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| Bachelor of Laws | |
UnBachelor's degree, ici en psychologie de l'Université d'état de l'Arizona. | |
| Pays | |
|---|---|
| Établissements | Université |
| Direction | selon le pays |
| Sélection | |
| Diplômes requis | Au Québec:DEC |
| Accès | + 0 (Niveau 4) |
| Diplôme | |
| Durée de la formation | 3 ans |
| Diplôme délivré | Bachelor's degree |
| Niveau du diplôme auCITE | + 3 (Niveau 6) |
| Grade | Bachelor |
| Débouchés | |
| Diplômes accessibles | Au Québec:maîtrise en droit, dont la maîtrise endroit notarial |
| Profession | Au Québec:avocat |
| modifier | |
Lebachelor of Laws ou lebaccalauréat en droit (LL. B.) est ungrade universitaire dans le domaine dudroit, délivré dans de nombreux pays.
L'enseignement du droit dans les pays de tradition universitaire anglo-saxonne est marqué par l'existence de lacommon law. De plus la distinction ancienne entre droit civil et droit canon, et du droit anglais et romain, perdure dans certaines appellations.
LeBachelor of Civil Law (bachelor of civil law, BCL) fut créé dans lesuniversités d'Oxford etde Cambridge comme un grade de la faculté supérieure de droit civil. Il correspond donc à un grade supérieur après un bachelor of arts. À Cambridge, ce grade a été renommé master en droit (master's degree of laws). Dans d'autres universités où sa création est plus récente, le bachelor en droit civil est un premier grade comparable auBachelor of Arts. LeLL. B. est le principal grade universitaire dans les pays utilisant lacommon law, sauf aux États-Unis et au Canada (excluant le Québec), où on utilise le grade deJuris Doctor.
Le titulaire d'un bachelor en droit porte le titre abrégéLL. B., qui provient de l'expression latineLegum Baccalaureus.
AuCanada cohabitent lacommon law et le droit civil (ce dernier auQuébec, en héritage durégime français). LeLL. B. (surnommébaccalauréat en droit), concernant lacommon law, est généralement préparé après un premier cycle. Le programme d'études dure trois ans. Le baccalauréat en droit ou la licence en droit (abrégé enB.C.L, LL. B. ouLL. L.) concerne le droit civil au Québec, tout comme le programme de droit civil de l’Université d'Ottawa, en Ontario. Le programme d'études dure trois ans après leCÉGEP.
À l'exception de la province de Québec, leLL. B. a été remplacé par leJuris Doctor. Les avocats du Canada anglais qui détiennent unLL. B. sont généralement des juristes plus âgés en raison du remplacement uniforme duLL. B. par leJuris Doctor (J.D.). Les universités du Canada anglais exigent l'obtention d'un premier grade universitaire avant d'accéder auJ.D., comme c'était le cas auparavant pour leLL. B. L'expression latineLegum Licentiatus, abrégée LL. L., que l'on rend en français par licencié(e) en droit, désigne le titre universitaire dulicencié (en anglaisLicentiate of Laws) endroit civil de diverses universités de culture anglo-saxonne. À l'Université d'Ottawa auCanada, ce titre vise à différencier son titulaire duLL. B., l'ancien nom du baccalauréat encommon law. Dans certaines universités nord-américaines, on utilise parfois les initialesB.C.L. pourBachelor of Civil Law.
À l'Université d'Ottawa, il est possible de compléter le cycle par une quatrième année, à la suite des trois ans en droit civil, afin d’obtenir unJuris Doctor (J.D.), diplôme d'études de premier cycle universitaire au Canada (second entry undergraduate degree).
Les programmes de premier cycle universitaire en droit des universités québécoises sont consacrés généralement au droit civil. À l'exception de l'Université McGill, les initiales conférés pour ce diplôme de premier cycle en droit civil estLL. B. L'Université McGill quant à elle, utilise les initialesB.C.L. pour lebachelor en droit civil, le sigleLL. B. étant auparavant utilisé pour désigner lebachelor encommon law[1].
Le diplôme LL. B. est proposé à l'Université Laval, l'Université de Montréal, l'Université de Sherbrooke et l'Université du Québec à Montréal. L'Université McGill offre un baccalauréat de droit civil (B.C.L.) combiné avec un diplôme decommon law (LL. B., ouJ.D. depuis 2019). L'Université d'Ottawa offre une licence en droit (LL. L.).
L'obtention d'un premier grade universitaire comme lebaccalauréat ès arts n'est pas obligatoire pour accéder au programmeLL. B. au Québec. Toutefois, dans certaines facultés, près de la moitié des étudiants, voire plus de 80%[2], en ont déjà obtenu un en raison des exigences académiques et des politiques d'admission au programme.
Le diplômeLL. B. a longtemps été le principal diplôme de droit dans la plupart des pays qui appliquent le principe de lacommon law. Il a cependant été remplacé aux États-Unis par le titre deJuris Doctor. Les universités américaines exigent l'obtention d'un premier grade universitaire avant d'accéder auJ.D., comme c'était le cas auparavant pour leLL. B.
À l'université d'Oxford et à l'université de Cambridge, le principal diplôme de droit est leBachelor of Arts, respectivement en jurisprudence et en droit. LeBachelor of Civil Law et leBachelor of Laws (LL. B. récemment renommé enLL.M.) sont des diplômes de deuxième cycle universitaire.
Dans la plupart des pays duCommonwealth, leLL. B. reste le diplôme de référence pour la pratique du droit, bien que certaines universités délivrent desBachelor of Civil Law (B.C.L.). Certaines universités de la Nouvelle-Zélande proposent des versions différentes de ce diplôme, tels que leLL. B. (Europe), qui dure généralement quatre ans et qui porte sur des sujets plus larges. Ces universités proposent également des diplômes plus spécialisés.
Ledroit écossais diffère dudroit anglais et de lacommon law. Quand l'Écosse est devenue une nation du Royaume-Uni à la suite de l'Acte d'Union en1707, son système juridique est resté séparé et est toujours en usage aujourd'hui. Le droit écossais est basé sur le droit romain et le droit civil, bien qu'aujourd'hui le système soit mixte et combine droit civil etcommon law.
La formation professionnelle dépend deLaw Society of Scotland pour lesavoués ou de laFaculty of Advocates (faculté de droit) pour ceux souhaitant exercer comme avocet à laHigh Court of Justiciary (Haute cour de justice) ou à laCourt of Session (Cour de cassation).
En premier lieu, unBachelor of Laws en droit écossais doit être obtenu dans les universités suivantes :
Après obtention duLL. B., les étudiants doivent préparer en un an un diplôme à finalité professionnelle appeléDiploma in Legal Practice(Dip LP) dans les universités d’Aberdeen, Edinburgh, Dundee et Glasgow.
Les étudiants qui souhaitent deveniravoués doivent faire un stage de deux ans dans uncabinet d'avocats. Une fois diplômés, les avoués écossais peuvent exercer enÉcosse. S’ils souhaitent pratiquer dans le reste de l’Union européenne, ils doivent satisfaire les diversesdirectives européennes. Cependant, pour pratiquer dans le reste duRoyaume-Uni, ils devront soit passer les examens nécessaires soit suivre de nouveaux cours.