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Académie (éducation en France)

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Pour les articles homonymes, voirAcadémie (homonymie).

Régions et circonscriptions académiques (hors vice-rectorats) depuis.

EnFrance, uneacadémie est une circonscription administrative duministère de l'Éducation nationale et duministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Depuis le, chaque académie fait partie d'unerégion académique (dont les limites correspondent à celles desrégions administratives).

Chaque académie est dirigée par unrecteur nommé par le président de la République, en général parmi lesprofesseurs des universités.

Chaque territoire de la République avec une population permanente fait partie d'une académie, sauf lescollectivités d'outre-mer du Pacifique. En effet, laNouvelle-Calédonie, laPolynésie française etWallis-et-Futuna constituent troisvice-rectorats.

Les lycées français à l'étranger sont homologués par le ministère chargé de l'Éducation nationale, mais ils relèvent du budget du ministère chargé des Affaires étrangères et sont sous la tutelle administrative et financière de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et d'une académie pour des questions comme l'organisation des examens nationaux.

Historique

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1808

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Les académies de 1808.

Le décret deNapoléonIer du prévoit la division de l'Université impériale en« autant d'académies qu'il y a de cours d'appel »[1].

Cet article est mis en place par l'adoption d'un« statut concernant la division de l'Université en académies » adopté le par le conseil de l'Université. Le statut prévoit l'organisation à terme de trente-deux académies (aucune académie n'est créée en Corse[2]) mais les départements qui ne possèdent pas le nombre de facultés nécessaires sont rattachés à l'académie voisine. Dix-huit académies sont ainsi organisées[3].

D'autres académies sont créées en fonction de l'évolution des frontières de l'Empire[2] :

  • académie de Genève (1809) ;
  • académie de Pise (1810) ;
  • académie de Groningue (1811) ;
  • académie de Leide (1811) ;
  • académie de Parme (1812) ;
  • académie de Rome (1812) ;
  • académie de Brème (1813) ;
  • académie de Munster (1813).

Il y a ainsi 40 académies en 1814. Treize disparaissent à la chute de l'Empire.

Une ordonnance de laPremière Restauration prévoit, en 1815, de réduire le nombre d'académies à 17 mais elle n'est pas appliquée si ce n'est pour rattacher formellement la Corse à l'académie d'Aix[2]. Une académie de Corse est créée en1838[2].

1848

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Les académies de 1848 (l'Algérie n'est pas représentée).

Le, un arrêté présidentiel réorganise les académies : des académies sont créées à Reims et Alger mais d'autres sont supprimées et leur nombre est réduit à 20[2].

Académies créées par l'arrêté du[2].
Siège de l'académieDépartements rattachés
AixBasses-Alpes,Bouches-du-Rhône,Corse,Var,Vaucluse
AlgerAlger,Constantine,Oran
AngersIndre-et-Loire,Loir-et-Cher,Maine-et-Loire,Mayenne,Sarthe
BesançonDoubs,Jura,Haute-Saône
BordeauxCharente,Dordogne,Gironde,Landes,Basses-Pyrénées
BourgesCher,Creuse,Indre,Loiret,Nièvre
CaenCalvados,Manche,Orne,Eure,Seine-Inférieure
CahorsCantal,Corrèze,Gers,Lot,Lot-et-Garonne
DijonAllier,Côte-d'Or,Haute-Marne,Saône-et-Loire
DouaiNord,Pas-de-Calais,Somme
GrenobleHautes-Alpes,Ardèche,Drôme,Isère,Lozère
LyonAin,Loire,Haute-Loire,Puy-de-Dôme,Rhône
MontpellierAude,Aveyron,Gard,Hérault,Pyrénées-Orientales
NancyMeurthe,Meuse,Moselle,Vosges
ParisEure-et-Loir,Oise,Seine,Seine-et-Marne,Seine-et-Oise,Yonne
PoitiersCharente-Inférieure,Deux-Sèvres,Vendée,Vienne,Haute-Vienne
ReimsAisne,Ardennes,Aube,Marne
RennesCôtes-du-Nord,Finistère,Ille-et-Vilaine,Loire-Inférieure,Morbihan
StrasbourgBas-Rhin,Haut-Rhin
ToulouseAriège,Haute-Garonne,Hautes-Pyrénées,Tarn,Tarn-et-Garonne

Réformes de 1850 et 1854

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Les académies de 1854 (l'Algérie n'est pas représentée).

En1850, laloi Falloux crée une académie pardépartement (sauf enAlgérie française) mais dès la loi du les académies redeviennent interdépartementales[2]. Il y a alors 16 académies en métropole. Elles sont organisées par un décret du[2].

Académies créées par la loi du et le décret du
Siège de l'académieDépartements rattachés
AixBasses-Alpes,Bouches-du-Rhône,Corse,Var,Vaucluse
BesançonDoubs,Jura,Haute-Saône
BordeauxDordogne,Gironde,Landes,Lot-et-Garonne,Basses-Pyrénées
CaenCalvados,Eure,Manche,Orne,Sarthe,Seine-Inférieure
Clermont-FerrandAllier,Cantal,Corrèze,Creuse,Haute-Loire,Puy-de-Dôme
DijonAube,Côte-d'Or,Haute-Marne,Nièvre,Yonne
DouaiAisne,Ardennes,Nord,Pas-de-Calais,Somme
GrenobleHautes-Alpes,Ardèche,Drôme,Isère
LyonAin,Loire,Rhône,Saône-et-Loire
MontpellierAude,Gard,Hérault,Lozère,Pyrénées-Orientales
NancyMeurthe,Meuse,Moselle,Vosges
ParisCher,Eure-et-Loir,Loir-et-Cher,Loiret,Marne,Oise,Seine,Seine-et-Marne,Seine-et-Oise,
PoitiersCharente,Charente-Inférieure,Indre,Indre-et-Loire,Deux-Sèvres,Vendée,Vienne,Haute-Vienne
RennesCôtes-du-Nord,Finistère,Ille-et-Vilaine,Loire-Inférieure,Maine-et-Loire,Mayenne,Morbihan
StrasbourgBas-Rhin,Haut-Rhin
ToulouseAriège,Aveyron,Haute-Garonne,Gers,Lot,Hautes-Pyrénées,Tarn,Tarn-et-Garonne

En 1854, un décret donne à l'inspecteur académique de Corse le titre de vice-recteur[2].

En décret du rattache le nouveau département desAlpes-Maritimes à l'académie d'Aix et crée l'académie de Chambéry. Cette dernière est rattachée à l'académie de Grenoble en 1920[2].

En 1888, le chef-lieu de l'académie de Douai est transféré à Lille[2].

Disparue après laguerre franco-prussienne, l'académie de Strasbourg est recréée après laPremière Guerre mondiale avec dans son ressort le département deMoselle[2].

1962-2015

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Carte des académies de 1996 à 2015

À partir de1962, les gouvernements successifs s'efforcent d'harmoniser les limites des académies avec celles des circonscriptions d'action régionale, puis desrégions.

C'est ainsi que sont créées :

Des réajustements sont prononcés en 1971 et 1972 pour faire coïncider les académies et les régions.

À la suite du redécoupage de l'Île-de-France, sont créées les académies deCréteil et deVersailles en[7].

En 1972, laMoselle est rattachée à l'académie de Nancy, renomméeacadémie de Nancy-Metz[8].

Alors que lesdépartements d'outre-mer avaient desvice-rectorats rattachés aux académie de métropole, l'académie des Antilles et de la Guyane regroupant les départements deGuadeloupe, deGuyane et deMartinique est créée par le décret du alors que l'académie de la Réunion est créée en 1984[9].

En 1975, laCorse est également érigée en académie et détachée de celle de Nice[10].

Enfin, le, l'académie des Antilles et de la Guyane est scindée en trois : Guyane, Guadeloupe et Martinique[11].

De 1996 à 2016, les limites des académies correspondent ainsi à celles desrégions, à quelques exceptions près :

2016-2020

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Leredécoupage des régions métropolitaines entraine une réorganisation des académies : à partir du, chaque académie devient une circonscription d'une région académique dont les limites correspondent à la région administrative[12].

L'organisation administrative des académies est maintenue mais, dans chaque région académique, un des recteurs de circonscription est également recteur de la région académique et préside le comité régional académique qui réunit les recteurs d’académie pour organiser les modalités de l’action commune des recteurs et assurer la coordination des politiques académiques[12]. Dans les régions académiques ne comprenant qu'une académie, le recteur est à la fois recteur de circonscription et recteur de région[12].

En 2018, un rapport commandé par le ministre de l’Éducation nationale et la ministre de l’Enseignement supérieur conclut à la nécessite d’aligner les académies sur les nouvelles régions créées en 2015, en particulier afin de rétablir une fluidité de relations avec les collectivités régionales et les autres services déconcentrés de l’État, dont les nouvelles organisations administratives sont désormais en place[13]. Une première fusion est mise en œuvre au, avec la création de l’académie de Normandie[14].

À cette même date, l’académie de Mayotte est à son tour érigée en rectorat de plein exercice par le décretno 2019-1200 du 20 novembre 2019 relatif à l'organisation des services déconcentrés des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation[15].


Liste des académies et des zones de vacances au[12],[15],[16]
Nom de l'académie[T 1]Départements et collectivités rattachésVacances
scolaires

(en métropole uniquement)
Région académique Auvergne-Rhône-AlpesA
1.Académie de Clermont-FerrandAllier (03),Cantal (15),Haute-Loire (43),Puy-de-Dôme (63)
2.Académie de GrenobleArdèche (07),Drôme (26),Isère (38),Savoie (73),Haute-Savoie (74)
3.Académie de Lyon[T 2]Ain (01),Loire (42),Rhône (69D),Métropole de Lyon (69M)
Région académique Bourgogne-Franche-ComtéA
4.Académie de Besançon[T 2]Doubs (25),Jura (39),Haute-Saône (70),Territoire de Belfort (90)
5.Académie de DijonCôte-d'Or (21),Nièvre (58),Saône-et-Loire (71),Yonne (89)
Région académique BretagneB
6.Académie de RennesCôtes-d'Armor (22),Finistère (29),Ille-et-Vilaine (35),Morbihan (56)
Région académique Centre-Val de LoireB
7.Académie d'Orléans-ToursCher (18),Eure-et-Loir (28),Indre (36),Indre-et-Loire (37),Loir-et-Cher (41),Loiret (45)
Région académique Corse
8.Académie de CorseHaute-Corse (2A),Corse-du-Sud (2B)
Région académique Grand EstB
9.Académie de Nancy-Metz[T 2]Meurthe-et-Moselle (54),Meuse (55),Moselle (57),Vosges (88)
10.Académie de ReimsArdennes (08),Aube (10),Marne (51),Haute-Marne (52)
11.Académie de StrasbourgBas-Rhin (67),Haut-Rhin (68)
Région académique Guadeloupe
12.Académie de la GuadeloupeGuadeloupe (971),Saint-Barthélemy (977)[T 3],Saint-Martin (978)[T 3]
Région académique Guyane
13.Académie de la GuyaneGuyane (973)
Région académique Hauts-de-FranceB
14.Académie d'AmiensAisne (02),Oise (60),Somme (80)
15.Académie de Lille[T 2]Nord (59),Pas-de-Calais (62)
Région académique Île-de-FranceC
16.Académie de CréteilSeine-et-Marne (77),Seine-Saint-Denis (93),Val-de-Marne (94)
17.Académie de Paris[T 2]Paris (75)
18.Académie de VersaillesYvelines (78),Essonne (91),Hauts-de-Seine (92),Val-d'Oise (95)
Région académique Martinique
19.Académie de MartiniqueMartinique (972)
Région académique NormandieB
20.Académie de Normandie[T 2]Calvados (14),Eure (27),Manche (50),Orne (61),Seine-Maritime (76)Saint-Pierre-et-Miquelon (975)[T 4]
Région académique Nouvelle-AquitaineA
21.Académie de Bordeaux[T 2]Dordogne (24),Gironde (33),Landes (40),Lot-et-Garonne (47),Pyrénées-Atlantiques (64)
22.Académie de LimogesCorrèze (19),Creuse (23),Haute-Vienne (87)
23.Académie de PoitiersCharente (16),Charente-Maritime (17),Deux-Sèvres (79),Vienne (86)
Région académique OccitanieC
24.Académie de Montpellier[T 2]Aude (11),Gard (30),Hérault (34),Lozère (48),Pyrénées-Orientales (66)
25.Académie de ToulouseAriège (09),Aveyron (12),Haute-Garonne (31),Gers (32),Lot (46),Hautes-Pyrénées (65),Tarn (81),Tarn-et-Garonne (82)
Région académique Pays de la LoireB
26.Académie de NantesLoire-Atlantique (44),Maine-et-Loire (49),Mayenne (53),Sarthe (72),Vendée (85)
Région académique Provence-Alpes-Côte d'AzurB
27.Académie d'Aix-Marseille[T 2]Alpes-de-Haute-Provence (04),Hautes-Alpes (05),Bouches-du-Rhône (13),Vaucluse (84)
28.Académie de NiceAlpes-Maritimes (06),Var (83)
Région académique La Réunion
29.Académie de La RéunionLa Réunion (974)
Région académique Mayotte
30.Académie de MayotteMayotte (976)
  1. Le rectorat a son siège dans la ville dont l'académie porte le nom. Pour les académies à double-nom. Le nom vient la plupart du temps de la ville où se trouvait l'université. Pour l'outre-mer, le nom de l'académie est le même que celui de la région de son ressort et le siège est généralement celui de la préfecture (ou d'une commune de l'agglomération de celle-ci, commeSchœlcher pour la Martinique).
  2. abcdefgh etiLe recteur de cette académie est le recteur de la région académique.
  3. a etbLes collectivités d'outre-mer de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin n'ont ni vice-rectorat ni service territorial académique mais sont rattachés à l'Académie de Guadeloupe et à son rectorat. Un « vice-recteur chef du service de l'Éducation nationale », subordonné au recteur, assure l'administration de l'Éducation nationale dans ces territoires.
  4. La collectivité d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon n'a ni rectorat, ni vice-rectorat, mais est rattachée à l'Académie de Normandie (l'Académie de Caen jusqu'en 2019) via un service territorial académique détaché du rectorat de l'académie.

Rôle

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L’académie est l’échelon administratif permettant de décliner en région, la politique éducative définie par legouvernement, et notamment par les ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Elle permet d’agir en fonction du contexte local et en partenariat avec les collectivités territoriales :

  • les communes pour l’enseignement primaire ;
  • les départements pour les collèges ;
  • les régions pour les lycées et universités[17].

Notes et références

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  1. « Décret impérial portant organisation de l'Université »
  2. abcdefghijk etl« Instruction publique », surArchives nationales(consulté le)
  3. « Statut du 18 octobre 1808 concernant la division de l'Université en académies et les villes qui en seront les chefs-lieux », suradressrlr.cndp.fr
  4. Décret n° 61-1354 du 12 décembre 1961
  5. Décret n° 64-525 du 9 juin 1964
  6. Décret n° 65-302 du 20 avril 1965
  7. Décret n° 71-1023 du 22 décembre 1971
  8. « Historique de l'académie », Académie de Nancy-Metz.
  9. Décret № 84-998 du 13 novembre 1984
  10. Décret n° 75-1026 du 6 novembre 1975
  11. Décretn° 96-1147 du 26 décembre 1996
  12. abc etdDécret n° 2015-1616 du 10 décembre 2015 relatif aux régions académiques.
  13. Weilet al. 2018.
  14. Décretno 2019-1056 du 15 octobre 2019 portant création de l'académie de Normandie.
  15. a etbDécret 2019-1200 du 20 novembre 2019 relatif à l'organisation des services déconcentrés des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
  16. Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l’arrêté du 21 janvier 2014 modifié fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017.
  17. Code général des Collectivités territoriales, Paris, France,

Voir aussi

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Articles connexes

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Bibliographie

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Liens externes

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v ·m
Actuelles
Anciennes
v ·m
Instances nationales
Instances déconcentrées
Établissements publics
Personnel
Études en France
Nom du
diplôme
(niv.RNCP/
CEC,
sauf (-))
Années
9 et +DE
Médecin

DES
(-)
HDR (-)DESV (-)
+8Doctorat
(8)
DSA
DPEA

(-)
DEC
(-)
+7
+6DE
Dentaire
(-)
DE
Pharmacie
(-)
DFASM
(7)
HMONP
(-)
DE
Vétérinaire
(-)
+5DFASO
DFASP
DEMK
DESF
(7)
Master
(7)
DEA
(7)
DSCG
(7)
DNSEP(7)
DSAA
(-)
CCO
DE IA
DE IPA
(7)
CA (7)
CNSMD(7)
CNSAD
(-)
MSc
MBA
MS
Diplovis
(-)
ENC (-)
ENS (-)
INP
(-)
ENS (-)
IAE (7)
ESC
(-)
EI (7)
ENS (-)
DEFV (7)
+4
+3DFGSM
DFGSO
DFGSP
DFGSMa
(6)
Licence
(6)
LP
BUT
(6)
DEEA
(6)
DCG
(6)
DN
MADE

DNA
(6)
DE I (6)
IFPS
IRFSS
(-)
DNSP
(6)
IRTS
(3-6)
Bachelor
Diplovis (-)
+2BTS
(5)
AL/BL
LSH (-)
ECG
D1
D2
(-)
BC
MP
PC
PSI
PT
MPI
TSI
(-)
Filière, discipline ou spécialité+1L.AS
PASS

(-)
Médecine
Odontologie
Pharmacie
Maïeutique
Kinésithérapie
Arts - Commerce, économie - Droit - Enseignement - Lettres et langues - Sciences humaines - Sciences et technologiePro ou TechnoArchitecteComptabilitéArts
Design
Mode
Paramédical et santéMusique
Danse
Comédie
Social
Sports
Libre
Technique
STSLettresÉconomieScientifique
Université, École délivrant
un diplôme national
ÉcoleÉcole
Privée
École,Lycée
CPGE
Niv 4
Bac
+0
17
Baccalauréat général
Arts, SES, SVT, HGGSP, Humanités,
LCA, LLCE, Maths, PC, NSI, SVT, SI
Terminale générale
Baccalauréat technologique
STAV,ST2S,STD2A,STMG,
S2TMD,STI2D,STHR,STL
Terminale technologique
Baccalauréat professionnel
Alimentaire, Vente, Beauté, Bâtiment,
Santé, Design, Véhicules, Numérique
Terminale professionnelle
BMABPCS5
CS4
CS3
BMBTM
Niv 3
16
Première généralePremière technologiquePremière professionnelleCAP2e année
15
Seconde générale et technologique
Seconde professionnelleCAP1re année
RNCP
Âge
Lycée généralLycée technologiqueLycée professionnelCentre de formation d'apprentis (CFA)
Niv 3
14
Diplôme national du brevet (DNB)
Troisième
DNB etCertificat de formation générale (CFG)
Troisième Prépa-Métiers,SEGPA,ULIS,UPE2A
13QuatrièmeQuatrièmeSEGPA,ULIS,UPE2A
12CinquièmeCinquièmeSEGPA,ULIS,UPE2A
11SixièmeSixièmeSEGPA,ULIS,UPE2A
Collège
Niv 2
10
Cours moyen2e année (CM2)Cours moyen2e annéeULIS,UPE2A (CM2)
9Cours moyen1re année (CM1)Cours moyen1re annéeULIS,UPE2A (CM1)
8Cours élémentaire2e année (CE2)Cours élémentaire2e annéeULIS,UPE2A (CE2)
7Cours élémentaire1re année (CE1)Cours élémentaire1re annéeULIS,UPE2A (CE1)
6Cours préparatoire (CP)Cours préparatoireULIS,UPE2A (CP)
École élémentaire
Niv 1
5
Grande section (GS)
4Moyenne section (MS)
3Petite section (PS)
2Toute petite section (TPS)
École maternelle
RNCP
Âge
Système éducatif en France
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