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Droit romano-germain
| Nommé en référence à | Alaric II |
|---|---|
| Type de document | Recueil de lois(d) |
| Année | |
| Basé sur | Code de Théodose,Institutes,Code Grégorien etCode Hermogénien |
LeBréviaire d'Alaric (enlatin :breviarium alarici oubreviarium alaricianum, c'est-à-dire « abrégé d'Alaric »), appelé aussicode Alaric oulex romana visigotorum, est un recueil de droit romano-germain promulgué par le roiwisigothAlaric II en 506 àAire-sur-l'Adour[1].
Il s'agit principalement d'une compilation et d'une interprétation duCode de Théodose (438), faite parAnien et destinée aux sujetsgallo-romains et romano-hispaniques desWisigoths.
Le bréviaire semble avoir été pour l’essentiel rédigé par des juristes (prudentes) qui ont choisi des extraits dudroit romain et rédigé les commentaires ou « interprétations ». Le texte a été soumis pour consultation aux évêques et nobles. Enfin, le roi a donné son autorité royale au bréviaire début février 506 à Toulouse, dans des directives (Commonitorium) envoyées au comte Timotheus[2], ou début février 507[3] :
« C'est en ayant à l’esprit le service de notre peuple, par la miséricorde de Dieu, que nous corrigeons également par un examen plus approfondi tout ce qui peut sembler injuste dans les lois. Ainsi, toute l'obscurité des lois des Romains et du droit ancien, amenée à la lumière d'une meilleure compréhension par l'application d'évêques et de nobles, pourra resplendir et il n’y aura plus aucun point ambigu qui amène les parties en procès à s'affronter à coup d'objections diverses et interminables. Après que tous ces textes ont été transcrits dans un style plus simple et ont été rassemblés en un seul livre selon le choix des jurisconsultes, l’approbation des vénérables évêques et de personnes choisies parmi les provinciaux est venue confirmer ces passages qui ont été sélectionnés et ont été assortis d'une interprétation plus claire. »[4]
Le processus de promulgation s'est achevé par la souscription, c'est-à-dire l’apposition de la signature authentifiant le texte et permettant les copies, par le fonctionnaire royalAnien à Aire[5].
Une lettre du roi accompagnant le bréviaire, reproduite dans certains manuscrits, indique qu'aucune autre loi ne doit être appliquée dans les cours de justice du royaume[6].
Malgré le terme « bréviaire », il ne s'agit pas d'un simple abrégé, mais d'un véritable code juridique dans le sens moderne du mot, c'est-à-dire d'une collection de textes normatifs réunis dans un seul document[7].
LeBréviaire comprend des lois et traités juridiques romains, dont il conserve la structure[7] :
Ce document marque une étape importante dans l'histoire dudroit, puisqu'il offre une interprétation contemporaine dudroit romain qui était en vigueur dans l'empire auVe siècle à l'initiative d'un souverainbarbare et dans un contexte de personnalité des lois.
Cetteinterpretatio, placée en marge de résumés ou d'extraits des textes juridiques et constitutionnels romains, constitue un commentaire officiel, qui se fonde principalement sur la pratique du droit au début duVIe siècle. Par ce biais, au contraire du roi desFrancs et à l'instar des roisburgondes, le roi wisigoth ne se contente pas de laisser en application le droit théodosien, mais il le modifie. C'est dans cet esprit que leBréviaire est d'abord composé par des juristes, àAire, résidence royale wisigothe. Il est ensuite approuvé par les notables gallo-romains,ecclésiastiques etlaïques, avant d'être promulgué par le roiAlaric II.
Certains historiens pensent aujourd'hui que leBréviaire d'Alaric serait une pure opération de propagande destinée à obtenir l'adhésion des populations gallo-romaines, alors qu'Alaric II ne pouvait pas se targuer, commeClovis, de s'être converti aucatholicisme, mais restaitarien. Ce point de vue modère l'intention écrite dans leCommonitorium qui introduit les lois : « corriger tout ce qui est injuste dans les lois. »
Après la conquête d'une partie du territoire des Wisigoths par le roi desFrancs, à la suite de la victoire deVouillé, parClovis, le Bréviaire d'Alaric fut rendu applicable par ce dernier à tous ses sujets enGaule. Le succès duBréviaire apparaît dans le nombre important de manuscrits qui nous sont parvenus et dans les canons conciliaires et traités de juristes qui y font référence[8]. Il demeura le texte de lois romaines le plus répandu jusqu'auXIe siècle notamment enAuvergne, au moment de la renaissance bolonaise du droit, quand furent découvertes enOccident lesCompilations de Justinien et fondée l'université de Bologne.
Cinquante-trois manuscrits sont connus[9].
Liste non exhaustive :
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