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Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

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Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Logo de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.
Histoire
Fondation
Prédécesseur
Cadre
Sigle
Ademe
Zone d'activité
Forme juridique
Domaine d'activité
Administration publique (tutelle) des activités économiquesVoir et modifier les données sur Wikidata
Siège
Pays
Organisation
Président du conseil d’administration
Affiliation
Site web
Carte

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L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) est unétablissement public à caractère industriel et commercial français dont la vocation est de susciter, animer, coordonner, faciliter ou réaliser des opérations deprotection de l'environnement et surtout de maîtrise de l'énergie. Elle est créée en 1991 pour remplacer l'AFME, elle-même créée en réaction à la crise de l'énergie induite par lepremier choc pétrolier de 1973[1],[2]. Elle affiche également le nom d'« Agence de la transition écologique » depuis juin 2020[3].

Basée àAngers et régie par les articles L.131-3 à L.131-7 et R.131-1 à R.131-26 ducode de l'environnement[4], l'agence est placée sous la tutelle des ministèresde l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation etde la Transition écologique et solidaire.

L'Ademe dispose en 2019 d'un budget de605 millions, pour un effectif salarié de 963 équivalents temps-plein.

Histoire

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Logo de l'Ademe jusqu’en 2020 et le changement de nom.

L'Ademe résulte de la fusion, effective en 1992, de plusieurs agences préexistantes : Agence pour la qualité de l’air (AQA),Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) etAgence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets (ANRED). L'AFME, elle-même, a été créée en 1982 par la fusion de l'Agence pour les économies d'énergie (AEE), duCommissariat à l'énergie solaire (COMES)[a], du Comité géothermie, de la Mission nationale pour la valorisation de la chaleur, et du Service économie de matières premières du ministère de l'industrie.

L'Ademe couvre aujourd'hui le champ de la maîtrise de l’énergie et un large spectre des politiques de l’environnement : déchets (hors déchets radioactifs et de guerre),pollution des sols,transport,qualité de l'air,bruit, qualité environnementale. Les missions dont elle ne s'occupe pas sont principalement la maîtrise de l'eau, des risques et des paysages.

Missions

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Actrice dudéveloppement durable, l'Ademe participe à la mise en œuvre des politiques publiques en matière d'énergie et deprotection de l'environnement[5]. Elle intervient, de la recherche à la diffusion de l'information, dans les domaines suivants :

Pour remplir ses missions, l'Ademe dispose de trois types de compétences :

  • scientifiques et techniques, pour faire émerger des solutions plus respectueuses de l'environnement ;
  • d'expertise et de conseil, pour accompagner les décideurs dans leurs projets et faciliter leurs choix ;
  • de centre de ressources capitalisant les résultats des expériences de terrain, pour favoriser la diffusion des bonnes pratiques, qui sont regroupés au sein du réseau nationalBâti Environnement Espace Pro (BEEP)[6].

Pour appuyer son action, l'Ademe développe de nombreuxpartenariats, avec :

Ses compétences multiples permettent à l'agence d'intervenir sous des formes très diversifiées :

  • orientation, animation et financement de thèses[8] et de programme de recherche ;
  • conseils et expertises ;
  • élaboration d'outils méthodologiques et diffusion de bonnes pratiques ;
  • financement d'aides à la décision, d'opérations exemplaires et de projets ;
  • actions de formation, d'information, de communication et de sensibilisation.

L'Ademe intervient tant au niveau d'études techniques que d'études économiques ou technico-économiques.

Pour assurer sa mission d'information générale vers le grand public, l'Ademe diffuse des brochures d'information, réalise des outils pédagogiques pour différents publics et mène des campagnes de sensibilisation. Elle développe et coordonne depuis 2001 un réseau d'espaces info énergie qui apporte informations et conseils pratiques de proximité sur la maîtrise de l'énergie et lesénergies renouvelables.

Budgets

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Jusqu'en 1997, l'Ademe est essentiellement financée par des taxes dédiées (principe pollueur/payeur, écotaxe surles déchets ménagers et assimilés, les déchets industriels spéciaux, le bruit, la pollution atmosphérique et les huiles) puis, entre 1998 et 2000, le financement de l'Ademe évolue vers un budget essentiellement formé de subventions attribuées par le ministère de l'environnement[9].

En 2012, le budget de l'Ademe s’établit à :

L'Ademe gère également 2 650 M€ au titre desinvestissements d'avenir.

En 2018, dans le cadre duplan de rénovation des bâtiments, leministère de la Transition écologique et solidaire, leministère de la Cohésion des territoires et l'Ademe lancent la campagne « FAIRE », pour « Faciliter, accompagner et informer pour la rénovation énergétique ». Celle-ci doit rendre identifiables les acteurs de la rénovation énergétique, par exemple laConfédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb),Qualibat etEffy[10].

En 2018, l'Ademe vote son budget 2019. Sur un total de761 millions d'euros[11],34 millions sont alloués à la rénovation énergétique des bâtiments (dans le programmebâtiment durable où le plan rénovation lancé en 2018 devrait être opérationnel en 2019)[12] et185 millions à l'économie circulaire et à lavalorisation des déchets et dessites pollués pour appliquer lafeuille de route pour l'économie circulaire (Frec). Le fonds Air mobilité passe à30 millions d'euros (+50 % par rapport à 2017) pour soutenir les ambitions de la futureloi d'orientation des mobilités. Lefonds chaleur renouvelable passe à307 millions d'euros (+55 % par rapport à 2017) pour soutenir le plan hydrogène et la nouvelleprogrammation pluriannuelle de l'énergie annoncée fin novembre[12]. L'Ademe aide aussi les quinze zones qui font en France l'objet decontentieux européens ou nationaux en raison du non-respect de seuils depollution de l'air[12].

En réponse à des critiques de personnalités de droite et d'extrême-droite sur le budget de l'Ademe qui atteint3,5 milliards d'euros pour 2025, la ministre de la Transition écologique souligne que 92 % de ce budget sont des financements directement versés aux collectivités locales ou aux entreprises ; la masse salariale est seulement de100 millions d'euros pour 1 400 collaborateurs[13] soit 71 400 € par collaborateur et les frais de fonctionnement de20 millions d'euros. Une mission de l'Inspection générale des finances a conclu en 2024 à une gestion rigoureuse de l'agence[14].

Organisation territorialisée

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Au, en accord avec la réforme territoriale, les salariés sont répartis sur26 directions régionales (y compris celles d’outre-mer) et trois représentationsterritoriales d’outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon,Nouvelle-Calédonie etPolynésie française)[15]. Les sites centraux sont implantés àAngers,Paris etValbonne Sophia-Antipolis. Un bureau est également situé àBruxelles.

Au niveau international, l'Ademe développe et propose son expertise vers des pays industrialisés et des pays émergents ouen développement.

Gouvernance

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Conseil d'administration

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Leconseil d'administration de l'Ademe comprend huit représentants de l'État, deux du Parlement (un député et un sénateur), deux du personnel et cinq personnalités qualifiées, dont trois au titre de l'environnement et deux de l'énergie[16].

Succession des présidents de l'ADEMEVoir et modifier les données sur Wikidata
PortraitIdentitéPériode
DébutFin
Michel Mousel en 2018.Michel Mousel[17]
Jacques VernierJacques Vernier[18]
Pierre Radanne, 21 septembre 2008.Pierre Radanne[19]
Pas de portrait sous licence libre disponible pour Michèle Pappalardo.Michèle Pappalardo[20]
Chantal Jouanno, 21 janvier 2010.Chantal Jouanno[21]
Philippe Van de Maele, 17 avril 2012.Philippe Van de Maele[22],[23]
François Loos, avril 2013.François Loos[24]
Bruno LéchevinBruno Léchevin[25]
Pas de portrait sous licence libre disponible pour Arnaud Leroy.Arnaud Leroy[26],[27]
Boris Ravignon en 2015.Boris Ravignon(d)[28],[29]
Sylvain Waserman en 2017.Sylvain Waserman[30]En cours

Directions

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L'Ademe est organisée en une direction générale déléguée, trois directions exécutives et un secrétariat général :

  • direction exécutive stratégie, recherche, international :
    • direction de l’action internationale,
    • direction des investissements d’avenir,
    • direction recherche et prospective ;
  • direction exécutive des programmes :
    • direction économie circulaire et déchets,
    • direction villes et territoires durables,
    • direction productions et énergies durables ;
  • direction exécutive de l'action territoriale dotée de trois directions de l'action régionale (nord et est, ouest, sud et outre-mer), de26 directions régionales et de trois représentations territoriales d'outre-mer ;
  • secrétariat général :
    • direction des ressources humaines,
    • direction des affaires financières,
    • direction informatique et logistique[31].

Transition(s) 2050

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Articles connexes :RTE : Prospectives pour le réseau électrique etTransport en France : Prospective.

L'Ademe publie en 2021 quatre scénarios très contrastés sur les possibles trajectoires nationales en matière dedécarbonation. Ils portent les dénominations suivantes : « génération frugale », « coopérations territoriales », « technologies vertes » et « pari réparateur ». L'Ademe précise en avant-propos que« l’approvisionnement énergétique repose à plus de 70 % sur lesénergies renouvelables en 2050 »[32] et que l’électricité devient le principal vecteur énergétique. Laproduction décarbonée d'électricité ne saurait toutefois légitimer en aucun cas legaspillage d'énergie[33],[34]. Seul le premier scénario n'a pas recours à laséquestration géologique du dioxyde de carbone[35]. Le scénario « pari réparateur » est celui qui présente le plus de risques, de l'aveu même de l'Ademe[36].

Les deux premiers scénarios (« sobriété frugale » et « coopérations territoriales ») voient une diminution importante duvolume de transport en France et une augmentation marquée desmobilités actives. Dans les zonespériurbaines etrurales, lecovoiturage connaît un développement marqué dans les deux premiers scénarios, alors que lavoiture électrique ne fait que remplacer la voiture thermique dans les deux derniers scénarios (« technologies vertes » et « pari technologique »)[37]. Le scénario « technologies vertes » connaît toutefois un développement appréciable du vélo en ville, grâce aureport modal[38]. La part modale de la voiture dans les zones de moyenne à faible densité baisse dans deux scénarios sur quatre, la part modale de la voiture en ville baisse dans trois scénarios sur quatre[39]. L'électricité consommée dans les transports varie de 50 à 180 TWh/an environ selon les scénarios[40],[41].

Lesréseaux de chaleur connaissent un important développement dans tous les scénarios, sauf dans « génération frugale »[33]. Dans les deux premiers scénarios, larénovation énergétique est poussée. Dans le scénario « technologies vertes », on détruit et on reconstruit des bâtiments énergétiquement performants selon une« planification de type hausmannien »[42]. Le dernier scénario est caractérisé par une rénovation à deux vitesses : industrielle quand l'architecture le permet, moins poussée sinon[33].

Critique

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Lephilosophe Vincent Bontems, qui se refuse à opposer le progrès technologique à ladécroissance, explique qu'il retient le meilleur de chaque scénario, à savoir« le respect du vivant du scénariofrugalité, le fonctionnement des transports en commun du scénariosobriété et [...] les solutions vertueuses des scénarioscroissance verte ettechnosolutionniste »[43].

Opérateur du programme des investissements d'avenir

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Legrand emprunt 2010 pour lesinvestissements d'avenir s'élève à35 milliards d'euros affecté à cinq priorités nationales[44]. Les2,65 milliards d'euros gérés par l'Ademe sont répartis sur quatre programmes :

  • démonstrateurs et plateformes technologiques en énergies renouvelables et décarbonées et chimie verte :1,275 milliard d'euros ;
  • réseaux électriques intelligents (smart grid) :215 millions d'euros ;
  • économie circulaire :210 millions d'euros consacrés aux solutions innovantes, démonstrateurs et filières d’excellence pour l’économie circulaire des déchets, la dépollution des sols et des eaux et pour les produits et serviceséco-conçus ;
  • véhicule du futur :950 millions d'euros pour soutenir le développement des technologies et organisations innovantes et durables en matière de déplacement terrestre et maritime.

Dans le cadre du programme Véhicule du futur, l'État annonce la création, le, d'unecoentreprise entreAlstom et l'Ademe. Cette coentreprise prendra le nom de SpeedInnov[45].

Campagnes publicitaires

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En novembre 2023, l'Ademe réalise unecampagne de sensibilisation à l'occasion duBlack Friday. Elle est composée de quatre spots dans lesquels apparait un « dévendeur » incitant le consommateur à ne pas acheter d'objets superflus, mais plutôt à réparer ses objets cassés, à préférer les produits reconditionnés, ainsi qu'à louer ou emprunter ceux dont il a besoin.« C'est plus économique pour vous et c'est mieux pour les ressources de la planète » » explique le « dévendeur »[46]. L'Alliance du commerce et laCPME, fédérations de commerçants et entreprises, demandent le retrait immédiat de la campagne[47],[48]. Le ministre de la Transition écologiqueChristophe Béchu précise qu'eu égard aux« enjeux de transition écologique », la campagne ne sera pas retirée[49].

Notes et références

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Notes

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  1. Le premier directeur général de l'Ademe était issu de cette agence[réf. nécessaire].

Références

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  1. Loino 90-1130 du portant création de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, surLégifrance (publié auJournal officiel du).
  2. Décretno 91-732 du, surLégifrance.
  3. Joël Spaes, « L’Ademe devient l’Agence de la transition écologique », surPV Magazine,.
  4. « Mentions légales », surADEME.
  5. « L'ADEME, qu'est-ce que c'est ? »,Geo,(consulté le).
  6. Le réseau Bâti Environnement Espace Pro, ADEME (consulté le 20 mai 2019).
  7. enr-network.org
  8. « Programme Thèses de l'Ademe ; priorités pour Appel à candidatures », surtheses.ademe.fr(consulté le).
  9. Philippe Adnot,« II. Depuis 1999 : Un financement par subventions », dansSur la mission d'information effectuée à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), rapport d'informationno 236 (2000-2001),Sénat.
  10. « Campagne FAIRE : Faciliter, Accompagner, et Informer pour la Rénovation Énergétique », surprecarite-energie.org,(consulté le).
  11. Vote du budget de l’ADEME 2019 – Plus de100 millions d’euros supplémentaires (communiqué de presse), ADEME, 6 décembre 2018.
  12. ab etc« Budget de l'ADEME : 34 M€ pour la rénovation énergétique », Batiactu, 6 décembre 2018.
  13. « CONSTRUIRE UN FUTUR DÉCARBONÉ : L’Ademe publie son rapport annuel 2023 ! », surAgence de la transition écologique(consulté le).
  14. Marie Bellan,Environnement : l'Ademe attaquée par la droite, Pannier-Runacher riposte,Les Échos, 14 janvier 2025.
  15. Adème - structure régionale et internationale.
  16. « Décret du portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie NOR : TREK1802377D »[PDF], surADEME(consulté le).
  17. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000721474 »
  18. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000365059 »
  19. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000386045 »
  20. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000228229 »
  21. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000018086652 »
  22. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000020280295 »
  23. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000024871601 »
  24. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000025016710 »
  25. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000027173038 »
  26. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000036709059 »
  27. « https://www.aefinfo.fr/depeche/674246-premiers-bruits-de-couloir-sur-le-successeur-d-arnaud-leroy-apres-son-depart-de-l-ademe »
  28. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046780857 »
  29. « https://www.lesechos.fr/politique-societe/societe/boris-ravignon-retoque-de-la-presidence-de-lademe-1934197 »
  30. « https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047836844 »
  31. « Notre organisation », surAdeme(consulté le).
  32. « Les renouvelables indispensables, le nucléaire secondaire », surReporterre,.
  33. ab etcTransitions 2050 (rapport), ADEME,, PDF(lire en ligne) etsynthèse[PDF].
  34. « Pour le climat, économiser l’énergie est indispensable », surReporterre,.
  35. « Neutralité carbone : l'Ademe écrit quatre récits possibles pour la France d'ici à 2050 », suractu-environnement.com,.
  36. « Végétarisme, logements rénovés, technologies vertes… les scénarios pour une neutralité carbone en 2050 », surReporterre,.
  37. « Neutralité carbone : les scénarios de l'Ademe »,Le Moniteur,.
  38. « Transitions 2050 - Rapport compressé »[PDF], surADEME,,p. 172-230.
  39. « Transitions 2050 - Rapport compressé »[PDF], surADEME,,p. 192.
  40. « Mix électrique »[PDF], surAgence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie,,p. 26, 35.
  41. « Quand la mobilité rencontre la neutralité carbone : 4 scénarios pour 2050 », surAdeme,.
  42. « Neutralité carbone : la réduction de la demande d'énergie est "le facteur clé" », surLe Progrès,.
  43. « On peut concilier décroissance et progrès technologique », surreporterre.net,.
  44. Investissements d'Avenir, ADEME (consulté le 23 avril 2013).
  45. Frédéric Dubessy,« Naissance d'une co-entreprise pour développer le TGV du futur », surEconostrum,(version du surInternet Archive).
  46. [vidéo] HuffPost, « Dévendeur », surYouTube.
  47. « Consommation : une campagne publicitaire de l'Ademe suscite l'ire des commerçants », surFrance Info,(consulté le).
  48. « Une campagne vidéo incitant à moins consommer provoque la colère des commerçants », surBFM Business(consulté le).
  49. « Campagne de sobriété du gouvernement : "Je l'assume et elle ne sera pas retirée", assure Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique », surFrance Info,(consulté le).

Voir aussi

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Articles connexes

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