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Dans la France médiévale et d'Ancien Régime, lesaides étaient les impôts indirects prélevés à tous les niveaux de la société, sur les biens, les denrées, les moyens de transports, etc.
Le mot « aide » (au singulier) désignait, à l'origine, le service militaire que levassal devait à son seigneur[1]. Or, le vassal pouvait racheter ce service en versant à son seigneur une certaine somme[1] et c'est probablement pourquoi le mot « aides » (au pluriel) a finalement désigné toutes les subventions que les seigneurs exigeaient de leurs vassaux (aides seigneuriales) puis des impôts que les rois levaient en France (aides royales)[1].
AuMoyen Âge, lesaides seigneuriales sont subsides de caractère temporaire et extraordinaire versés par le vassal au seigneur, perçus par voie de taille ou taxe directe, dans les cas fixés par la coutume (aides coutumières)[1].
Ces cas étant le plus souvent au nombre de quatre[1], lesaides coutumières sont désignées comme l'aide aux quatre cas[2],[3],[4] ou lataille aux quatre cas[5]. Elle était exigible dans quatre cas suivants : lorsque le seigneur ou son fils aîné est arméchevalier ; pour la constitution de ladot de la fille aînée du seigneur, en vue dumariage de celle-ci ; lors d'unerançon due en cas de détention du seigneur par l'ennemi ; à l'occasion d'un pèlerinage du seigneur. Dans certaines régions, les aides coutumières avaient une dénomination particulière :« loyaux aides » enPoitou[6] ;« droit d'indire » enBourgogne[6] et enNormandie[6] ;« quête » enBourbonnais[6].
Des aides pouvaient également être offertes dans des circonstances exceptionnelles (aides libres et gracieuses)[1].
Lesaides royales sont des impôts permanents et indirects perçus par le roi sur les biens de consommation et les marchandises[1]. À fin duXVIIIe siècle, le terme ne s'applique plus qu'aux impôts levés sur les boissons[1].
Les aides dues au roi ont été créées à l'initiative desÉtats généraux en 1360 pour payer la rançon du roiJean le Bon prisonnier des Anglais depuis labataille de Poitiers de 1356. Beaucoup de provinces assujetties s'en sont rachetées à cette occasion.
Les aides continuent d'être perçues dans lesgénéralités d'Alençon, Amiens, Bourges, Caen, Châlons, La Rochelle, Lyon, Moulins, Orléans, Paris, Poitiers, Rouen et Soissons, ainsi que quelques élections de la Haute-Bourgogne.
À l'origine, chaque aide était affermée annuellement. À partir de 1663, elles sont affermées en bloc et sont comprises dans le bail de laFerme générale qui souvent les confie à des sous-traitants.
À partir de 1780,Necker, soucieux de plaire à l'opinion publique très hostile à la Ferme Générale, confie la perception des aides à laRégie générale. Les aides sont supprimées pendant laRévolution de 1789. En 1788, les aides rapportent environ 50 millions de livres.
Les litiges relatifs à ces taxes étaient jugées dans uneCour des aides.
[PDF]).[PDF]).[PDF]),p. 717-733.
