolas Sarkozy devient le second chef d'État français, aprèsPhilippe Pétain, à être exclu de l'ordre national de la Légion d'honneur[112].
Les retraits posthumes ne sont pas possibles[113].
Pour les titulaires étrangers, qui sont seulement décorés et ne sont pas membres de l'ordre, la seule sanction possible est le retrait de la décoration. Ce retrait fut prononcé en 2010 à l'encontre de l’ex-dictateur panaméenManuel Noriega, condamné pourblanchiment d'argent, du stylisteJohn Galliano en 2012, à la suite de sa condamnation en 2011 pour injures racistes et antisémites[114] ou encore du cyclisteLance Armstrong en 2014, qui avait reconnu s'êtredopé, un « comportement contraire à l'honneur »[115]. En, c'est au tour du producteurHarvey Weinstein de perdre sa distinction, à la suite de l'affaire Weinstein, pour « manquement à l'honneur »[116],[105]. En, le gouvernement français engage la procédure de retrait de la grand-croix attribué àBachar el-Assad[117] à la suite desattaques chimiques dans la zone rebelle deGhouta[118]. Bachar el-Assad anticipe cette décision en rendant sa décoration via l'ambassade roumaine de Damas quelques jours plus tard[119].
Le, leprésident Macron élèveAbdel Fattah al-Sissi à la dignité de grand-croix de la Légion d'honneur en présence des médias égyptiens sans qu'aucun média français ne soit présent[122]. Dans les jours qui suivent, l'écrivain et journaliste italienCorrado Augias rend sa Légion d'honneur pour protester contre l'attribution de la décoration à un chef d'État complice de crimes atroces, tels l'enlèvement, la torture et l'assassinat par ses services de renseignement de l'étudiant italienGiulio Regeni. D'autres Italiens,Sergio Cofferati, ancien maire deBologne, l'économisteGiovanna Melandri et la journaliste et écrivaineLuciana Castellina annoncent qu'ils rendent également leur Légion d'honneur[123].
En 1887, un scandale politico-financier, célèbre sous le nom d'affaire des décorations, étant à propos d'un commerce frauduleux de la Légion d'honneur, a ébranlé laTroisième République en contraignant le présidentJules Grévy (républicain modéré) à démissionner de sa charge du fait de l'implication de son gendre,Daniel Wilson, dans ce trafic.
Un second trafic de décorations a été mis au jour, en 1926, cette fois mettant en cause Marcel Ruotte, sous-chef de bureau auministère du Commerce[129],[130].
Frédéric de Berthier de Grandry (préf. Gérard Larcher),Des Premières écoles militaires aux lycées de la Défense : L'Éducation des enfants au sein de l'armée, FBG, diffusion par l'association des AET,
Anne deChefdebien, Laurence Wodey et BertrandGalimard Flavigny,Ordres et décorations en France, Paris, musée national de la Légion d'honneur,, 168 p.(ISBN978-2-901644-15-6 et2-901644-15-5).
« Napoléon et la Légion d'honneur »,La Phalère (revue européenne d'histoire des ordres et décorations),no 1,
Laurent Jullien, « Les brevets de la Légion d'honneur, 200 ans d'histoire de France »,Acomarin,no 233,
Cyrille Cardona, Tom Dutheil, Laurent Jullien et Édouard Vasseur, « Les brevets de la Légion d’honneur sous le Consulat et le Premier empire »,Bulletin de la Société des amis du Musée national de la Légion d’honneur et des ordres de chevalerie,,p. 78-107(ISSN1285-3844)
↑Le franc-or oufranc germinal, disparaît avec l'entrée en guerre de la France en 1914 : l'inflation divise par cinq en termes de pouvoir d'achat cette rente dès 1925. À titre d'exemple comparatif, un ouvrier gagnait en 1913, la somme de 5 francs par jour en moyenne.
↑Pour les étoiles datant de 1870, seule la face du médaillon est en or 18k ; le revers est en vermeil. Le poids total en or de ce médaillon est inférieur à un gramme.
↑Décoration remise par le président de la RépubliqueAlbert Lebrun le.
↑Bulletin d'information sociale de la Défense, janvier 2008,p. 21, voirce site, consulté le 28 février 2009.
↑Ne pas confondre les unités militaires ayant reçu lafourragère à la couleur du ruban de la croix de la Légion d'honneur (unités citées à six, sept ou huit occasions à l'ordre de l'armée], avec les unités militaires ayant reçu la croix de la Légion d'honneur.
↑Cardona C., Dutheuil T., Jullien L., Vasseur E., Les brevets de la Légion d’honneur sous le Consulat et le Premier Empire, Ordres et Distinctions, le bulletin scientifique de la Société des Amis du musée de la Légion d'honneur, numéro spécial 2021, p.78-107, septembre 2021.
↑a etbSégolène de Dainville-Barbiche,« L'anoblissement et le titre de chevalier par décorations (ordres de Saint-Louis et de la Légion d’honneur), 1750-1875 », dans Jean-Michel Leniaud, Pierre Jaillard et Eric Peuchot,La Transmission familiale de l'esprit de service, Paris,Tallandier,, p. 31-60.
↑« Nicolas Sarkozy se voit finalement retirer la Légion d’honneur en raison de sa condamnation à de la prison ferme dans l’affaire des écoutes »,Le Monde,(lire en ligne, consulté le)
↑« L'École polytechnique de 1914 à 1920 », sursabix.revues.org, Bulletin de la Société des amis de la bibliothèque de l'École polytechnique(consulté le).
Installé sur le trône d'Espagne,le roi Joseph s'approprie la grand-maîtrise de l'ordre espagnol et, à ce titre, effectue des nominations, abrogées parFerdinand VII
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