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Armes conventionnelles

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Brigade blindée 11 de l'armée suisse sur l'aérodrome de Dübendorf en 2007.

Lesarmes conventionnelles sont lesarmes de guerre conformes aux conventions internationales qui régissent les guerres. Elles sont parfois appelées armes classiques.

Cette expression est utilisée par opposition auxarmes non conventionnelles.

Conventions internationales définissant les armes conventionnelles

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Il existe plusieurs traités internationaux récents qui restreignent l'utilisation des armes conventionnelles :

Conventions de La Haye

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Première conférence de La Haye

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Article détaillé :Première conférence de La Haye.

Lapremière conférence de La Haye (1899) traite le désarmement et la prévention de la guerre ; elle réglemente l'usage des armes, et par exemple pose « l'interdiction de l'emploi de balles qui s'épanouissent ou s'aplatissent facilement dans le corps humain, telles que les balles à enveloppe dure dont l'enveloppe ne couvrirait pas entièrement le noyau ou serait pourvue d'incisions » (balle dum-dum).

Seconde conférence de La Haye

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Article détaillé :Seconde conférence de La Haye.

Laseconde conférence de La Haye (1907) traite le désarmement et la prévention de la guerre.

Conventions de Genève

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Protocole de Genève

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Article détaillé :Protocole de Genève.

LeProtocole de Genève de 1925 interdit l'utilisation degaz de combat et d'armes bactériologiques à la suite de laPremière Guerre mondiale ;

Convention sur certaines armes classiques

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Article détaillé :Convention sur certaines armes classiques.

LaConvention de 1980 sur certaines armes classiques (CCAC) a été signée le àGenève et est entrée en vigueur le. Elle est complétée par protocoles additionnels :

  • Le Protocole relatif aux éclats non localisables
  • Le Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi desmines, pièges et autres dispositifs
  • Le Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi desarmes incendiaires
  • Le Protocole relatif aux armes à laser aveuglantes
  • Le Protocole relatif auxrestes explosifs de guerre.

Convention d'Ottawa ou Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

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Article détaillé :Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel.

Convention sur les armes et les sous-munitions

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Article détaillé :Convention sur les armes à sous-munitions.

Depuis 2006, un processus international du même type que celui qui a abouti à la signature de la Convention d'Ottawa, a débuté afin d'interdire lesarmes à sous-munitions et a permis la mise en place de la Convention sur les armes à sous-munitions.

Autres conventions internationales

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En décembre 2006, l’Assemblée générale des Nations unies a adopté une résolution autorisant la préparation d’un traité sur le contrôle des transferts d’armements dits « conventionnels ». Cent cinquante-trois États soutenaient la résolution, vingt-quatre se sont abstenus, et seuls lesÉtats-Unis ont voté contre[1].

Depuis le 2 avril 2013, l'Assemblée générale de l'ONU a adopté le traité sur le commerce des armes (TCA) qui régule le commerce international des armes conventionnelles.

Notes et références

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  1. « Aux armes ! »,Le Monde diplomatique,

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