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1794 en droit

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Chronologie en droit
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Cet article présente les faits marquants de l'année1794 en droit.

Événements

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 Sommaire : Haut -Janvier -Février -Mars -Avril -Mai -Juin -Juillet -Août -Septembre -Octobre -Novembre -Décembre 


Janvier

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Article détaillé :Janvier en droit.

Février

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Article détaillé :Février en droit.

Mars

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Article détaillé :Mars en droit.
  • 24 mars :Tadeusz Kościuszko promulgue àCracovie une nouvelle constitution et désigne un gouvernement insurrectionnel, appelé Conseil national suprême ; des cours martiales sont instituées pour poursuivre les traîtres, des commissions locales formées pour moitié de nobles et pour moitié de bourgeois doivent administrer le pays. Une armée est formée par recrutement obligatoire d’un fantassin par ferme et d’un cavalier pour cinquante, soit 100 000 fantassins et 10 000 cavaliers. Kosciuszko obtient l’appui des paysans (il adoucit le régime du servage) mais ne réunira pas plus 70 000 hommes.
  • 27 mars :Naval Act of 1794 duCongrès des États-Unis créant l'United States Navy[2].

Avril

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Article détaillé :Avril en droit.

Mai

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Article détaillé :Mai en droit.
  • 7 mai,Pologne : le gouvernement insurrectionnel de Kosciuszko prend des mesures importantes concernant les paysans : abolition du servage personnel, liberté de déplacement, garantie de la possession de la terre, diminution des corvées[3]. Elles seront aussitôt abrogées par les puissances partageantes.
  • 23 mai : suspension de l’habeas corpus pour lutter contre les radicaux enGrande-Bretagne[4].

Juin

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Article détaillé :Juin en droit.

Juillet

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Article détaillé :Juillet en droit.

Août

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Article détaillé :Août en droit.

Septembre

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Article détaillé :Septembre en droit.

Octobre

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Article détaillé :Octobre en droit.
  • révolte du Whisky : les fermiers de l’ouest de laPennsylvanie, producteurs de grains, prennent les armes et s’insurgent contre la collecte de l’impôt sur lewhisky. Le secrétaire au TrésorHamilton conduit lui-même les troupes qui répriment la rébellion[6].

Novembre

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Article détaillé :Novembre en droit.

Décembre

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Article détaillé :Décembre en droit.

Naissances

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Décès

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Notes et références

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  1. Chantal Georgel, Françoise Vergès et Alain Vivien,L'abolition de l'esclavage : un combat pour les droits de l'homme,Éditions Complexe,, 163 p.(ISBN 978-2-87027-727-0,présentation en ligne)
  2. Dominique Cadinot, Michel Prum et Gilles Teulié,Guerre et race dans l'aire anglophone,Éditions L'Harmattan,, 246 p.(ISBN 978-2-296-24553-2,présentation en ligne)
  3. Christien Ostrowski,Lettres slaves,vol. 2, Amyot,(présentation en ligne)
  4. Paul-Gabriel Boucé,Guerres et paix. La Grande-Bretagne auXVIIIe siècle,vol. 1, Presses Sorbonne Nouvelle,, 378 p.(ISBN 978-2-87854-164-9,présentation en ligne)
  5. Louis Joseph Antoine de Potter,Mémoires de Scipion de Ricci, évêque de Pistoie et Prato, Meline, Cans et compagnie,(présentation en ligne)
  6. Peter Knight,Conspiracy Theories in American History : An Encyclopedia,vol. 1,ABC-CLIO,, 925 p.(ISBN 978-1-57607-812-9,présentation en ligne)

Voir aussi

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