Cet article est uneébauche concernant un homme politiquebelge.
| Membre du Conseil des Cinq-Cents | |
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| Président Conseil général de Jemmapes(d) |
| Chevalier |
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| Naissance | |
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| Décès | Après  |
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| Distinction |
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Le chevalierCharles François Joseph Foncez est unavocat, magistrat et homme politique, né le àMons et mort après 1830.
Charles François Joseph Foncez est le fils de Louis Joseph Foncez, maître orfèvre, et de Marie Jeanne Joseph Taveau[1]. Marié avec Marie Joseph Valentine Eulalie Fostier, fille de Jacques Joseph Fostier et de Marie Louise Lardinois, il est le beau-père de Jean-BaptisteAblay et de Charles Stanislas Joseph Andry, pharmacien en chef des hospices civils de Mons.
Après avoir suivi ses humanités et une année de théologie, il obtient sa licence en droit à l'Université de Louvain en 1776 et est reçu avocat à laCour souveraine de Hainaut en 1778. Il devient capitaine des Bourgeois de Mons et auditeur dans le régiment des dragons de Hainaut en 1790, chargé de la poursuite et de l'instruction des procès criminel dans le cadre de larévolution brabançonne.
Juge au tribunal supérieur du Hainaut en 1792, receveur du district de Mons, il prend ensuite les fonctions de premier président de la cour de justice criminelle dudépartement de Jemmapes.
Le25germinalanVI, il est élu député du département de Jemmapes auConseil des Cinq-Cents. Dans la séance du2fructidoranVI, il parle sur la nouvelle loi de la conscription et s'oppose à ce que cette loi puisse s'appliquer intégralement aux départements belges. Le 12 du même mois, il présente quelques observations sur la vente des biens nationaux, et propose, pour la diminution des frais d'administration, des mesures qui sont adoptées. Le14nivôseanVII, il recherche les causes de la faiblesse des produits de la poste aux lettres, qui ne rapportait pas plus qu'avant la Révolution, bien que le territoire eût été considérablement agrandi et le tarif augmenté.
Favorable aucoup d'État du 18 Brumaire, il est nommé conseiller général du département (dont il devient président), juge au tribunal d'appel dudépartement de la Dyle le17messidoranVIII puis conseiller à lacour d'appel de Bruxelles.
Sous leroyaume uni des Pays-Bas, il devient avocat à la cour supérieure de justice à Bruxelles.
Il reçoit la décoration de la Légion d'honneur en l'an XII et est faitchevalier de l'Empire le.
Il est membre honoraire de l'Athénée de la langue française depuis 1807.
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