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LeBenelux (officiellement l’Union Benelux[2] ; ennéerlandais :Benelux Unie[3]),acronyme formé par les syllabes initiales des noms des trois pays dans leurs langues d'origine — Belgique ouBelgië ouBelgien,Nederland etLuxembourg[4] —, est une union à l’origineéconomique entre laBelgique, lesPays-Bas et leLuxembourg. Aujourd'hui, La Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg coopèrent activement pour accroître durablement la prospérité des citoyens et des entreprises au sein du Benelux.
L’Union Benelux est un pionnier de la coopération transfrontalière, un modèle d’intégration régionale et un laboratoire de la coopération européenne, à la fois comme précurseur et comme complément de la politique européenne[5].
Outre la coopération sur la base d'un traité (Traité Benelux), il existe également une coopération politique dans le cadre du Benelux, y compris les Sommets des Premiers ministres du Benelux.
Le nom de Benelux est aujourd’hui souvent utilisé de manière générique pour désigner l’ensemble de ces trois pays, que cela soit de manière géographique, culturelle, cinématographique, économique, etc. La graphie est parfois francisée enBénélux, mais l’orthographe et les textes officiels s’en tiennent àBenelux.
La signature, le, du traité créant l’Union économique belgo-luxembourgeoise peut être vue comme les prémices du Benelux (les frontières économiques sont levées et les monnaies sont liées par une parité fixe). Ce n’est toutefois qu’en1944, en pleineSeconde Guerre mondiale, que les gouvernements en exil des Pays-Bas, de la Belgique et du Luxembourg sont convenus de supprimer les droits de douane à leurs frontières communes et de fixer une taxation commune pour les marchandises venant de l’extérieur. Cette politique de libre-échange est inspirée par l’échec des politiques protectionnistes menées dans les années 1930 à la suite de lacrise de 1929. Les principaux négociateurs du gouvernement belge sontPaul-Henri Spaak, ministre des Affaires étrangères, etCamille Gutt, ministre des Finances, le Premier ministre étantHubert Pierlot.
Le, une convention d’union douanière est signée. Finalement, la convention est ratifiée au cours de l’été 1947 et entre en vigueur le - les trois gouvernements, en exil à Londres, se ménagent une période tampon nécessaire à la reconstruction. Le Benelux a pour vocation de permettre la libre-circulation des personnes, des biens et des services.
Le Benelux découle des liens étroits qui unissent la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg après la Seconde Guerre mondiale et les conduisent à faire des choix identiques, au-delà de la coopération économique. Ainsi, les trois États du Benelux adhèrent le à l’Union de l'Europe occidentale (UEO), regroupant laFrance, leRoyaume-Uni, et le Benelux, afin de se protéger du bloc de l’Est. En 1949, les États membres du Benelux adhèrent à l’OTAN.
Rapidement, le Benelux s’est agrégé à des zones d’intégration économique plus larges et parfois plus ambitieuses que lui :OECE en 1948,CECA en 1951 puisCEE en 1957. S’il a ainsi perdu une partie de sa raison d’être, il a le mérite d’avoir été un des noyaux de base de la construction européenne, ainsi que de celle de l’espace Schengen.
L’Union économique Benelux a été instituée à La Haye par le traité du pour durer jusqu’à 2008, soit pour une durée de50 ans ; elle a été remplacée par le traité de La Haye du instituant l’Union Benelux (entrée en vigueur le). La coopération se concentre sur trois thèmes principaux : l'économie, la sécurité et la durabilité.
Depuis 1944, avec la création de l'union douanière, la collaboration politique et économique entre les gouvernements de laBelgique, desPays-Bas et duLuxembourg s'est consolidée et a abouti en1958 à la signature duTraité de l'Union économique Benelux. La collaboration entre les trois partenaires avait initialement pour objet de mettre fin aux barrières douanières aux frontières et de garantir la libre circulation des personnes, des biens et des services entre les trois pays. C'est le premier exemple d'une intégration économique internationale en Europe depuis la Seconde Guerre mondiale. Les trois pays ont donc été les précurseurs et les modèles de l'intégration européenne. Les trois partenaires continuent à jouer ce rôle de pionnier. Les pays ont aussi lancé et stimulé leprocessus de Schengen dès son origine en 1985. La collaboration du Benelux s'est adaptée en permanence et va aujourd'hui bien au-delà de la simple collaboration économique. Des domaines politiques nouveaux et actuels ont été inclus en matière de sécurité, de développement durable et d'économie. Le Benelux calque sa collaboration sur celle de l'Union européenne. Des idées originales ont ainsi l'occasion de se réaliser et de se développer.
Le, laBelgique (en toutes ses composantes), lesPays-Bas et leLuxembourg ont signé àLa Haye un nouveautraité Benelux. Les trois pays veulent plus que jamais ensemble :
perfectionner le marché intérieur ;
renforcer la collaboration judiciaire et policière ;
stimuler la durabilité.
L'élargissement de la coopération à d'autres domaines que l'économique explique le fait que la dénomination a changé de l'Union économique Benelux en Union Benelux. Le nouveau Traité Benelux est entré en vigueur le.
Plaque commémorative de l'inauguration de la maison du Benelux.
En 2018, les trois souverains du Benelux étaient à Bruxelles pour fêter les 60 ans du Benelux. À l'occasion de cette célébration, le bâtiment du Secrétariat général du Benelux a officiellement été inauguré par les souverains des trois pays comme Maison du Benelux.
En 2018, un Parlement Benelux des Jeunes a été créé.
Quelques résultats de la coopération Benelux : la reconnaissance automatique de tous les diplômes de l'enseignement supérieur, le projet pilote Benelux avec la lettre de voiture numérique, la signature d'un nouveau Traité Benelux en matière de coopération policière et les contrôles communs des transports routiers. Le Benelux s'engage également à travailler ensemble sur l'adaptation au changement climatique.
La reconnaissance mutuelle de niveau des diplômes de l’enseignement supérieur
Les pays du Benelux ont signé en 2018 un accord visant à étendre la reconnaissance automatique des diplômes de l’enseignement supérieur. Les ministres de l’Enseignement supérieur de la Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg ont approuvé un accord qui facilitera la mobilité transfrontalière des étudiants et des travailleurs. Cet accord étend le principe de reconnaissance automatique des niveaux des diplômes et grades de tout niveau de l’enseignement supérieur au sein du Benelux. Plus précisément l’associate degree et le doctorat. Un même accord du genre signé en 2015 portait déjà sur le master et le bachelor. Le Benelux est la seule région d'Europe où la reconnaissance automatique interétatique de niveaux des diplômes est un fait. Avant cet accord trilatéral, les diplômés devaient suivre une procédure longue et parfois onéreuse pour faire reconnaître leurs certificats, ce qui pouvait freiner la poursuite des études -ou la recherche d'un emploi - par-delà les frontières nationales.
Les pays du Benelux - Belgique, Pays-Bas, Luxembourg - et les États baltes - Estonie, Lettonie et Lituanie – ont lancé en 2021 officiellement le Traité portant sur la reconnaissance mutuelle automatique des niveaux des diplômes d'enseignement supérieur[5].
Ce Traité prévoit que toute personne ayant obtenu un diplôme d’enseignement supérieur visé par le Traité dans l'un des pays du Benelux ou des États baltes est assurée que le niveau de son diplôme sera automatiquement reconnu dans les autres pays signataires. Concrètement, les diplômés ne devront plus faire face à de longues procédures de reconnaissance et aux coûts y relatifs, ainsi qu'à une situation d'incertitude pour savoir si leur diplôme est valable dans le pays où ils souhaitent travailler ou poursuivre leurs études. Pour les titulaires de tels titres de formation, cela représente une simplification administrative immédiate[5].
En2004, un Traité Benelux sur la coopération transfrontalière entre les services de police du Benelux a été signé. Celui-ci vient d'être complètement revu et élargi. Les ministres avaient déjà exprimé leur intention de renforcer la coopération en matière de sécurité. Les pays du Benelux devancent ainsi l'Union européenne.
Avec ce nouveau traité, un accès direct aux bases de données policières devient mutuellement possible sur la base d’unhit/no hit. Une consultation directe des bases de données de la police est aussi rendue possible lors d'actions conjointes et dans des postes de police communs. Il sera également possible de consulter les registres de la population dans les limites de la législation nationale. Dans le futur, les données des caméras ANPR (Automatic Number Plate Recognition), qui jouent un rôle de plus en plus important dans la lutte contre la criminalité, pourront être échangées entre les pays du Benelux en fonction de leur droit respectif. C’est également en fonction du droit national que les services de police et les services judiciaires pourront collaborer davantage avec les autorités locales pour échanger des informations plus spécifiques sur la criminalité organisée (approche administrative).
Le traité facilite la poursuite transfrontalière et étend les pouvoirs d'enquête des policiers du Benelux. Ainsi une poursuite légalement entamée dans un pays Benelux pourra être prolongée dans un autre pays Benelux sans prendre en considération les seuils d’infractions pénales qui caractérisent actuellement le régime des poursuites transfrontalières. Le nouveau traité permettra également aux policiers de mener des opérations de recherche transfrontalière moyennant le respect de certaines conditions.
La coopération intensive existante dans le domaine des officiers de liaison de la police, les patrouilles et les inspections conjointes ainsi que la fourniture d'une assistance lors de grands événements sont maintenues. En outre, les possibilités de missions d'escorte et de surveillance transfrontalières ainsi que les interventions à bord des trains internationaux sont élargies.
En cas desituation de crise, des unités d'intervention spéciales peuvent désormais intervenir au-delà des frontières ; ceci est également possible en tant que support pour des événements importants avec un risque de sécurité majeur tel qu'un sommet de l’OTAN.
Après l’approbation par les parlements et la réalisation des accords de mise en œuvre, le nouveau Traité de police du Benelux entrera en vigueur.
Traité Benelux de Liège : les services d'inspection Benelux contrôlent ensemble des transports de marchandises et de personnes
En 2017, un Traité Benelux (Traité de Liège) autorisant la coopération transfrontalière en matière d'inspections du transport routier est entré pleinement en vigueur. Par conséquent, les inspecteurs néerlandais, belges et luxembourgeois peuvent, entre autres, effectuer des contrôles conjoints de camions et de bus dans les trois pays. Ce traité a été signé en 2014 à Liège par les trois pays et devait ensuite être ratifié par les différents parlements. Entre-temps, sur la base d'un régime transitoire, et dans l'attente de l'entrée en vigueur du traité, plusieurs grands contrôles Benelux visant le transport routier ont déjà eu lieu. En vertu de ce régime de transition, les inspecteurs des pays voisins ne pouvaient agir qu'en qualité d'observateurs. Désormais, ils peuvent exercer l'ensemble de leurs compétences.
La coopération sur la base de ce Traité Benelux entraîne un contrôle plus uniforme du transport routier, des réductions de coûts, une concurrence plus honnête entre les sociétés de transport et de meilleures conditions de travail pour les chauffeurs. En outre, cette coopération renforce la sécurité routière générale dans les trois pays. Par ce traité, le Benelux souhaite intensifier la coopération en améliorant la situation existante à travers une harmonisation poussée des contrôles, l'échange de matériel et la formation de personnel afin de réduire les coûts et en autorisant les inspecteurs d'un pays de participer aux inspections dans un autre pays du Benelux en exerçant l'ensemble de leurs compétences, ce qui permet notamment de bénéficier de l'expertise des spécialistes de chacun des pays. Ce faisant, ils s'engagent pleinement en faveur de la sécurité routière pour les citoyens et créent des conditions de concurrence équitables, si bien que les entrepreneurs à l'intérieur et en dehors du Benelux doivent se soumettre à l'application des mêmes règles de contrôle.
L'application du Traité de Liège permet aux trois pays du Benelux de jouer le rôle de précurseurs en Europe. En outre, le traité prévoit expressément la possibilité d'adhésion d'autres pays.
17 % sont francophones, soit 4,8 millions de personnes, réparties entre 4,7 millions deWallons et Bruxellois francophones et 0,5 million deLuxembourgeois (qui parlent aussi l’allemand et leur langue nationale, leluxembourgeois), ainsi que 77 000 Belges[10] germanophones.
Jusqu’en 2012, date d’entrée en vigueur duTraité d'Union Benelux signé en 2008, l’Union économique Benelux comprenait plusieurs institutions : un Comité de ministres, un Conseil interparlementaire consultatif (devenuParlement Benelux du Conseil de l’Union économique, des Commissions et des Commissions spéciales, d’unSecrétariat général, de Services communs, d’un Collège arbitral, du Conseil consultatif économique et social[11] et d’un Bureau des marques, gérant les marques enregistrées de façon commune depuis 1971.
À la suite du traité d’Union Benelux, le nombre d’institutions a été réduit. Sont maintenues :
unSecrétariat général, établi àBruxelles, et qui assure des fonctions de logistique et de bons offices. Le secrétaire général est depuis le Frans Weekers. Ses prédécesseurs étaient le Luxembourgeois Alain de Muyser, le Belge Thomas Antoine, le Néerlandais Jan van Laarhoven (2007-2017) ; Le secrétaire général adjoint BE est Michel Tilemans et le secrétaire général LU est Jean-Claude Meyer.Le Secrétariat général est le pivot de la coopération au sein de l’Union Benelux.
unComité de ministres, organe exécutif où s’applique la règle de l’unanimité. Sa formation rassemble les ministres des affaires étrangères des trois États ;
unConseil Benelux, qui rassemble les Secrétaires généraux des Ministères des Affaires étrangères de trois pays
un Conseil interparlementaire consultatif (leParlement du Benelux officiellement l’Assemblée Interparlementaire Benelux[12] ) rassemblant des parlementaires des trois pays ; il a un rôle de délibération et de recommandation mais pas de pouvoir législatif ;
uneCour de justice, aux fonctions pour partie analogues à celles de laCour de justice de l'Union européenne : résolution de questions posées par les juges nationaux, interprétation du droit Benelux, contentieux administratif interne.
Si ces trois pays se sont unis pour former une entité économique plus forte face à des pays voisins beaucoup plus grands, il est arrivé dans l’histoire que différentes fédérations sportives de ces pays se soient également unies pour organiser des compétitions plus attractives et compétitives, mais surtout pour s’imposer en Europe face aux plus grosses nations. Ainsi des compétitions dehandball, defootball féminin, derugby à XV, defutsal et dehockey sur glace ont été mises en place.
Le cas durugby à XV est plus particulier puisque l’Allemagne y participe alors que la compétition se nommeBenecup.
D’autres fédérations sportives ont déjà pensé à organiser de telles compétitions, comme le football, pour lequel divers projets ont été conçus sans pour autant voir le jour.
L’Eneco Tour, course de l’UCI World Tour, est surnommé le tour du Benelux sans pour autant passer par le Luxembourg.
L’Union Benelux fonctionne comme un laboratoire pour la coopération européenne. Des initiatives telles que la reconnaissance des diplômes et les contrôles transfrontaliers des camions servent d’exemple pour une harmonisation plus poussée dans l'Union européenne[5].
Sécurité et services d’urgence :
Grâce au traité de police Benelux (2023), les forces de police peuvent intervenir de manière transfrontalière, renforçant ainsi la lutte contre la criminalité.
Les ambulances et les pompiers peuvent opérer au-delà des frontières, garantissant une intervention plus rapide en cas d’urgence.
Reconnaissance des diplômes :
Les diplômes de l’enseignement supérieur sont automatiquement reconnus au sein du Benelux, facilitant ainsi le travail et les études dans un autre pays du Benelux.
Économie et transport :
La suppression des barrières administratives, notamment grâce auxlettres de voiture numériques, rend le transport transfrontalier plus efficace et moins coûteux pour les entreprises.
↑« A propos du Benelux »,Benelux(consulté le) :« Le 17 juin 2008, un nouveau Traité Benelux était signé. Désormais, la coopération va se concentrer sur trois thèmes-clés: le marché intérieur & l’union économique, le développement durable et la justice & les affaires intérieures et tout ceci sous un nouveau nom:l’Union Benelux. »
↑(nl) « Over de Benelux »,Benelux(consulté le) :« Dit alles onder een nieuwe naam: de Benelux Unie. »
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