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Chefferie traditionnelle au Cameroun

Localisation

Localisation	Cameroun

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LesRoyaumes traditionnels sont un échelon de l'organisation administrative auCameroun. Ces institutions sont régies par un décret de 1977^[2]. Laloi constitutionnelle du18 janvier 1996^[3] assure la représentation desroyaumes (chefferiestraditionnelles) en prévoyant leur présence dans lesconseils régionaux^[4].

LesRoyaumes (chefferies) peuvent être du premier, deuxième ou troisième degré selon leur importance territoriale ou historique^[5].

Les chefferies traditionnelles duCameroun sont à l'origine des micro-états, ou des états vassaux d'états pré-coloniaux^[6]. Elles pouvaient prendre trois formes :

• Nord (peuplespeuls) : grandslamidats féodaux « tout-puissants »^[7];
• Ouest (Grassland) : les chefferies tirent leur pouvoir d'une longue tradition rituelle^[8];
• Est, Centre et Sud : chefferies patriarcales, pouvoir d'arbitrage entre individus^[9].

À l'époque coloniale, les puissanceseuropéennes qui se sont succédé auCameroun s'appuieront sur les chefferies pour asseoir leurpouvoir, le chef traditionnel devenant alors l'indispensable auxiliaire entre la population et le pouvoircolonial^[10].

À l'indépendance, le présidentAhidjo s'appuiera sur ces chefferies pour conserver la maîtrise du territoire national, en s'assurant la loyauté des chefs traditionnels par un système clientéliste. Ceux-ci étaient membres de droit du bureau local du parti présidentiel^[11].

En 1977, toutefois, un nouveau statut est adopté qui transfère certains pouvoirs administratifs aux maires en vertu du Décret N°77/245 du 15 juillet 1977 portant organisation des chefferies traditionnelles^[12].

Aujourd'hui, les chefs ont un statut d'auxiliaire administratif. Ils servent de lien entre l'administration et les populations du village et ont encore autorité pour rendre la justice traditionnelle (notamment pour les affaires foncières et civiles, dont les successions), même si la suppression de cette compétence est réclamée par diverses associations de défense des droits de l'homme^[13].

Les chefs traditionnels sont nommés sur avis des « notables » de la chefferie. L'autorité administrative entérine ensuite leur nomination, laquelle est publiée aujournal officiel. Toutefois, il arrive que l'administration refuse le choix des notables et imposent un autre chef. Ce cas reste toutefois très rare^[14].

À la tête de la Chefferie, la succession va du père à son descendant direct (fils du défunt chef). Ce successeur généralement le fils aîné est choisi par son père avant sa mort^[15].

Les chefferies sont catégorisées endegré selon leur taille et leur hiérarchie historique :

• premier degré : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du deuxième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites départementales ;
• deuxième degré : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du troisième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites d'arrondissements ;
• troisième degré : village, en milieu rural ou quartier, en milieu urbain.

Ces degrés représentent la hiérarchie des chefferies entre elles et constituent la nomenclature nationale des chefferies traditionnelles au Cameroun^[16].

LeMinistère de l’Administration territoriale (MINAT) dénombre au Cameroun en octobre 2012^[17] 80 chefferies de premier degré et 862 chefferies de deuxième degré.

Lesrois traditionnels conservent une forte influencemorale et spirituelle sur leurs administrés. Néanmoins, du fait de l'absence de nombreux rois de leurs villages (ceux-ci étant par ailleurs fonctionnaires, hommes d'affaires, etc.[18]), les royaumes (chefferies ) perdent peu à peu de leur influence, souvent au profit des élus locaux, comme lesmaires ou lesdéputés.

En 1963, lacour suprême du Cameroun a jugé que partout où il a été légiféré, la loi l'emporte sur la coutume^[19]. Elle ne s'applique que dans les vides législatifs. De même, la coutume ne peut aller contre la constitution.

En matière foncière, la coutume a longtemps été utilisée faute de droit écrit, mais la loi a prévu la transformation de la propriété coutumière en titre foncier sous peine de déchéance^[20].

Les litiges coutumiers peuvent être tranchés par des tribunaux coutumiers, mais ceux-ci sont appelés à disparaître au profit destribunaux de premier degré.

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Les critiques de l'institution chefferiale^[21] dénoncent sa gouvernance et soulignent en général la perception qu'elle aurait un caractèreanachronique et un aspectanti-démocratique^[22].

Par ailleurs, il a été régulièrement soulevé le caractère anti-constitutionnel de l'institution, puisque celle-ci prévoit que les individus naissent libres et égaux en droit, principe incompatible avec le principe d'hérédité de la plupart des chefferies.

Le Ministère de l'Administration territoriale (MINAT) dénombre enoctobre 2012, 6 chefferies de premier degré et 17 chefferies de deuxième degré pour la région de l'Adamaoua. Dans cette région, les chefferies sont principalement appelées deslamidats^[23].

Le Ministère de l'Administration territoriale (MINAT) dénombre enoctobre 2012, 7 chefferies de premier degré et 166 chefferies de deuxième degré pour la région duCentre^[24].

Le Ministère de l’Administration territoriale (MINAT) dénombre enoctobre 2012, 7 chefferies de premier degré et 59 chefferies de deuxième degré pour la région de l'Est^[26].

Le Ministère de l’Administration territoriale (MINAT) dénombre enoctobre 2012, 19 chefferies de premier degré et 159 chefferies de deuxième degré pour la région de l'Extrême-Nord^[27].

Le Ministère de l’Administration territoriale (MINAT) dénombre enoctobre 2012, 11 chefferies de premier degré et 50 chefferies de deuxième degré pour la région duLittoral^[28].

Le Ministère de l’Administration territoriale (MINAT) dénombre enoctobre 2012, 5 chefferies de premier degré et 33 chefferies de deuxième degré pour la région duNord^[29].

Le Ministère de l’Administration territoriale (MINAT) dénombre enoctobre 2012, 5 chefferies de premier degré et 123 chefferies de deuxième degré pour la région duNord-Ouest^[30]. Dans cette région, les chefferies sont principalement appelées desfondoms^[31] et le chef traditionnel est appeléfon^[32].

La région est le berceau duRoyaume bamoun et desChefferies Bamilékés. Le Ministère de l’Administration territoriale (MINAT) dénombre enoctobre 2012, 11 chefferies de premier degré et 123 chefferies de deuxième degré pour la région de l’Ouest^[33]. La plupart de ces chefferies sontBamilékés.

Le Ministère de l'Administration territoriale (MINAT) dénombre enoctobre 2012, 3 chefferies de premier degré et 105 chefferies de deuxième degré pour la région duSud^[34].

Le Ministère de l'Administration territoriale (MINAT) dénombre enoctobre 2012, 6 chefferies de premier degré et 142 chefferies de deuxième degré pour la région duSud-Ouest^[35].

• Chefferie
• Histoire pré-coloniale du Cameroun
• Anthropologie politique : Les sociétés à chefferies
• Chefferie Bamiléké
• Fon
• Lamidat
• Royaume bamoun
• Royaume Mandara

• Hilaire Kouomegne Noubissi ,Décentralisation et centralisation au Cameroun. L'exemple de la répartition des compétences entre l'État et les collectivités locales, Université Panthéon-Sorbonne/Université de Yaoundé II, 2012, 443 p. (thèse de droit public)
• Robert K. Kpwang,La chefferie « traditionnelle » dans les sociétés de la grande zone forestière du Sud-Cameroun : (1850-2010), L'Harmattan, 2011, 490 p.(ISBN 9782296459397)
• Joseph Owona,Les systèmes politiques précoloniaux au Cameroun, L'Harmattan, 2015, 107 p.(ISBN 978-2-343-07294-4)

• La coutume en droit camerounais - pdf
• Nomenclature nationale des chefferies traditionnelles

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