marche surSarlat, expédition victorieuse de plusieurs milliers de paysans de quinze paroisses au nord de la ville pour obtenir la libération de trois des leurs. Des soulèvements paysans éclatent en Bretagne et dans le Sud-Ouest. Parti du Périgord, du Quercy, et du Limousin, le mouvement anti-féodal gagne l'Agenais, le Rouergue, l'Albigeois et la Haute Auvergne ; près de 120 châteaux sont pris d'assaut par les émeutiers qui brûlent les archives[2].
décret qui abolit la confiscation des biens des condamnés et déclare que les délits et les crimes sont personnels et que les condamnations infamantes quelconques n'impriment aucune flétrissure à sa famille[3].
l'Assemblée nationale décrète ladécapitation comme seul mode d'exécution des peines capitales, sur proposition du docteurGuillotin[4].
Élections municipales en janvier et février, tenues ausuffrage censitaire[6]. 63 % descitoyens actifs participent. Certaines municipalités aménagent la loi électorale.
Décret de l'Assemblée National qui supprime les ordres religieux et religieuses. Caricature contemporaine. Les moines et les nonnes jouissent de leur nouvelle liberté.
19 février : exécution par pendaison dumarquis de Favras, accusé d’être impliqué dans un complot pour assassiner La Fayette et Bailly et organiser la fuite du roi[1].
28 février : décret sur l'organisation nouvelle de l'armée, accepté le21 mars et promulgué le28 avril. Les grades militaires ne sont plus réservés aux nobles[9].
10 mars :Mirabeau devient conseiller secret du roiLouis XVI contre des subventions. Il lui propose un plan pour se maintenir sur le trône et en finir avec la Révolution[12].
13-21 mars : discussion sur le projet de suppression de lagabelle à l'Assemblée[13].
décret pour la prise en charge par l’État les dépenses du culte catholique[1].
institution d’une municipalité àAvignon à la suite de l’abolition du consulat sous la pression de la population, le, et l’élection d’une municipalité le. La commune vote le la suppression de l’estrapade et de l’Inquisition. La garde nationale, créée en à la suite de laGrande Peur est dédoublée en 14 compagnies à la suite du complot contre-révolutionnaire du[16].
16 avril : première émission d'assignats pour une valeur de 400 millions de livres.
5 mai : au cours d’une assemblée générale, les maîtres-ouvriers ensoie de Lyon prennent une « délibération » pour la réforme des institutions de leur profession et mettent provisoirement en vigueur un tribunal des arts et métiers chargé de régler leurs litiges, qui fonctionne jusqu’au. Il inspire une suite de réformes qui débouche sur la création desconseils de prud’hommes en1806[17].
10 juin : échec d’un complot contre-révolutionnaire à Avignon[16].
12 juin : les élus d'Avignon demandent au vice-légat, représentant du pape, de quitter la ville, puis procèdent à l'élection d'ecclésiastiques et décident de s'unir au royaume deFrance[16]. Du17 juin au27 août, l’Assemblée débat de la réunion d’Avignon mais ne se prononce pas[18].
19 juin : décret de l'Assemblée nationale qui abolit letitre de noblesse, prince, duc, comte, marquis et autre semblables. De plus, « personne ne pourra faire porter des livrées à ses serviteurs, ni avoir des armoiries.»[19].
27 juin : création à Paris du Club typographique et philanthropique par les ouvriers imprimeurs ; il rassemble plus de 1 200 adhérents à son apogée[20].
26 août : l’Assemblée dénonce lePacte de famille et ne maintient que les alliances défensives et commerciales avec l’Espagne[25].
Heroïsme du jeuneDesilles. L'insubordination dans la garnison de Nancy, faisait craindre la dissolution de la force publique par toute la France. M. de Bouillé commandé pour rétablir la discipline, arriva devant cette ville le 31 aoust 1790... Le jeune André Joseph Marc Desilles s'interpose entre les deux forces armées.. Abraham Girardet, François Godefroy. Paris, 1791.
11 octobre : dans le cadre de la discussion à l'Assemblée sur le système desimpositions :Delay d'Agier fait un discours « Sur la définition du revenu net imposable d'une propriété foncière »[27].
28 octobre : discours deMerlin de Douai sur ledroit des peuples à disposer d'eux-mêmes à l’occasion de la remise de son rapport au nom du Comité de féodalité, chargé d'examiner les griefs desprinces possessionnés d'Alsace pour la perte de leurs droits féodaux. La Constituante décide que lesAlsaciens sont Français en vertu de ce principe mentionné pour la première fois dans le droit international[30]. L'Assemblée prie le roi de négocier avec les princes allemands l'attribution d'une indemnité en échange d'une renonciation à leurs droits[31].
27 novembre : décret donnant obligation aux ecclésiastiques de prêter serment de fidélité à la Nation, à la loi, au roi, donc à laConstitution civile du clergé. Le serment rendu obligatoire déchire l'Église de France en deux clergés rivaux[1].
à la suite des plaintes desprinces possessionnés d'Alsace devant ladiète, l'empereurLéopold écrit au roi de France pour lui demander l'abrogation de toutes les lois contraires aux traités. Louis XVI répond, le, que l'affaire pour laquelle les princes possessionnés en Alsace et en Lorraine s'étaient adressés aux chefs de l'Empire, est entièrement étrangère à ce corps, et ne concernait ces princes qu'en leur qualité de vassaux de la France ; la féodalité ayant été abolie dans tout le royaume, ils devaient se tenir pour satisfaits en recevant une indemnité déterminée à l'amiable[31].
↑Alphonse Aulard,Histoire politique de la Révolution française : Origines et développement de la démocratie et de la République (1789-1804), Ligaran,, 820 p.(ISBN978-2-335-03335-9,présentation en ligne)
↑Emmanuel Bellanger,Paris-banlieues, conflits et solidarités : historiographie, anthologie, chronologie, 1788-2006, Grâne, creaphis editions,, 475 p.(ISBN978-2-913610-97-2,présentation en ligne)
↑Charles-Louis Chassin,L'armée et la révolution : la paix et la guerre : L’enrôlement volontaire. La levée en masse. La conscription, Armand le Chevalier,(présentation en ligne)
↑Louis-Etienne Dussieux,Géographie historique de la France ou Histoire de la formation du territoire Français, Firmin Didot,(présentation en ligne)
↑a etbFrançois-Alphonse Aulard,Les grands orateurs de la Révolution : Mirabeau, Vergniaud, Danton, Robespierre : édition intégrale, Ink book,(ISBN979-10-232-0402-5,présentation en ligne)
↑Marc Ortolani et Olivier Vernier,Mémoires et travaux de l'Association méditerranéenne d'histoire et d'ethnologie. Le temps et le droit, Nice, Serre,(ISBN978-2-86410-364-6,présentation en ligne)
↑Jean-Pierre Poussou,Le bouleversement de l'ordre du monde : Révoltes et révolutions en Europe et aux Amériques à la fin du 18e siècle, Éditions Sedes,, 432 p.(ISBN978-2-301-00126-9,présentation en ligne)
↑ab etcAndré Segond, « Les foules révolutionnaires à Avignon (1789-91) »,Provence historique,vol. 19,no 78,,p. 307-328
↑Alain Cottereau,La désincorporation des métiers et leur transformation en publics intermédiaires : Lyon et Elbeuf, 1790-1815 »(présentation en ligne)
↑William Beach Lawrence,Commentaire sur les éléments du droit international et sur l'histoire des progrès du droit des gens de Henry Wheaton,vol. 2, F. A. Brockhaus,(présentation en ligne)
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