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Cesare Beccaria

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Pour les articles homonymes, voirBeccaria.

Cesare Beccaria Bonesana
Cesare Beccaria.
Titre de noblesse
Marquis
Biographie
Naissance
Décès
Sépulture
Cimetière Mojazza de Milan(d)Voir et modifier les données sur Wikidata
Nationalité
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Blason
Œuvres principales

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Cesare Beccaria, marquis de Gualdrasco et Villareggio, né le àMilan où il est mort le, est unjuriste,criminaliste,philosophe,économiste ethomme de lettresitalien rattaché au courant desLumières.

AvecDes délits et des peines, il a fondé ledroit pénal moderne et s’est signalé, notamment en développant la toute première argumentation contre lapeine de mort[1].

Biographie

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Cesare Beccaria, fils de Giovanni Saverio di Francesco Beccaria et de Maria Visconti di Saliceto[2], subit d'abord, selon ses propres dires, « huit années d'éducation fanatique et servile » de 1747 à 1755 dans un collège jésuite pour jeunes aristocrates à Parme. Il obtient ensuite en 1758, à l'âge de 20 ans, son doctorat en droit à l'université de Pavie. Il rompt avec sa famille après sa rencontre avec Teresa Blasco, qu'il épouse en 1761. Le père de Beccaria considère ce mariage comme une mésalliance. Peut-être en souvenir du roman deJean-Jacques Rousseau,Julie ou la Nouvelle Héloïse, qui paraît l'année même de leur mariage et dont l'histoire d'amour socialement impossible évoque leurs propres mésaventures, les jeunes époux donnent le nom deGiulia à leur premier enfant, qui deviendra la mère du grand romancierAlessandro Manzoni.

Très influencé, selon sa propre expression, par« l'immortel »Montesquieu[3], ainsi que parHelvétius et lesencyclopédistes français, Beccaria s’intéresse très tôt aux questions liées au systèmejudiciaire. DansDes délits et des peines (1764-1766)[4], il pose les bases de la réflexion moderne en matière de droit pénal et amorce le premier mouvementabolitionniste[5]. Il y établit les bases et les limites du droit de punir et recommande de proportionner la peine au délit. Beccaria pose aussi en principe la séparation des pouvoirs religieux et judiciaire. Dénonçant la cruauté de certaines peines comparées aucrime commis, il juge « barbare » la pratique de latorture et lapeine de mort, et recommande de prévenir le crime plutôt que de le réprimer.

Désireux de réduire les sources du droit à la seule loi du souverain, il développe une théorie de l'herméneutique judiciaire, dite « théorie du syllogisme ». Le juge criminel ne doit en effet pas interpréter la loi pénale, mais seulement l'appliquer de manière purement syllogistique (« Pour chaque délit le juge doit faire un syllogisme parfait[6] ») : le prévenu a accompli telle action, or cette action est punie par telle peine, donc le prévenu doit être condamné à cette peine.

Très rapidement traduit en français (1765), en allemand (1766), en anglais (1767), en suédois (1770), en polonais (1772), en espagnol (1774), cet ouvrage provoque un vif débat auquel participent des intellectuels de renom commeVoltaire ouDiderot. Beccaria met au monde le débat qui sévit depuis plus de deux siècles entre les partisans de la répression et ceux de la prévention, que Beccaria appelle de ses vœux. Très hostile à la peine de mort, il pose une démonstration, la première du genre, qui amène l’auteur à qualifier la peine capitale, qui n'est « ni utile, ni nécessaire[7] », d'« assassinat public ».

En 1766, il accepte, après avoir longuement hésité, une invitation desPhilosophes à Paris. Chaleureusement accueilli par ceux-ci, son naturel timide, et son peu de disposition pour le vie mondaine, l’amènent à retourner, au bout de trois semaines, auprès de sa jeune épouse Teresa, à Milan. Après ce voyage à Paris,Catherine II l’invite à Saint-Pétersbourg, en 1767, mais il préfère décliner l’invitation et accepter, à la place, une chaire d’économie politique créée pour lui à Milan, en 1768, où il enseigne de 1769 à 1770[8]. Le projet de grand ouvrage sur la législation en général qu’il s’était proposé de rédiger n’a jamais mis à exécution.

À partir de 1770, il devient haut fonctionnaire dans l’administration milanaise alors sous domination autrichienne. Il occupera ce poste jusqu’à sa mort, due à apoplexie à la suite d’une indigestion[9].

Il inspire les réformes judiciaires menées enSuède (1772) et enFrance (1780 et 1788) instaurant l’abolition de la torture. Beccaria est publié en 1777 auxÉtats-Unis, où il inspireThomas Jefferson. L'ouvrage de Beccaria sera à la base de la réforme menée par le princePierre-Léopold du Code pénal dugrand-duché de Toscane, qui deviendra le premier État au monde à abolir totalement la peine de mort et la torture[10].

Quelques principes posés par Beccaria dansDes délits et des peines (1764) :

  • « Nullum crimen nulla poena sine lege » (en français :« Pas de crime, pas de punition sans loi ») aujourd’hui qualifié deprincipe de légalité : la formule ne sera forgée que plus tard (par P. J. A. von Feuerbach), et l'idée avait déjà été formulée (sans doute pour la première fois par Hobbes), mais Beccaria lui donne une importance inédite.
  • « La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu’en vertu d’une loi établie et promulguée antérieurement au délit et légalement appliquée. » (Déclaration des droits de l’homme et du Citoyen du 26 août 1789, art. 8) appeléla non rétroactivité de la loi pénale plus sévère.
Gravure dansDes délits et des peines

Ces principes sont aujourd’hui des piliers de la justice et le traitéDes délits et des peines demeure une référence incontournable dans le cursus universitaire en droit pénal.

Ses leçons d'économie n’ont été imprimées qu’après sa mort, en 1804, sous le titreElementi di economia pubblica. Membre de l'Accademia dei Pugni, Beccaria avait participé, en 1764 et 1765, à une publication périodique analogue auSpectateur, et produite par l'Académie,il Café (1764-1766), où étaient traités divers sujets de littérature et de philosophie.

Peine de mort

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Monument en l'honneur de Cesare Beccaria, parGiuseppe Grandi, à Milan.

C’est dans son ouvrageDes délits et des peines (Dei delitti e delle pene), édité anonymement en 1764 àLivourne qu’il s’oppose au principe de lapeine de mort :

«  Il me paraît absurde que les lois, qui sont l’expression de la volonté publique, qui détestent et punissent l’homicide, en commettent un elles-mêmes, et que pour éloigner les citoyens de l’assassinat, elles ordonnent un assassinat public[12]. »

«  Ce n'est pas le spectacle terrible mais passager de la mort d'un scélérat, mais le long et pénible exemple d'un homme privé de liberté, qui, transformé en bête de somme, rétribue par son labeur la société qu'il a offensée, qui est le frein le plus fort contre les délits[13]. »

C'est pourquoi Beccaria propose comme substitut à la peine de mort la peine de travaux forcés à vie (qu'il appelle « esclavage perpétuel »), dont l'impression de durée s'inscrit plus fortement dans les esprits que la peine de mort, « que les hommes voient toujours dans un obscur éloignement ». C'est donc bien une peine continuelle que prône Beccaria, car les « passions violentes » s'effacent avec le temps.

On a parfois cru que, dans le chapitre 28, Beccaria admet la peine de mort dans certains cas: en cas de sédition ou de complot contre lasûreté de l'État, ou encore lorsque la mort est « le seul véritable frein pour détourner les autres de commettre des délits »). Selon certains spécialistes, cette interprétation est cependant inexacte[14] : le premier cas ne concerne que des situations d'anarchie ou de guerre civile étrangères au cours normal de la vie d'unÉtat de droit («sous le règne tranquille des lois […], je ne vois aucune nécessité de détruire un citoyen», dit Beccaria), et le second est une hypothèse rhétorique ne servant qu'à introduire le long développement qui suit et qui, justement, l'invalide totalement.

Victor Hugo, également abolitionniste, montre dans ses œuvres politiques une forte admiration pour Beccaria, qu'il met au rang des grands éducateurs de l'humanité. DansChoses vues, le même Victor Hugo mentionne que la peine de mort fut « abolie de fait » sousLouis-Philippe, qui usait systématiquement de son droit de grâce sur tous les condamnés. Qu'il ait lu ou non Beccaria,Robespierre militera au début de sa carrière pour l'abolition de la peine de mort.

Partout en Europe, les cas passibles de peine de mort commençaient à décroître. Mais c'est bien sous l'influence desDélits et des peines que, pour la première fois au monde, la peine de mort est officiellement et réellement abolie dans legrand-duché de Toscane en 1786, parLéopold d'Autriche, franc-maçon, qui devint en 1790 empereur germanique sous le nom de Léopold II. Le livre de Beccaria a plus tard servi et sert encore de référence aux luttes abolitionnistes engagées depuis leXIXe siècle (la peine de mort est ainsi abolie par le jeune État italien en 1889). Certains de ses arguments ont été repris parRobert Badinter dans son combat pour l’abolition de la peine de mort en France (1981), queJacques Chirac a fait inscrire dans la constitution de la République française (art. 66-1, 26 février 2007), et aujourd’hui encore par des abolitionnistes américains commeHugo Adam Bedau (en).

Hommages

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Plaque de la rue Beccaria à Paris.

Citation

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« Enfin le moyen le plus sûr mais le plus difficile de prévenir les délits est de perfectionner l’éducation »

[15].

Ouvrages

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Des délits et des peines a été traduit en français auxXVIIIe et XIXe siècles par :

Il a été notamment commenté parVoltaire,Diderot,Joseph-Michel-Antoine Servan etJacques-Pierre Brissot de Warville,Faustin Hélie[16], ainsi que parMichel Foucault dansSurveiller et punir, Paris, Gallimard, 1975.

Il a également publié, en 1770, desRicerche intorno alla natura dello stile (Recherches concernant la nature du style).

Écrits en ligne

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Notes et références

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  1. « Le Traité des délits et des peines de Beccaria »,Le Magasin pittoresque, Paris,‎(lire en ligne surGallica, consulté le).
  2. Le nom demarquis de Beccaria – que l'on trouve dans de très nombreuses sources (dont l'Encyclopædia Universalis) – semble erroné : on reprend ici la dénomination adoptée par Maria G. Vitali-Volant (Cesare Beccaria, 1738-1794 : cours et discours d'économie politique, Paris, L'Harmattan, 2005,p. 9) et par Philippe Audegean ("Introduction", dans Cesare Beccaria,Des délits et des peines. Dei delitti e delle pene, Lyon, ENS Éditions, 2009,p. 9). Dans sa biographie de Beccaria, Renzo Zorzi (Cesare Beccaria. Il dramma della giustizia, Milan, Mondadori, 1995,p. 53) a en effet rappelé que, comme l'ont établi des recherches récentes, le grand-père de Beccaria a obtenu son titre de noblesse en acquérant en 1711 les deux fiefs de Gualdrasco et de Villareggio : Cesare est donc le troisième marquis du nom.
  3. C. Beccaria,Des délits et des peines, introduction (trad. Philippe Audegean, Lyon, ENS Éditions, 2009),p. 145.
  4. Titreitalien :Dei delitti e delle pene. La première édition est de 1764 ; une deuxième édition, modifiée et augmentée de nouveaux chapitres, paraît en 1765 ; une troisième édition encore augmentée paraît en 1766.
  5. Jean-Yves Le Naour,Histoire de l'abolition de la peine de mort : 200 cents ans de combats, Paris, Perrin,, 404 p.(ISBN 978-2-262-03628-7)
  6. C. Beccaria,Des délits et des peines, § 4,p. 153.
  7. C. Beccaria,Des délits et des peines, § 28,p. 229.
  8. (en) Marcello T. Maestro,Voltaire and Beccaria as Reformers of Criminal Law, New York, Columbia Univ. Press,,x-177 p., in-8º(ISBN 9780374952570,OCLC 1336289739,lire en ligne),p. 72.
  9. (it) Pietro Custodi et Felice Venosta,Cesare Beccaria, Milan, Carlo Barbini,, portr. ; 16 cm(lire en ligne),p. 27.
  10. Marie Gloris Bardiaux-Vaïente, « L'Etat abolitionniste de Toscane »,(consulté le)
  11. C. Beccaria,Des délits et des peines, § 40,p. 281-283.
  12. C. Beccaria,Des délits et des peines, § 28,p. 237 (en italien :« Parmi un assurdo che le leggi, che sono l’espressione della pubblica volontà, che detestano e puniscono l’omicidio, ne commettono uno esse medesime, e per allontanare i cittadini dall’assassinio, ordinino un pubblico assassinio. »)
  13. C. Beccaria,Des délits et des peines, § 28,p. 231-233.
  14. Voir l'édition de 2009 desDélits et des peines citée dans la bibliographie, note 198,p. 367-368; Gianni Francioni, « Beccaria, philosophe utilitariste » [éd. originale italienne, 1990], traduit par Philippe Audegean, dans Philippe Audegean, Christian Del Vento, Pierre Musitelli, Xavier Tabet (éd.),Le Bonheur du plus grand nombre. Beccaria et les Lumières, Lyon, ENS Éditions, 2017, p. 23-44; Cesare Beccaria,Des délits et des peines, Paris, Payot & Rivages, 2014, p. 130-131.
  15. C. Beccaria,Des délits et des peines, § 45,p. 293.
  16. Cesare Beccaria,Des délits et des peines (Nouvelle édition, précédée d'une introduction...) : par Beccaria, Paris, Guillaumin,, 240 p.(lire en ligne)

Bibliographie

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Colloques internationaux

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  • Philippe Audegean (Université Sorbonne Nouvelle – Paris 3), Christian Del Vento (Université Sorbonne Nouvelle – Paris 3), Pierre Musitelli (École normale supérieure, Paris), Xavier Tabet (Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis).Les cultures de Beccaria.250e anniversaire de l'ouvrage Dei delitti e delle pene, Livorno, 1764, Paris, 4-6 décembre 2014 (http://beccaria2014.com)
  • Michel Porret (UNIGE-DAMOCLES)- Elisabeth Salvi (UNIGE-DAMOCLES) :Cesare Beccaria: réception et héritage. Du temps des Lumières à aujourd’hui, Genève, 21-23 février 2013lire en ligne
  • Michel Porret (org.),Cesare Beccaria et la culture juridique des Lumières, Université de Genève, Genève, 1994.

Liens externes

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